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Église-Neuve-de-Vergt

Église-Neuve-de-Vergt est une commune française situĂ©e dans le dĂ©partement de la Dordogne, en rĂ©gion Nouvelle-Aquitaine.

Église-Neuve-de-Vergt
Église-Neuve-de-Vergt
L'Ă©glise Saint-BarthĂ©lemy d'Église-Neuve-de-Vergt.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
DĂ©partement Dordogne
Arrondissement PĂ©rigueux
Intercommunalité Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
Maire
Mandat
Thierry Nardou
2020-2026
Code postal 24380
Code commune 24160
DĂ©mographie
Population
municipale
571 hab. (2020 en augmentation de 10,87 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 77 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 45° 05â€Č 01″ nord, 0° 44â€Č 00″ est
Altitude Min. 148 m
Max. 247 m
Superficie 7,43 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction PĂ©rigueux
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton du PĂ©rigord central
LĂ©gislatives QuatriĂšme circonscription
Localisation
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Église-Neuve-de-Vergt
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Église-Neuve-de-Vergt
Liens
Site web www.eglise-neuve-de-vergt.fr

    GĂ©ographie

    Généralités

    Incluse dans l'aire urbaine de PĂ©rigueux[1], la commune d'Église-Neuve-de-Vergt est situĂ©e en PĂ©rigord blanc au centre du dĂ©partement de la Dordogne.

    Le village d'Église-Neuve-de-Vergt est situĂ©, en distances orthodromiques, sept kilomĂštres au nord de Vergt et onze kilomĂštres au sud de PĂ©rigueux, sur la route dĂ©partementale 21 et quelques centaines de mĂštres Ă  l’est de la route dĂ©partementale 44.

    Communes limitrophes

    Église-Neuve-de-Vergt n'est limitrophe que de trois autres communes, Chalagnac à l'ouest, Vergt au sud-ouest et la commune nouvelle de Sanilhac du sud-est jusqu'au nord-ouest.

    Communes limitrophes d’Église-Neuve-de-Vergt
    Sanilhac
    Chalagnac Église-Neuve-de-Vergt
    Vergt

    GĂ©ologie

    SituĂ© sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordĂ© Ă  son extrĂ©mitĂ© nord-est par une frange du Massif central, le dĂ©partement de la Dordogne prĂ©sente une grande diversitĂ© gĂ©ologique. Les terrains sont disposĂ©s en profondeur en strates rĂ©guliĂšres, tĂ©moins d'une sĂ©dimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le dĂ©partement peut ainsi ĂȘtre dĂ©coupĂ© sur le plan gĂ©ologique en quatre gradins diffĂ©renciĂ©s selon leur Ăąge gĂ©ologique. Église-Neuve-de-Vergt est situĂ©e dans le troisiĂšme gradin Ă  partir du nord-est, un plateau formĂ© de calcaires hĂ©tĂ©rogĂšnes du CrĂ©tacĂ©[2].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituĂ©es de formations superficielles du Quaternaire et de roches sĂ©dimentaires datant pour certaines du CĂ©nozoĂŻque, et pour d'autres du MĂ©sozoĂŻque. La formation la plus ancienne, notĂ©e c5a(2), date du Campanien 1, des calcaires packstone Ă  wackstone crayo-marneux gris blanchĂątres Ă  subalvĂ©olines Ă  silex gris ou noirs. La formation la plus rĂ©cente, notĂ©e CFvs, fait partie des formations superficielles de type colluvions carbonatĂ©es de vallons secs : sable limoneux Ă  dĂ©bris calcaires et argile sableuse Ă  dĂ©bris. Le descriptif de ces couches est dĂ©taillĂ© dans les feuilles « no 782 - Mussidan » et « no 783 - Thenon » de la carte gĂ©ologique au 1/50 000 de la France mĂ©tropolitaine[3] - [4] et leurs notices associĂ©es[5] - [6].

    Carte gĂ©ologique d'Église-Neuve-de-Vergt.

    Relief et paysages

    Le dĂ©partement de la Dordogne se prĂ©sente comme un vaste plateau inclinĂ© du nord-est (491 m, Ă  la forĂȘt de Vieillecour dans le Nontronnais, Ă  Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m Ă  Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant Ă  elle entre 148 m[7] Ă  l'extrĂȘme pointe nord de la commune, en limite de Notre-Dame-de-Sanilhac, et 247[7] ou 249 m[Note 1] au sud du territoire communal, au niveau du chĂąteau d'eau situĂ© en bordure du Bois Laubart[8].

    Dans le cadre de la Convention europĂ©enne du paysage entrĂ©e en vigueur en France le , renforcĂ©e par la loi du 8 aoĂ»t 2016 pour la reconquĂȘte de la biodiversitĂ©, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a Ă©tĂ© Ă©laborĂ© sous maĂźtrise d’ouvrage de l’État et publiĂ© en [9]. Les paysages du dĂ©partement s'organisent en huit unitĂ©s paysagĂšres[Note 2] et 14 sous-unitĂ©s[10]. La commune fait partie du PĂ©rigord central, un paysage vallonnĂ©, aux horizons limitĂ©s par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemĂ©s de prairies et de petits champs[11].

    La superficie cadastrale de la commune publiĂ©e par l'Insee, qui sert de rĂ©fĂ©rence dans toutes les statistiques, est de 7,43 km2[7] - [12] - [Note 3]. La superficie gĂ©ographique, issue de la BD Topo, composante du RĂ©fĂ©rentiel Ă  grande Ă©chelle produit par l'IGN, est quant Ă  elle de 7,72 km2[4].

    RĂ©seau hydrographique

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    RĂ©seaux hydrographique et routier d'Église-Neuve-de-Vergt.

    La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[15]. Son réseau hydrographique se résume à un unique petit cours d'eau endoréique qui borde la commune au sud-est sur 300 mÚtres[16] - [Carte 1].

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par le schĂ©ma d'amĂ©nagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a Ă©tĂ© approuvĂ© le . La structure porteuse de l'Ă©laboration et de la mise en Ɠuvre est l'Ă©tablissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[17]. Il dĂ©finit sur son territoire les objectifs gĂ©nĂ©raux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualitĂ© dĂ©finis dans le troisiĂšme SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la pĂ©riode 2022-2027, approuvĂ© le [18].

    La qualitĂ© des eaux de baignade et des cours d’eau peut ĂȘtre consultĂ©e sur un site dĂ©diĂ© gĂ©rĂ© par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversitĂ©[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[19]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[20].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[19]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 12,1 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 3 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 6,5 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 5] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation[Note 6] : 943 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 12,4 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 7,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[23] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[24] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988[25] et qui se trouve Ă  32 km Ă  vol d'oiseau[26] - [Note 7], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 13,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[27], Ă  13,1 °C pour 1981-2010[28], puis Ă  13,3 °C pour 1991-2020[29].

    Urbanisme

    Typologie

    Église-Neuve-de-Vergt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trĂšs peu denses, au sens de la grille communale de densitĂ© de l'Insee[Note 8] - [30] - [31] - [32].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de PĂ©rigueux, dont elle est une commune de la couronne[Note 9]. Cette aire, qui regroupe 49 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 50 000 Ă  moins de 200 000 habitants[33] - [34].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (55,6 % en 2018), nĂ©anmoins en diminution par rapport Ă  1990 (57,8 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (54,1 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (27 %), prairies (12,1 %), zones urbanisĂ©es (5,1 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (1,5 %), cultures permanentes (0,2 %)[35].

    L'Ă©volution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut ĂȘtre observĂ©e sur les diffĂ©rentes reprĂ©sentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et les cartes ou photos aĂ©riennes de l'IGN pour la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 3].

    Villages, hameaux et lieux-dits

    Outre le bourg d'Église-Neuve-de-Vergt proprement dit, le territoire se compose d'autres villages ou hameaux, ainsi que de lieux-dits[36] :

    • la Berthomarie
    • les Bitours
    • Bois Laubart
    • le Bost
    • la BrugĂšre
    • les Bruges
    • les Combes
    • les Danis
    • les Doignes
    • les Écuries
    • la Fayardie
    • Fitvieille
    • la Juillerie
    • Lafon
    • Maurinas
    • les Molles
    • la Papussonne
    • la ParĂ©lie
    • Puybellier
    • la Rabe
    • la Rafinie
    • la Sou
    • la Tenancie.

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune d'Église-Neuve-de-Vergt est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), feux de forĂȘts, mouvements de terrains et sĂ©isme (sismicitĂ© trĂšs faible)[37]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[38].

    Église-Neuve-de-Vergt est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. L’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du fixe les conditions de pratique des incinĂ©rations et de brĂ»lage dans un objectif de rĂ©duire le risque de dĂ©parts d’incendie. À ce titre, des pĂ©riodes sont dĂ©terminĂ©es : interdiction totale du 15 fĂ©vrier au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation rĂ©glementĂ©e du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 fĂ©vrier[39]. En septembre 2020, un plan inter-dĂ©partemental de protection des forĂȘts contre les incendies (PidPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2019-2029[40] - [41].

    Carte des zones d'alĂ©a retrait-gonflement des sols argileux d'Église-Neuve-de-Vergt.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements diffĂ©rentiels[42]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[43]. La totalitĂ© de la commune est en alĂ©a moyen ou fort (58,6 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national mĂ©tropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 10] - [44].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983 et 1999, par la sécheresse en 1989, 1991, 1992, 1997, 2005 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[37].

    Toponymie

    En occitan, la commune porte le nom de Gleisa Nueva de Vern[45].

    Histoire

    Le nom d'Église neuve est mentionnĂ© dĂšs 1346 sous la forme latine « Ecclesia Nova d'Uschel »[46].

    Politique et administration

    Intercommunalité

    Fin 2001, Église-Neuve-de-Vergt intĂšgre dĂšs sa crĂ©ation la communautĂ© de communes du Pays vernois. Celle-ci est dissoute le et remplacĂ©e au par la communautĂ© de communes du Pays vernois et du terroir de la truffe. Elle est elle-mĂȘme dissoute le et ses communes sont intĂ©grĂ©es Ă  la communautĂ© d'agglomĂ©ration Le Grand PĂ©rigueux le .

    Administration municipale

    La population de la commune Ă©tant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont Ă©tĂ© Ă©lus en 2020[47] - [48].

    Liste des maires

    Tombe de Cyprien Villotte, ancien maire.
    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    ? septembre 1840 Chastanet
    septembre 1840 août 1845 Villotte
    août 1845 septembre 1852 Jean Chastanet
    septembre 1852 ? EugĂšne Gibiat
    ? août 1860 Chastanet Adjoint faisant fonctions de maire
    août 1860 (1861 ou aprÚs) Arnoul Mourgnac Adjoint faisant fonctions de maire
    ? ? ?
    Cyprien Conil
    décembre 1919 (1942 ou aprÚs) Fernand Chantal
    ? ? ?
    ? 1954 Jean Vergnaud[Note 11]
    1954 avril 1954 Marcel Chaverou Adjoint faisant fonctions de maire
    avril 1954 mars 1959 Pierre Chantal
    mars 1959 mars 1971 Jean Puech
    mars 1971 avril 1979 Maxime Chantal[Note 11]
    mai 1979 mars 2001 Michel Ribette PCF
    mars 2001 mars 2008 Michel Combelair
    mars 2008[49]
    (réélu en mai 2020[50])
    En cours Thierry Nardou SE[51]
    puis PS[52]
    Cadre territorial
    Président de la CC du Pays vernois et du terroir de la truffe (2014-2016),
    Conseiller départemental (2015-2021)

    Jumelages

    Les communes du Pays vernois sont jumelées avec la ville canadienne de Saint-Jacques de Montcalm depuis 1996[53].

    Politique environnementale

    Dans son palmarÚs 2022, le Conseil national de villes et villages fleuris de France a attribué une fleur à la commune[54].

    Équipements et services publics

    Justice

    Dans le domaine judiciaire, Église-Neuve-de-Vergt relùve[55] :

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[56]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2004[57].

    En 2020, la commune comptait 571 habitants[Note 12], en augmentation de 10,87 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    252213252241308314308319286
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    294496282302314338310303294
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    301319280282258240218263221
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    217250272272307326333333428
    2014 2019 2020 - - - - - -
    515563571------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[7] puis Insee Ă  partir de 2006[58].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Emploi

    En 2015[59], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs reprĂ©sentent 268 personnes, soit 49,5 % de la population municipale. Le nombre de chĂŽmeurs (dix-sept) a augmentĂ© par rapport Ă  2010 (neuf) et le taux de chĂŽmage de cette population active s'Ă©tablit Ă  6,2 %.

    Établissements

    Au , la commune compte quarante-huit Ă©tablissements[60], dont vingt au niveau des commerces, transports ou services, onze dans la construction, neuf dans l'agriculture, la sylviculture ou la pĂȘche, cinq relatifs au secteur administratif, Ă  l'enseignement, Ă  la santĂ© ou Ă  l'action sociale, et trois dans l'industrie[61].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • Église Saint-BarthĂ©lemy du XIXe siĂšcle, dont l'intĂ©rieur a Ă©tĂ© rĂ©novĂ© en 2008. Elle renferme des vitraux : dont saint Yves (Saint Erwan) par l'artiste breton Xavier de Langlais en 1944, de Saint Corentin (Saint Kaourintin) d'Édouard MahĂ©, rĂ©alisĂ©s par le verrier d'art Job Guevel, Ă  Pont-Aven ; ils furent posĂ©s en 1946. Également Saint Cyprien.
    • Maison bourgeoise Ă  cĂŽtĂ© de l'Ă©glise.
    • La nef de l'Ă©glise.
      La nef de l'Ă©glise.
    • Vitrail reprĂ©sentant saint Cyprien, martyr.
      Vitrail représentant saint Cyprien, martyr.
    • Vitrail de Sant-Erwan
      Vitrail de Xavier de Langlais représentant Saint Erwan.
    • Statue reprĂ©sentant saint BarthĂ©lemy, patron de la paroisse.
      Statue représentant
      saint Barthélemy,
      patron de la paroisse.
    • Maison bourgeoise Ă  cĂŽtĂ© de l'Ă©glise.
      Maison bourgeoise
      à cÎté de l'église.

    Pour approfondir

    Bibliographie

    • Jacky Coulaud, Église Neuve de Vergt Regards sur le passĂ©, 2009

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Selon le gĂ©oportail IGN, l’affichage des donnĂ©es de la commune indique 247 mĂštres alors que la carte affiche 249 mĂštres.
    2. Une unité paysagÚre est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagÚres propres.
    3. La superficie publiĂ©e par l’Insee est la superficie Ă©valuĂ©e en 1975 par le service du cadastre de la Direction GĂ©nĂ©rale des ImpĂŽts, corrigĂ©e des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privĂ©, cadastrĂ©es ou non cadastrĂ©es, Ă  l'exception des lacs, Ă©tangs et glaciers de plus d'un kilomĂštre carrĂ© ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement Ă  la surface gĂ©ographique[13] - [14]
    4. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[21].
    5. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    6. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphÚre. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomÚtres[22].
    7. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    8. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    9. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    10. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    11. Décédé en fonctions.
    12. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « RĂ©seau hydrographique d'Église-Neuve-de-Vergt » sur GĂ©oportail (consultĂ© le 17 juillet 2022).
    2. « Qualité des eaux de riviÚre et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le )
    3. IGN, « Évolution comparĂ©e de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ).
    4. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le )

    Références

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