Prévinquières
Prévinquières est une commune française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie. Il ne faut pas confondre le hameau de Recoules de la commune de Prévinquières avec le village de Recoules-Prévinquières.
Prévinquières | |
Blason |
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Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Occitanie |
Département | Aveyron |
Arrondissement | Villefranche-de-Rouergue |
Intercommunalité | Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur |
Maire Mandat |
Christian Lacombe 2020-2026 |
Code postal | 12350 |
Code commune | 12190 |
Démographie | |
Gentilé | Prévinquiérois(e) |
Population municipale |
288 hab. (2020 ) |
Densité | 14 hab./km2 |
Géographie | |
Coordonnées | 44° 22′ 30″ nord, 2° 13′ 49″ est |
Altitude | Min. 366 m Max. 712 m |
Superficie | 20,86 km2 |
Unité urbaine | Commune rurale |
Aire d'attraction | Commune hors attraction des villes |
Élections | |
Départementales | Canton d'Aveyron et Tarn |
Législatives | Deuxième circonscription |
Localisation | |
Géographie
Localisation
Le bourg de Prévinquières, à 400 m d'altitude, est installé à proximité de la rivière Aveyron, 25 m.
Communes limitrophes
Les communes limitrophes sont Anglars-Saint-Félix, Colombiès, Compolibat, Privezac, Rieupeyroux et Rignac.
Privezac | Anglars-Saint-Félix | Rignac | ||
Compolibat | N | Colombiès | ||
O Prévinquières E | ||||
S | ||||
La Capelle-Bleys | Rieupeyroux | Castanet |
Réseau hydrographique
La commune est drainée par l'Aveyron, la Maresque de Moyrazès, la Maresque de Moyrazès, le ruisseau de Jarlac, le ruisseau de Gaugirand, le ruisseau de Longuetire et par divers petits cours d'eau[1].
L'Aveyron, d'une longueur totale de 290,6 km, prend sa source dans la commune de Sévérac d'Aveyron et se jette dans le Tarn à Barry-d'Islemade, après avoir arrosé 60 communes[2].
La Maresque de Moyrazès, d'une longueur totale de 10,7 km, prend sa source dans la commune de Moyrazès et se jette dans l'Aveyron à Moyrazès, après avoir arrosé 1 communes[3].
La Maresque de Moyrazès, d'une longueur totale de 10,7 km, prend sa source dans la commune de Moyrazès et se jette dans l'Aveyron à Moyrazès, après avoir arrosé 1 communes[3].
Gestion des cours d'eau
La gestion des cours d’eau situés dans le bassin de l’Aveyron est assurée par l’établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Aveyron amont, créé le , en remplacement du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont[4] - [5] - [6].
Climat
Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1970-2000
|
La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l'Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an)[7].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[8]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[7]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[9]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Millau-Soulobres, qui se trouve à 28 km à vol d'oiseau de la commune[10], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000[11], à 10,9 °C pour 1981-2010[12], puis à 11,3 °C pour 1991-2020[13].
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[14].
Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[15] : Les « Vallées du Tarn, de l'Aveyron, du Viaur, de l'Agout et du Gijou », d'une superficie de 17 144 ha, s'étendent sur 136 communes dont 41 dans l'Aveyron, 8 en Haute-Garonne, 50 dans le Tarn et 37 dans le Tarn-et-Garonne. Elles présentent une très grande diversité d'habitats et d'espèces dans ce vaste réseau de cours d'eau et de gorges. La présence de la Loutre d'Europe et de la moule perlière d'eau douce est également d'un intérêt majeur[16].
Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Le territoire communal de Prévinquières comprend une ZNIEFF de type 1[Note 2] - [17], la « Rivière Aveyron » (3 500 ha), couvrant 63 communes dont 38 dans l'Aveyron, 5 dans le Tarn et 20 dans le Tarn-et-Garonne[18] , et une ZNIEFF de type 2[Note 3] - [17], la « Vallée de l'Aveyron » (14 644 ha), qui s'étend sur 68 communes dont 41 dans l'Aveyron, 5 dans le Tarn et 22 dans le Tarn-et-Garonne[19].
- Carte de la ZNIEFF de type 1 de la commune.
- Carte de la ZNIEFF de type 2 de la commune.
Urbanisme
Typologie
Prévinquières est une commune rurale[Note 4] - [20]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 1] - [21]. La commune est en outre hors attraction des villes[I 2] - [I 3].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (53,4 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (52,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (46,6 %), zones agricoles hétérogènes (39,9 %), prairies (12,9 %), terres arables (0,6 %)[22].
Planification
La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Centre Ouest Aveyron approuvé en février 2020. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural Centre Ouest Aveyron, qui associe neuf EPCI, notamment la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur, dont la commune est membre[23].
La commune ne disposait pas en 2017 de document d'urbanisme opérationnel et le règlement national d'urbanisme s'appliquait donc pour la délivrance des permis de construire[24].
Risques majeurs
Le territoire de la commune de Prévinquières est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier, le risque radon[25] - [26].
Risques naturels
Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de l'Aveyron. Un plan des surfaces submersibles (PSS), premier document cartographique réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux, a été établi en 1964. Compte tenu du peu d’enjeux exposés à ces inondations, aucun plan de prévention du risque d’inondation n’a été prescrit[25]. Néanmoins la loi Barnier du confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR ), les rendant par conséquent opposables au tiers et faisant entrer le territoire de la commune dans le champ d'application de l'obligation d'information des acquéreurs locataires[27].
Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[28].
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles, soit des effondrements liés à des cavités souterraines[25]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[29]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Géorisques[30]. Une autre carte permet de prendre connaissance des cavités souterraines localisées sur la commune[31] - [32].
Risque particulier
Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Prévinquières est classée à risque moyen à élevé[33]. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[34] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[35].
Histoire
Prévinquières en occitan : Pervinquièiras, ce qui signifie "pays des pervenches". Les fortifications de Prévinquières furent édifiées au XVe siècle, pour se défendre des routiers et des grandes compagnies. En 1376 le , jean d'Armagnac ordonna la levée de 20 000 francs or, sur la sénéchaussée du Rouergue aux fins de concourir à l'évacuation de plusieurs châteaux dont celui de Prévinquières
Seigneurie des Cardaillac au XVe siècle, puis des Caylus de Privezac du XVe siècle au XVIIIe siècle.
Politique et administration
Découpage territorial
La commune de Prévinquières est membre de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur[I 4], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Rieupeyroux. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[36].
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[I 4]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton d'Aveyron et Tarn pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 4], et de la deuxième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[37].
- Prévinquières dans l'intercommunalité en 2020.
- Prévinquières dans le canton d'Aveyron et Tarn en 2020.
- Prévinquières dans l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue en 2020.
Élections de 2020
Le conseil municipal de Prévinquières, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[38] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[39]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. Sur les dix-neuf candidats en lice[40], onze sont élus dès le premier tour, le , correspondant à la totalité des sièges à pourvoir, avec un taux de participation de 48,05 %[41]. Christian Lacombe, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le [42].
Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[43]. Deux sièges sont attribués à la commune au sein de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur[44].
Liste des maires
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[47]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[48].
En 2020, la commune comptait 288 habitants[Note 5], en diminution de 4,95 % par rapport à 2014 (Aveyron : +0,33 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Économie
Revenus
En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 122 ménages fiscaux[Note 6], regroupant 286 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 17 670 €[I 5] (20 640 € dans le département[I 6]).
Emploi
Division | 2008 | 2013 | 2018 |
---|---|---|---|
Commune[I 7] | 4,2 % | 3,5 % | 8,2 % |
Département[I 8] | 5,4 % | 7,1 % | 7,1 % |
France entière[I 9] | 8,3 % | 10 % | 10 % |
En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 166 personnes, parmi lesquelles on compte 81,8 % d'actifs (73,6 % ayant un emploi et 8,2 % de chômeurs) et 18,2 % d'inactifs[Note 7] - [I 7]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui du département, mais inférieur à celui de la France, alors qu'il était inférieur à celui du département et de la France en 2008.
La commune est hors attraction des villes[Carte 1] - [I 10]. Elle compte 46 emplois en 2018, contre 45 en 2013 et 48 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 125, soit un indicateur de concentration d'emploi de 36,4 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 54,1 %[I 11].
Sur ces 125 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 39 travaillent dans la commune, soit 31 % des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 76,7 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 0,8 % les transports en commun, 7,5 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 15 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].
Activités hors agriculture
26 établissements[Note 8] sont implantés à Prévinquières au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 9] - [I 14]. Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 42,3 % du nombre total d'établissements de la commune (11 sur les 26 entreprises implantées à Prévinquières), contre 17,7 % au niveau départemental[I 15].
Agriculture
La commune est dans le Ségala, une petite région agricole occupant l'ouest du département de l'Aveyron[51]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 10] sur la commune est l'élevage bovin, orientation mixte lait et viande[Carte 2].
Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 52 lors du recensement agricole de 1988[Note 12] à 33 en 2000 puis à 24 en 2010[53] et enfin à 23 en 2020[Carte 3], soit une baisse de 56 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 51 % de ses exploitations[54] - [Carte 4]. La surface agricole utilisée sur la commune a quant à elle augmenté, passant de 1 129 ha en 1988 à 1 284 ha en 2020[Carte 5]. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 22 à 56 ha[53].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
- Relais de Poste - Auberge
- Le calvaire de la porte haute (monument aux morts).
- La forge.
- Le portail haut.
- Le quartier de la fon.
- Le couffinou et son calvaire (dit de cardelle).
- Place de la mairie et de l'ancien château.
- Église Saint-Martin de Prévinquières.
- Le tinal.
- Le Tinal.
- Le portail haut, vu de l'extérieur.
- Le portail haut, vu de l'intérieur.
Héraldique
Blason | Parti ondé : au 1er d'azur à une épée basse posée en bande et coupant un manteau, le tout d'argent, au 2d de gueules à un lion couronné d'or ; le tout enfermé dans une bordure d'or chargée de vingt quintefeuilles d'azur[55]. |
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Détails | Le parti ondé et l'azur symbolisent l'Aveyron. Le manteau partagé par l'épée évoque saint Martin, patron de la paroisse. Le lion vient des armes de la famille de Cardaillac, l'un des premiers seigneurs du village. Enfin, la bordure symbolise les anciennes fortifications de Prévinquières et les quintefeuilles d'azur sont pour les pervenches qui ont donné leur nom à la commune. Adopté le . |
Bibliographie
- (oc + fr) Christian-Pierre Bedel (préf. Pierre Marty), Riu-Peirós : La Bastida-de-l'Evesque, La Capèla-Bleis, Previnquièiras, Sent-Sauvador, Vabre-Tisac / Christian-Pierre Bedel e los estatjants del canton de Riu-Peiros, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », , 304 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-42-4, ISSN 1151-8375, BNF 37078683)
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d'habitation.
- Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
- L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
- Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
- L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
- Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
- Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[52].
- Cartes
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Carte de la commune dans le zonage des aires d'attraction de villes. », sur l'observatoire des territoires (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte de la spécialisation de la production agricole par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée (SAU) moyenne par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée par département », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte de la surface agricole utilisée (SAU) par commune et de la SAU moyenne », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
Site de l'Insee
- « Commune urbaine-définition » (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », (consulté le ).
- « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Prévinquières » (consulté le ).
- « REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2018 à Prévinquières » (consulté le ).
- « REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2018 dans l'Aveyron » (consulté le ).
- « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 à Prévinquières » (consulté le ).
- « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans l'Aveyron » (consulté le ).
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- « Base des aires d'attraction des villes 2020 », sur site de l'Insee (consulté le ).
- « Emp T5 - Emploi et activité en 2018 à Prévinquières » (consulté le ).
- « ACT T4 - Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la commune en 2018 » (consulté le ).
- « ACT G2 - Part des moyens de transport utilisés pour se rendre au travail en 2018 » (consulté le ).
- « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 à Prévinquières » (consulté le ).
- « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 dans l'Aveyron » (consulté le ).
Autres sources
- « Fiche communale de Prévinquières », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le )
- Sandre, « l'Aveyron »
- Sandre, « la Maresque »
- « EPAGE Aveyron amont », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le )
- « Aveyron amont », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le )
- site officiel du SMB2
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Définition d’une normale climatologique », sur http://www.meteofrance.fr/ (consulté le )
- « Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer », sur https://www.ecologie.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre Prévinquières et Millau », sur https://fr.distance.to/ (consulté le ).
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- « Station météorologique de Millau-Soulobres - Normales pour la période 1991-2020 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le )
- « Réseau européen Natura 2000 », sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le )
- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Prévinquières », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
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- Article L. 252 du Code électoral
- « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur https://www.vie-publique.fr/, (consulté le )
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