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DĂ©pollution des sols

La dépollution[2] des sols (ou réhabilitation des sols) consiste principalement à rendre le sol et le sous-sol d'une zone apte à un nouvel usage industriel ou un usage résidentiel, voire apte à un retour à la nature ou à un usage agricole, aprÚs qu'il a été pollué par une activité ou un accident industriel.

Des sites plus polluĂ©s ou suspectĂ©s de l'ĂȘtre sont rĂ©pertoriĂ©s dans tous les pays de l'UE, en vue de les dĂ©polluer ou d'Ă©viter de les utiliser pour certaines activitĂ©s. Ce graphique prĂ©sente pour l'Europe le nombre de sols dĂ©polluĂ©s, polluĂ©s, probablement polluĂ©s ou abritant une activitĂ© polluante, et leur statut (Ă©tat 2006). Par rapport au nombre de ceux qui restent, peu de sites polluĂ©s semblent avoir dĂ©jĂ  Ă©tĂ© dĂ©polluĂ©s[1]

En effet, la présence de polluants dans le sol pose des problÚmes de toxicité dÚs lors que ces polluants peuvent migrer (sous l'effet de l'écoulement des eaux, de la manipulation de la terre, de plantations, de l'acidification du milieu
) ; une fois dans la chaßne alimentaire ils entrent en contact avec l'homme via son alimentation.

Par ailleurs, mĂȘme sans danger immĂ©diat pour la santĂ©, on peut vouloir dĂ©polluer un site pour protĂ©ger les Ă©cosystĂšmes ou pour le valoriser (en zone constructible par exemple) en rĂ©duisant le risque qu'il pourrait faire courir aux futurs utilisateurs.

Plusieurs grandes méthodes existent pour extraire tout ou partie des polluants d'un sol, ou pour les y détruire (quand il s'agit de polluants dégradables). Elles dépendent du type de polluant (hydrocarbures, métaux lourds, produits chimiques divers, etc.) et de la nature du terrain (perméable ou non, granuleux, présence d'eau, pH, etc.).

Enjeux de la dépollution

Ils sont nombreux, et de court, moyen ou long terme. Il s'agira par exemple :

La décontamination des sols implique souvent d'envisager aussi l'épuration des eaux qui y sont stockées ou qui y circulent, que ce soit en surface ou en sous-sol (nappes phréatiques).

Méthodes de dépollution

Elles peuvent se classer en trois catégories : hors-site, sur-site et in-situ. Les deux premiÚres nécessitent en général l'excavation de la terre à traiter, la derniÚre se fait sur place en installant sur le site le procédé de dépollution.

Un dernier type d'action existe : le confinement, mais ne constitue pas Ă  proprement parler une action de dĂ©pollution. On se contente d'empĂȘcher les polluants de migrer en interposant des barriĂšres Ă©tanches (gĂ©omembranes, murs de bĂ©ton, couche d'argile, etc.) entre le milieu polluĂ© et le milieu sain. Cette mĂ©thode est utilisĂ©e lorsque les autres sont inopĂ©rantes, et dans l'attente de trouver une technologie adaptĂ©e pour mener Ă  bien un vĂ©ritable traitement du site.

Évaluation et analyse de la pollution

Avant la dépollution proprement dite, on étudie généralement la nature et l'origine de la pollution, de maniÚre à mieux cerner les produits mis en cause, l'établissement d'un périmÚtre d'investigation[3] puis le volume de terre à traiter :

  • Historique du site et des activitĂ©s qu'il a supportĂ©es
  • Carottages et Ă©tude physico-chimique des polluants rencontrĂ©s
  • Évaluation en laboratoire et Ă©ventuellement in situ de diffĂ©rentes mĂ©thodes et processus de dĂ©pollution
  • Bilan et plan de dĂ©pollution (gĂ©nĂ©ralement fait au regard de l'utilisation et occupation future du site en France)

DĂ©pollution par remplacement

Historiquement, il s'agit de la premiĂšre mĂ©thode employĂ©e : on dĂ©cape le sol contaminĂ© sur toute l'Ă©paisseur polluĂ©e. On remplace la terre enlevĂ©e par de la terre saine prĂ©levĂ©e ailleurs. Outre les coĂ»ts de transport que cela induit, les coĂ»ts liĂ©s au retraitement ou au stockage de la terre contaminĂ©e sont proportionnels au volume dĂ©placĂ©, qui dĂ©pend directement de la surface et de la profondeur de la zone polluĂ©e. À noter que la terre souillĂ©e est considĂ©rĂ©e comme un dĂ©chet industriel Ă  partir du moment oĂč elle est dĂ©placĂ©e.

DĂ©pollution physico-chimique[4]

  • Traitement ex-situ

Procédés thermiques

La dégradation par procédés thermique est efficace pour la décontamination des sols polluées spécifique pour une large gamme de produit sauf les métaux car elle détruisent totalement le polluant. Cependant, le coût varie entre modéré et élevé, il s'agit donc d'utiliser des modes opératoires tels que l'incinération et la désorption thermique avec des types d'installations et de chauffage correspondants

L'incinération

L'une des mĂ©thodes de traitement, consiste Ă  faire une combustion aĂ©robie dans un four dont les tempĂ©ratures varie entre (800 et 1300 C°) ce qui engendre une destruction totale de polluant. Pour les polluants qui ont une trĂšs grande concentration, la technique d'incinĂ©ration transforme les polluants organiques en vapeur d'eau, dioxyde de carbone et en rĂ©sidu, tout dĂ©pendant du pouvoir calorifique et des concentrations initiales du polluant. NĂ©anmoins, les mĂ©taux non dĂ©truit se retrouve dans l'effluent gazeux qui peuvent ĂȘtre rĂ©cupĂ©rĂ©s spĂ©cifiquement pour une valorisation Ă©nergĂ©tique. De plus, elle permet d'obtenir des rendements d'Ă©limination de 99,99 % pour les hydrocarbures. Cela dĂ©pendant des conditions d'exploitation, de la teneur initiale du polluant ainsi que des caractĂ©ristiques du sol.

DĂ©sorption thermique

La dĂ©sorption thermique est utilisĂ©e souvent pour le traitement des substances volatils tels que les PCB et les HAP. La volatilisation se fait dans un sĂ©choir rotatif la ou la tempĂ©rature est entre 250 et 400 °C un flux d'air entraĂźne ces substances vers une unitĂ© de traitement de gaz le temps de sĂ©jour dans le sĂ©choir varie entre des dizaines de minutes Ă  des heures et dĂ©pend de la nature des contaminants. Ce flux est refroidi ce qui permet d'extraire les particules solides aprĂšs il va entrer dans un condensateur du coup les sols excavĂ©s sont chauffĂ©s a des tempĂ©ratures entre 90 et 560 °C qui permet la dĂ©sorption des contaminants et d'extraire les polluants en phase gazeuse qui seront ensuite Ă©liminĂ©s par oxydation catalytique les rendements de cette mĂ©thode sont de 95 Ă  99 % d’élimination pour les hydrocarbures et cela dĂ©pend aussi des modes opĂ©ratoire, de la teneur initial du polluant et de la nature des sol (hĂ©tĂ©rogĂ©nĂ©itĂ©, structure
).

Tri granulométrique

Le tri granulométrique est une technique de séparation des particules de sol en fonction de leur taille, de leur masse volumique, de leur géométrie et de leur surface spécifique, elle permet d'extraire le contaminant et de le rendre dans un volume réduit en sachant que la pollution est localisée en trÚs grande partie dans les particules les plus fines cette séparation se fait en présence ou absence de l'eau sur des sols hétérogÚnes contenant des : hydrocarbures (SCOV, COV
), pesticides, radionucléides
 Le tri est efficace pour séparer les composés récalcitrant qui résiste au traitement conventionnel tels que les HAP , dioxines, furanes. Les éléments utilisés lors d'un tri sont le pré-criblage et le criblage et la séparation magnétique, l'abattement est environ de 95 à 98 % dans des modes opératoires optimales.

DĂ©pollution par lavage :

AprÚs le tri granulométrique, les particules fines, qui contiennent les contaminants, sont entraßné à l'aide d'agents additifs surfactants et chélatants avec un changement de pH vers une phase liquide. Cette solution polluée est par la suite traitée. Il s'agit donc de faire une dissolution des contaminants dans une solution de lavage. Cette solution est récupérée, traitée et réutilisée dans les circuits de refroidissement par exemple. C'est ainsi que les sols grossiÚres sont réutilisés comme des remblais et les fraction fines sont traitées ou enfouis. Cette méthode s'applique sur des terres hétérogÚne qui contiennent des métaux , hydrocarbures , HAP, PCB et elle constitue une alternative rentable en point de vue économique vu sa performance de 95 % d'élimination dans des conditions optimales.

Méthode de piégeage de la pollution

Solidification et stabilisation :

C'est une technique de traitement qui prĂ©cĂšde le confinement susceptible de rĂ©duire la mobilitĂ© des polluants et sĂ©questrer les contaminants dans une matrice stable et dure et cela en diminuant le contact eau/contaminant toute en modifiant la porositĂ© afin de rĂ©duire la permĂ©abilitĂ©. Un autre mĂ©canisme entre en jeu : la stabilisation qui permet de transformer le polluant lessivable en un composĂ© non soluble et la mise en contact avec des matĂ©riaux par complexation de diffĂ©rents adjuvants. Cependant, les polluants ne sont pas Ă©liminĂ©s mais leur impact sur l'environnement est rĂ©duit, souvent utilisĂ© sur les contaminants rĂ©calcitrants spĂ©cialement les mĂ©taux lourds (zinc, cuivre, mercure, chrome
). L'efficacitĂ© de cette mĂ©thode est plus importante dans un traitement ex situ qu'en traitement in situ la concentration des lixiviats peuvent ĂȘtre rĂ©duite Ă  95 % .

L'injection dans le terrain d'un liquide ou d'un gaz sous pression susceptible de dissoudre le ou les polluants peut ĂȘtre utilisĂ©e lorsque ces derniers sont connus. On peut alors retraiter sur place, de maniĂšre progressive, les terres souillĂ©es. Ceci suppose une installation industrielle temporaire de retraitement pour :

  • l'extraction de la terre Ă  traiter (optionnel selon les mĂ©thodes) ;
  • le processus de percolation ou d'injection de gaz ;
  • la rĂ©cupĂ©ration des lixiviats et leur retraitement ;
  • la remise en place de la terre traitĂ©e (si elle a Ă©tĂ© excavĂ©e).

Extraction par aspiration

Adaptée aux terrains sableux et peu chÚre, pour les polluants volatils et semi-volatils (hydrocarbures notamment) : le terrain est mis en dépression par une pompe à vide, les vapeurs sont traitées par oxydation catalytique, condensation par réfrigération ou adsorption par du charbon actif. Le traitement est mobile pour parcourir le site.

Extraction par injection

Lors de l'application de la mĂ©thode dite de venting, on injecte sous pression de l'air, de l'azote ou de la vapeur. Ce traitement est adaptĂ© aux terrains permĂ©ables Ă  l'air, pour des solvants volatils, comme les solvants chlorĂ©s : des puits permettent l'injection et la rĂ©cupĂ©ration des vapeurs, retraitĂ©es comme lors de l'aspiration. Le sol peut en outre ĂȘtre chauffĂ© (par micro-ondes) pour amĂ©liorer l'efficacitĂ© de la technique.

Traitement par flottation (en anglais Froth Flotation)

Il s'agit d'une technique physico-chimique qui s'intÚgre dans un systÚme de « lavage de sol ». AprÚs extraction, la terre est tamisée ; on lui ajoute de l'eau et des agents tensioactifs. Les bulles d'air injectées dans le mélange « transportent » les phases contenant les polluants par affinité hydrophobe. Cette méthode couvre la plupart des polluants à divers degrés. Le procédé peut s'opérer dans des cellules de flottation ou dans des colonnes de flottation.

Extraction Ă©lectrique

ÉlectrocinĂ©tique :

Dans la dĂ©pollution des sols, l'extraction de certains polluants organiques (HAP / PCB
) et/ou inorganiques (mĂ©taux lourds) peut se faire par une mĂ©thode Ă©lectrique, majoritairement appelĂ©e : ÉlectrocinĂ©tique ou Ă©lectro-remĂ©diation (EK : Electrokinetic en anglais). C'est une mĂ©thode de dĂ©pollution largement rĂ©pandue dans le domaine du GĂ©nie-Civil.

Bien qu'elle soit principalement utilisée pour dépolluer des sols, l'EK peut également s'appliquer aux déchets, aux sédiments et aux eaux souterraines.

L'avantage majeur de cette méthode, est qu'elle est applicable directement in situ. Malheureusement, elle n'est pas encore couramment utilisée à l'échelle du terrain. En effet, en raison de la complexité des phénomÚnes physico-chimiques qui entrent en jeu, elle est encore beaucoup étudiée dans les laboratoires de recherche.

Principe de fonctionnement :

La dĂ©contamination par l’électrocinĂ©tique consiste Ă  appliquer, Ă  l’aide d’électrodes, une diffĂ©rence de potentiel Ă©lectrique Ă  l'intĂ©rieur d'une matrice, dans le but d’extraire les mĂ©taux lourds ou tous autres polluants en prĂ©sence.

Généralement deux électrodes sont nécessaires pour réaliser la méthode à l'échelle du laboratoire.

A l’électrode positive appelĂ©e anode, se produit une rĂ©action Ă©lectrochimique importante : c’est l’électrolyse de l’eau.

L’eau y est oxydĂ©e (voir Ă©quation 1-1[5]), ce qui produit des ions H+ et de l’oxygĂšne gazeux. Les ions H+ sont transportĂ©s principalement par migration Ă©lectrique vers l’électrode nĂ©gative appelĂ©e cathode. Il en rĂ©sulte la crĂ©ation d’un front acide qui progresse dans le sol de l’anode vers la cathode et qui solubilise les mĂ©taux lourds. La solubilisation charge positivement les mĂ©taux lourds ou les polluants organiques, cela les fait donc migrer dans le mĂȘme sens que les ions H+. Cette solubilisation des polluants est importante car elle permet par la suite de les extraire par migration Ă©lectrique.

En effet, plus de 90 % des mĂ©taux lourds sont gĂ©nĂ©ralement immobilisĂ©s dans le sol sous une forme dans laquelle ils ne peuvent ĂȘtre extraits par le champ Ă©lectrique, la solubilisation est donc nĂ©cessaire pour permettre leur extraction.

A la cathode, une autre rĂ©action d’électrolyse de l’eau se produit, mais la rĂ©action crĂ©Ă©e est une rĂ©action de rĂ©duction de l’eau (voir Ă©quation 1-2[5]), qui crĂ©e des ions OH− et de l’hydrogĂšne gazeux.

Les ions OH−, malgrĂ© le mouvement des ions H+, migrent vers le pĂŽle positif. Lorsque les mĂ©taux lourds, solubilisĂ©s par le front acide des ions H+, entrent en contact avec les ions hydroxydes OH−, ils sont immobilisĂ©s de nouveau dans le sol par prĂ©cipitation. Toutefois, un contrĂŽle du pH par l'ajout d’acide, au niveau de la cathode, peut neutraliser les ions OH− et amĂ©liorer l'Ă©lectromigration des mĂ©taux lourds dans le sol[6].

De plus, les ions H+ et OH− rĂ©agissent ensemble pour former de l’eau qui neutralise l’avancĂ©e du front acide et du front basique. Afin donc de s’assurer de la bonne extraction des mĂ©taux lourds, la constitution des solutions en contact avec les Ă©lectrodes doit ĂȘtre contrĂŽlĂ©e rĂ©guliĂšrement.

Équation 1‑1 :

RĂ©action d’Oxydation Ă  l’anode : 2 H2O O2 (gaz) + 4 H+ + 4 e−

Équation 1‑2 :

RĂ©action de RĂ©duction Ă  la cathode : 2 H2O + 2 e− 2 OH− + H2 (gaz)

La récupération des polluants se fait par généralement par pompage.

Les mĂ©canismes mis en avant dans le processus d’EK sont[7] :

  • Les mĂ©canismes de transport (dont les deux principaux sont : l’électro-osmose et l'Ă©lectromigration)
  • La dissolution
  • La prĂ©cipitation
  • La sorption

Extraction par chauffage - désorption thermique

De nombreux polluants peuvent ainsi ĂȘtre traitĂ©s, mais pas les mĂ©taux lourds (sauf pour le mercure, si l'on est en mesure de bien le recondenser). Les hydrocarbures, les HAP, les cyanures, les rĂ©sidus d'explosif, les PCB, les pesticides, etc. peuvent ĂȘtre extraits en tout ou partie d'un sol par chauffage ; c'est une des techniques de traitement les plus appliquĂ©es. Le sol est chauffĂ© Ă  des tempĂ©ratures variant de 80 °C Ă  450 °C dans un environnement trĂšs pauvre en oxygĂšne, pour Ă©vaporer les polluants. Une fois en phase vapeur, ils sont soit oxydĂ©s ou dĂ©gradĂ©s (parfois transformĂ©s en CO2 et en eau), soit acheminĂ©s vers une unitĂ© ad hoc de traitement de l'air et des vapeurs. La terre refroidie (Ă  l'eau si nĂ©cessaire) peut souvent ĂȘtre rĂ©utilisĂ©e sans limitation environnementale. Cette technique s'applique aprĂšs excavation (dĂ©sorption thermique mobile ou en centres fixes), ou in situ (sans excavation) au moyen de tubes chauffĂ©s Ă©lectriquement ou munis de brĂ»leurs individuels. Le bilan coĂ»t-avantages du traitement in situ est souvent largement meilleur que les techniques d'excavation en raison de la faible consommation Ă©nergĂ©tique (environ 30 % de moins que l'extraction vapeur Ă  froid avec brĂ»leurs individuels) et du rĂ©sultat garanti en un temps trĂšs court (de l'ordre de quelques semaines).

Lavage du sol

DiffĂ©rentes variantes existent : le lavage peut ĂȘtre fait Ă  haute pression, Ă  pression normale, sur site ou hors site.

L'objectif est de sĂ©parer les particules les plus fines dans lesquelles sont principalement concentrĂ©s les polluants (lavage haute pression Ă  l'eau), ou de capturer ces polluants dans une solution liquide (eau, acide). Dans le premier cas, la terre doit ĂȘtre excavĂ©e, les dĂ©chets rĂ©cupĂ©rĂ©s seront stockĂ©s sous forme de galettes ; dans le deuxiĂšme cas, le traitement peut s'effectuer sans extraction si le terrain est permĂ©able. Par exemple, la plupart des mĂ©taux lourds (cuivre, zinc, arsenic, cadmium, plomb) peuvent ĂȘtre extraits en utilisant une solution d'acide qu'il faut ensuite neutraliser (pour prĂ©cipiter une partie des composĂ©s) puis dĂ©canter, filtrer et centrifuger, afin de sĂ©parer les Ă©lĂ©ments restants.

Le lavage in-situ à haute pression reste cependant limité dans son application à des zones de faible taille, la pression de l'eau diminuant rapidement avec la distance à la buse d'injection.

Des techniques utilisant d'autres solvants existent (alcanes, alcools ou cétones pour dissoudre la plupart des polluants organiques et toxiques). Elles sont peu chÚres et se basent sur l'injection du solvant, suivi de son extraction par une des techniques décrites plus haut.

DĂ©pollution biologique

Ces modes de dĂ©pollution, basĂ©s sur la capacitĂ© de certains organismes Ă  filtrer, dĂ©grader ou bioaccumuler les Ă©lĂ©ments toxiques dans leur organisme voire Ă  s'en servir comme aliment, se dĂ©veloppent depuis les annĂ©es 1990. Ils semblent pouvoir rĂ©soudre une partie des problĂšmes de coĂ»t soulevĂ©s par les approches classiques et peuvent ĂȘtre utilisĂ©s in situ (biodĂ©gradation, bio-immobilisation, biolixiviation) ou ex-situ (en biorĂ©acteur)

Cependant, d'autres problĂšmes se posent, notamment en ce qui concerne le risque de prolifĂ©ration d'organismes extrĂȘmophiles : les bactĂ©ries les plus rĂ©sistantes aux polluants sont souvent Ă©galement plus rĂ©sistantes aux antibiotiques, et peuvent parfois transmettre leurs gĂšnes de rĂ©sistance Ă  d'autres bactĂ©ries, et leurs conditions de prolifĂ©ration sont souvent spĂ©cifiques.

De plus, alors que les tests en laboratoire sont gĂ©nĂ©ralement concluants, la mise en Ɠuvre sur le terrain peut s'avĂ©rer dĂ©cevante, par exemple si les concentrations en polluants sont trop importantes localement, ou si la nature mĂȘme du terrain comporte des alĂ©as compromettant la croissance et diffusion de ces organismes.

Utilisation de bactéries

Certaines bactéries ont le pouvoir de dégrader des molécules complexes et d'en tirer ainsi l'énergie dont elles ont besoin pour vivre.

On les a utilisĂ©es pendant des annĂ©es pour traiter des sols polluĂ©s par des solvants chlorĂ©s. Mais on s'est ensuite aperçu que cette technique de traitement microbiologique par dĂ©gradation biologique de certains polluants in situ (Ă©ventuellement encouragĂ©e par la maĂźtrise de paramĂštres comme l'oxygĂ©nation, le degrĂ© d'hygromĂ©trie, la tempĂ©rature) peut gĂ©nĂ©rer des produits de dĂ©gradation (mĂ©tabolites) plus toxiques et/ou plus mobiles que les produits initiaux. Ces mĂ©tabolites ne sont pas les mĂȘmes selon que les conditions de l'activitĂ© microbienne sont aĂ©robies ou anaĂ©robies. Afin de contrĂŽler la production des mĂ©tabolites les plus dangereux, on peut passer de l'un Ă  l'autre des modes de biodĂ©gradation lorsque c'est opportun.

Actuellement, des recherches sont menées sur la sélection d'espÚces adaptées à la dégradation de chaque type de polluants. Ces recherches sont menées conjointement par des laboratoires de recherche et par des éco-industriels. Elles commencent à porter leurs fruits pour certains types d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (comportant plus de trois noyaux benzéniques), avec l'utilisation de certaines souches de champignons ayant la particularité d'attaquer les polluants par des enzymes extracellulaires..

On cherche également à identifier des souches bactériennes capables de dégrader des composés de type pyrÚne, à partir d'espÚces présentes dans des milieux hyper-salés, par analyse de leurs séquences génétiques.

Exemples de correspondances entre polluants et bactéries dépolluantes (Source : Biodépol'99) :

Utilisation de plantes

De nombreuses plantes sont capables de fixer dans leurs cellules les mĂ©taux lourds, radionuclĂ©ides, composĂ©s organiques polluants et autres produits indĂ©sirables ; certaines plantes produisent des enzymes qui dĂ©gradent ces polluants en des produits moins toxiques ou non toxiques. Elles peuvent Ă©galement ĂȘtre accompagnĂ©es d'une mycorrhizosphĂšre se chargeant du travail de fixation et/ou de transformation, dont l'Ă©tude visant aux applications Ă  l'Ă©chelle industrielle est en plein essor. Ces propriĂ©tĂ©s en ont fait des candidates d'avenir Ă  la dĂ©pollution des sols. Les plantes sont aussi sĂ©lectionnĂ©es selon leur taille et leur aptitude Ă  faire plonger leurs racines profondĂ©ment dans le sol, de maniĂšre Ă  atteindre les couches polluĂ©es profondes (quelques mĂštres), et selon le type de polluant qu'elles sont capables d'emprisonner ainsi.

En pratique, on peut aussi excaver la terre et l'épandre sur une membrane imperméable sous serre, de maniÚre à isoler la matiÚre polluante et contrÎler précisément les paramÚtres influant sur la croissance des plantes sélectionnées. Cela retire toutefois un des bénéfices majeurs de la phytoremédiation, à savoir son coût d'opération peu élevé.

L'un des avantages de la phytoremĂ©diation est la possible revalorisation des polluants recyclables, aussi appelĂ© phytominage. Ainsi, les plantes dites « hyperaccumulatrices », qui stockent le polluant dans leurs tiges et leurs feuilles peuvent ĂȘtre rĂ©coltĂ©es puis incinĂ©rĂ©es en vue de rĂ©cupĂ©rer les mĂ©taux parmi les cendres et les rĂ©utiliser en mĂ©tallurgie.

Résultats de la dépollution

Aucune des méthodes présentées ci-dessus ne permet de dépolluer complÚtement les sols contaminés par des années de rejets industriels non maßtrisés. En pratique, et pour obtenir de meilleurs résultats, on combine généralement plusieurs méthodes de façon à optimiser l'élimination des polluants. Les résultats atteignent ainsi un niveau acceptable au vu des normes de concentration maximale admises pour les polluants les plus toxiques et en fonction du nouvel usage envisagé pour le site.

Les terrains, une fois traitĂ©s, peuvent alors ĂȘtre rendus Ă  un usage non industriel, qui sera fonction du degrĂ© de dĂ©pollution atteint. Il n'est plus recherchĂ© un retour Ă  l'Ă©tat du sol antĂ©rieur Ă  la pollution (dĂ©pollution totale) en raison du coĂ»t excessif de l'opĂ©ration. L'objectif est donc fixĂ© en fonction du nouvel usage envisagĂ© sur le site..

Dispositions réglementaires quant à la dépollution des sols

Au niveau Européen

  • L'Europe prĂ©pare en 2007 (depuis 2002) une directive cadre pour la protection des sols.
  • Un ArrĂȘt de la CJCE Van de Walle devrait faire jurisprudence. Directive du relative Ă  la responsabilitĂ© civile environnementale
  • La directive 2008/98/CE, du relative aux dĂ©chets, remet en cause les dispositions antĂ©rieures, elle prĂ©cise notamment les exclusions du champ d'application en son article 2.

En France

Seules les installations classées pour la protection de l'environnement sont soumises à réglementation concernant les sites et sols pollués.

  • Le dĂ©cret no 77.1133 du 21 septembre 1977 modifiĂ© pris pour l'application de la loi no 76.663 du relative aux installations classĂ©es pour la protection de l'environnement (codifiĂ©e au titre 1er du livre V du code de l'environnement).

Dans la circulaire du relative aux installations classées et à la prévention des risques de la pollution des sols - gestion des sols pollués faisant référence aux modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués Nelly Olin, alors ministre de l'environnement, liste les textes maintenus et abrogés.

Sont maintenues :

Sont maintenues dans la mesure oĂč elles ne sont pas contradictoires :

La nouvelle stratĂ©gie nationale Sites et sols polluĂ©s () : AprĂšs 13 ans d’application d'une politique site et sols polluĂ©es ayant associĂ© fortement les DRIREs, le BRGM et l'Ademe, l'Ă©tat via le MinistĂšre de l'Écologie, du DĂ©veloppement et de l'AmĂ©nagement durables donne des responsabilitĂ©s et obligations nouvelles aux collectivitĂ©s locales (communes et EPCI), notamment si elles sont vendeur/acquĂ©reur ou amĂ©nageur de terrains polluĂ©s ou potentiellement polluĂ©s. L’ESR (Ă©valuation simplifiĂ©e des risques) est supprimĂ©e, les Valeurs de constat d'Impact (VCI) et Valeurs de dĂ©finition de source sol (VDSS) sont supprimĂ©es et il y a redistribution des diagnostics initiaux et approfondis (DI/DA).

Selon les estimations officielles, la France compte plus de 250000 sites potentiellement pollués[8].

Au niveau international

Économie de la dĂ©pollution

Les contraintes de rĂ©utilisation de sites polluĂ©s deviennent un des moteurs du besoin de dĂ©pollution ; d'autre part, les contraintes rĂ©glementaires rendent obligatoire la dĂ©pollution en fin d'occupation de site. Ces facteurs ont conduit Ă  la crĂ©ation d'un vĂ©ritable marchĂ© de la dĂ©pollution, avec la crĂ©ation de sociĂ©tĂ©s spĂ©cialisĂ©es dans cette activitĂ©, que ce soit pour la dĂ©tection et l'analyse des pollutions des sols ou pour la dĂ©pollution elle-mĂȘme. Certaines entreprises dont les activitĂ©s sont par nature polluantes se sont adaptĂ©es et ont montĂ© des filiales ad hoc.

Notes et références

  1. Bureau européen de l'environnement (BEE), Soil: worth standing your ground for (Défendez votre sol) (Arguments pour la directive Sols), Publication du BEE, d'aprÚs les statistiques de l'AEE
  2. pour l'IRSN et son guide de 2011, "dépollution" signifie « Opération qui consiste à traiter, partiellement ou totalement, un milieu pollué (sol, eaux, air) pour en supprimer ou en diminuer fortement le caractÚre polluant, dans le but de restaurer ses fonctions et le remettre en état pour un usage. »
  3. « Limite de la zone sur laquelle l’étude documentaire et les opĂ©rations de caractĂ©risation sont entreprises. Il comprend les zones d’intĂ©rĂȘt ». ; source : IRSN, Gestion des sites potentiellement polluĂ©s par des substances radioactives, 2011, PDF, 122 pages, voir page 20/122 (pagination de la version PDF)
  4. « Réhabilitation des sols pollués », sur lookaside.fbsbx.com
  5. (en) Matteo Masi, Electrokinetic remediation of heavy metal-contaminated marine sediments: experiments and modelling, UniversitĂ  di Pisa, (DOI 10.13131/unipi/etd/01122017-120456, lire en ligne)
  6. (en) Yue Song, Ahmed Benamar, Salim Mezazigh et Huaqing Wang, « Extraction de mĂ©taux lourds des sĂ©diments par mĂ©thode Ă©lectrocinĂ©tique », XIIIĂšmes JNGCGC, Dunkerque, Éditions Paralia,‎ , p. 1055–1062 (ISBN 9782359210125, DOI 10.5150/jngcgc.2014.116, lire en ligne, consultĂ© le )
  7. (en) Nasim Mosavat, « A Review of Electrokinetic Treatment Technique for Improving the Engineering Characteristics of Low Permeable Problematic Soils », International Journal of Geomate,‎ (DOI 10.21660/2012.4.3i, lire en ligne, consultĂ© le )
  8. L'Expansion - Article "Le triste tour de France des sols pollués"

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

LĂ©gislation

Vidéographie

Bibliographie

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