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LĂ©es-Athas

Lées-Athas (prononcé [lezatas] ; en béarnais Lées-Atas) est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.

LĂ©es-Athas
LĂ©es-Athas
Mairie-Ă©cole et fronton Ă  LĂ©es.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Oloron-Sainte-Marie
Intercommunalité Communauté de communes du Haut Béarn
Maire
Mandat
Patrick Maunas
2020-2026
Code postal 64490
Code commune 64330
DĂ©mographie
Gentilé Athasiens
Population
municipale
242 hab. (2020 en diminution de 13,26 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 5,4 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 42° 58â€Č 32″ nord, 0° 37â€Č 14″ ouest
Altitude Min. 417 m
Max. 2 503 m
Superficie 44,81 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Oloron-Sainte-Marie
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton d'Oloron-Sainte-Marie-1
LĂ©gislatives QuatriĂšme circonscription
Localisation
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LĂ©es-Athas

    GĂ©ographie

    Localisation

    La commune de Lées-Athas se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine et est frontaliÚre avec l'Espagne (Communauté forale de Navarre)[1].

    Elle se situe Ă  60 km par la route[Note 1] de Pau[2], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  28 km d'Oloron-Sainte-Marie[3], sous-prĂ©fecture.

    Les communes les plus proches[Note 2] sont[4] : Accous (1,8 km), Osse-en-Aspe (2,4 km), Bedous (3,3 km), Lescun (4,6 km), Cette-Eygun (5,0 km), Aydius (7,2 km), Etsaut (8,1 km), Borce (8,3 km).

    Sur le plan historique et culturel, LĂ©es-Athas fait partie de la province du BĂ©arn, qui fut Ă©galement un État et qui prĂ©sente une unitĂ© historique et culturelle Ă  laquelle s’oppose une diversitĂ© frappante de paysages au relief tourmentĂ©[5].

    La commune est frontaliÚre avec l'Espagne (Navarre). Elle fait partie de la vallée d'Aspe.

    Communes limitrophes de LĂ©es-Athas[6] - [7]
    Osse-en-Aspe Bedous
    Arette LĂ©es-Athas Accous
    Isaba
    (Espagne)
    Lescun

    Paysages et relief

    • Vue du village de LĂ©es.
      Vue du village de LĂ©es.
    • EntrĂ©e du village d'Athas.
      Entrée du village d'Athas.

    Hydrographie

    La commune est drainĂ©e par le gave d'Aspe, la Berthe, le Malugar, L'Aidy, le Lauga, le ruisseau de Copen, et par divers petits cours d'eau, constituant un rĂ©seau hydrographique de 27 km de longueur totale[8] - [Carte 1].

    Le gave d'Aspe, d'une longueur totale de 58,1 km, prend sa source dans le cirque d'Aspe, au pied du Mont Aspe (2 643 m), en Espagne, et s'Ă©coule du sud vers le nord. Il traverse la commune et se jette dans le gave d'Oloron Ă  Oloron-Sainte-Marie, aprĂšs avoir traversĂ© 17 communes[9].

    • Ruisseau le Malugar Ă  Athas.
      Ruisseau le Malugar Ă  Athas.
    • Moulin d'eau Ă  LĂ©es.
      Moulin d'eau Ă  LĂ©es.
    • Carte en couleur prĂ©sentant le rĂ©seau hydrographique de la commune
      RĂ©seaux hydrographique et routier de LĂ©es-Athas.

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique franc », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[10]. En 2020, la commune ressort du type « climat océanique » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en premiÚre approche, que cinq grands types de climats en métropole. Ce type de climat se traduit par des températures douces et une pluviométrie relativement abondante (en liaison avec les perturbations venant de l'Atlantique), répartie tout au long de l'année avec un léger maximum d'octobre à février[11].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[10]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 12,3 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 1,2 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 5,1 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 12,9 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation : 1 711 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 12,2 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 9,6 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[13] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[14] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Accous », sur la commune d'Accous, mise en service en 1952[15] et qui se trouve Ă  km Ă  vol d'oiseau[16] - [Note 5], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 12 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 1 679,6 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[17]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Pau-Uzein », sur la commune d'Uzein, mise en service en 1921 et Ă  50 km[18], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 13,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[19], Ă  13,4 °C pour 1981-2010[20], puis Ă  13,8 °C pour 1991-2020[21].

    RĂ©seau Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux », constituĂ© de zones spĂ©ciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spĂ©ciale (ZPS)[Note 6]. Deux sites Natura 2000 ont Ă©tĂ© dĂ©finis sur la commune au titre de la « directive Habitats »[23] - [Carte 2] :

    • le « massif de l'Anie et d'EspelunguĂšre », d'une superficie de 14 253 ha, un massif montagneux siliceux avec des secteurs calcaires, avec de nombreux habitats herbacĂ©s Ă  boisĂ©s, siliceux Ă  calcaires, secs Ă  humides[24] ;
    • « le gave d'Aspe et le Lourdios (cours d'eau) », d'une superficie de 1 595 ha, un vaste rĂ©seau de torrents d'altitude et de cours d'eau de coteaux Ă  trĂšs bonne qualitĂ© des eaux[25] ;

    et deux au titre de la « directive Oiseaux »[23] - [Carte 3] :

    • les « hautes vallĂ©es d'Aspe et d'Ossau », d'une superficie de 49 106 ha, une vaste Ă©tendue de systĂšme montagnard et alpin Ă©talĂ©e sur plusieurs vallĂ©es incluant la Zone centrale du Parc national des PyrĂ©nĂ©es, dont l'intĂ©rĂȘt est la prĂ©sence d'habitats et d'espĂšces de haute altitude, souvent spĂ©cifiques aux PyrĂ©nĂ©es[26] ;
    • la « Haute Soule : massif de la Pierre Saint-Martin », d'une superficie de 18 312 ha, un vaste ensemble montagneux de basse Ă  haute altitude[27].

    Zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Cinq ZNIEFF de type 1[Note 7] sont recensĂ©es sur la commune[28] - [Carte 4] :

    • le « cirque de Lescun » (5 691,44 ha), couvrant 4 communes du dĂ©partement[29] ;
    • la « forĂȘt d'Issaux, pic Soulaing, soum d'iIre et pic du Layens » (8 075,98 ha), couvrant 4 communes du dĂ©partement[30] ;
    • le « massif karstique du pic d'Anie et gouffres de la Pierre-Saint-Martin » (2 464,26 ha), couvrant 3 communes du dĂ©partement[31] ;
    • le « rĂ©seau hydrographique du gave d'Aspe et ses rives » (1 207,81 ha), couvrant 23 communes du dĂ©partement[32] ;
    • la « Rive gauche de la Haute vallĂ©e d'Aspe » (9 444,85 ha), couvrant 5 communes du dĂ©partement[33] ;

    et deux ZNIEFF de type 2[Note 8] - [28] - [Carte 5] :

    • le « rĂ©seau hydrographique du gave d'Oloron et de ses affluents » (6 885,32 ha), couvrant 114 communes dont 2 dans les Landes et 112 dans les PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques[34] ;
    • la « vallĂ©e d'Aspe » (54 924,87 ha), couvrant 22 communes du dĂ©partement[35].

    Site du CER Aquitaine

    Le val de Copen (9 ha) est un des sites du conservatoire régional des espaces naturels des Pyrénées.

    Urbanisme

    Typologie

    Lées-Athas est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 9] - [36] - [37] - [38].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Oloron-Sainte-Marie, dont elle est une commune de la couronne[Note 10]. Cette aire, qui regroupe 44 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de moins de 50 000 habitants[39] - [40].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (89,5 % en 2018), une proportion sensiblement Ă©quivalente Ă  celle de 1990 (89,2 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (37,6 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de vĂ©gĂ©tation (28 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (23,9 %), prairies (6,6 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (3,8 %)[41].

    L'IGN met par ailleurs Ă  disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires Ă  des Ă©chelles diffĂ©rentes). Plusieurs Ă©poques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aĂ©riennes : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 6].

    Lieux-dits et hameaux

    • LĂ©es ;
    • Athas ;
    • Anich ;
    • Cuyalars du BouĂ© ;
    • Eygarry ;
    • Peyraube ;
    • Asun;
    • Anie ;
    • Camblong.

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de LĂ©es-Athas est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations, feux de forĂȘts, mouvements de terrains, avalanche et sĂ©isme (sismicitĂ© moyenne). Il est Ă©galement exposĂ© Ă  un risque technologique, le transport de matiĂšres dangereuses, et Ă  un risque particulier : le risque de radon[42]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[43].

    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par une crue torrentielle ou Ă  montĂ©e rapide de cours d'eau, notamment le gave d'Aspe. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 2009, 2011, 2014 et 2021[44] - [42].

    LĂ©es-Athas est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. En 2020, le premier plan de protection des forĂȘts contre les incendies (PDPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2020-2030[45]. La rĂ©glementation des usages du feu Ă  l’air libre et les obligations lĂ©gales de dĂ©broussaillement dans le dĂ©partement des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques font l'objet d'une consultation de public ouverte du 16 septembre au 7 octobre 2022[46] - [47].

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des mouvements de sols liĂ©s Ă  la prĂ©sence d'argile et des affaissements et effondrements liĂ©s aux cavitĂ©s souterraines (hors mines)[48]. Afin de mieux apprĂ©hender le risque d’affaissement de terrain, un inventaire national permet de localiser les Ă©ventuelles cavitĂ©s souterraines sur la commune[49].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Lées-Athas.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[50]. 31,5 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (59 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 7]. Depuis le , en application de la loi ELAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 11] - [51].

    La commune est exposĂ©e aux risques d'avalanche. Les habitants exposĂ©s Ă  ce risque doivent se renseigner, en mairie, de l’existence d’un plan de prĂ©vention des risques avalanches (PPRA). Le cas Ă©chĂ©ant, identifier les mesures applicables Ă  l'habitation, identifier, au sein de l'habitation, la piĂšce avec la façade la moins exposĂ©e Ă  l’alĂ©a pouvant faire office, au besoin, de zone de confinement et Ă©quiper cette piĂšce avec un kit de situation d’urgence[52] - [53].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulĂ© dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de LĂ©es-Athas est classĂ©e en zone 3, Ă  savoir zone Ă  potentiel radon significatif[54].

    Toponymie

    Le toponyme LĂ©es /lĂ©s/ apparaĂźt[55] sous les formes LĂ©Ăšs (1215, cartulaire de l'Ă©vĂȘchĂ© d'Oloron[56]), Leet (1449, rĂšglements de la Cour Majour de BĂ©arn[57]), Les (1538, rĂ©formation de BĂ©arn[58]), Sancta-Maria de LĂ©es (1603, insinuations du diocĂšse d'Oloron[59]).

    Le village d'Athas /atas/ apparaßt[55] quant à lui sous les formes Atass (1154[60], cité par Jean Vignau-Lous[61]), Atas (1250, for d'Aspe[62]), Attas/Athas (1591[60], cité par Jean Vignau-Lous[61]), Sanctus Felix d'Atas et Sent Phelip d'Ataas (1608, insinuations du diocÚse d'Oloron[59]) et Atas sur la carte de Cassini (fin XVIIIe siÚcle[60]. Athas est probablement un dérivé en -atz/-as du basque athe 'porte'[60].

    Son nom béarnais est Lées-Atas.

    Histoire

    En 1385[55], Lées comptait 29 feux et dépendait du bailliage d'Aspe.
    Paul Raymond[55] mentionne l'existence d'une abbaye laïque, vassale de la vicomté de Béarn.

    Exploitation de la mĂąture et port d'Athas

    L'exploitation des forĂȘts de la vallĂ©e d'Aspe pour fournir en mats la Marine Royale dĂ©bute Ă  la fin du XVIIe siĂšcle. Elle est confiĂ©e Ă  cette Ă©poque Ă  un certain Gabe de Sarrance. C'est alors qu'apparait le port d'Athas, les troncs sont descendus de la montagne par des chariots tirĂ©s par des attelages de bƓufs, mis Ă  l'eau Ă  Athas et conduits par flottage sur radeaux jusqu'Ă  Oloron puis Bayonne[63]. Vers 1710, 300 radeaux quittaient le port d'Athas chaque annĂ©e[64].

    Gabe puis ses successeurs ne donnant pas satisfaction, l'exploitation est confiée, en 1758, à la société Forcade d'Oloron. 130 ouvriers sont recrutés ainsi que des radeleurs de Comminges (conducteurs de radeaux de flottage). Le port s'agrandit et un moulin à scie est construit. En 1764, l'exploitation change de nouveau de main, elle est gérée par le sieur d'Arripe puis finalement prise en charge par la Marine Royale en 1766. L'ingénieur Leroy va alors développer le port d'Athas et gérer l'exploitation forestiÚre[63]. Les grands chemins de la mùture de la vallée d'Aspe datent de cette époque.

    Le port était constitué d'un bassin de 91m x 32 m dans lequel étaient assemblés les radeaux. Il s'ouvrait vers le gave d'Aspe par deux écluses. Une dérivation du gave alimentait le bassin ainsi que le moulin à scie. Les chemins de la mature d'Issaux et du Pact (cf chemin de la mùture) convergeaient vers le port[65].

    Durant cette grande Ă©poque, Athas possĂ©dait un magasin royal fournissant tout ce qui Ă©tait nĂ©cessaire Ă  l'exploitation des forĂȘts, des forges, des ateliers de construction, une Ă©table abritant une soixantaine de paires de bƓufs, un grenier de 8000 quintaux de foin[64], une chapelle (chapelle de la MĂąture) et un "hĂŽpital" (maison EspitalĂšre)[66] - [65].

    Malesherbes visite l'installation d'Athas en 1767 et en rédige un mémoire détaillé[67].

    L'exploitation de la forĂȘt d'Issaux se termine en 1780, le port d'Athas n'est alors plus utilisĂ© et disparait peu Ă  peu[66].

    Politique et administration

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    1809 Bertrand Lapoulide
    1824 1828 Mathieu Casalot propriétaire rentier
    1842 Jean Estagnasié
    1868 Pierre Valentin Salefranque
    1868 1888 Jean Maurice Salefranque
    1888 1896 Estagnasié
    1896 1904 Balencie
    1904 Estagnasié
    1995 2001 Louis Loustau-Chartez
    2001 2006 Pierre Moulia SE
    2006 2014 Jean Bourdaa PRG
    2014
    (réélu en mai 2020[68])
    2020 Patrick Maunas

    Intercommunalité

    La commune fait partie de cinq structures intercommunales[69] :

    • la CommunautĂ© de communes du Haut BĂ©arn ;
    • le syndicat d’énergie des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques ;
    • le syndicat de tĂ©lĂ©vision d'Oloron - VallĂ©e d'Aspe ;
    • le syndicat intercommunal d'aide matĂ©rielle Ă  la scolarisation en vallĂ©e d'Aspe ;
    • le syndicat mixte du Haut-BĂ©arn.

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[70]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[71].

    En 2020, la commune comptait 242 habitants[Note 12], en diminution de 13,26 % par rapport à 2014 (Pyrénées-Atlantiques : +3 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    863911920955895910893911898
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    857824754699676645641602598
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    580565548543502514501440392
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    348312278243241264292289291
    2015 2020 - - - - - - -
    268242-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[72] puis Insee Ă  partir de 2006[73].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    L'économie de la commune est essentiellement orientée vers l'agriculture et l'élevage (bovins et ovins). La fabrication de fromages fermiers est également une des ressources de la commune. La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.
    Une scierie est actuellement en activité.
    La pureté des eaux des gaves pyrénéens a en outre permis le développement de la pisciculture.

    Culture locale et patrimoine

    Patrimoine civil

    • Maisons des XVIe, XVIIe, XVIIIe et XIXe siĂšcles (four Ă  pain, Ă©table, porcherie, fenil).

    Patrimoine religieux

    • Ěglise Notre-Dame d'origine romane XIIe siĂšcle (LĂ©es).
    • Église Saint-FĂ©lix XVe siĂšcle (Athas).
    • L'Ă©glise Notre-Dame de LĂ©es cĂŽtĂ© chevet.
      L'église Notre-Dame de Lées cÎté chevet.
    • Tour de l'Ă©glise de LĂ©es.
      Tour de l'Ă©glise de LĂ©es.
    • L'Ă©glise Saint-FĂ©lix d'Athas.
      L'Ă©glise Saint-FĂ©lix d'Athas.

    Équipements

    La commune ne possĂšde plus d’école Ă©lĂ©mentaire.

    Personnalités liées à la commune

    • Bernard Pourailly (1775-1828), gĂ©nĂ©ral des armĂ©es de la RĂ©publique et de l'Empire y est nĂ©.

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routiÚre et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[12].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    6. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles[22].
    7. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e, caractĂ©risĂ©s par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    8. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    9. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    10. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    11. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    12. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
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    Références

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