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Darvault

Darvault est une commune française située près de Nemours, dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Darvault
Darvault
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion ĂŽle-de-France
DĂ©partement Seine-et-Marne
Arrondissement Fontainebleau
Intercommunalité Communauté de communes Pays de Nemours
Maire
Mandat
Fabrice Jeulin
2022-2026
Code postal 77140
Code commune 77156
DĂ©mographie
Gentilé Darvaultois
Population
municipale
903 hab. (2020 en augmentation de 6,61 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 115 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 16′ 18″ nord, 2° 43′ 56″ est
Altitude Min. 57 m
Max. 137 m
Superficie 7,83 km2
Type Commune rurale
Unité urbaine Nemours
(banlieue)
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Nemours
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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Darvault
Liens
Site web mairie-darvault.fr

    GĂ©ographie

    Localisation

    Représentations cartographiques de la commune
    Localisation dans le département de Seine-et-Marne.
    Localisation dans le département de Seine-et-Marne.
    Avec les communes environnantes
    Avec les communes environnantes
    1 : localisation dans le département de Seine-et-Marne. ; 2 : avec les communes environnantes.
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    Darvault est situĂ© dans le sud de la Seine-et-Marne Ă  environ 3,2 km par la route[1] - [Note 1] Ă  l'est de Nemours et Ă  6,40 km au sud de Montcourt-Fromonville, commune dont elle s'est sĂ©parĂ©e en 1913[2].

    Communes limitrophes

    GĂ©ologie et relief

    L'altitude de la commune varie de 57 mètres Ă  137 mètres pour le point le plus haut, le centre du bourg se situant Ă  environ 89 mètres d'altitude (mairie)[3]. Elle est classĂ©e en zone de sismicitĂ© 1, correspondant Ă  une sismicitĂ© très faible[4].

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Carte des réseaux hydrographique et routier de Darvault.

    Le réseau hydrographique de la commune se compose de deux cours d'eau référencés :

    La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 0,53 km[7].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1971-2000

    - Moyenne annuelle de température : 11,3 °C
    - Nombre de jours avec une température inférieure à -5°C : 2,9 j
    - Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C : 4,6 j
    - Amplitude thermique annuelle[Note 2] : 15,1 °C
    - Cumuls annuels de précipitation : 717 mm
    - Nombre de jours de précipitation en janvier : 0,6 j
    - Nombre de jours de précipitation en juillet : -9,1 j

    La commune bénéficie d’un « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes de Seine-et-Marne[8].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent aux donnĂ©es mensuelles sur la normale 1971-2000[9]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-contre[8]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis Ă©voluer. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂ®tre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales[10]. Cette Ă©volution peut ĂŞtre constatĂ©e sur la station mĂ©tĂ©orologique historique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, Melun - Villaroche , qui se trouve Ă  37 km Ă  vol d'oiseau[11], oĂą la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 11,2 °C pour 1981-2010[12] Ă  11,6 °C pour 1991-2020[13].

    Espaces protégés

    La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[14] - [15].

    La rĂ©serve de biosphère « Fontainebleau et Gâtinais », crĂ©Ă©e en 1998 et d'une superficie totale de 150 544 ha, est un espace protĂ©gĂ© prĂ©sent sur la commune. Cette rĂ©serve de biosphère, d'une grande biodiversitĂ©, comprend trois grands ensembles : une grande moitiĂ© ouest Ă  dominante agricole, l’emblĂ©matique forĂŞt de Fontainebleau au centre, et le Val de Seine Ă  l’est. La structure de coordination est l'Association de la RĂ©serve de biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais, qui comprend un conseil scientifique et un Conseil Education, unique parmi les RĂ©serves de biosphère françaises[16] - [17] - [18].

    RĂ©seau Natura 2000

    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[19].

    Deux sites Natura 2000 ont été définis sur la commune au titre de la « directive Habitats »[20] - [Carte 1] :

    • les « Rivières du Loing et du Lunain », d'une superficie de 400 ha, deux vallĂ©es de qualitĂ© remarquable pour la rĂ©gion ĂŽle-de-France accueillant des populations piscicoles diversifiĂ©es dont le Chabot, la Lamproie de Planer, la Loche de Rivière et la Bouvière[21] - [22] ;
    • la « Carrière de Darvault », d'une superficie de 27,05 ha, une ancienne carrière de grès et de sable accueillant quatre espèces de chauves-souris inscrites Ă  l’annexe II et 4 espèces inscrites Ă  l’annexe IV de la directive "Habitats, Faune, Flore"[23] - [24] ;

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

    Le territoire communal de Darvault comprend une ZNIEFF de type 1[Note 3] - [25] - [Carte 2], les « Bois de Darvault et forĂŞt de Nanteau » (1 456,27 ha), couvrant 4 communes du dĂ©partement[26] , et un ZNIEFF de type 2[Note 4] - [25], la « vallĂ©e du Loing entre Moret et Saint-Pierre-Lès-Nemours » (1 749,77 ha), couvrant 13 communes du dĂ©partement[27].

    • Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
      Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
    • Carte des ZNIEFF de type 2 de la commune.
      Carte des ZNIEFF de type 2 de la commune.

    Urbanisme

    Typologie

    Darvault est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densitĂ© de l'Insee[Note 5] - [28] - [29] - [30]. Elle appartient Ă  l'unitĂ© urbaine de Nemours, une agglomĂ©ration intra-dĂ©partementale regroupant 4 communes[31] et 21 105 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue[32] - [33].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris dont elle est une commune de la couronne[Note 6]. Cette aire regroupe 1 929 communes[34] - [35].

    Lieux-dits et Ă©carts

    La commune compte 57 lieux-dits administratifs[Note 7] répertoriés consultables ici[36] (source : le fichier Fantoir) dont les Caillaux, la Barauderie.

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (70,2 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (74,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (66,3% ), forêts (21,1% ), zones urbanisées (5,9% ), prairies (3,9% ), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (2,6% ), eaux continentales[Note 8] (0,2 %)[37].

    Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[38] - [39] - [Carte 3]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 4].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
    • Carte orhophotogrammĂ©trique de la commune.
      Carte orhophotogrammétrique de la commune.

    Planification

    La loi SRU du a incitĂ© les communes Ă  se regrouper au sein d’un Ă©tablissement public, pour dĂ©terminer les partis d’amĂ©nagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratĂ©gique des politiques publiques Ă  une grande Ă©chelle et Ă  un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Nemours Gâtinais, approuvĂ© le et portĂ© par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) Nemours-Gâtinais[40].

    La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme approuvé[41]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 5].

    Logement

    En 2016, le nombre total de logements dans la commune Ă©tait de 461 dont 96 % de maisons et 1,7 % d'appartements[Note 9].

    Parmi ces logements, 77,6 % étaient des résidences principales, 10,3 % des résidences secondaires et 12,2 % des logements vacants.

    La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s'élevait t à 87,6 % contre 9,2 % de locataires[42] dont, 0,8 % de logements HLM loués vides (logements sociaux)[Note 10] et, 3,2 % logés gratuitement.

    Transports

    La commune est desservie par la ligne d’autocars :

    Voies de communication

    La D403 traverse le village et des chemins relie Darvault avec les communes voisines de Nonville et Montcourt-Fromonville. L'autoroute A6 passe également sur le territoire de la commune et la sortie no 16 se situe à environ deux kilomètres du centre du village. La construction de cette autoroute dans le milieu des années 1960 a réduit la superficie et le nombre d'habitants de la commune[44].

    Le nom de la commune est utilisé pour la dénomination d’une aire de repos de l’autoroute A6 qui traverse son territoire, l’aire de Darvault en direction de Paris située au point kilométrique 74[45].

    Toponymie

    Le nom de la localité est mentionné sous les formes Darveia vers 1140[46] ; Darveis en 1156[47] ; Dalveia, 1164[48] ; Grangia de Dervoer vers 1173[49] ; Dervaux, 1340[50] ; La seigneurie d'Arveaux 1599[51] ; Ervaulx, 1599[52] ; Darvaux et Ervaux au XVIe siècle[53] - [54].

    Le nom de la commune pourrait venir soit du latin arvus qui signifie « labourable » et du préfixe ab qui transforme le mot en « inculte » soit du celte derva qui veut dire « chêne ». Il semble plus probable qu'il soit issu de l'étymon indo-européen *deru- (avec le sens polysémique de solide, ferme comme un arbre) qui se retrouve dans le sens de chêne, l'arbre par excellence, dans le gaulois dervos[55].

    Histoire

    Dès 1140, le nom de Darveia apparaĂ®t dans les textes. Ă€ la fin du XVe siècle, le village a appartenu Ă  l'abbaye de la Joye puis Ă  Antoine Hutin qui Ă©tait le grainetier de Nemours. Ă€ partir du XIXe siècle, l'exploitation des carrières a remplacĂ© la viticulture dans l'Ă©conomie locale. Darvault a Ă©tĂ© Ă©rigĂ©e en commune par la loi du 23 dĂ©cembre 1913. Auparavant, Darvault Ă©tait un hameau de Fromonville. Ă€ sa crĂ©ation, la nouvelle commune s'Ă©tendait sur 882 hectares et comptait 347 habitants.

    Politique et administration

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    15 mars 1914 1919 Francisque Farisy
    décembre 1919 1925 Henri Beaugereau Agriculteur
    mai 1925 1935 Francisque Farisy
    mai 1935 1936 Henri Beaugereau Agriculteur
    septembre 1936 1945 Marcel Saussois
    mai 1945 1953 Albert Dubois
    mai 1953 1959 Roland Beaugereau
    mars 1959 1978 Maurice Tillou
    juin 1978 1998 Jean-Noël Vigouroux Conseiller en Formation Continue
    1998 2008 Serge Besnard Retraité
    mars 2008 avril 2014 Patrick Benso Directeur de projet
    avril 2014 En cours
    (au 8 juillet 2020)
    Didier Chassain Juriste
    Vice-président délégué de la CC Pays de Nemours (2020 → )
    RĂ©Ă©lu pour le mandat 2020-2026[56]

    Équipements et services

    Eau et assainissement

    L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [57] - [58].

    Assainissement des eaux usées

    En 2020, la gestion du service d'assainissement collectif de la commune de Darvault est assurée par le SIAEP de Nemours, Saint-Pierre pour la collecte, le transport et la dépollution. Ce service est géré en délégation par une entreprise privée, dont le contrat arrive à échéance le [59] - [60] - [61].

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[62]. Le SIAEP de Nemours, Saint-Pierre assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations. Cette prestation est déléguée à la SAUR, dont le contrat arrive à échéance le 31 décembre 2028[59] - [63].

    Eau potable

    En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par le SIAEP de Nemours, Saint-Pierre qui en a délégué la gestion à la SAUR, dont le contrat expire le [59] - [64].

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1921. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[65]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[66].

    En 2020, la commune comptait 903 habitants[Note 11], en augmentation de 6,61 % par rapport Ă  2014 (Seine-et-Marne : +3,69 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1921 1926 1931 1936 1946 1954 1962 1968 1975
    279292305309341371509437613
    1982 1990 1999 2006 2008 2013 2018 2020 -
    652742778783785836890903-
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[2] puis Insee Ă  partir de 2006[67].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    Darvault est située dans l'académie de Créteil. La ville administre une école élémentaire[68]. Le collège de secteur est situé à Nemours (collège Honoré de Balzac). Les lycéens de la commune ont accès au lycée Étienne Bézout de Nemours, au lycée professionnel Uruguay France de Avon et au lycée polyvalent Georges Clemenceau de Champagne-sur-Seine.

    • L'Ă©cole de Darvault
      L'Ă©cole de Darvault

    Manifestations culturelles et festivités

    La fête du village se déroule le second week-end de mai.

    • La salle des fĂŞtes de la commune
      La salle des fĂŞtes de la commune

    Santé

    Il n'y a aucun médecin ou de pharmacien sur la commune. Cependant Nemours compte plusieurs médecins, des pharmaciens et un hôpital. Enfin, il existe une pharmacie à Moncourt Fromonville.

    Sports

    La commune a un club de Karaté présidé par Jean-Luc Aubertin, le seul 7e dan de Seine-et-Marne[69].

    MĂ©dias

    Le quotidien régional Le Parisien, dans son édition locale Seine-et-Marne, l’hebdomadaire La République de Seine-et-Marne ainsi que L'Éclaireur du Gâtinais, relatent les informations locales. La commune est en outre dans le bassin d’émission des chaînes de télévision France 3 Paris Île-de-France et d'IDF1. L’information institutionnelle est assurée par plusieurs publications périodiques : Seine-et-Marne Magazine, mensuel diffusé par le conseil général de Seine-et-Marne[70] et le Journal du Conseil régional, bimensuel diffusé par le conseil régional d'Île-de-France[71].

    Économie

    Revenus de la population et fiscalité

    En 2018, le nombre de mĂ©nages fiscaux de la commune Ă©tait de 364, reprĂ©sentant 896 personnes et la mĂ©diane du revenu disponible par unitĂ© de consommation de 23 390 euros[72].

    Emploi

    En 2018, le nombre total d’emplois dans la zone Ă©tait de 267, occupant 364 actifs rĂ©sidants (dont 12,4 % dans la commune de rĂ©sidence et 87,6 % dans une commune autre que la commune de rĂ©sidence).

    Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 67,3 % contre un taux de chômage de 7,9 %. Les 24,8 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 9,6 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 9,6 % de retraités ou préretraités et 5,5 % pour les autres inactifs[73].

    Entreprises et commerces

    Au , le nombre d’unités légales et d’établissements (activités marchandes hors agriculture) par secteur d'activité était de 53 dont 5 dans l’industrie manufacturière, industries extractives et autres, 10 dans la construction, 15 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration, 2 dans l’Information et communication, 1 dans les activités financières et d'assurance, 4 dans les activités immobilières, 4 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien, 5 dans l’administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale et 7 étaient relatifs aux autres activités de services[74].

    • La commune s'est lancĂ©, en 2005[75], dans la crĂ©ation d'une zone commerciale de 28 ha[76]: la ZAC de la Pierre LevĂ©e. Ce projet devait voir la crĂ©ation d'une zone commerciale[77] et la crĂ©ation de 600 emplois[78].

    En 2020, 6 entreprises ont été créées sur le territoire de la commune, dont 3 individuelles.

    Au , la commune ne possédait aucun hôtel mais un terrain de camping disposant de 140 emplacements[79].

    Agriculture

    Darvault est dans la petite région agricole dénommée le « Pays de Bière et Forêt de Fontainebleau », couvrant le Pays de Bière et la forêt de Fontainebleau[Carte 6]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 12] de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[80].

    Si la productivitĂ© agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tĂŞte des dĂ©partements français, le dĂ©partement enregistre un double phĂ©nomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les annĂ©es 1980, moins dans les annĂ©es 2000) et de rĂ©duction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les annĂ©es 2010[81]. Cette tendance se retrouve au niveau de la commune oĂą le nombre d’exploitations est passĂ© de 9 en 1988 Ă  1 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 49 ha en 1988 Ă  221 ha en 2010[80]. Le tableau ci-dessous prĂ©sente les principales caractĂ©ristiques des exploitations agricoles de Darvault, observĂ©es sur une pĂ©riode de 22 ans :

    Évolution de l’agriculture à Darvault entre 1988 et 2010.
    1988 2000 2010
    Dimension Ă©conomique[80] - [Note 13]
    Nombre d’exploitations (u) 9 3 1
    Travail (UTA) 10 3 1
    Surface agricole utilisée (ha) 441 301 221
    Cultures[82]
    Terres labourables (ha) 434 295 s
    Céréales (ha) 301 s s
    dont blé tendre (ha) 121 76 s
    dont maĂŻs-grain et maĂŻs-semence (ha) 58 s s
    Tournesol (ha) 92 s s
    Colza et navette (ha) s
    Élevage[80]
    Cheptel (UGBTA[Note 14]) 11 3 0

    Culture locale et patrimoine

    Monuments et lieux remarquables

    La commune ne compte pas de monument répertorié à l'inventaire des monuments historiques (Base Mérimée)[83].

    Autres lieux et monuments

    • L'Ă©glise du SacrĂ©-CĹ“ur, XXe siècle construite en grès entre 1913 et 1938.
    • Le château, XIXe siècle qui a connu plusieurs propriĂ©taires dont Francisque Farisy le premier maire de la commune.
    • Pierre des Moines : menhir.
    • La Grosse Roche[84].
    • Église du SacrĂ©-CĹ“ur de Darvault
      Église du Sacré-Cœur de Darvault
    • Le château de Darvault
      Le château de Darvault
    • "La Grosse Roche"
      "La Grosse Roche"

    Personnalités liées à la commune

    • Charles de Gaulle alors prĂ©sident de la RĂ©publique est passĂ© par la commune le 17 juin 1965[85] lors d'un voyage en Seine-et-Marne[86].
    • Étienne Dailly, sĂ©nateur, qui a possĂ©dĂ© une ferme sur la commune[87].
    • Raymond Pin, ermite qui a vĂ©cu sur la commune[88].

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Le patrimoine des communes de la Seine-et-Marne - tome 2, Paris, Editions Flohic, , 1507 p. (ISBN 2-84234-100-7), « Darvault », p. 1136-1137

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées par la voie routière à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    5. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    6. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en , celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    7. Contrairement au hameau ou écart qui est un groupe d’habitations , un lieu-dit n'est pas forcément un lieu habité, il peut être un champ, un carrefour ou un bois...
    8. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    9. En raison des arrondis, la somme des pourcentages n’est pas toujours égale à 100 %.
    10. Voir la Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU).
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    12. L'orientation technico-économique d'une exploitation est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    13. L'indicateur s signifie que la donnée n'est pas diffusée par respect du secret statistique.
    14. L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
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