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Labastide-Villefranche

Labastide-Villefranche est une commune française, située dans le département des Pyrénées-Atlantiques en région Nouvelle-Aquitaine.

Labastide-Villefranche
Labastide-Villefranche
La mairie de Labastide-Villefranche.
Blason de Labastide-Villefranche
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Oloron-Sainte-Marie
Intercommunalité Communauté de communes du Béarn des Gaves
Maire
Mandat
Jean-Jacques LateulĂšre
2020-2026
Code postal 64270
Code commune 64291
DĂ©mographie
Gentilé Bastidots
Population
municipale
318 hab. (2020 en diminution de 10,67 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 21 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 43° 27â€Č 14″ nord, 1° 01â€Č 09″ ouest
Altitude Min. 21 m
Max. 156 m
Superficie 15,27 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
DĂ©partementales Canton d'Orthez et Terres des Gaves et du Sel
LĂ©gislatives TroisiĂšme circonscription
Localisation
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    GĂ©ographie

    Localisation

    La commune de Labastide-Villefranche se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine[1].

    Elle se situe Ă  74 km par la route[Note 1] de Pau[2], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  51 km d'Oloron-Sainte-Marie[3], sous-prĂ©fecture, et Ă  28 km d'Orthez[4], bureau centralisateur du canton d'Orthez et Terres des Gaves et du Sel dont dĂ©pend la commune depuis 2015 pour les Ă©lections dĂ©partementales[1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Salies-de-BĂ©arn[1].

    Les communes les plus proches[Note 2] sont[5] : Escos (2,0 km), Escos (2,1 km), Saint-Dos (2,3 km), Auterrive (2,3 km), Arancou (2,7 km), OraĂ s (3,2 km), Carresse-Cassaber (3,5 km), Abitain (4,4 km).

    Sur le plan historique et culturel, Labastide-Villefranche fait partie de la province du BĂ©arn, qui fut Ă©galement un État et qui prĂ©sente une unitĂ© historique et culturelle Ă  laquelle s’oppose une diversitĂ© frappante de paysages au relief tourmentĂ©[6].

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    RĂ©seaux hydrographique et routier de Labastide-Villefranche.

    La commune est drainĂ©e par le Baniou, le Lauhirasse, un bras du Chuchague, l'Entran, le ruisseau de la Pounte, et par divers petits cours d'eau, constituant un rĂ©seau hydrographique de 21 km de longueur totale[8] - [Carte 1].

    Le Baniou, d'une longueur totale de 13,6 km, prend sa source dans la commune de Came et s'Ă©coule du sud vers le nord. Il traverse la commune et se jette dans le gave de Pau Ă  Cauneille, aprĂšs avoir traversĂ© 8 communes[9].

    Le Lauhirasse, d'une longueur totale de 19,1 km, prend sa source dans la commune d'Arbouet-Sussaute et s'Ă©coule du sud-est vers le nord-ouest. Il traverse la commune et se jette dans la Bidouze Ă  Arancou, aprĂšs avoir traversĂ© 6 communes[10].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat des marges montargnardes », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[11]. En 2020, la commune ressort du type « climat de montagne » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en premiÚre approche, que cinq grands types de climats en métropole. Pour ce type de climat, la température décroßt rapidement en fonction de l'altitude. On observe une nébulosité minimale en hiver et maximale en été. Les vents et les précipitations varient notablement selon le lieu[12].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[11]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 14,1 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 1,1 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 6,2 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 13,9 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation : 1 332 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 12,5 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 8,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[14] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[15] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Bidache », sur la commune de Bidache, mise en service en 1985[16] et qui se trouve Ă  10 km Ă  vol d'oiseau[17] - [Note 5], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 14,1 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 1 386,8 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[18]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Biarritz-Pays-Basque », sur la commune d'Anglet, mise en service en 1956 et Ă  40 km[19], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 14,1 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[20], Ă  14,3 °C pour 1981-2010[21], puis Ă  14,6 °C pour 1991-2020[22].

    RĂ©seau Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux », constituĂ© de zones spĂ©ciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spĂ©ciale (ZPS)[Note 6]. Deux sites Natura 2000 ont Ă©tĂ© dĂ©finis sur la commune au titre de la « directive Habitats »[24] - [Carte 2] :

    • « la Bidouze (cours d'eau) », d'une superficie de 2 570 ha, un vaste rĂ©seau hydrographique drainant les coteaux du Pays basque[25] ;
    • « le gave d'Oloron (cours d'eau) et marais de Labastide-Villefranche », d'une superficie de 2 547 ha, une riviĂšre Ă  saumon et Ă©crevisse Ă  pattes blanches[26] ;

    Zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 7] sont recensĂ©es sur la commune[27] - [Carte 3] : les « Barthes et marĂ©cages de Saint-PĂ©-de-LĂ©ren » (46,07 ha), couvrant 2 communes du dĂ©partement[28] et les « lacs et marĂ©cages de Labastide-Villefranche » (109,89 ha), couvrant 3 communes du dĂ©partement[29].

    Urbanisme

    Typologie

    Labastide-Villefranche est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8] - [30] - [31] - [32]. La commune est en outre hors attraction des villes[33] - [34].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (87,9 % en 2018), en augmentation par rapport Ă  1990 (86,2 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : terres arables (47,9 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (28,7 %), prairies (11,3 %), forĂȘts (8,5 %), zones urbanisĂ©es (1,8 %), milieux Ă  vĂ©gĂ©tation arbustive et/ou herbacĂ©e (1,8 %)[35].

    L'IGN met par ailleurs Ă  disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires Ă  des Ă©chelles diffĂ©rentes). Plusieurs Ă©poques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aĂ©riennes : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 4].

    Lieux-dits et hameaux

    • Peyroyes.

    Voies de communication et transports

    La commune est desservie par les routes départementales 29, 277 et 936.

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Labastide-Villefranche est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations et sĂ©isme (sismicitĂ© modĂ©rĂ©e)[36]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[37].

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par une crue torrentielle ou Ă  montĂ©e rapide de cours d'eau, notamment le Baniou et le Lauhirasse. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 1983 et 2009[38] - [36].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Labastide-Villefranche.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[39]. 51,6 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (59 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 5]. Depuis le , en application de la loi ELAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 9] - [40].

    Toponymie

    Attestations anciennes

    Le toponyme Labastide-Villefranche apparaßt sous les formes Bielefranque (vers 1360[41], titres de Came[42]), Vielefranque (1375[41], contrats de Luntz[43]), Sent Saubador de Bielefranque et Bielefranqua (respectivement 1442[41] et 1472[41], notaires de Labastide-Villefranche[44]), La Bastide de Vielefranca (1538[41], réformation de Béarn[45]), Bastide-Villefranche (La) et La Bastide-de-Béarn (1863 pour les deux formes, dictionnaire topographique Béarn-Pays basque[41]).

    Graphie béarnaise

    Son nom béarnais est Labastida[46] ou Labastide[47].

    Histoire

    Paul Raymond[41] note qu'en 1385, Labastide-Villefranche comptait vingt-trois feux, et formait avec Mu (hameau de CastagnĂšde) un bailliage qui s'Ă©tendait Ă  Labastide-Villefranche, By, le Leu, Mu et Saint-Dos.

    Labastide-Villefranche Ă©tait par ailleurs le chef-lieu d'une notairie dont le ressort concernait Saint-Dos, Carresse, CastagnĂšde et Cassaber.

    Le village ne possÚde pas spécialement d'histoire si ce n'est qu'il a servi de poste défensif grùce à son donjon qui se situe, ainsi que le village, au sommet d'une colline.

    Autrefois, le village comptait prÚs de 1000 habitants mais aprÚs que le marché hebdomadaire eut cessé, le village a commencé à voir diminuer son nombre d'habitants : il est passé de plus de 1000 à prÚs de 300 habitants.

    Il est aussi connu pour ses cinq lacs qui sont le reste d'un grand glacier. À propos de ceux-ci, plusieurs lĂ©gendes ont Ă©tĂ© imaginĂ©es. Par exemple, il a Ă©tĂ© dit qu'un premier village avait existĂ© Ă  Labastide mais qu'il serait aujourd'hui sous les eaux d'un lac.

    La ville a Ă©tĂ© fondĂ©e en 1292 par Marguerite de BĂ©arn pour faire pendant aux prĂ©tentions anglaises de Hastingues et de Bayonne. On donna Ă  chaque colon un coin de terre exempt de taxes d'oĂč le nom de Villefranche. Les terres ont Ă©tĂ© prises sur les villages alentour ce qui a donnĂ© lieu Ă  de nombreuses contestations et procĂšs. Dans des fouilles faites en 1898, on a dĂ©couvert de nombreuses traces des citĂ©s lacustres qui prĂ©cĂ©dĂšrent Labastide. Le professeur Garrigou-Lagrange sortit un vase de bronze du lac des Mirailhs. La ville est cĂ©lĂšbre pour avoir embrassĂ© la religion protestante parmi les premiĂšres en BĂ©arn et avoir construit un temple. AprĂšs la rĂ©vocation de l'Édit de Nantes, quelques familles de Labastide, comme les Majendie, quittĂšrent le BĂ©arn pour l'Angleterre oĂč subsistent leurs descendants. En 1620 aprĂšs l'Ă©dit de main levĂ©e de Louis XIII il n'y avait plus que deux catholiques Ă  Labastide. Avant la RĂ©volution c'est l'inverse : il n'y a presque plus de protestants au point que l'Ă©vĂȘque de Bayonne appellera Labastide la ville "la plus religieuse" de son diocĂšse. Les seigneurs de Labastide furent violentĂ©s pendant la Terreur et sauvĂ©s par un protestant de la ville qui leur donna asile et secours.

    Le palais de justice des jurats, oĂč de nombreuses affaires importantes furent jugĂ©es, a brĂ»lĂ© pendant l'incendie de la ville en 1763. La mairie actuelle est construite Ă  sa place.

    Labastide fut chef-lieu de canton de 1790 Ă  1792. Une gendarmerie Ă  cheval y fut mĂȘme installĂ©e. Le bĂątiment subsiste encore.

    Le bacille du choléra fut amené à Labastide par un officier originaire du village et qui rentrait des campagnes de Sébastopol. L'épidémie se propagea dans tout le canton de Salies en faisant de nombreuses victimes.

    Politique et administration

    Situation administrative

    Labastide-Villefranche a fait partie de l'arrondissement de Pau jusqu'au . À cette date, elle appartient dĂ©sormais Ă  celui d'Oloron-Sainte-Marie[48].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    1995 2001 Martine Canton-Harguindéguy
    2001 2008 Roland Ichas
    2008 Jean-Pierre Sallenave
    2020 En cours Jean-Jacques LateulĂšre

    Intercommunalité

    Labastide-Villefranche fait partie de cinq structures intercommunales[49] :

    • la communautĂ© de communes du BĂ©arn des Gaves ;
    • le syndicat AEP d'Arancou - Bergouey - Viellenave - Labastide-Villefranche ;
    • le syndicat d’énergie des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques ;
    • le syndicat de regroupement pĂ©dagogique de Carresse-Cassaber, Escos et Labastide-Villefranche ;
    • le syndicat intercommunal des gaves et du Saleys.

    La commune accueille le siÚge du syndicat de regroupement pédagogique de Carresse-Cassaber, Escos et Labastide-Villefranche.

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[50]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2008[51].

    En 2020, la commune comptait 318 habitants[Note 10], en diminution de 10,67 % par rapport à 2014 (Pyrénées-Atlantiques : +3 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    8221 092779929905906887902847
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    797774724696727710744726717
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    720685700613593522501458446
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    412378364332284292316323342
    2018 2020 - - - - - - -
    322318-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[52] puis Insee Ă  partir de 2006[53].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Équipements

    Enseignement

    Labastide-Villefranche dispose d'une Ă©cole primaire. Le village possĂšde aussi une caserne de pompier, un gĂźte, une boulangerie et une Ă©picerie, une coiffeuse.

    Lavie raphael créateur du club du 3 ùge, secouriste et facteur du village

    Économie

    La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.

    Culture locale et patrimoine

    Portail du ChĂąteau Bijou.
    La tour du XIVe siĂšcle.
    L'Ă©glise Saint-Sauveur.

    Patrimoine civil

    La tour carrée

    Une tour carrĂ©e, Ă  moitiĂ© en calcaire et Ă  moitiĂ© en granit, est le seul vestige d'une forteresse construite en 1338 et nommĂ©e la « Bastide de BĂ©arn » dans les chartes. Elle Ă©tait destinĂ©e Ă  protĂ©ger le royaume de France contre les possessions anglaises en Navarre et en Guyenne. Le rez-de-chaussĂ©e Ă©tait occupĂ© par une basse fosse sans ouverture et le premier Ă©tage ouvert de meurtriĂšres. La tour a Ă©tĂ© surĂ©levĂ©e au XVe siĂšcle et l'Ă©lĂ©vation rajoutĂ©e percĂ©e de fenĂȘtres. Les mĂąchicoulis ont disparu. Un chĂąteau fort se trouvait peut-ĂȘtre Ă  proximitĂ©. La tour, abĂźmĂ©e par la foudre en 1853, est enregistrĂ©e aux monuments historiques depuis 1915[54].

    ChĂąteau-Bijou

    La fiertĂ© du village, avec la tour de dĂ©fense, est le surprenant chĂąteau-Bijou[55]. Il s'agissait Ă  l'origine d'une simple gentilhommiĂšre construite par un certain Dussine, puis amĂ©nagĂ©e par Madame Combes, nĂ©e Saint-Macary, qui dĂ©pensa des fortunes considĂ©rables pour construire le chĂąteau actuel. Le parc accueille un cloĂźtre breton du XIIIe siĂšcle reconstituĂ©, un temple de l'Amour, un embarcadĂšre, une chapelle nĂ©o-gothique dans laquelle on trouvait autrefois un ancien crucifix sĂ©villan. Madame Combe fit dĂ©vier la route dĂ©partementale pour tracer son parc. AprĂšs des fortunes diverses, le chĂąteau fut abandonnĂ©. Victime d'un incendie il y a quelques annĂ©es, sa toiture de zinc ne reflĂšte qu'imparfaitement les splendeurs passĂ©es. Depuis l'automne 2009, il est la possession de M. Vidalinc et sa rĂ©novation est en cours. En 2022, l'Ă©difice fait partie des douze sites de la Nouvelle-Aquitaine retenus pour bĂ©nĂ©ficier de l'aide du Loto du patrimoine et doit recevoir Ă  ce titre une aide de 256 000 euros de la part de la Mission Patrimoine de StĂ©phane Bern[56].

    Maison Lasalle

    Construite sur un ancien temple romain dédié à Mercure à proximité du chùteau, cette maison était le logement des officiers de la garnison. En 1814, elle fut occupée par des officiers anglais.

    Maison dite « de Jeanne d'Albret »

    Elle y dormit avec son fils Henri IV en 1564. Dans cette maison fut torturé aux fins d'aveux, le malfaiteur Pilate, lieutenant de Audijos, en révolte contre la gabelle.

    ChĂąteau Malherbe

    Il s'agit d'une ancienne résidence des Habas, magistrats du parlement de Navarre à Pau.

    Patrimoine religieux

    Le village comptait un temple protestant accolé à la Tour, détruit en 1682, et une chapelle de Saint-Sébastien de Jasses, aujourd'hui détruite.

    Église Saint-Sauveur[57]

    Les sépultures de la famille de Bertier, héritiÚre de la famille de Habas, seigneurs du lieu.

    Prieuré d'Ordios

    Distant du bourg de moins de quatre kilomÚtres, fondé en 1150, il garde fiÚre allure bien qu'il fût transformé en étable en 1792. On y remarque encore des sculptures dont un portrait de Pierre de Béarn. La commanderie d'Ordios accueillait les pÚlerins de Compostelle. La chapelle[58] est classée aux monuments historiques depuis 1992.

    CimetiĂšre

    On y trouve des sépultures de personnalités comme les Thomas, militaires émérites, l'amiral d'escadre Guillou, l'aspirant Guillou, Faustin Mendiharat, Rosine Saint-Macary, et de l'abbé Labaigt qui écrivit une histoire de la ville.

    HĂ©raldique

    Blason de Labastide-Villefranche Blason
    D'or à deux vaches de gueules, accornées, colletées et clarinées d'azur, l'une sur l'autre, accompagnées en pointe de quatre roseaux à massette d'or, empoignés par deux, les massettes posées en chevron renversé ; à la bordure crénelée d'azur[59].
    DĂ©tails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routiÚre et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[13].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    6. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles[23].
    7. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e, caractĂ©risĂ©s par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    8. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    10. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « Carte hydrographique de Labastide-Villefranche » sur Géoportail (consulté le 10 août 2021)..
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    Voir aussi

    Bibliographie

    • Alexis Ichas, Historial des gaves, Éditions Atlantica

    Articles connexes

    Liens externes

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