Théophile Berlier

Théophile Berlier exerce, avant la Révolution française, la profession d'avocat au parlement de Dijon. Partisan décidé de la réforme de l'Etat, Il est élu membre du conseil général de la Côte-d'Or en 1791. Il est membre du directoire départemental lorsqu'il est élu[6] en septembre 1792, député à la Convention nationale par le département de la Côte-d'Or[5].

Il prend la parole pour la première fois dans le procès de Louis XVI, et s'attache à démontrer que l'Assemblée a le droit de juger le roi. La Convention ordonne l'impression de son discours sur cette question de savoir « si Louis pouvait et devait être jugé ». Lors des appels nominaux, Berlier vote contre l'appel au peuple, et pour la mort : « L'humanité gémit, mais ma conscience commande » dit-il, et contre le sursis.

Il appartient au groupe Bourguignon à la Convention avec Claude Basire, Louis-Bernard Guyton-Morveau, Claude-Antoine Prieur-Duvernois dit de la Côte d'Or, Charles-François Oudot, Florent-Guiot, Narcisse Trullard et Marc Antoine Baudot. Il est membre du Comité de salut public le 5 juin 1793 (Justice), dans le moment où on l'appelait le Comité Danton. Il quitte le Comité en même temps que Danton et ses partisans, le 10 juillet 1793.

Dunkerque se trouve dans une position géographique stratégique pour les Anglais. Si elle est prise, ils contrôlent de part et d'autre le pas de Calais. Le 23 août 1793, le duc Frederick duc d'York et Albany, le fils cadet du roi George III, fait le siège de la ville de Dunkerque avec 18 000 Anglais, réunis à 22 000 Austro-Hanovriens de Wilhelm von Freytag.

A la séance de la Convention du 27 août 1793, Lazare Carnot prend la parole :

« Vous savez que Dunkerque est assiégé ; vous savez avec quelle vigueur les citoyens et la garnison de cette ville ont répondu à la sommation qui leur a été faites de rendre la ville. Ils demandent que la Convention leur envoie deux de ses membres pour soutenir le courage des habitants de ce pays. En conséquence, le Comité de salut public vous propose d'envoyer dans le département du Nord les citoyens Trullard et Berlier. » La proposition de Carnot est décrétée[7]

il est envoyé en mission à Dunkerque et y fait preuve d'un certain courage.

Le général Joseph Souham à sous ses ordres l'adjudant-général Lazare Hoche pour défendre la ville. Lazare Hoche opère plusieurs sorties qui rendent le siège trop difficile à conduire pour les Anglais qui se replient le 8 septembre 1793 grâce à l'intervention de l'armée du général Jean Nicolas Houchard qui a battu l'armée anglaise à la Bataille de Hondschoote.

Les conventionnels Théophile Berlier et Narcisse Trullard transmettent un rapport à Jean-Baptiste Bouchotte, ministre de la Guerre :

« Les représentants du peuple envoyés près armée du Nord à Dunkerque.

Au ministre de la Guerre.

Nous vous prévenons, Citoyen Ministre que nous venons de nommer provisoirement. Le citoyen Durut, adjudant-général. Le citoyen Gigaux, commandant du 3^e régiment d'infanterie, général de brigade. L'ordre que ces deux officiers ont mis dans la division commandée par le général Landrin, après destitution nous fait connaître leur mérite. Nous avons appellé l'adjudant Général Hoche au grade de Chef de brigade. L'activité et l'intelligence qu'à montré cet officier pendant le siège de cette place, nous a portés à lui accorder cet avancement ; nous l'avons attaché à la division commandée provisoirement par le Général Carrion.

Nous avons lieu de présumer que vous ne trouverez aucuns motifs contre ces nominations, nous étant fait assurer d'avance du civisme et du mérite de ces officiers.

signé : T. Berlier, Trullard.»[8].

Revenu à Paris, il s'efface jusqu'au 9 thermidor. Il accueille le 5 août 1794, le général Hoche à sa sortie de prison et l'amène chez lui souper[9], et dix jours après Thermidor, il rentre dans la politique active et fait un rapport sur l'organisation des comités de gouvernement. Cette prudente attitude inspira à un de ses biographes cette appréciation : « Esprit souple et délié, il fut spectateur tranquille des débats personnels de ses collègues jusqu'à la chute de Robespierre : il se montra courageux quand le danger fut passé. » Son rôle parlementaire se borne, en effet, durant la période la plus orageuse de la Révolution, à faire rendre des décrets particuliers, tantôt pour ajouter quelques dispositions nouvelles à la loi sur les successions, tantôt pour faire décider dans quelles conditions aurait lieu l'action civile, etc... Envoyé une seconde fois dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, il peut donner carrière à ses principes modérés. Il écrit de Calais le 9 fructidor an II, au Comité de sûreté générale : « L'arrestation des gens qui avaient terrorisé le pays a rempli de joie tous les citoyens. » Il y institua aussi un tribunal destiné à juger les prévenus d'émigration, et, le 15 brumaire an III, mandait à la Convention :

« Également ennemis de la domination des Capet et de celle de Robespierre, adversaires implacables des partisans des rois, et de cette autre espèce d'hommes qui, tyrans par essence, croyaient qu'il leur était permis d'asservir tous les autres au nom même du patriotisme, les citoyens de ces deux départements ne sont pas disposés à souffrir qu'il s'élève parmi eux quelques nouveaux dominateurs, au grand scandale de la vraie liberté. »

Rentré à l'Assemblée, il défend contre l'opinion de Lanjuinais, l'effet rétroactif de la loi du 17 nivôse sur les successions, est nommé membre de la commission des lois organiques de la Constitution, se montre d'avis, dans la séance du 14 floréal an III (3 mai 1795), d'annuler les confiscations prononcées par les tribunaux révolutionnaires, et propose à la même séance, la suppression immédiate de ces tribunaux. Lorsque Sieyès a soumis à l'Assemblée l'idée de son jury constitutionnaire, Berlier demande la priorité pour le plan de la commission dont il est membre, fait adopter au nom de cette même commission, un projet d'adresse au peuple français, et obtient qu'on lève le séquestre mis sur les biens des prêtres déportés.

Membre du Comité de salut public le 15 fructidor an III, avec Daunou, Cambacérès et La Révellière-Lépeaux, il est le 16 (2 septembre 1795, nommé président de la Convention, et répond en cette qualité, à une députation de la section des Arcis, que « la Convention conserverait le pouvoir constituant jusqu'au moment où le vœu du peuple serait légalement constaté ».

Berlier est élu par les trois départements de la Côte-D'Or, du Nord et du Pas-de-Calais, député au premier Conseil des Cinq-Cents le 25 vendémiaire an IV. Il opte pour la Côte-d'Or, qui lui a donné 171 voix sur 335 votants, et apporte dans la nouvelle Assemblée le même esprit de conciliation. Il propose de porter devant les juges ordinaires les affaires, qui sont attribuées d'office aux arbitres, et fait relever de la déchéance, en matière judiciaire, les citoyens qui s'ont pourvus contre des arrêts des comités de la Convention ou des représentants.

À l'issue de la session, il est attaché au bureau de consultation établi près le ministère de la justice, puis appelé par le Directoire aux fonctions de substitut du commissaire du gouvernement près la Cour de cassation (avocat général).

Berlier ne reste à ce poste que pendant une année, et est élu pour la seconde fois le 25 germinal an VI, par les deux assemblées scissionnaires des électeurs de Paris, membre du Conseil des Cinq-Cents. Il en devient secrétaire (2 messidor), puis président (1^er nivôse an VII), fait plusieurs rapports sur le régime de la presse, à l'égard de laquelle il propose des dispositions pénales, appuie vivement la loi dite des otages proposée par Brichet, soutient d'abord le maintien de la loi du 19 fructidor contre la presse, pour en demander ensuite le retrait, propose encore que l'autorité exécutive soit investie du droit de former dans certains départements un conseil de guerre séparé de la division militaire, etc...

Quelques jours avant le coup d'État du 18 Brumaire, Berlier juge habile de se tenir à l'écart du mouvement politique, et se rend à Dijon.

Quand il est de retour à Paris, il ne tarde point, après avoir fait effacer son nom d'une liste de proscription, à accepter de Napoléon Bonaparte les fonctions de conseiller d'État en service ordinaire du 4 nivôse an VIII à 1814, rattaché à la section de législation, promu conseiller d'État à vie en 1806, puis de président du Conseil des prises le 5 thermidor an VIII.

Il prend dans le conseil d'État, une part importante aux travaux de législation : divers essais sur les droits à restituer aux enfants naturels ou nés hors mariage, sur l'adoption, sur la puissance ou protection paternelle, qu'il a publiés sous la Convention, servent de bases à des dispositions corrélatives, adoptées dans le Code civil. C'est aussi sur son rapport que sont rendues les lois relatives aux inscriptions hypothécaires.

Il est fait commandant de la Légion d'honneur le 25 prairial an XII[10] et reçoit plus tard le titre de comte de l'Empire en 1809.

En 1806, il a à s'acquitter d'une mission en Belgique, relative à des détentions arbitraires exercées contre plusieurs citoyens. Lors de la déchéance de Napoléon I^er, et, bien qu'il ait reçu de l'empereur 60 000 francs de gratifications, plus un majorat d'un revenu annuel de 10 000 francs en terres situées dans la Poméranie suédoise, de 4 000 francs dans l'Illyrie, et enfin de quatre actions du canal du Languedoc[11], Berlier est un des fonctionnaires les plus empressés à adhérer à cette déchéance.

Il remplit, pendant les Cent-Jours, les fonctions de secrétaire du gouvernement provisoire (1814).

Il quitte ensuite la politique, échappe à la proscription de Juillet 1815, mais est atteint comme régicide, par la loi dite d'amnistie de janvier 1816, doit s'expatrier à Bruxelles, où il s'occupe de travaux historiques, littéraires et de jurisprudence.

La révolution de Juillet 1830 lui rouvre les portes de la France. Il se fixe alors à Dijon, dont il devint conseiller municipal. L'Institut de France l'admet au nombre de ses correspondants (Académie des sciences morales et politiques).

Il vit ainsi dans une sorte de retraite, quand les auteurs de la Biographie des hommes du jour, ayant à écrire en 1838, une notice sur Berlier, ont l'idée originale d'obtenir de lui-même des éclaircissements sur les « tergiversations » dont son existence politique leur semblait pleine. Berlier ne fait point de difficulté de leur répondre.

Sur la première question : Quels ont été les motifs de votre opinion dans le jugement de Louis XVI ? il s'explique en ces termes:

« Quelle était la peine à infliger ? Ici j'avoue que celle de mort répugnait beaucoup à mon caractère et que le bannissement immédiat s'était d'abord offert à ma pensée, car quelque coupable que l'accusé fût a mes yeux, je sentais que les préjugés de son éducation royale, selon le droit divin, pouvaient justifier une atténuation de peine ; mais en considérant l'effervescence publique alors portée à son comble, je restais convaincu, comme je le suis encore aujourd'hui, qu'il eût été impossible de tirer ce grand accusé de prison, et de le conduire sain et sauf jusqu'aux frontières ; j'en jugeais même la simple tentative comme appelant inévitablement des résistances qui compromettraient beaucoup de vies autres que celles du roi, sans que la sienne fût sauvée... »

La deuxième question est plus délicate : Comment le titre de comte peut-il se concilier avec vos antécédents ? Berlier avoue dans sa réponse qu'il n'a cédé qu'à l'intérêt personnel. Il déclare qu'après avoir été « opposant » à l'institution de la Légion d'honneur, « plus particulièrement encore à l'hérédité et à l'établissement de l'Empire », il accepte cependant le titre de comte comme une conséquence inévitable des institutions impériales :

« Tout cela s'est arrangé dans le cabinet de l'Empereur, j'ignore par qui ; j'y prenais très peu d'intérêt, et ne fus instruit qu'en recevant mes lettres patentes. Singulière destinée! Je m'étais opposé à l'institution de la Légion d'honneur, et l'institution admise, je fus nommé commandant ; depuis, je m'étais opposé aux institutions héréditaires qui devaient amener la noblesse, et je fus nommé comte... Dira-t-on que je pouvais refuser le titre et renvoyer le brevet ? Sans doute ; mais le pouvais-je sans renoncer en même temps à mes places de conseiller d'Etat et de président du Conseil des prises ? Ces places me donnaient à moi et à ma nombreuse famille une existence honorable et une honnête aisance. Pouvais-je renoncer à ces avantages ? ... Qu'est-ce, d'ailleurs, que le pays eût gagné à ma retraite ? Les choses en auraient-elles été autrement ? ... etc... »

Théophile Berlier meurt le 12 septembre 1844, à Dijon à son domicile 31, rue de l'école de Droit.

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  • Base Sycomore
• Berlier, Théophile, (1767-1844) sur www.napoleonica.org

• « Théophile Berlier », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition], passage BERLET_BERNIER
• "Berlier", Biographie des hommes du jour, Germain Sarut, imp. LB Thomassin, Pilou éd, t. IV, 1^re partie, 1838, p. 178 et suiv.
• "Berlier", Mémoire et documents publiés par la société savoisienne, t. XIII, 1873, Alberto Bottero impr, Chambéry p. 232,