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Tourtouse

Tourtouse est une commune française située dans le département de l'Ariège, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune fait partie du Couserans, pays aux racines gasconnes structuré par le cours du Salat.

Tourtouse
Tourtouse
L'église et son donjon-clocher.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Ariège
Arrondissement Saint-Girons
Intercommunalité Communauté de communes Couserans-Pyrénées
Maire
Mandat
Jacqueline Mauran
2020-2026
Code postal 09230
Code commune 09313
Démographie
Gentilé Tourtousains
Population
municipale
158 hab. (2020 en augmentation de 11,27 % par rapport à 2014)
Densité 13 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 05′ 38″ nord, 1° 07′ 30″ est
Altitude Min. 346 m
Max. 560 m
Superficie 11,87 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Saint-Girons
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton des Portes du Couserans
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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Tourtouse
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Tourtouse

    Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par le Lens, le ruisseau de Massot et par divers autres petits cours d'eau. Incluse dans le parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises, la commune possède un patrimoine naturel remarquable : un site Natura 2000 (la « grotte de Tourtouse »), un espace protégé (la « grotte de Tourtouse ») et quatre zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

    Tourtouse est une commune rurale qui compte 158 habitants en 2020, après avoir connu un pic de population de 1 545 habitants en 1831. Elle fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Girons. Ses habitants sont appelés les Tourtousains ou Tourtousaines.

    Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : l'ensemble monumental, inscrit en 2010.

    Géographie

    Localisation

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    La commune de Tourtouse se trouve dans le département de l'Ariège, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe à 42 km à vol d'oiseau de Foix[1], préfecture du département, à 12 km de Saint-Girons[2], sous-préfecture, et à 10 km de Saint-Lizier[3], bureau centralisateur du canton des Portes du Couserans dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Saint-Girons[I 1].

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[4] : Bédeille (1,8 km), Fabas (2,2 km), Barjac (3,2 km), Bagert (3,8 km), Lasserre (4,6 km), Sainte-Croix-Volvestre (5,5 km), Mérigon (5,7 km), Montardit (6,3 km).

    Sur le plan historique et culturel, Tourtouse fait partie du Couserans, pays aux racines gasconnes structuré par le cours du Salat (affluent de la Garonne), que rien ne prédisposait à rejoindre les anciennes dépendances du comté de Foix[5].

    Tourtouse est limitrophe de cinq autres communes. Les communes limitrophes sont Barjac, Bédeille, Fabas, Lasserre et Sainte-Croix-Volvestre.

    Communes limitrophes de Tourtouse[6]
    Fabas Sainte-Croix-Volvestre
    Bédeille Tourtouse Lasserre
    Barjac

    Commune située dans les Petites Pyrénées en Volvestre à 17 km au nord de Saint-Girons. Elle fait partie du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises.

    Géologie et relief

    La commune est située dans le Bassin aquitain, le deuxième plus grand bassin sédimentaire de la France après le Bassin parisien. Les terrains affleurants sur le territoire communal sont constitués de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et pour d'autres du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La structure détaillée des couches affleurantes est décrite dans la feuille « n°1056 - Le Mas d'Azil » de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème du département de l'Ariège[7] - [8] et sa notice associée[9].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 11,87 km2[10] - [Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 12,02 km2[8]. Son relief est relativement accidenté puisque la dénivelée maximale atteint 214 mètres. L'altitude du territoire varie entre 346 m et 560 m[13].

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Réseaux hydrographique et routier de Tourtouse.

    La commune est dans le bassin versant de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par le Lens, le ruisseau de Massot, le Simon, le ruisseau de Bernard Blanc, le ruisseau de l'Aygue Mague, le ruisseau de Parde et par deux petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 10 km de longueur totale[15] - [16].

    Le Lens, d'une longueur totale de 25,6 km, prend sa source dans la commune de Lasserre et s'écoule d'est en ouest. Il traverse la commune et se jette dans le Salat à Mazères-sur-Salat, après avoir traversé 10 communes[17].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[18]. En 2020, la commune est du type « climat océanique altéré » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[19].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré suivant[18].

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000

    • Moyenne annuelle de température : 12,3 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 3,2 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 7,6 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 15,5 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 891 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 9,6 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,6 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[21] complétée par des études régionales[22] - [23] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Cerizols », sur la commune de Cérizols, mise en service en 1982[24] et qui se trouve à km à vol d'oiseau[25] - [Note 5], où la température moyenne annuelle est de 12,1 °C et la hauteur de précipitations de 933,1 mm pour la période 1981-2010[26]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Saint-Girons », sur la commune de Lorp-Sentaraille, mise en service en 1949 et à km[27], la température moyenne annuelle évolue de 12,2 °C pour la période 1971-2000[28], à 12,3 °C pour 1981-2010[29], puis à 12,7 °C pour 1991-2020[30].

    Espaces protégés

    La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[31] - [32].

    La commune fait partie du parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises, créé en 2009 et d'une superficie de 245 973 ha, qui s'étend sur 138 communes du département. Ce territoire unit les plus hauts sommets aux frontières de l’Andorre et de l’Espagne (la Pique d'Estats, le mont Valier, etc) et les plus hautes vallées des avants-monts, jusqu’aux plissements du Plantaurel[33].

    Un autre espace protégé est présent sur la commune : la « grotte de Tourtouse », objet d'un arrêté de protection de biotope, d'une superficie de 0,2 ha[34].

    Réseau Natura 2000

    Site Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 6]. Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la directive habitats : la « grotte de Tourtouse »[36], d'une superficie de 1 ha, un lieu de reproduction pour trois espèces de chauves-souris (Minioptère de Schreibers, Petit Murin et du Rhinolophe euryale), avec la présence d'invertébrés cavernicoles endémiques d'Ariège et des Pyrénées centrales[37].

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 7] sont recensées sur la commune[38] : les « quères de Bédeille et grotte de Tourtouse » (811 ha), couvrant 3 communes du département[39], et les « quères des Petites Pyrénées (partie sud) » (3 539 ha), couvrant 24 communes dont 10 dans l'Ariège et 14 dans la Haute-Garonne[40] et deux ZNIEFF de type 2[Note 8] - [38] :

    • Carte des ZNIEFF de type 1 et 2 à Tourtouse.
    • Carte des ZNIEFF de type 1 sur la commune.
      Carte des ZNIEFF de type 1 sur la commune.
    • Carte des ZNIEFF de type 2 sur la commune.
      Carte des ZNIEFF de type 2 sur la commune.

    Urbanisme

    Typologie

    Tourtouse est une commune rurale[Note 9] - [43]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 2] - [44].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Girons, dont elle est une commune de la couronne[Note 10]. Cette aire, qui regroupe 70 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[I 3] - [I 4].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (64,4 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (64,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (45,5 %), forêts (32,9 %), prairies (18,9 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,7 %)[45].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Hameaux

    La Barrère, Fond du Bosc, Herrus, La Marrouquère, Naudot...

    Habitat et logement

    En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 127, alors qu'il était de 125 en 2013 et de 124 en 2008[I 5].

    Parmi ces logements, 54,9 % étaient des résidences principales, 25,6 % des résidences secondaires et 19,4 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 97,7 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 0 % des appartements[I 5].

    Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Tourtouse en 2018 en comparaison avec celle de l'Ariège et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (25,6 %) supérieure à celle du département (24,6 %) et à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 73,6 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (73,2 % en 2013), contre 66,3 % pour l'Ariège et 57,5 % pour la France entière[I 6].

    Le logement à Tourtouse en 2018.
    Typologie Tourtouse[I 5] Ariège[I 7] France entière[I 8]
    Résidences principales (en %) 54,9 65,7 82,1
    Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 25,6 24,6 9,7
    Logements vacants (en %) 19,4 9,7 8,2

    Voies de communication et transports

    Accès avec les routes départementales D 3, D 903 et D 303B.

    Risques majeurs

    Zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune de Tourtouse.

    Le territoire de la commune de Tourtouse est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (grand froid ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité modérée)[46] - [47].

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par crue torrentielle d'un cours d'eau, le Lens, ou ruissellement d'un versant[48].

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des chutes de blocs, soit des glissements de terrains, soit des effondrements liés à des cavités souterraines, soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles. Près de 50 % de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune de Tourtouse[49]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[50].

    Près de 50 % de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune de Tourtouse[49]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[50].

    Ces risques naturels sont pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais d'un plan de prévention des risques (PPR) inondation et mouvement de terrain approuvé le 2 juin 2005[51].

    Histoire

    Construit au XIIe siècle, le château et le donjon fortifié avaient pour mission de défendre le diocèse de Couserans (Saint-Lizier), notamment des prétentions des comtes de Comminges. Le pape Célestin III, par une bulle du 15 septembre 1195 et à la suite de la demande de l'évêque de Couserans Laurent, prend sous sa sauvegarde Tortoz et son château.

    Des défrichements concertés, possiblement inspiré du succès de quelques bastides proches, sont opérés vers Lasserre. Une importante migration de Poitevins et Saintongeais s'est produite à la fin du XIVe siècle mais sans doute aussi ultérieurement[52]. Le rôle de l’ordre de Fontevrault installé à Sainte-Croix entre 1114 et 1117 pourrait être majeur dans ces créations villageoises et cette migration.

    Dans le contexte de la troisième guerre de religion, le lieutenant-général de Jeanne d'Albret, Gabriel Ier de Montgommery avec 7 000 Huguenots, ravage la région le 30 juillet 1559, pille Tourtouse et incendie l'église, laissant les habitants dans un grand désarroi.

    Au XVIIe siècle, l'évêque Bruno Ruade, en difficulté avec ses chanoines, restaure la motte féodale et y trouve certainement apaisement.

    La commune a été créée le 27 février 1888 à la suite du fractionnement de Tourtouse-et-Lasserre[53].

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de Tourtouse est membre de la communauté de communes Couserans-Pyrénées[I 9], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Saint-Lizier. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[54].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Saint-Girons, au département de l'Ariège, en tant que circonscription administrative de l'État, et à la région Occitanie[I 9].

    Sur le plan électoral, elle dépend du canton des Portes du Couserans pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 9], et de la deuxième circonscription de l'Ariège pour les élections législatives, depuis le redécoupage électoral de 1986[55].

    Administration municipale

    Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de onze[56] - [57].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2001 2008 Adrien Peytou Président communauté de communes du Volvestre ariégeois 2003
    mars 2008 juillet 2020 André Descoins Retraité de l'enseignement
    juillet 2020 En cours Jacqueline Mauran
    Les données manquantes sont à compléter.

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[58]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[59].

    En 2020, la commune comptait 158 habitants[Note 11], en augmentation de 11,27 % par rapport à 2014 (Ariège : +0,9 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 2651 3761 3801 3721 5451 4821 5441 5191 417
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 3051 2511 2141 2231 1421 1121 087614590
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    545551543513469430426380329
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    291224212201174169166165158
    2014 2019 2020 - - - - - -
    142155158------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[60] puis Insee à partir de 2006[61].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Évolution du rang de la commune
    selon la population municipale des années : 1968[62] 1975[62] 1982[62] 1990[62] 1999[62] 2006[63] 2009[64] 2013[65]
    Rang de la commune dans le département 115 114 166 129 137 159 171 185
    Nombre de communes du département 340 328 330 332 332 332 332 332

    Enseignement

    Tourtouse fait partie de l'académie de Toulouse.

    Culture et festivités

    Activités sportives

    Chasse, randonnée.

    Écologie et recyclage

    La déchetterie du Volvestre ariégeois se trouve sur la commune de Lasserre au lieu-dit Chaumes.

    Économie

    Emploi

    Taux de chômage
    Division200820132018
    Commune[I 10]11 %7,5 %17,3 %
    Département[I 11]8,9 %11,1 %11,2 %
    France entière[I 12]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 95 personnes, parmi lesquelles on compte 77,6 % d'actifs (60,2 % ayant un emploi et 17,3 % de chômeurs) et 22,4 % d'inactifs[Note 12] - [I 10]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui de la France et du département.

    La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Saint-Girons, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 2] - [I 13]. Elle compte 19 emplois en 2018, contre 21 en 2013 et 19 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 59, soit un indicateur de concentration d'emploi de 33 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 60,5 %[I 14].

    Sur ces 59 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 15 travaillent dans la commune, soit 25 % des habitants[I 15]. Pour se rendre au travail, 85,2 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 1,6 % les transports en commun, 3,2 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 9,8 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 16].

    Activités hors agriculture

    12 établissements[Note 13] sont implantés à Tourtouse au [I 17]. Le secteur des activités spécialisées, scientifiques et techniques et des activités de services administratifs et de soutien est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 25 % du nombre total d'établissements de la commune (3 sur les 12 entreprises implantées à Tourtouse), contre 13,2 % au niveau départemental[I 18].

    L'économie de la commune est essentiellement basée sur l'agriculture, et possède un restaurant le Sentenac créé en 1970 dans un cadre de verdure au cœur du village, qui est une institution locale de la gastronomie traditionnelle.

    Agriculture

    La commune fait partie de la petite région agricole dénommée « Région sous-pyrénéenne »[67]. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 14] sur la commune est l'élevage de bovins, lait, élevage et viande combinés[68].

    198820002010
    Exploitations332116
    Superficie agricole utilisée (ha)762721728

    Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 33 lors du recensement agricole[Note 15] de 1988 à 21 en 2000 puis à 16 en 2010[68], soit une baisse de 52 % en 22 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 48 % de ses exploitations[70]. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de 762 ha en 1988 à 728 ha en 2010. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 23 à 46 ha[68].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et bâtiments

    • Église Notre-Dame-de-l'Assomption. L'ensemble monumental : église, son donjon clocher, la résidence des évêques de Couserans, les vestiges de remparts et les sols des parcelles sont inscrits à l'inventaire des monuments historiques depuis 2010[71].
    • Ensemble monumental de Tourtouse.
      Ensemble monumental de Tourtouse[72].
    • Le clocher de l'église, dit donjon.
      Le clocher de l'église, dit donjon.
    • Ensemble monumental de Tourtouse.
      Ensemble monumental de Tourtouse.
    • Le château de Tourtouse, son donjon est resté intact.
    • La grotte de Tourtouse, classée Natura 2000 est soumise à un accès réglementé par arrêté préfectoral de protection de biotope qui interdit sa visite du 1er mars au [73].
    • Le théâtre de plein air de 250 places, construit en 2015 sur les remparts de la motte médiévale[74].

    Personnalités liées à la commune

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11] - [12]
    3. Les normales servent à représenter le climat dans lequel nous vivons. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[20].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    6. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[35].
    7. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    8. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    9. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    10. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    12. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    13. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    14. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    15. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[69].
    • Cartes
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