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Toulouse MĂ©tropole

Toulouse Métropole est une métropole regroupant, avec d'autres intercommunalités, une partie de l'agglomération de Toulouse, dans la Haute-Garonne. En application de la loi MAPTAM du , elle a pris la suite, le , de la communauté urbaine de Toulouse Métropole.

Toulouse MĂ©tropole
Blason de Toulouse MĂ©tropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Occitanie
DĂ©partement Haute-Garonne
Forme MĂ©tropole
Siège Toulouse
Communes 37
Président Jean-Luc Moudenc (LFA)
Budget 1 925 647 116,43 â‚¬ (2021)
Date de création
(Communauté d'agglomération)

(Communauté urbaine)

(MĂ©tropole)
Code SIREN 243100518
DĂ©mographie
Population 796 203 hab. (2019)
DensitĂ© 1 738 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 458,20 km2
Localisation
Localisation de Toulouse MĂ©tropole
Localisation de Toulouse Métropole dans le département de la Haute-Garonne.
Liens
Site web Toulouse Mairie-MĂ©tropole
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    En 2020, la mĂ©tropole compte 37 communes pour 806 503 habitants, soit plus de la moitiĂ© (56,7 %) de la population de la Haute-Garonne. Elle est gĂ©rĂ©e par un conseil mĂ©tropolitain de 134 membres. Elle dispose de nombreuses compĂ©tences, comme le dĂ©veloppement Ă©conomique, l’amĂ©nagement du territoire ou encore les transports.

    Histoire

    Depuis 1992, Toulouse s'est associée avec des communes voisines, formant le district du Grand Toulouse. D'abord composé de quinze communes, il accueillit six nouveaux membres en 2000 puis s'est transformé en communauté d'agglomération la même année. Cinq autres communes l'ont rejointe en 2003.

    Par arrêté préfectoral du , la communauté d'agglomération devient une communauté urbaine. Les communautés d'agglomération du Muretain et du Sicoval semblent pour le moment n'avoir aucun intérêt à rejoindre la communauté urbaine dès lors que cela impliquerait la mise en place d'une taxe additionnelle sur les ménages (le SICOVAL a d'ailleurs refusé le départ de Ramonville-Saint-Agne vers la communauté urbaine).

    Depuis le , douze communes supplémentaires sont intégrées : Aigrefeuille, Beaupuy, Bruguières, Drémil-Lafage, Flourens, Gratentour, Lespinasse, Mondouzil, Mons, Montrabé, Saint-Jean, Saint-Jory.

    La communauté urbaine du Grand Toulouse a pris le le nom de Toulouse Métropole — calqué sur l'anglais, un anglicisme —, après décision en conseil communautaire le [1].

    La communautĂ© urbaine compte donc en 2014 trente-sept communes et dĂ©passe les 710 000 habitants la plaçant au 3e rang des mĂ©tropoles de droit commun par sa population après celle de Lille et de Bordeaux, (les mĂ©tropoles de Paris et de Marseille Ă©tant deux mĂ©tropoles Ă  statut particulier et celle de Lyon Ă©tant une collectivitĂ© territoriale).

    Cette intercommunalité est transformée le en métropole en application de l'article 43 de la loi MAPTAM du , par le décret du [2].

    Le , Toulouse Métropole a reçu le certificat de ville « amie des aînés » décerné par l'OMS. Elle est la première métropole française à recevoir cette distinction[3].

    Identité visuelle

    • Ancien logo du Grand Toulouse du 1er janvier 2009 au 31 mai 2012.
      Ancien logo du Grand Toulouse du au .
    • Ancien logo de Toulouse MĂ©tropole du 1er juin 2012 au 31 dĂ©cembre 2014.
      Ancien logo de Toulouse MĂ©tropole du au .
    • Logo de Toulouse MĂ©tropole depuis le 1er janvier 2015.
      Logo de Toulouse MĂ©tropole depuis le .

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    Carte d'une partie des différents groupements de communes de l’unité urbaine de Toulouse.

    Territoire et urbanisation

    La métropole toulousaine est plutôt petite par rapport à la taille de Toulouse : elle n'englobe que 37 des 81 communes de l'agglomération toulousaine et des 527 communes de l'aire d'attraction de Toulouse. À titre de comparaison, la métropole d'Aix-Marseille-Provence englobe la totalité des communes des unités urbaines et des aires urbaines d'Aix-en-Provence et de Marseille. Cette petite taille est due à la présence de nombreuses intercommunalités sur le territoire de l'agglomération, dont les plus grandes sont Le Muretain Agglo et le Sicoval, situées au sud de Toulouse.

    Son territoire est principalement situé au nord de Toulouse, le sud faisant partie d'autres intercommunalités. Il englobe Toulouse bien sûr, qui représente une grande partie du territoire et de la population métropolitaine, mais aussi les sites d'Airbus et la zone aéroportuaire de Blagnac, de nombreuses communes résidentielles au nord et à l'est, comme Aucamville ou Balma, et remonte même jusqu'à la zone d'activité Eurocentre, à Saint-Jory.

    Le territoire de la métropole est entièrement urbanisé. Il n'englobe que des zones résidentielles, et très peu de zones peu denses, ainsi que de nombreuses zones industrielles, avec notamment les sites d'Airbus.

    Environnement

    Il n'y a que très peu de sites naturels situés sur le territoire de la métropole, celle-ci se situant uniquement dans l'agglomération toulousaine. On pourrait tout de même citer le passage de la Garonne sur le territoire métropolitain.

    Le climat est un climat spécifique à la Garonne, avec des influences du climat océanique et du climat méditerranéen[4].

    Périmètre

    La métropole est composée des 37 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Toulouse
    (siège)
    31555 Toulousains 118,3 498 003 (2020) 4 210
    Aigrefeuille 31003 Aigrefeuillois 4,62 1 271 (2020) 275
    Aucamville 31022 Aucamvillois 3,96 9 245 (2020) 2 335
    Aussonne 31032 Aussonnais 13,76 7 265 (2020) 528
    Balma 31044 Balmanais 16,59 17 006 (2020) 1 025
    Beaupuy 31053 BeaupĂ©ens 5,84 1 302 (2020) 223
    Beauzelle 31056 Beauzellois 4,42 7 127 (2020) 1 612
    Blagnac 31069 Blagnacais 16,88 26 101 (2020) 1 546
    Brax 31088 Braxois 4,42 2 887 (2020) 653
    Bruguières 31091 BruguiĂ©rois 9,03 6 005 (2020) 665
    Castelginest 31116 Castelginestois 8,11 10 784 (2020) 1 330
    Colomiers 31149 ColumĂ©rins 20,83 39 866 (2020) 1 914
    Cornebarrieu 31150 Cornebarriens 18,7 7 715 (2020) 413
    Cugnaux 31157 Cugnalais 13,01 20 100 (2020) 1 545
    DrĂ©mil-Lafage 31163 DrĂ©milois 12,49 2 649 (2020) 212
    Fenouillet 31182 FĂ©nolhetencs 9,51 5 462 (2020) 574
    Flourens 31184 Flourensois 9,74 2 048 (2020) 210
    Fonbeauzard 31186 Bauzifontins 1,32 2 993 (2020) 2 267
    Gagnac-sur-Garonne 31205 Gagnacais 4,34 3 161 (2020) 728
    Gratentour 31230 Gratentourois 4,09 4 501 (2020) 1 100
    Launaguet 31282 Launaguettois 7,02 9 309 (2020) 1 326
    Lespinasse 31293 Lespinassois 4,24 2 862 (2020) 675
    Mondonville 31351 Mondonvillois 11,89 5 483 (2020) 461
    Mondouzil 31352 Mondouziliens 4,09 219 (2020) 54
    Mons 31355 Monsois 7,32 1 789 (2020) 244
    MontrabĂ© 31389 MontrabĂ©ens 5,23 4 099 (2020) 784
    Pibrac 31417 Pibracais 25,86 8 523 (2020) 330
    Pin-Balma 31418 Pino-Balméens 6,63 954 (2020) 144
    Quint-Fonsegrives 31445 Quintfonsegrivois 7,38 5 950 (2020) 806
    Saint-Alban 31467 Saint-Albanais 4,26 6 269 (2020) 1 472
    Saint-Jean 31488 Saint-Jeannais 5,94 11 114 (2020) 1 871
    Saint-Jory 31490 Saint-Joryens 19,1 6 777 (2020) 355
    Saint-Orens-de-Gameville 31506 Saint-Orennais 13,06 13 163 (2020) 1 008
    Seilh 31541 Seilhois 6,16 3 287 (2020) 534
    Tournefeuille 31557 Tournefeuillais 18,17 28 763 (2020) 1 583
    L'Union 31561 Unionais 6,77 12 339 (2020) 1 823
    Villeneuve-Tolosane 31588 Villeneuvois 5,08 10 112 (2020) 1 991

    DĂ©mographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
    436 821489 266496 256547 254614 970700 292746 919806 503
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[5])

    La population mĂ©tropolitaine ne cesse de croĂ®tre depuis les annĂ©es 1970 : elle est passĂ©e de plus de 430 000 habitants Ă  près de 800 000 habitants en 2019, soit presque le double. Cette dynamique se retrouve d'ailleurs sur l'ensemble de l'aire urbaine de Toulouse, mĂŞme si elle est plus importante dans les communes de la couronne pĂ©riurbaine. Cependant, ces chiffres pourraient ĂŞtre plus importants si le territoire de la mĂ©tropole englobait l'ensemble de l'agglomĂ©ration, celle-ci comptant plus d'1 million d'habitants.

    La croissance démographique sur la métropole est principalement due à un fort taux de natalité, ainsi qu'à l'arrivée de nouveaux habitants sur le territoire de Toulouse et des communes de banlieue. Cependant, de plus en plus d'habitants de la métropole vont vivre en couronne périurbaine, dans des villes situées dans le Frontonnais ou le Lauragais par exemple.

    Économie et infrastructure

    L'A320neo, assemblé au sein de Toulouse Métropole, ici à son premier vol à Blagnac.

    Tissu Ă©conomique

    La mĂ©tropole est cĂ©lèbre et très attractive dans le secteur de l'aĂ©ronautique, avec les nombreux sites d'Airbus. L'aĂ©ronautique dans la mĂ©tropole emploie Ă  lui seul 71 000 personnes[4].

    Mais on compte Ă©galement de nombreux autres pĂ´les d'activitĂ©s très attractifs, comme le centre-ville de Toulouse (82 500 emplois), Montaudran (63 000 emplois), Basso-Cambo (57 000 emplois), Purpan (34 000 emplois), ou encore le nord toulousain (autour de Fenouillet et Saint-Jory, 25 000 emplois). Au total, ce sont quelque 370 750 emplois qui se trouvent sur le territoire de la mĂ©tropole, soit une très grande partie des emplois en Haute-Garonne[4].

    Transports

    La métropole n'a en charge aucun réseau de transports, mais participe au financement des routes et au financement de Tisséo.

    Le principal réseau qui dessert la métropole est le réseau Tisséo, qui dessert l'ensemble de l'agglomération toulousaine, et qui gère les transports en commun en métro, tramway et bus de Toulouse. On peut aussi citer le réseau interurbain Arc-en-Ciel, qui dessert l'ensemble de la Haute-Garonne, en passant par la métropole, ainsi que le réseau TER Occitanie.

    Culture

    Le champ culturel s'étend sur toute la métropole. Certains établissements sont de renommée nationale, comme le Muséum d'Histoire Naturelle, la Cité de l'espace, le Théâtre du Capitole, etc.

    Administration

    Siège

    Le siège de la métropole est situé à Toulouse[6], 6, rue René-Leduc, au cœur du quartier Marengo, près de la gare Matabiau[7].

    La métropole dispose également d'un autre immeuble de bureaux, à proximité immédiate du siège, au 1, place de la Légion-d'Honneur. Cet immeuble était par ailleurs le siège de la métropole, avant la construction de l'actuel, rue René-Leduc.

    Le conseil de la MĂ©tropole

    Toulouse Métropole est administrée par un conseil métropolitain, composé, en 2020, de 133 élus métropolitains[8] représentant chacune des communes membres.

    Le nombre des conseillers pour chacune des communes est le suivant[9] :

    Le bureau

    Le bureau est composé du président, des 20 vice-présidents et d'autres membres, comme les maires des 37 communes de la Métropole. Le bureau est désigné par le conseil. Cette assemblée examine les délibérations[10].

    Les différentes instances

    Outre le conseil de la métropole, il y a trois autres instances au sein de la métropole de Toulouse[10] :

    • l'ensemble des 15 commissions thĂ©matiques, qui correspondent toutes aux compĂ©tences de la mĂ©tropole. Elles sont consultatives et ont vocation Ă  dĂ©battre de grandes thĂ©matiques et elles examinent les projets les projets de dĂ©libĂ©ration qui seront soumis au vote du Conseil ;
    • la confĂ©rence mĂ©tropolitaine, qui regroupe les maires des 37 communes de la mĂ©tropole, ainsi qu'aux vice-prĂ©sidents et prĂ©sidents de commission. Elle valide l'ordre du jour et examine les thĂ©matiques et projets mĂ©tropolitains ;
    • la confĂ©rence des prĂ©sidents de groupes est composĂ©e, comme son nom l'indique, des prĂ©sidents des 7 groupes politiques diffĂ©rents qui siègent Ă  Toulouse MĂ©tropole. Elle se rĂ©unit avant chaque conseil pour organiser et prĂ©parer les sĂ©ances et les dĂ©bats.
    Communauté d'agglomération (avant 2008)
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    2000 2008[11] Philippe Douste-Blazy UDF Maire de Toulouse (2001 → 2004)
    Communauté urbaine (2008 - 2014)
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    avril 2008[11] 2014[12] Pierre Cohen PS Maire de Toulouse (2008 → 2014)
    2014[12] Jean-Luc Moudenc UMP-LR Maire de Toulouse
    MĂ©tropole (depuis le )
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    En cours
    (au 7 novembre 2022)
    Jean-Luc Moudenc[13] LR → LFA Maire de Toulouse (2004 → 2008) et (2014 → )

    Jean-Luc Moudenc, dernier président de la communauté urbaine de Toulouse Métropole, a assuré l'intérim jusqu'à ce qu'il soit élu président de la métropole par le conseil métropolitain.

    2015-2020
    Vice-présidents et leurs missions[14]
    Nom Parti Commune Délégation
    Président Jean-Luc Moudenc LR Toulouse (maire)
    1er vice-président Michel Aujoulat LR Cugnaux (adjoint) Environnement et développement durable
    2e vice-présidente Karine Traval-Michelet PS Colomiers (maire) Habitat
    3e vice-président Vincent Terrail-Novès DVC Balma (maire) Sports et bases de loisirs
    4e vice-président Bernard Keller PRG Blagnac (conseiller municipal) Aéronautique, espace et plateformes aéroportuaires
    5e vice-président François Chollet Agir Toulouse (adjoint) Prospective, contactualisation et perspectives métropolitaines
    6e vice-présidente Patrice Rodrigues PS Beauzelle (maire) Coopération décentralisée
    7e vice-présidente Dominique Faure LaREM Saint-Orens-de-Gameville (maire) Développement économique et aménagement des zones d'activités économiques
    8e vice-président Marc Péré DVG L'Union (maire) Déchets urbains
    9e vice-présidente Annette Laigneau LR Toulouse (adjointe) Urbanisme et projets urbains
    10e vice-président Dominique Coquart PS Villeneuve-Tolosane (maire) Aménagement et politique foncière
    11e vice-président Grégoire Carneiro LR Castelginest (maire) Voirie
    12e vice-président Gérard André PS Aucamville (maire) Coordination de la politique culturelle
    13e vice-président Sacha Briand LR Toulouse (adjoint) Finances
    14e vice-président Bernard Solera DVD Quint-Fonsegrives (maire) Eau et assainissement
    15e vice-présidente Sylvie Rouillon-Valdiguié LaREM Toulouse (adjointe) Promotion du tourisme
    16e vice-président Jean-Michel Lattes MRSL Toulouse (adjoint) Transports et déplacements
    17e vice-présidente Julie Escudier LR Toulouse (conseillère municipale) Cohésion sociale
    18e vice-président Jean-Claude Dardelet LaREM Toulouse (conseiller municipal) Affaires européennes et développement international
    19e vice-président Bertrand Serp LR Toulouse (adjoint) Économie numérique et robotique
    20e vice-président Emilion Esnault SE Toulouse (conseiller municipal) Coordination de la propreté
    2020-2026
    Vice-présidents et leurs missions[14]
    Nom Parti Commune Délégation
    Président Jean-Luc Moudenc LR Toulouse (maire)
    1er vice-président Vincent Terrail-Novès DVC Balma (maire) Économie circulaire, déchets et propreté
    2e vice-président Karine Traval-Michelet PS Colomiers (maire) Habitat et logement
    3e vice-président Serge Jop DVC Saint-Orens de Gameville (maire) Dialogue intercommunal
    4e vice-président Joseph Carles PRG Blagnac (maire) Prospective et contractualisation
    5e vice-président François Chollet Agir Toulouse (adjoint) Écologie et transition énergétique
    6e vice-président Dominique Fouchier PS Tournefeuille (maire) Aménagement et politique foncière
    7e vice-président Grégoire Carneiro LR Castelginest (maire) Voirie
    8e vice-président Maroua Bouzaida DVD Toulouse (conseiller municipal) Participation citoyenne métropolitaine
    9e vice-président Annette Laigneau LR Toulouse (adjointe) Urbanisme et projets urbains
    10e vice-président Gérard André PS Aucamville (maire) Culture
    11e vice-président Agnès Plagneux-Bertrand LR Toulouse (conseiller municipal) Aéronautique et spatial
    12e vice-président Romain Vaillant PS Villeneuve-Tolosane (maire) Coopération décentralisée
    13e vice-président Julie Escudier LR Toulouse (adjoint) Cohésion sociale et inclusion
    14e vice-président Robert Medina DVD Mondouzil (maire) Eau et assainissement
    15e vice-président Jean-Michel Lattes UDI Toulouse (adjoint) Transports
    16e vice-président Philippe Plantade MRSL Bruguières (maire) Sports et bases de loisirs
    17e vice-présidente Sacha Briand LR Toulouse (conseiller municipal) Finances
    18e vice-président Jean-Claude Dardelet LaREM Toulouse (conseiller municipal) Attractivité, tourisme, Europe et international
    19e vice-président Bertrand Serp LR Toulouse (adjoint) Transition digitale
    20e vice-président Maxime Boyer LR Toulouse (adjoint) Vélo et nouvelles mobilités

    Composition

    Les 133 élus du conseil métropolitain ont la possibilité de siéger au sein de groupes politiques. Voici la composition du conseil actuel :

  1. Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine: 4 sièges
  2. Alternative pour une Métropole Citoyenne: 9 sièges
  3. Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne: 8 sièges
  4. Métropole Solidaire, Écologique & Démocratique : 28 sièges
  5. Groupe des Indépendants: 16 sièges
  6. Métropole d'Avenir: 66 sièges
  7. Non-inscrits: 2 sièges

  8. Compétences

    Issues de la communauté urbaine[15]
    • DĂ©chets / PropretĂ©[16]
    • Eau / Assainissement[17]
    • DĂ©veloppement Durable[18]
    • DĂ©veloppement Ă©conomique[19]
    • Habitat
    • DĂ©placements (au travers de TissĂ©o-CollectivitĂ©s)
    • SolidaritĂ©
    • Urbanisme
    • Voirie
    Nouvelles compétences (statut de Métropole)

    Outre les compétences rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole a reçu des communes les compétences suivantes :

    • rĂ©seaux verts et rĂ©seaux cyclables, en complĂ©ment de ceux inclus dans la voirie communautaire et hors cheminements dans les parcs, jardins et espaces verts communaux ;
    • harmonisation des règlements de publicitĂ© ;
    • en matière culturelle : crĂ©ation, coordination, participation Ă  des manifestations ou Ă©vĂ©nements culturels Ă  rayonnement rĂ©gional ou national ;
    • crĂ©ation, amĂ©nagement et gestion des espaces naturels de loisirs suivants : parc urbain de Pin Balma et projet axe Garonne ; schĂ©mas directeurs air et eau ;
    • en matière archĂ©ologique : rĂ©alisation des opĂ©rations de diagnostic et de fouilles d'archĂ©ologie prĂ©ventive selon les modalitĂ©s prĂ©vues par le code du patrimoine[20].
    • Ă©lectromobilitĂ©: la mĂ©tropole compte fin 2015, 7 bornes de recharge de vĂ©hicules Ă©lectrique, soit une borne pour plus de 100 000 habitants alors que plus d'un vĂ©hicule sur 1000 est Ă©lectrique.

    RĂ©gime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[6].

    Notes et références

    1. « Pierre Cohen : « Mon ambition européenne pour Toulouse », La Dépêche du Midi,
    2. Décret no 2014-1078 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Toulouse Métropole » .
    3. « Toulouse Métropole certifiée par l'OMS «amie des aînés» ».
    4. Toulouse MĂ©tropole en chiffres 2016 (lire en ligne).
    5. « Population en historique depuis 1968 - Toulouse Métropole (243100518). », sur Insee, (consulté le )
    6. « Fiche signalétique - Toulouse Métropole (N° SIREN : 243100518). », sur Banatic, (consulté le )
    7. Article 5 du décret du 22 septembre 2014.
    8. « les 133 élus de Toulouse Métropole », sur le site de la métropole (consulté le ).
    9. « Résultats des élections municipales et communautaires 2020. », sur Ministère de l'Intérieur, (consulté le )
    10. « Fonctionnement de la Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le ).
    11. « Le maire PS de Toulouse Pierre Cohen élu président du Grand Toulouse », La Dépêche,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    12. « Jean-Luc Moudenc consensuel président de Toulouse Métropole : Ce jeudi 24 avril 2014, Jean-Luc Moudenc a succédé à Pierre Cohen comme président de la communauté urbaine Toulouse Métropole et fixé son cap », La Voix du Midi,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    13. « Premier conseil de Toulouse Métropole : Jean-Luc Moudenc réélu président », sur La dépêche, (consulté le )
    14. « Les 134 élus de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le ).
    15. « Missions de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    16. « Déchets & propreté de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    17. « L'eau et l'assainissement de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    18. « Développement Durable Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    19. « Développement économique de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    20. Article 4 du décret du .

    Annexes

    Articles connexes

    Bibliographie

    • Philippe Brassart, Toulouse mĂ©tropole, une histoire en devenir, Villemur-sur-Tarn, Éditions Loubatières, , 151 p. (ISBN 978-2-86266-760-7)
    • Sacha Dordevic, « CrĂ©ation des mĂ©tropoles de Nantes, Toulouse et Brest », La Gazette des communes,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).

    Liens externes

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