Communauté de communes du Pays vernois
La communauté de communes du Pays vernois est une ancienne communauté de communes française située dans le département de la Dordogne, en région Aquitaine.
Communauté de communes du Pays vernois | |
Administration | |
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Pays | France |
RĂ©gion | Aquitaine |
DĂ©partement | Dordogne |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Vergt |
Communes | 16 |
Président | Jean-Pierre Saint Amand (PS) |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 242401057 |
DĂ©mographie | |
Population | 6 494 hab. (2013) |
Densité | 27 hab./km2 |
GĂ©ographie | |
Superficie | 238,69 km2 |
Localisation | |
Localisation en 2013 dans le département de la Dordogne de la communauté de communes du Pays vernois. | |
Liens | |
Site web | http://www.cc-paysvernois.fr/ |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Historique
La communauté de communes du Pays vernois a été créée le .
Par arrêté no 121281 du 21 novembre 2012, un projet de fusion est envisagé entre la communauté de communes du Pays vernois et celle du Terroir de la truffe[1]. Cette nouvelle entité prend effet le 1er janvier 2014 et porte le nom de communauté de communes du Pays vernois et du terroir de la truffe.
Composition
De 2002 à 2013, la communauté de communes du Pays vernois était composée des seize communes du canton de Vergt :
Administration
Jumelage
En 1996, un jumelage a été initié entre le canton de Vergt et la commune et Saint-Jacques-de-Montcalm au Québec[2].
Compétences
- Création, aménagement et entretien d'équipements culturels d'intérêt communautaire : salle de création de spectacle à Saint-Paul-de-Serre.
- Activités périscolaires et extrascolaires (CLSH)
- Assainissement non collectif
- Collecte et traitement des déchets
- Environnement
- Établissements scolaires
- Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) : Internet, câble…
- Permis de construire
- Plans locaux d'urbanisme
- Programme local de l'habitat
- Projet des Pays
- Participation à l'élaboration de schémas de cohérence territoriale (SCOT)
- Voirie d'intérêt communautaire
- Développement économique : zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, multiples ruraux.
Notes et références
- [PDF] Recueil des actes administratifs de l'État en Dordogne - Novembre 2012, p. 20-21 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 8 mars 2013.
- Joël Larivière, « Le comité de jumelage soufflera 20 bougies en 2016 », Sud Ouest édition Périgueux, 19 juin 2015, p. 17.