Accident de la route en France

Le fardier de Cugnot, premier véhicule automobile (1771).

Le premier accident notifié d'un véhicule automobile fut celui du fardier de Cugnot. Selon les témoignages et correspondances, ce premier accident a lieu en avril 1770, mais le lieu exact Paris ou Vanves n'est pas connu. L'engin peu maniable — mais aussi peu rapide — percuta un mur à la suite d'« un virage mal négocié ». Sa vitesse fut estimée à 4 km/h, il n'y eut aucun blessé, mais l'engin fut détruit sous le choc. Même si le lieu et la date exacte changent, l'Histoire officielle a retenu que la somme importante de 20 000 livres fut allouée à Cugnot et Gribeauval pour qu'ils puissent reconstruire un nouveau véhicule, prouvant ainsi sa destruction accidentelle[1].

Il y avait cependant de nombreux accidents de la circulation du temps de Cugnot ; Paris comptait déjà de nombreuses victimes dues à la présence des véhicules hippomobiles comme en témoigne un « appel à témoins » du 1^er juillet 1785 publié dans le Journal de Paris et qui relate un accident de la circulation survenu dans le quartier des Halles (rue de la Platière) à Paris. Cet appel, paru sous la forme d'un courrier adressé au journal, décrit un accident entre une charrette et un cabriolet et se présente sous la forme d'une simple demande de réparation des torts causés au tiers par le responsable de l'accrochage lui-même[2].

Ce même journal relate dans son édition du 17 septembre 1786, un accident mortel, suivi de ce que l'on dénommerait aujourd'hui un délit de fuite (délit qui ne semblait pas exister à l'époque). L'auteur de l'homicide, le conducteur d'une voiture de maître a renversé « un malheureux étranger et lui a écrasé la tête » et n'a jamais été retrouvé, mais fait curieux, des rumeurs non fondées accusèrent une aristocrate. Un élan de générosité populaire lancé à la suite de l'article permit d'aider financièrement la famille éprouvée. Le 26 janvier 1787, ce journal décrit, avec force détails, la mort d'un enfant écrasé par un « mauvais carrosse de remise », au coin de la rue de la Chaussée d'Antin et de la rue de Caumartin, accident survenu le mardi 23 à six heures et demie du soir, prouvant ainsi que dans ce type de faits divers, la presse savait déjà être précise[3].

Véhicule accidenté sur une route départementale en France.

La France, à population comparable, dispose d'un réseau routier plus étendu que ceux de l'Allemagne, de l'Italie ou du Royaume-Uni. Même si son réseau routier voit passer de nombreux véhicules étrangers en raison de la situation géographique de la France, la circulation y est moins dense, ce qui selon l'ONISR favorise des vitesses supérieures, et des accidents plus graves. La mortalité routière se trouve dans la moyenne des pays de l'Union Européenne en 2017, mais elle se caractérise par une mortalité surreprésentée en zone rurale, ainsi que de jour et sous la pluie[4]. Un automobiliste habitant en zone rurale a 1,5 fois plus de risques d’être tué qu’un habitant d’une agglomération moyenne (de 20 000 à 100 000 habitants), et 2,7 fois plus qu’un habitant d’une grande agglomération (plus de 100 000 habitants).

Des enquêtes statistiques menées en France entre 1983 et 2004 ont montré que dans 90 % des accidents mortels le comportement humain est en jeu ; dans 50 % des accidents mortels l’infrastructure est en jeu ; dans 30 % des accidents mortels les facteurs liés aux véhicules sont en cause[11].

Si l'actualité de ces données n'est pas assurée en raison de la réduction du nombre de morts, de l'ordre de 40 % entre 1993 et 2004 et de 40 % entre 2005 et 2015, les causes d'accidents restent multiples :

Facteurs humains, véhicule, conditions de circulation, état de la route, obstacles (35 % des tués), conditions météorologiques, etc.[12]. Mais ce sont les facteurs humains qui sont en tête dans la majorité des accidents corporels (dans 90 % des cas)[12]. Parmi ceux-ci, sont fréquemment observés : l'alcool (28 % des tués sur la route), la vitesse inadaptée (26 % des accidents mortels); la fatigue (9 % des décès sur l’ensemble du réseau routier et 18 % des morts sur autoroute) ; la distraction et l'usage du téléphone au volant (le risque d’accident corporel dans ce cas, qui représente un accident sur dix, est multiplié par trois)[12]; le cannabis multiplierait par deux la probabilité d'être responsable d'un accident mortel (survenant dans 23 % des accidents provoqués par des conducteurs sous l'emprise de stupéfiants) et par quatorze si le cannabis est associé à l'alcool[12].

La conduite sans permis ou avec un permis invalide est constatée dans 4 % des accidents mortels[12].

Les causes profondes des accidents peuvent être le temps de trajet domicile-travail et les routes empruntées[13]. Ainsi, les inégalités sociales seraient un facteur non négligeable dans la hausse des statistiques d'accidents mortels constatés depuis 2014[13].

En France aux alentours de 3 % des accidents sont causés par des médicaments[14] - [15].

Le pic de la mortalité routière est atteint en 1972 avec 18 034 morts (soit presque 50 décès par jour, 0,716 tué pour 1 000 véhicules, le tiers des personnes décédées étant les piétons, cyclistes et motocyclistes[21]) et 386 874 blessés[22].

Sur une longue période, entre 1975 et 2001, la baisse moyenne annuelle du nombre de personnes tuées s’établissait à 2,3 %.

Depuis 2001, on a constaté une accélération du processus avec des baisses successives de :

• 6,2 % en 2002 ;
• 20,9 % en 2003 ;
• 8,7 % en 2004 ;
• 4,9 % en 2005.

En quatre ans, entre 2001 et 2005, l'amélioration s’élevait à -35,6 % pour le nombre de personnes tuées et -29,6 % pour le nombre de blessés[23].

Entre 2000 et 2012, les trois quarts des tués étaient des hommes et un quart de femmes. Les hommes sont responsables de trois-quarts des accidents[24].

Les morts sur autoroute représentent seulement 4 % en 2012[25] en France alors qu'elles concentrent 15 % des kilomètres parcourus[26].

En France, il y a huit personnes blessées pour une personne tuée. Certains blessés peuvent garder des séquelles majeures (fractures, plaies, contusions d’organes, hémorragie, contusion d’organes internes, fractures d’organes internes, destruction massive d’organes, rupture) ou modérées (plaie, contusion, érosions, fracture simple)[27].

Depuis 1960, au moins 350 000 personnes sont mortes des suites d'un accident de la route en France. Le maximum annuel est atteint en 1972 avec 18 034 morts officiels.

Nombre de morts sur les routes de France de 1960 à 2017.

Nombre d'accidents et de morts sur la route en France de 1986 à 2017.

En 2016, la France a compté 57 522 accidents corporels, tuant 3 477 personnes (dans les 30 jours suivant l'accident), en blessant 72 645, dont 27 187 ont été hospitalisés, selon les chiffres collectés par l'Observatoire national de la sécurité routière, et sans compter les accidents non corporels.

L’indice de circulation est mesuré en kilomètres parcourus. Pour le calculer, le réseau est d’abord réparti en sections homogènes de trafic, puis on multiplie le trafic moyen journalier de chaque section par la longueur de cette section. On multiplie par 365 et on additionne le tout.

Dans le tableau ci-après l’unité de l’indice de circulation est le milliard de kilomètres parcourus par an[23].

On constate ainsi qu'en vingt ans, le nombre de tués a été divisé par plus de 2, alors que la circulation augmentait de près de 80 %.

Évolution comparée tués/indice de circulation entre 1985 et 2005 en métropole.

Évolution du nombre de tués sur la route de 1986 à 2017.

Part des conducteurs et piétons présumés responsables dans les accidents mortels dans lesquels ils sont impliqués, selon le mode de transport :

Source : Bilan de l’accidentalité de l’année 2018, page 102[37]

• 27 septembre 1911 : par temps de pluie, un autobus glisse sur la chaussée puis le trottoir et bascule dans la Seine à la hauteur du pont de l'Archevêché à Paris, 11 victimes.
• 13 août 1923 : chute d'un autocar transportant des Néerlandais à Luz-Saint-Sauveur, 22 morts, un survivant.
• 13 août 1954 : dans la descente de la RN 102 en Ardèche, au pied du col de la Chavade, un car perd ses freins en arrivant au pont de Mayres, enfonce le parapet et s'écrase en contrebas dans le lit de la rivière. Après ce drame, une plaque est placée à l'abord du pont en mémoire des 19 morts, dont 12 élèves du cours complémentaire, membres de l'amicale laïque de Meymac.
• 12 novembre 1957 : accident des rampes de Saint-Paul, à La Réunion, 27 morts.
• 11 juillet 1964 : à Port de Couze en Dordogne, sur la route du Tour de France un camion-citerne heurte la foule en traversant un petit pont sur le canal de Lalinde ; 9 morts dont 3 enfants et 13 blessés ; l'accident est commémoré par une stèle[38].
• 27 juillet 1964 : chute d'un autocar transportant un groupe folklorique perpignanais à Haréville, près de Vittel, 19 morts.
• 16 août 1964 : en redescendant de la station de La Rosière, appartenant à la commune de Montvalezan en Savoie, un autobus transportant des enfants et adolescents en colonie de vacances quitte la route et s’écrase en contrebas, causant la mort de quinze enfants et trois moniteurs et faisant 57 blessés.
• 26 février 1972 : en raison d'un épais brouillard, carambolages en série sur l'autoroute A1, dans le sens Lille-Paris, près d'Arras, 11 morts, 25 blessés.
• 18 juillet 1973 : chute d'un autocar belge dans un virage de la RN 85 au bas de la rampe de Laffrey près de Vizille (Isère), 43 morts.
• 2 avril 1975 : au même endroit que l'accident du 18 juillet 1973, chute d'un autocar sans frein en bas de la descente, 29 morts.
• 21 décembre 1976 : un autocar de ramassage scolaire se perd dans le brouillard et tombe à l'eau au port Édouard Herriot à Lyon. L'enceinte du port était mal balisée. Quatorze enfants morts[39].
• 23 mars 1980 : en dérapant sur le verglas, un autocar du ski-club de la base aérienne de Istres défonce le parapet du pont du Pas de la Tour au Lauzet-Ubaye et s’écrase au fond du ravin. 17 morts et 4 blessés.
• 31 juillet 1982 : accident de Beaune. Carambolage sur l'autoroute A6 à Beaune, de nuit et par temps de pluie, au niveau d'un rétrécissement de chaussée, impliquant deux autocars et deux voitures, causant 53 morts dont 44 enfants ; le propriétaire d'un autocar est condamné à de la prison avec sursis et à une amende pour défaut d'entretien du véhicule. L'un des chauffeurs est condamné à de la prison avec sursis, à une suspension de permis et une amende. C'est l'accident de la circulation le plus meurtrier de France.
• 10 novembre 1993 : carambolage sur l'autoroute A10 au niveau du pont de Mirambeau (Charente-Maritime), par temps de brouillard, impliquant 52 véhicules dont 6 camions, causant 15 morts et 53 blessés ; début octobre 2002, la cour d'appel de Poitiers a condamné une quinzaine d'automobilistes à des peines légères, considérant qu'ils roulaient trop vite et n'avaient pas maîtrisé leurs véhicules en fonction des conditions météorologiques.
• 10 juillet 1995 : un autocar double étage espagnol reliant Barcelone à Amsterdam se renverse sur la glissière centrale après avoir touché un camion lors de son évitement, sur l'autoroute A9 entre l'aire de Tavel et l'échangeur de Roquemaure, il est 1 h 15. L'accident fait 22 morts et 32 blessés dont 18 graves, de nationalités différentes. L'un des conducteurs et les dirigeants ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Nîmes à trois ans de prison dont un an ferme[40]. Les enregistrements sur disques font apparaître de très nombreuses infractions durant les derniers jours précédant l'accident, autant de circonstances aggravantes à l'encontre du conducteur qui se verra également suspendre son permis de conduire et écoper d'une forte amende.
• 29 septembre 1997 : carambolages en série sur l'autoroute A13, au niveau de Bourg-Achard, par temps de brouillard, impliquant une centaine de véhicules, causant 12 morts et 94 blessés ; le 17 septembre 2001, la cour d'appel de Rouen a condamné deux conducteurs à des peines de prison avec sursis et huit à des amendes et suspensions de permis de conduire.
• 29 novembre 2002 : cinq sapeurs-pompiers ont été tués et un autre blessé, fauchés par un octogénaire roulant à plus de 150 km/h dans une zone limitée à 90 km/h, alors qu'ils étaient en train de terminer le balisage des lieux d'un premier accident près de Loriol (Drôme) sur l’autoroute A7. Le responsable de l'accident a été condamné à cinq ans de prison mais il a été libéré au bout d'un an en raison de son grand âge par une décision de la cour d'appel de Lyon. Une stèle a été érigée devant la nouvelle caserne de Loriol. En raison de la violence du choc qui avait projeté deux pompiers dans le Rhône, un des corps n'a été retrouvé que le 20 juin 2013 à environ 10 km du lieu de l'accident, déplacé jusque là par le courant[41].
• 17 mai 2003 : un autocar à étage venant d'Allemagne pour la Costa Brava, dérape sur la chaussée glissante au petit matin sur l'autoroute A6 à Dardilly près de Lyon et s'écrase en contrebas, 28 morts (dont les deux conducteurs) et 46 blessés.
• 22 juillet 2007, chute d'un autocar polonais en bas de la rampe de Laffrey sur la RN 85 (au même endroit que les accidents du 18 juillet 1973 et du 2 avril 1975), 26 pèlerins tués.
• 2 juin 2008 : accident d'Allinges. Un autocar sur la route départementale 233 de Haute-Savoie, transportant une cinquantaine d’élèves de classe de cinquième d'un collège de Margencel, est percuté par un TER. Sept enfants ont été tués, 18 personnes blessées dont 4 grièvement. L'accident a eu lieu à Mesinges, un lieu-dit de la commune d'Allinges.
• 23 octobre 2015 : accident de Puisseguin. Un autocar percute un semi-remorque de transport de bois, vide au moment du choc[42], et dont le conducteur a perdu le contrôle[43], à Puisseguin en Gironde, aux alentours de 7 h 30. Cet accident a fait 43 morts[42] et huit blessés (dont quatre dans un état grave). Les deux véhicules se sont embrasés à la suite de la collision, le chauffeur du poids-lourd, âgé de 31 ans ainsi que l’unique passager, l’enfant du chauffeur âgé de seulement trois ans seraient mort brûlés. L'autocar transportait principalement des personnes âgées, originaires de Petit-Palais, parties pour la journée en voyage touristique dans le Béarn. Le chauffeur du bus d’une trentaine d’années ainsi qu’une jeune accompagnatrice de 28 ans sont également décédés.
• 14 décembre 2017 : accident de Millas, un TER heurte un autocar à un passage à niveau. Cet accident fait six morts et des blessés graves.

En 2018, en France, les véhicules immatriculés à l'étranger étaient impliqués dans 1 283 accidents survenus en France, accidents qui ont blessé 1 753 personnes et tué 116 autres personnes dont 34 dans le véhicule immatriculé à l'étranger[9].

Sur les 117 véhicules étrangers impliqués en 2018 dans un accident français mortel, 59 — soit la moitié — sont des poids-lourds[9].

Les 23 départements frontaliers ont été le lieu de 28 % des accidents impliquant un véhicule étranger et de 34 % de leur mortalité (40 des 116 personnes tuées).

Les quatre principaux pays d'immatriculation des véhicules étrangers impliqués en 2018 dans des accidents corporels en France sont :

• l'Espagne pour les poids lourds et TC : 134 des 485 véhicules étrangers, soit 28 % ;
• la Pologne pour les véhicules utilitaires : 36 des 112 véhicules étrangers, soit 32 % ;
• le Royaume-Uni pour les véhicules de tourismes : 94 des 566 véhicules étrangers, soit 17 % ;
• la Suisse pour les motocyclettes : 34 des 148 véhicules étrangers[9], soit 23 %.

En 2019, en France, un véhicule immatriculé à l'étranger était impliqué dans 1 756 accidents survenus en France, accidents qui ont blessé 2 475 personnes et tué 169 autres personnes dont 70 dans le véhicule immatriculé à l'étranger[48].

Les 22 départements frontaliers ont été le lieu de 32 % des accidents impliquant un véhicule étranger et de 41 % de leur mortalité (70 personnes tuées)[48]

Les quatre principaux pays d'immatriculation des véhicules étrangers impliqués en 2019 dans des accidents corporels en France sont :

• l'Espagne pour les poids lourds et TC : 127 des 554 véhicules étrangers, soit un sur cinq ;
• la Pologne pour les véhicules utilitaires : 43 des 152 véhicules étrangers, soit un sur trois ;
• la Belgique pour les véhicules de tourismes : 136 des 891 véhicules étrangers, soit un sur six ;
• l'Allemagne pour les motocyclettes : 46 des 209 véhicules étrangers, soit un sur quatre[48].