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Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur

La communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur est une communauté de communes française, située dans le département de l'Aveyron et la région Occitanie.

Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Aveyron
Forme Communauté de communes
Siège Rieupeyroux
Communes 7
Président Jean-Eudes Le Meignen
Date de création 28 décembre 2001
Code SIREN 241200807
Démographie
Population 5 538 hab. (2019)
Densité 21 hab./km2
Géographie
Superficie 262,10 km2
Localisation
Localisation de
Localisation dans l'Aveyron.
Liens
Site web aveyronbassegalaviaur.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes Aveyron Ségala Viaur est créée le 1er janvier 2002.

    Le 1er janvier 2017, la commune nouvelle du Bas Ségala, ancienne communauté de communes du Bas Ségala, rejoint l'intercommunalité[1].

    Elle change de nom en août 2017 pour adopter celui de « communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur »[2].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 7 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Rieupeyroux
    (siège)    		 12198 Rieupeyrousains 54,81 1 940 (2020) 35
    Le Bas Ségala 12021 82,33 1 576 (2020) 19
    La Capelle-Bleys 12054 Capellais 15,63 347 (2020) 22
    Lescure-Jaoul 12128 Lescurois 18,52 219 (2020) 12
    Prévinquières 12190 Prévinquiérans 20,86 288 (2020) 14
    La Salvetat-Peyralès 12258 Salvetatois 54,24 989 (2020) 18
    Tayrac 12278 Tayracais 15,73 185 (2020) 12

    Démographie
    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    8 2007 6517 3586 6156 0375 9005 7255 571
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[3])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Rieupeyroux.

    Les élus

    Le conseil communautaire de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur se compose de 27 conseillers[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[4] :

    Nombre de conseillersCommunes
    9Rieupeyroux
    7Le Bas Ségala
    4La Salvetat-Peyralès
    2La Capelle-Bleys, Lescure-Jaoul, Prévinquières
    1Tayrac

    Présidence
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2008 janvier 2017 Francis Saurel PS Maire de Lescure-Jaoul (1995 → 2020)
    janvier 2017 En cours
    (au 12 septembre 2020)    		 Jean-Eudes Le Meignen[5] DVD Maire du Bas-Ségala (2016 → )

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Notes et références

    Références
    1. « Arrêté n° 2016-231-001-BCT du 18 août 2016 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 14-16, (consulté le ).
    2. « Arrêté n° 12-2017-08-10-001 du 10 août 2017 », sur Préfecture de l'Aveyron, p 69-71, (consulté le ).
    3. « Population en historique depuis 1968 - CC Aveyron Bas Ségala Viaur (241200807). », sur Insee, (consulté le )
    4. « Nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire par commune » [PDF], sur Préfecture de l'Aveyron, (consulté le ), p. 9-14
    5. « Communauté de communes : Jean-Eudes Le Meignen élu président », sur CentrePresse Aveyron, (consulté le )

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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