Bromeilles
Bromeilles est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
| Bromeilles | |||||
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 Blason |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
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| RĂ©gion | Centre-Val de Loire | ||||
| DĂ©partement | Loiret | ||||
| Arrondissement | Pithiviers | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais | ||||
| Maire Mandat |
Jean-Luc Thomas 2020-2026 |
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| Code postal | 45390 | ||||
| Code commune | 45056 | ||||
| DĂ©mographie | |||||
| Gentilé | Bromeillois | ||||
| Population municipale |
319 hab. (2020  )
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| Densité | 22 hab./km2 | ||||
| GĂ©ographie | |||||
| Coordonnées | 48° 11′ 09″ nord, 2° 29′ 49″ est | ||||
| Altitude | Min. 89 m Max. 131 m |
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| Superficie | 14,75 km2 | ||||
| Type | Commune rurale | ||||
| Aire d'attraction | Paris (commune de la couronne) |
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| Élections | |||||
| DĂ©partementales | Canton de Malesherbes | ||||
| Législatives | Cinquième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : France
GĂ©olocalisation sur la carte : Loiret
GĂ©olocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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| Liens | |||||
| Site web | https://www.bromeilles.fr | ||||
GĂ©ographie
Localisation
La commune de Bromeilles se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de Seine-et-Marne, dans la région agricole du Gâtinais riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 53,8 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 17,8 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 2,7 km de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux[2].
Les communes les plus proches sont : Gironville (2,4 km, en Seine-et-Marne), Puiseaux (2,6 km), Arville (3,9 km, en Seine-et-Marne), Ichy (4,3 km, en Seine-et-Marne), Desmonts (4,6 km), Échilleuses (4,6 km), Grangermont (5,3 km), Boësses (5,3 km), Beaumont-du-Gâtinais (5,7 km) et Obsonville (5,9 km)[5].
Paysages
L'allure du village, avec son clocher ressemblant à celui du Mont-Saint-Michel et sa situation sur une colline le rendant parfois visible à plus de 25 km, lui a valu le surnom de Mont-Saint-Michel-en-Gâtinais, surnom donné à la place du village.
Lieux-dits
- Bainvilliers, sur la route de Nemours à Beaumont-du-Gâtinais.
- Bromerolles, à l'entrée du village sur la route d'Échilleuses.
- Mainville, sur la route de Puiseaux Ă Nemours.
Milieux naturels et biodiversité
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bromeilles ne comprend pas de ZNIEFF[6].
Urbanisme
Typologie
Bromeilles est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1] - [7] - [8] - [9].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire regroupe 1 929 communes[10] - [11].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (96,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (94,2 %), forêts (3,1 %), zones agricoles hétérogènes (2,8 %)[12].
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Risques naturels et technologiques
La commune de Bromeilles est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses [13]. Entre 1989 et 2019, un arrêté ministériel ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle a été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[14].
Risques naturels
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[15].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[16]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une petite partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[17].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[18]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[14].
Risques technologiques
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc[19] - [13] - [20].
Toponymie
Bas latin brumilia ou bromilia, d’origine germanique ou dérivé de brucus : endroit couvert de genêts, d’ajoncs, de bruyères ; d’où : mauvais terrain, lande. En Sologne, le substantif féminin bremaille ou brumaille signifie : bruyère considérée comme broussaille, mauvais terrain où abonde la bruyère. Mais cette commune se situe en Beauce sèche, c’est-à -dire sans couche épaisse de limon fertile.
Apud Brumillam, vers 1110-1120 (Chartes de Néronville, p. 322) ; Apud Brumiliam, vers 1155-1160 (Chartes de Néronville, p. 357) ; Bromillam, 1199 (Actes de Philippe II Auguste, t. 2, p. 137) ; Apud Moncellos juxta Bromilliam, 1252 (Chartes du prieuré de Flottin, A.S.H.A. du Gâtinais, 1936, p. 124) ; De Bromillis, 1262 (Chartes de Ponfraud, p. 86) ; Bromeilles, XVIIIe siècle (Carte de Cassini).
À la fin du XIIe siècle, Gauthier de Villebéon possédait 10 arpents de vigne dans les coteux de Bromeilles. Il les légua à son fils Orson de Nemours, d'où le nom de "Clos le Vicomte" que cette pièce de terre a longtemps porté[21].
Politique et administration
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Bromeilles acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[22] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[23]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[24].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[25].
La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en novembre 1968[26]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[27].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bromeilles était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[28] et sur le plan administratif à la généralité de Paris, élection de Nemours[29].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bromeilles est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret[30].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[31]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[32]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[33]. L'acte II intervient en 2003-2006[34], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bromeilles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Pithiviers | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[25] - [30]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[35]. |
| Canton | Puiseaux | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Bromeilles est rattachée au canton de Puiseaux[36]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Puiseaux | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[37]. Bromeilles est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Puiseaux[38] - [25]. | ||
| Malesherbes | 2015- | Électorale | La loi du [39] et ses décrets d'application publiés en février et [40] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[40]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[41]. | |
| Arrondissement | Pithiviers | 1801-1926 | Administrative | Bromeilles est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[25] - [38]. |
| Orléans | 1926-1942 | Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[42]. Bromeilles est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[43] - [44]. | ||
| Pithiviers | 1942- | La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[44]. Bromeilles est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[45]. | ||
| Circonscription législative | 5e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[46] - [47]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[48]. La réforme n'affecte pas Bromeilles qui reste rattachée à la cinquième circonscription[49]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Bromeilles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bromeilles, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[50], pour un mandat de six ans renouvelable[51]. Il est composé de 11 membres[52]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à -dire pour la durée du mandat du conseil.
Jumelages
Équipements et services
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[56]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Puiseaux[57] - [58]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[59], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[60].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [61].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[62]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[63]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[64] - [65].
Assainissement
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[66]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[67] - [68].
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[69]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[70]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[71].
Population et société
DĂ©mographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[82]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[83].
En 2020, la commune comptait 319 habitants[Note 4], en diminution de 1,24 % par rapport Ă 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Économie
L'agriculture est prédominante, en particulier les grandes cultures céréalières, l'élevage a quasiment disparu et la viticulture totalement.
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
L'église Saint-Loup[85] dont le clocher est entouré de quatre petits toits qui sont appelés, en architecture sacrée, des "sans-cloches". Alors qu'il y avait environ 400 habitants dans le village en 1900, une boutade disait « À Bromeilles, il y a un clocher et quatre sans-cloches », ou « quatre-cents cloches » pour faire référence aux habitants !
Personnalités liées à la commune
- L'écrivain Henri Troyat y a possédé entre 1970 et 2003 une résidence secondaire, où il passait tous ses étés et certaines fins de semaine, inspiré par le calme et par sa vue sur la platitude de la plaine de Château-Landon.
HĂ©raldique
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Les armes de Bromeilles se blasonnent ainsi : |
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Voir aussi
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)
- Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Bromeilles" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Bromeilles" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Bromeilles », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Bromeilles », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Bromeilles », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
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- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Bromeilles », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- « Cartographie des canalisations de gaz et d'hydrocarbures dans le Loiret », sur http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/ (consulté le ).
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- Motte 2003, p. 24.
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- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 3.
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- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation », sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/, p. 118-138.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
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- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur http://projetbabel.org/, (consulté le ).
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- Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
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