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Le Vernet (Ariège)

Le Vernet est une commune française située dans le département de l'Ariège, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune fait partie du pays de l'Aguanaguès ou plaine d'Ariège, parfois appelé basse Ariège, ou piémont ariégeois.

Le Vernet
Le Vernet (Ariège)
Mémorial du Vernet.
Blason de Le Vernet
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Ariège
Arrondissement Pamiers
Intercommunalité Communauté de communes des Portes d'Ariège Pyrénées
Maire
Mandat
Xavier Ragaru
2020-2026
Code postal 09700
Code commune 09331
Démographie
Gentilé Vernétois
Population
municipale
727 hab. (2020 en augmentation de 11,16 % par rapport à 2014)
Densité 130 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 11′ 10″ nord, 1° 36′ 11″ est
Altitude Min. 235 m
Max. 376 m
Superficie 5,59 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Pamiers
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton des Portes d'Ariège
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
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Le Vernet
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Le Vernet
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Le Vernet
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Le Vernet

    Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par l'Ariège, le Crieu et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : un site Natura 2000 (« Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »), deux espaces protégés (le « cours de l'Ariège » et « la Plano - Bonnac ») et trois zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

    Le Vernet est une commune rurale qui compte 727 habitants en 2020, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1975. Elle fait partie de l'aire d'attraction de Pamiers. Ses habitants sont appelés les Vernétois et Vernétoises[1].

    Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : le camp du Vernet, inscrit en 2019.

    Géographie

    Localisation

    La commune du Vernet se trouve dans le département de l'Ariège, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe à 24 km à vol d'oiseau de Foix[2], préfecture du département, à km de Pamiers[3], sous-préfecture, et à km de Saverdun[4], bureau centralisateur du canton des Portes d'Ariège dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Saverdun[I 1].

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[5] : Bonnac (2,3 km), Montaut (3,4 km), Villeneuve-du-Paréage (4,4 km), Bézac (4,7 km), Saint-Amans (5,4 km), Saverdun (5,9 km), Unzent (6,1 km), Brie (7,2 km).

    Sur le plan historique et culturel, Le Vernet fait partie du pays de l'Aguanaguès ou plaine d'Ariège, parfois appelé basse Ariège, ou piémont ariégeois. Ce pays, dont l'origine remonte probablement à l'époque carolingienne s'applique à la plaine de Pamiers et, par extension, à celle de Saverdun[6].

    Communes limitrophes du Vernet[7]
    Saverdun
    du Vernet Montaut
    Bonnac

    Géologie et relief

    La commune est située dans le Bassin aquitain, le deuxième plus grand bassin sédimentaire de la France après le Bassin parisien, certaines parties étant recouvertes par des formations superficielles. Les terrains affleurants sur le territoire communal sont constitués de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La structure détaillée des couches affleurantes est décrite dans la feuille « n°1057 - Pamiers » de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème du département de l'Ariège[8] - [9] et sa notice associée[10].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 5,59 km2[11] - [Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 5,67 km2[9]. L'altitude du territoire varie entre 235 m et 376 m[14].

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Réseaux hydrographique et routier du Vernet.

    La commune est dans le bassin versant de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[15]. Elle est drainée par l'Ariège, le Crieu, Les Quatre Ravins et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 12 km de longueur totale[16] - [17].

    L'Ariège, d'une longueur totale de 162,91 km, prend sa source dans la commune de Porta et s'écoule du sud vers le nord. Elle traverse la commune et se jette dans la Garonne à Portet-sur-Garonne, après avoir traversé 56 communes[18].

    Le Crieu, d'une longueur totale de 34,8 km, prend sa source dans la commune de Ventenac et s'écoule du sud vers le nord. Il traverse la commune et se jette dans l'Ariège à Saverdun, après avoir traversé 14 communes[19].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat du Bassin du Sud-Ouest », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[20]. En 2020, la commune est du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Pour ce type de climat, la température décroît rapidement en fonction de l'altitude. On observe une nébulosité minimale en hiver et maximale en été. Les vents et les précipitations varient notablement selon le lieu[21].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré suivant[20].

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000

    • Moyenne annuelle de température : 12,9 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2,3 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 9,6 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 15,5 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 785 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 9,4 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 5,9 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[23] complétée par des études régionales[24] - [25] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Pamiers Lycagri », sur la commune de Pamiers, mise en service en 1985[26] et qui se trouve à km à vol d'oiseau[27] - [Note 5], où la température moyenne annuelle est de 13 °C et la hauteur de précipitations de 785,8 mm pour la période 1981-2010[28]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Saint-Girons », sur la commune de Lorp-Sentaraille, mise en service en 1949 et à 44 km[29], la température moyenne annuelle évolue de 12,2 °C pour la période 1971-2000[30], à 12,3 °C pour 1981-2010[31], puis à 12,7 °C pour 1991-2020[32].

    Espaces protégés

    La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[33] - [34].

    Deux espaces protégés sont présents sur la commune :

    Réseau Natura 2000

    Site Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 6]. Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la directive habitats : « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »[38], d'une superficie de 9 581 ha, un réseau hydrographique pour les poissons migrateurs, avec des zones de frayères actives et potentielles importantes pour le Saumon en particulier qui fait l'objet d'alevinages réguliers et dont des adultes atteignent déjà Foix sur l'Ariège[39].

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 7] sont recensées sur la commune[40] : le « bois de Bonnac » (779 ha), couvrant 5 communes du département[41], et le « cours de l'Ariège » (1 341 ha), couvrant 112 communes dont 86 dans l'Ariège et 26 dans la Haute-Garonne[42] et une ZNIEFF de type 2[Note 8] - [40] : « L'Ariège et ripisylves » (1 975 ha), couvrant 56 communes dont 43 dans l'Ariège et 13 dans la Haute-Garonne[43].

    • Carte des ZNIEFF de type 1 et 2 au Vernet.
    • Carte des ZNIEFF de type 1 sur la commune.
      Carte des ZNIEFF de type 1 sur la commune.
    • Carte de la ZNIEFF de type 2 sur la commune.
      Carte de la ZNIEFF de type 2 sur la commune.

    Urbanisme

    Typologie

    Le Vernet est une commune rurale[Note 9] - [44]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 2] - [45].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pamiers, dont elle est une commune de la couronne[Note 10]. Cette aire, qui regroupe 53 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[I 3] - [I 4].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (66,4 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (66,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (27,2 %), zones agricoles hétérogènes (26,8 %), forêts (21,6 %), prairies (12,4 %), zones urbanisées (12 %)[46].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Habitat et logement

    En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 303, alors qu'il était de 292 en 2013 et de 280 en 2008[I 5].

    Parmi ces logements, 90,7 % étaient des résidences principales, 4 % des résidences secondaires et 5,3 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 97,3 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 2 % des appartements[I 5].

    Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements au Le Vernet en 2018 en comparaison avec celle de l'Ariège et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (4 %) inférieure à celle du département (24,6 %) mais supérieure à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 81,7 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (83,5 % en 2013), contre 66,3 % pour l'Ariège et 57,5 % pour la France entière[I 6].

    Le logement au Le Vernet en 2018.
    Typologie Le Vernet[I 5] Ariège[I 7] France entière[I 8]
    Résidences principales (en %) 90,7 65,7 82,1
    Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 4 24,6 9,7
    Logements vacants (en %) 5,3 9,7 8,2

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune duVernet est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (grand froid ou canicule), mouvements de terrains et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à deux risques technologiques, le transport de matières dangereuses et la rupture d'un barrage[47] - [48].

    Risques naturels

    Zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune du Vernet.

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement, crue torrentielle d'un cours d'eau, l'Ariège, ou ruissellement d'un versant. L’épisode de crue le plus marquant dans le département reste sans doute celui de 1875. Parmi les inondations marquantes plus récentes concernant le cours d'eau de l'Ariège figurent la crue torrentielle de 1982 et les inondations de plaine de 1996 et de 2005 de la Basse vallée de l'Ariège[49].

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des glissements de terrains soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles. Près de 50 % de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune duVernet[50]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[51].

    Près de 50 % de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune duVernet[50]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[51].

    Ces risques naturels sont pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais d'un plan de prévention des risques (PPR) inondation et mouvement de terrain approuvé le 1 décembre 2016[52].

    Risques technologiques

    Le risque de transport de matières dangereuses par une infrastructure routière ou ferroviaire ou par une canalisation de transport de gaz concerne la commune. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[53].

    Sur le département de l’Ariège on dénombre cinq grands barrages susceptibles d’occasionner des dégâts en cas de rupture. La commune fait partie des 80 communes susceptibles d’être touchées par l’onde de submersion consécutive à la rupture d’un de ces barrages[54].

    Toponymie

    Le Vernet vient des arbres qui constituent ou qui constituaient la commune: l'aulne qui en occitan se dit le vèrnhe, arbre imputrescible qui pousse dans les vernières. Nous devons compléter le nom village en : Le Vernet de Cantareinas. Les "reinas" ou "granhòtas" sont les reinettes, les petites grenouilles qui chantent dans les ruisseaux du Vernet...

    Histoire

    Moyen Âge

    Un moulin est attesté dès 1094. La dîme des produits du moulin est versée à à l'abbaye Saint-Antoine-et-Saint-Pierre de Lézat en échange d'une célébration religieuse. L'église est mentionnée dès 1228[55].

    Période contemporaine

    Un Camp d'internement français, actif de 1939 à 1944, a existé durant la Seconde Guerre mondiale.

    • Gare ferroviaire du Vernet-d'Ariège.
      Gare ferroviaire du Vernet-d'Ariège.
    • Wagon commémorant les prisonniers et déportés du camp d'internement.
      Wagon commémorant les prisonniers et déportés du camp d'internement.
    • Plaques commémoratives de la gare.
      Plaques commémoratives de la gare.

    Politique et administration

    La mairie.

    Découpage territorial

    La commune du Vernet est membre de la communauté de communes des Portes d'Ariège Pyrénées[I 9], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Pamiers. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[56].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Pamiers, au département de l'Ariège, en tant que circonscription administrative de l'État, et à la région Occitanie[I 9].

    Sur le plan électoral, elle dépend du canton des Portes d'Ariège pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 9], et de la deuxième circonscription de l'Ariège pour les élections législatives, depuis le redécoupage électoral de 1986[57].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    avant 1995 ? Georges Baudouy
    mars 2001 2008 Hervé Guillon Les Verts
    mars 2008 2020 Michel Grasa[58] DVG[59] Retraité
    2020 mai 2023 (démission) Xavier Ragaru
    Les données manquantes sont à compléter.

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[60]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[61].

    En 2020, la commune comptait 727 habitants[Note 11], en augmentation de 11,16 % par rapport à 2014 (Ariège : +0,9 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    374346386458502523548536566
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    573551577540514510504505505
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    438420413327366317346414470
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
    441382417464508536621631653
    2017 2020 - - - - - - -
    708727-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[62] puis Insee à partir de 2006[63].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Revenus

    En 2018, la commune compte 271 ménages fiscaux[Note 12], regroupant 683 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 21 150 â‚¬[I 10] (19 820 â‚¬ dans le département[I 11]).

    Emploi

    Taux de chômage
    Division200820132018
    Commune[I 12]6 %5,9 %8,5 %
    Département[I 13]8,9 %11,1 %11,2 %
    France entière[I 14]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 Ã  64 ans s'élève à 428 personnes, parmi lesquelles on compte 72,7 % d'actifs (64,2 % ayant un emploi et 8,5 % de chômeurs) et 27,3 % d'inactifs[Note 13] - [I 12]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

    La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Pamiers, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 2] - [I 15]. Elle compte 110 emplois en 2018, contre 92 en 2013 et 96 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 279, soit un indicateur de concentration d'emploi de 39,5 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 55,1 %[I 16].

    Sur ces 279 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 63 travaillent dans la commune, soit 23 % des habitants[I 17]. Pour se rendre au travail, 88,1 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 2,9 % les transports en commun, 4,7 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 4,3 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 18].

    Activités hors agriculture

    59 établissements[Note 14] sont implantés au Vernet au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 15] - [I 19].

    Secteur d'activitéCommuneDépartement
    Nombre%%
    Ensemble59
    Industrie manufacturière,
    industries extractives et autres
    1016,9 %(12,9 %)
    Construction813,6 %(14,2 %)
    Commerce de gros et de détail,
    transports, hébergement et restauration
    1627,1 %(27,5 %)
    Activités immobilières35,1 %(4,2 %)
    Activités spécialisées, scientifiques et techniques
    et activités de services administratifs et de soutien
    1322 %(13,2 %)
    Administration publique, enseignement,
    santé humaine et action sociale
    23,4 %(14,4 %)
    Autres activités de services711,9 %(8,8 %)

    Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 27,1 % du nombre total d'établissements de la commune (16 sur les 59 entreprises implantées au Le Vernet), contre 27,5 % au niveau départemental[I 20].

    Agriculture

    198820002010
    Exploitations1389
    Superficie agricole utilisée (ha)44910301400

    La commune fait partie de la petite région agricole dénommée « Plaine de l'Ariège »[64]. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 16] sur la commune est la polyculture et le polyélevage[65]. Neuf exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole[Note 17] de 2010 (douze en 1988). La superficie agricole utilisée est de 1 400 ha[65].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Personnalités liées à la commune

    Héraldique

    Blason de Le Vernet Blason
    Coupé : au 1er parti au I d'argent à la grenouille contournée de sinople soutenue d'une divise ondée d'azur, au II d'argent au vergne au naturel, au 2e d'or à trois pals de gueules[68].
    Détails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12] - [13]
    3. Les normales servent à représenter le climat dans lequel nous vivons. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[22].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    6. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[37].
    7. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    8. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    9. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    10. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    12. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
    13. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    14. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    15. Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
    16. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    17. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[66].
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