Violence sexuelle

L'Organisation mondiale de la santé, dans son rapport de 2002 sur la violence et santé, décrit la violence sexuelle ainsi : « Tout acte sexuel, tentative pour obtenir un acte sexuel, commentaire ou avances de nature sexuelle, ou actes visant à un trafic ou autrement diriges contre la sexualité d’une personne en utilisant la coercition, commis par une personne indépendamment de sa relation avec la victime, dans tout contexte, y compris, mais sans s’y limiter, le foyer et le travail »[1]. Cette définit inclut, entre autres, le viol, c'est-à-dire la pénétration, de force ou par la contrainte, de la vulve ou de l'anus d'une personne, par le pénis, d'autres membres ou un objet. La violence sexuelle est un acte commis à dessein pour infliger une grave humiliation à la victime et porter atteinte à la dignité humaine. Dans le cas où des tiers sont forcés de regarder l'agression, l'intention est d'intimider cette communauté[13].

D'autres aspects de la violence sexuelle sont les variantes de l'agression sexuelle, qui peut consister en un contact imposé entre la bouche et le pénis, la vulve ou l'anus[14], ainsi que des actes hostiles sans contact physique, comme le harcèlement sexuel, les menaces et le voyeurisme[15].

Dans le cadre d'une violence sexuelle, la notion de contrainte correspond à un large éventail de coercition : force physique, intimidation psychologique, chantage ou d'autres menaces — comme la menace de recevoir des blessures, de perdre son travail ou de ne pas obtenir un poste convoité. La contrainte renvoie également aux personnes qui ne sont pas en état de formuler un consentement à cause de l'ivresse, de l'usage de drogues, du manque de sommeil ou d'une incapacité mentale à comprendre la situation.

Ces définitions au sens large figurent dans des traités internationaux. Le Statut de Rome, dans l'article 7(1)(g), déclare : « on entend par crime contre l'humanité l'un quelconque des actes ci-après lorsqu'il est commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civile et en connaissance de cette attaque : viol, esclavage sexuel, prostitution forcée, grossesse forcée, stérilisation forcée ou toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable »[16]. La violence sexuelle est décrite dans les Éléments des crimes : « un acte de nature sexuelle sur une ou plusieurs personnes ou a contraint ladite ou lesdites personnes à accomplir un tel acte par la force ou en usant à l’encontre de ladite ou desdites ou de tierces personnes de la menace de la force ou de la coercition, telle que celle causée par la menace de violences, contrainte, détention, pressions psychologiques, abus de pouvoir, ou bien à la faveur d’un environnement coercitif, ou encore en profitant de l’incapacité desdites personnes de donner leur libre consentement »[2].

Le rapporteur spécial des Nations unies publie en 1998 un document sur le viol systématique, l’esclavage sexuel et les pratiques analogues à l’esclavage en période de conflit armé. Le document indique que la violence sexuelle est « toute violence, physique ou psychologique, menée par des moyens sexuels en ciblant la sexualité »[3].

Il existe une distinction entre la violence sexuelle familiale et la violence sexuelles liée à un conflit[7].

• La violence sexuelle familiale est perpétrée par un partenaire amoureux ou des membres de la famille et de son entourage. Ce type de violence sexuelle est très répandu, en temps de guerre comme en tant de paix.
• La violence sexuelle lors d'un conflit est perpétrée par des combattants, y compris les rebelles, les milices et les armées gouvernementales. La violence sexuelle sous toutes ses formes peut faire l'objet d'une campagne systématique lors d'un conflit « pour torturer, blesser, soutirer des informations, avilir, menacer, intimider ou punir »[17]. Dans ce cadre, la violence sexuelle est utilisée comme une arme de guerre. Voir : viol de guerre et viol en tant qu'arme de génocide.

Toutes sortes de personnes peuvent subir des violences sexuelles : femmes, hommes, enfants et aussi des personnes qui se définissent par leur genre, par exemple les personnes trans.

La majorité des recherches, des rapports et des analyses concernent les violences contre les femmes et les violences sexuelles lors d'un conflit. Les récits typiques sur la violence sexuelle montrent souvent les hommes comme auteurs et les femmes comme victimes. Et il est vrai que les femmes sont, de très loin, les premières victimes. Néanmoins, la violence sexuelle est le fait d'hommes et de femmes, en temps de paix comme en temps de guerre[18].

Certaines personnes sont ciblées en raison de leur orientation sexuelle ; ces agressions, souvent appelées « viols correctifs », se fondent sur un principe d'hétéronormativité.

La violence sexuelle familiale recouvre toutes les formes d'activité sexuelle non désirée. Il s'agit d'abus même si la victime avait, auparavant, accepté de bon gré des activités sexuelles avec l'auteur des violences. Les victimes peuvent être des hommes ou des femmes[19].

D'après une étude de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) en 2006 sur la violence physique et sexuelle commises dans le cadre familial contre les femmes dans dix pays, la prévalence de violences familiales sexuelles frappe en moyenne entre 10% et 50% de la population féminine. La violence sexuelle familiale est, par ailleurs, nettement moins répandue que les autres variantes de violences familiales. Les variations dans les données entre et dans différents pays laissent présager qu'il est possible de prévenir ce type de violence[20].

La violence sexuelle contre les femmes et les filles revêt de nombreux aspects et elle est exécutée dans des situations et des contextes variés. Le rapport de l'OMS sur la violence et la santé[14] recense les procédés suivants parmi les violences sexuelles contre les femmes et les filles :

• Viols systématiques au cours de conflits armés ;
• Viol conjugal ou dans le cadre d'une relation amoureuse (voir aussi date rape) ;
• Viol par des inconnus ;
• Avances sexuelles non souhaitées ou harcèlement sexuel, y compris les demandes de prestations sexuelles en échange d'un service ;
• Abus sexuel sur des personnes handicapées physiquement ou mentalement ;
• Abus sexuel sur mineur ;
• Mariage forcé ou cohabitation imposée, y compris en tant qu'union entre enfants ;
• Refus du droit d'utiliser la contraception ou d'adopter des mesures de protection contre les infections sexuellement transmissibles (voir coercition reproductive) ;
• Avortement forcé ;
• Violences contre l'intégrité physique, notamment les mutilations génitales féminines et les tests de virginité ;
• Prostitution forcée et traite d'êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle ;
• Attouchement sexuel.

En 1987, une étude montre que les étudiantes à l'université ont été menées à des actes sexuels non consentis face à des hommes usant de coercition verbale, de force physique, d'alcool et de drogues pour perturber leur jugement[21].

La violence sexuelle fait partie des atteintes les plus fréquentes contre les femmes en temps de guerre. Elle fait également partie des expériences les plus traumatisantes, sur les plans émotionnel et psychologique, que subissent les femmes lors d'un conflit. Les violences sexuelles, et en particulier le viol, sont considérées comme une méthode de guerre : elles ne servent pas uniquement à « torturer, blesser, soutirer des informations, avilir, déplacer, intimider, punir ou simplement détruire », en effet elles sont des stratégies délibérées pour désorganiser les communautés et saper le moral des hommes[22] - [23]. La violence sexuelle en tant qu'arme de guerre est monnaie courante lors de conflits comme au Rwanda, au Soudan, en Sierra Leone et au Kosovo[23].

À l'instar des femmes, les hommes peuvent subir des violences sexuelles sous plusieurs formes et elles peuvent survenir dans n'importe quel cadre, y compris au domicile, au travail, en prison, en garde à vue, en temps de guerre et dans l'armée[14] - [24]. Les différentes formes de violence sexuelle contre les hommes sont le viol, la stérilisation contrainte, la masturbation imposée et les violences sur les organes génitaux (y compris les mutilations). Outre la douleur physique, les violences sexuelles contre les hommes peuvent aussi exploiter les conceptions locales sur le genre et la sexualité pour infliger aux victimes de graves séquelles psychologiques, causant des souffrances pendant des années après l'agression[25].

La violence sexuelle contre les hommes est plus répandue que l'opinion publique ne le pense. Toutefois, la portée de ces crimes demeure méconnue, principalement à cause de carences en termes de documentation sur ces cas. Les victimes hésitent souvent à signaler les abus par peur, par confusion, par culpabilité, par honte, par stigmatisation ou par la conjugaison de plusieurs de ces sentiments[26] - [27]. En outre, les hommes peuvent se montrer réticents à évoquer leur victimation. Sur ce plan, la manière dont les sociétés élaborent la notion de masculinité pèse un certain poids. Il peut arriver que la masculinité soit vue comme incompatible avec la victimation, surtout dans les communautés où la masculinité signifie l'exercice du pouvoir ; auquel cas, les victimes s'abstiennent de porter plainte[28]. L'idée que la victimation serait incompatible avec la conception conventionnelle de la masculinité peut influencer tant l'agression elle-même que les capacités des victimes à la surmonter[29]. Les violences sexuelles contre les hommes étant largement sous-représentées, les rares études disponibles tendent à présenter un caractère anecdotique[24].

Quand les violences sexuelles contre les hommes sont reconnues et font l'objet d'une plainte, l'agression est souvent qualifiée d'« abus » ou de « torture ». Ces qualifications ont tendance à invisibiliser les agressions sexuelles contre les hommes en les rattachant à une autre catégories, ce qui concourt à la sous-représentation des plaintes concernant ces crimes ; ces facteurs reposent peut-être sur le préjugé voulant que la violence sexuelle est un problème de femmes et que les hommes ne peuvent pas devenir victimes d'agressions sexuelles[18].

La violence sexuelle contre les enfants est une forme de maltraitance sur mineur. La violence sexuelle contre les enfants englobe le harcèlement et le viol ainsi que leur exploitation dans la prostitution et la pédopornographie[30] - [31].

La violence sexuelle porte gravement atteinte aux droits d'un enfant et risque de provoquer d'importants traumatismes physiques et psychiques sur la victime[30] - [32]. D'après une étude de 2002 par l'OMS, environ 223 millions d'enfants ont subi des violences sexuelles commises par un contact physique[33]. Or, compte tenu de la sensibilité de ce sujet et de la tendance à dissimuler ces abus, les victimes sont probablement bien plus nombreuses en réalité[30] - [32].

Les filles sont bien plus souvent ciblées que les garçons. L'enquête de l'OMS indique que 150 millions de filles ont subi des abus, là où les garçons sont 73 millions de victimes. D'autres sources rejoignent la conclusion que les filles sont nettement plus exposées aux violences sexuelles, y compris la prostitution[34].

D'après les Centres pour le contrôle et la prévention des maladies, les facteurs individuels concourant au risque de violences sont[39] :

• Alcoolisme ;
• Toxicomanie ;
• Délinquance ;
• Déficits d'empathie ;
• Agressivité générale et tolérance envers la violence ;
• Initiation sexuelle précoce ;
• Fantasmes sexuels de coercition ;
• Préférences pour une sexualité impersonnelle et pour la prise de risques en matière de sexualité ;
• Exposition à des médias avec des contenus sexuels crus ;
• Hostilité envers les femmes ;
• Adhésion aux normes de genre traditionnelles ;
• Hyper-masculinité ;
• Comportement suicidaire ;
• Occurrence antérieure d'une agression sexuelle, comme victime ou comme auteur.

Sur le plan relationnel, les facteurs de risque sont[39] :

• Environnement familial marqué par la violence physique et les conflits ;
• Abus sexuels, sévices physiques ou psychologiques dans l'enfance ;
• Entourage familial peu réconfortant ;
• Relations parent-enfant difficiles, surtout avec les pères ;
• Association avec des homologues présentant une sexualité agressive, des traits hypermasculins ou de la délinquance ;
• Participation à une relation de couple marquée par la violence ou des abus.

Sur le plan de la communauté, les facteurs de risque sont[39] :

• Pauvreté ;
• Manque de perspectives d'emploi ;
• Manque de soutien dans la police ou le système judiciaire ;
• Tolérance généralisée de la communauté envers la violence sexuelle ;
• Sanctions indulgentes de la communauté envers les auteurs de violence sexuelle.

Il existe aussi une forme d'opportunisme sexuel après une catastrophe. L'opportunisme sexuel pendant et après des évènements catastrophiques est peu recensé. Or, après les séismes de 2015 au Népal et d'autres évènements catastrophiques, ont été recensées des hausses massives de traite des jeunes filles, ainsi que d'autres atteintes aux droits humains[40] - [41] - [42].

Les auteurs de violences sexuelles sont issus de milieux variés ; ils peuvent être connus de la victime en tant qu'ami, membre de la famille, partenaire de couple, connaissance ou bien lui être tout à fait inconnus[43]. D'après l'OMS, les principales motivations présidant à la violence sexuelle sont l'exercice d'un pouvoir et d'un contrôle sur quelqu'un — contrairement à l'idée répandue selon laquelle la motivation serait le désir sexuel. La violence sexuelle est bien un acte violent, agressif et hostile visant à rabaisser, dominer, humilier, terrifier et contrôler la victime[44]. Le criminel peut agir contre une victime pour se rassurer sur ses propres capacités sexuelles, pour évacuer sa frustration, pour compenser un sentiment d'impuissance et pour obtenir la satisfaction sexuelle[45].

Les données concernant les hommes qui commettent des violences sexuelles sont quelque peu limitées et biaisées car elles reposent sur les violeurs arrêtés, excepté aux États-Unis, où des recherches ont aussi porté sur des hommes étudiant à l'université. Malgré les limitations que présentent les informations disponibles sur les hommes sexuellement violents, il apparaît que la violence sexuelle est présente dans la quasi-totalité des pays du monde (avec des différences de prévalence), dans toutes les classes socio-économiques et à tous les âges, dès l'enfance. Les données sur les hommes sexuellement violents montrent aussi que la plupart d'entre eux agressent des femmes qu'ils ont déjà rencontrées[46] - [47]. Les facteurs aggravant le risque d'un passage à l'acte résident dans des attitudes et des croyances, ainsi que dans des comportements qui ont lieu lorsque se présente l'occasion, voire un soutien, pour commettre des agressions.

La violence sexuelle constitue un grave problème de santé publique et elle provoque des répercussions à court et à long terme sur la santé et le bien-être, tant physique que psychologique[48]. Des études montrent que les victimes de violence sexuelle, hommes et femmes, sont exposées aux mêmes problèmes de santé mentale et aux mêmes répercussions sociales et comportementales[49] - [50] - [51]. En 2013, une enquête indique que 72,4 % des victimes souffrent d'au moins un problème gynécologique : 52,2 % souffrent d'une douleur chronique dans la partie inférieure de l'abdomen ; 27,4 % souffrent de saignement vaginal anormal ; 26,6 % sont atteintes d'infertilité ; 25,3 % ont des plaie génitales ; 22,5 % subissent un gonflement dans l'abdomen. En outre, 18,7 % des répondants ont aussi subi de graves comorbidités psychologiques et chirurgicales, dont l'alcoolisme. 69,4 % témoignent d'une importante détresse psychologique ; 15,8 % ont commis une tentative de suicide ; 75,6 % déclarent un problème relatif à la chirurgie. 4,8 % des répondants sont séropositifs au VIH[52].

Dans le cas des abus sexuels sur mineur, l'enfant risque de présenter des troubles mentaux qui peuvent se prolonger à l'âge adulte, surtout si l'abus sexuel comporte un rapport sexuel[53] - [54] - [55]. Les enquêtes sur les garçons victimes d'abus montre qu'un sur cinq, une fois à l'âge adulte, commet à son tour des violences sexuelles sur des enfants[56]. Les enfants victimes d'abus sexuels risquent de présenter des comportements négatifs à l'âge adulte, des problèmes d'apprentissage ainsi qu'une régression ou un développement plus lent[57].

Le tableau ci-dessous propose des exemples de répercussions physiques et psychologiques après des violences sexuelles[58] :

Il arrive aussi que les victimes de violence sexuelles subissent la stigmatisation et l'ostracisation dans leur famille et auprès d'autrui[59]. Les préjugés voulant que la victime aurait provoqué les violences sexuelles conduisent à imposer le silence sur les agressions sexuelles, ce qui conduit à des conséquences psychologiques encore plus graves, surtout chez les enfants[60]. Il est donc nécessaire de mener davantage d'interventions pour changer le comportement social envers la violence sexuelle, et de déployer des efforts pour éduquer les personnes à qui les victimes voudraient parler de l'agression subie[61] - [62].

• Violence contre les femmes
• Violence contre les hommes (en)
• Violence contre la communauté LGBT
• Traitement des victimes d'agression sexuelle (en)
• Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences (en)
• Violence sexuelle dans le couple
• Violences sexuelles au travail
• Violence sexuelle dans le sport
• Harcèlement sexuel
• Agression sexuelle
• Consentement sexuel

• (en) Jocelyn Campanaro, « Women, war and international law: the historical treatment of gender-based war crimes », dans The Georgetown Law Journal, vol. 89, 2002, 2557–2592 p.
• (en) Sexual violence in conflict zones: from the ancient world to the era of human rights, Philadelphia, PA, University of Pennsylvania Press, 2011, 1st éd. (ISBN 978-0-8122-4318-5)
• (en) Charlotte Lindsey, Women Facing War, Geneva, ICRC, 2001
• (en) Gay J. McDougall, Contemporary forms of slavery: systematic rape, sexual slavery and slavery-like practices during armed conflict, Final report submitted by Ms. Jay J. McDougall, Special Rapporteur, E/CN.4/Sub.2/1998/13, 1998
• (en) OCHA, The shame of war: sexual violence against women and girls in conflict, OCHA/IRIN, 2007
• (en) WHO, Guidelines for medico-legal care for victims of sexual violence, World Health Organization, 2003 (ISBN 978-92-4-154628-7, lire en ligne)

• Notices d'autorité :

  • Tchéquie
• Nuremberg Trials Fact Sheet
• The Tokyo War Crimes Trial
• ICRC Resource Center. Sexual violence in armed conflicts: questions and answers
• Office of the Special Representative of the Secretary General for Sexual Violence in Conflict
• UN Action against Sexual Violence in Conflict Brochure
• Stop Rape Now. UN Action Against Sexual Violence in Conflict
• Reporting and interpreting data on sexual violence from conflict-affected countries
• UN Action against sexual violence in conflict: Progress Report 2010-2011
• Addressing Conflict Related Sexual Violence: An analytical inventory of peacekeeping practice
• Global Solution to Sexual Violence in Conflict, Chatham House, 18 February 2013. Speech of the UN SRSG on Sexual Violence in Conflict, Haja Zainab Hawa Bangura.
• World Report on Violence and Health
• ICC Elements of Crimes