Henri d'Orléans (1933-2019)
Henri d'Orléans, né le au manoir d'Anjou à Woluwe-Saint-Pierre (Belgique) et mort le à Paris (8e arrondissement), est le prétendant orléaniste au trÎne de France de 1999 à 2019.
Titres
Prétendant orléaniste au trÎne de France
â
(19 ans, 7 mois et 2 jours)
Nom revendiqué | Henri VII |
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PrĂ©dĂ©cesseur | Henri dâOrlĂ©ans, comte de Paris |
Successeur | Jean d'Orléans, comte de Paris |
HĂ©ritier du trĂŽne de France
(succession orléaniste)
â
(58 ans, 9 mois et 25 jours)
PrĂ©dĂ©cesseur | Henri dâOrlĂ©ans, comte de Paris |
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Successeur | François dâOrlĂ©ans, comte de Clermont |
Grade militaire | Capitaine |
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Conflit | Guerre d'Algérie |
Titulature |
Comte de Clermont Comte de Mortain Comte de Paris Duc de France |
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Dynastie | Maison dâOrlĂ©ans |
Nom de naissance | Henri Philippe Pierre Marie dâOrlĂ©ans |
Naissance |
Woluwe-Saint-Pierre (Belgique) |
DĂ©cĂšs |
Paris (France) |
SĂ©pulture | chapelle royale de Dreux |
PÚre | Henri d'Orléans, comte de Paris |
MÚre | Isabelle d'Orléans-Bragance |
Conjoints |
Marie-ThérÚse de Wurtemberg (1957-1984) Micaela Cousino (1984-2019) |
Enfants |
Marie d'OrlĂ©ans François d'OrlĂ©ans, comte de Clermont, Blanche d'OrlĂ©ans, Mademoiselle de Valois Jean d'OrlĂ©ans, comte de Paris Eudes d'OrlĂ©ans, duc d'AngoulĂȘme |
Religion | catholicisme |
Signature
Il est connu, Ă la suite de son pĂšre, sous le titre de courtoisie de comte de Paris[alpha 1], et il s'est donnĂ© celui de duc de France, qu'il a crĂ©Ă© pour rappeler celui de duc des Francs des premiers Robertiens, et d'Hugues Capet lui-mĂȘme.
Il fut prétendant orléaniste au trÎne de France, du à sa mort, le , parfois appelé « Henri VII » par ses partisans, Henri d'Orléans était considéré par les orléanistes comme le chef de la maison de France, du fait de sa position d'aßné des descendants en primogéniture mùle de Philippe de France (frÚre de Louis XIV, duc d'Anjou puis d'Orléans).
Biographie
Henri d'Orléans est l'aßné des fils d'Henri d'Orléans (1908-1999), qui portait lui aussi le titre de courtoisie de comte de Paris, et de son épouse Isabelle d'Orléans-Bragance.
Il se marie le 5 juillet 1957 avec la duchesse[alpha 2] Marie-ThérÚse de Wurtemberg.
Ătudes
Il a grandi Ă lâĂ©tranger, la loi dâexil de 1886 abrogĂ©e en 1950 interdisant Ă l'Ă©poque lâentrĂ©e du territoire français aux chefs des familles ayant rĂ©gnĂ© en France et Ă leurs fils aĂźnĂ©s (il n'Ă©tait concernĂ© qu'Ă partir de 1940, en tant que fils aĂźnĂ© du chef de la maison d'OrlĂ©ans).
Bien que la loi dâexil nâait Ă©tĂ© abolie quâen 1950, Henri dâOrlĂ©ans fut autorisĂ© Ă sĂ©journer sur le territoire français pour faire ses Ă©tudes Ă Bordeaux dĂšs 1947, par dĂ©cret spĂ©cial du prĂ©sident Vincent Auriol. En 1953, il sâinstalle Ă Paris et poursuit durant quatre ans ses Ă©tudes en sciences politiques Ă l'institut d'Ă©tudes politiques de Paris (section Service public, 1957)[1].
CarriĂšre militaire
Quelques mois aprĂšs son mariage, Henri dâOrlĂ©ans est appelĂ© pour son service militaire durant la guerre d'AlgĂ©rie. Il est dĂ©corĂ© pour faits dâarmes Ă AĂŻn M'lila.
Puis il signe un contrat d'engagement volontaire pour faire carriÚre dans l'armée.
En 1959, il est chargĂ© de mission au secrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral de la DĂ©fense nationale, par dĂ©cision du gĂ©nĂ©ral de Gaulle. En 1962, Henri dâOrlĂ©ans est affectĂ© au 5e Hussards en Allemagne.
Il suit une formation d'officier aux écoles militaires de Saumur en 1963, à la suite de quoi il est affecté au 1er Régiment étranger à Aubagne, de 1964 à 1966. Il sert de à au 1er REC, à Mers El Kebir (Algérie), aprÚs quoi il est affecté à la C.A.R n°1 de Rueil Malmaison.
En 1974, Henri dâOrlĂ©ans quitte l'armĂ©e.
CarriĂšre civile
Henri dâOrlĂ©ans dĂ©cide de sâintĂ©resser aux PME-PMI dĂ©sireuses dâexporter.
En 1981, il crĂ©e une association loi de 1901, le Centre dâĂ©tudes et de recherches sur la France contemporaine (CERFC) quâil transforme en 1999 en Institut de la maison royale de France (IMRF).
Henri d'OrlĂ©ans crĂ©e lâInstitut de la maison royale de France puis succĂšde Ă son pĂšre Ă la tĂȘte de la Fondation Saint-Louis en tant que prĂ©sident dâhonneur en 1999 ainsi qu'Ă la fondation CondĂ© qui s'occupe de personnes ĂągĂ©es Ă Chantilly.
Son secrétariat, et sa résidence parisienne se trouvent au 102bis, rue de Miromesnil (8e arrondissement). Henri d'Orléans et son épouse passent leurs vacances au Pays basque[2].
Le , le comte de Paris a fait savoir, via le magazine Point de vue, qu'il reconnaissait comme son hĂ©ritier Ă la tĂȘte de la maison de France, son fils aĂźnĂ©, le comte de Clermont, et ce malgrĂ© son handicap. François d'OrlĂ©ans, lorsqu'il deviendra chef de maison Ă la mort de son pĂšre, serait entourĂ© d'un conseil de rĂ©gence composĂ© de son frĂšre Jean d'OrlĂ©ans, duc de VendĂŽme (dĂ©jĂ rĂ©gent du dauphin depuis le ), de son oncle Jacques d'OrlĂ©ans, duc d'OrlĂ©ans, de son cousin germain Charles-Louis d'OrlĂ©ans, duc de Chartres, et de deux personnes issues de la sociĂ©tĂ© civile[3].
Jean d'Orléans, par un communiqué daté du [4], a contesté les décisions de son pÚre, et a fait savoir qu'il serait le prochain chef de la maison de France à la suite de son pÚre. Il réaffirme pour cela un « acte souverain » du défunt comte de Paris (1908-1999) daté du [5], par lequel il excluait François d'Orléans de la succession dynastique, sans possibilité d'y revenir. La mort du comte de Clermont survenue dans la nuit du 30 au met fin à ces querelles familiales, et dÚs l'annonce du décÚs, le comte de Paris reconnaßt son fils Jean comme le nouveau dauphin de France[6].
Henri d'Orléans est président du comité de parrainage du Cercle des constitutionnalistes au cÎté de Jean Tulard[7].
Pour l'élection présidentielle de 2017, le comte de Paris appelle à voter pour le candidat Les Républicains, François Fillon[8].
Le [9], le comte de Paris saisit le Conseil supĂ©rieur de l'audiovisuel pour « atteinte Ă la dignitĂ© humaine » et au nom « de tous les enfants handicapĂ©s » Ă propos de l'Ă©mission radio Les Grosses TĂȘtes du au cours de laquelle des propos (profĂ©rĂ©s par MichĂšle Bernier et par Elie Semoun) qu'il considĂšre comme « indignes » ont Ă©tĂ© tenus sur le handicap de son fils aĂźnĂ©, François, mort deux jours auparavant[10].
Premier mariage
Le , en la chapelle Saint-Louis de Dreux, Henri dâOrlĂ©ans Ă©pouse Marie-ThĂ©rĂšse de Wurtemberg (nĂ©e en 1934). Selon lui, ce mariage aurait Ă©tĂ© « arrangĂ© » dans un contexte de rĂ©conciliation franco-allemande, ce qu'infirmĂšrent toujours son dĂ©funt pĂšre et sa sĆur Diane (Ă©pouse du « duc de Wurtemberg », frĂšre de Marie-ThĂ©rĂšse)[11] - [12] - [13] - [14]. Le couple a eu cinq enfants (trois fils et deux filles) :
- Marie d'OrlĂ©ans (1959). Ăpouse en 1989 le prince Gundakar de Liechtenstein (1949), d'oĂč 5 enfants : LĂ©opoldine, Maria-Immaculata, Johann-Wenzel, Marguerite et Gabriel ;
- François d'OrlĂ©ans (1961-2017), titrĂ© par son pĂšre comte de Clermont en 1999, et dauphin de France en 2003 (François porte le prĂ©nom de son oncle paternel mort au combat lors de la guerre dâAlgĂ©rie lâannĂ©e prĂ©cĂ©dant sa naissance), sans alliance ;
- Blanche dâOrlĂ©ans (1962), titrĂ©e par son pĂšre Mademoiselle de Valois le [15] - [16], sans alliance ;
- Jean d'OrlĂ©ans (1965), titrĂ© par son grand-pĂšre duc de VendĂŽme en 1987, puis par son pĂšre rĂ©gent du dauphin en 2003 et dauphin de France en 2017[6]. RelĂšve le titre de comte de Paris aprĂšs la mort de son pĂšre, le . Ăpouse le Ă Paris (civilement) Philomena de Tornos y Steinhart (le mariage religieux a lieu le Ă Senlis), d'oĂč 5 enfants : Gaston, Antoinette, Louise-Marguerite, Joseph et Jacinthe ;
- Eudes d'OrlĂ©ans (1968), titrĂ© par son grand-pĂšre duc dâAngoulĂȘme en 1987. Ăpouse en Ă Dreux Marie-Liesse de Rohan-Chabot (1969), d'oĂč 2 enfants : ThĂ©rĂšse et Pierre.
François et Blanche ont été victimes pendant la grossesse de leur mÚre de la toxoplasmose, dont ils ont gardé de graves séquelles.
Ce mariage a Ă©tĂ© dĂ©clarĂ© nul par l'Ăglise catholique le [17]. Sur le plan civil, le comte et la comtesse de Clermont se sont sĂ©parĂ©s de corps par jugement du du tribunal de grande instance de Paris. Le mĂȘme tribunal prononcera leur divorce le .
DeuxiĂšme mariage
Henri dâOrlĂ©ans sâest remariĂ© civilement Ă Bordeaux le avec Micaela Cousino (1938-2022), divorcĂ©e de Jean-Robert BĆuf (1934-2014, mariage civil, dont un fils Alexis BĆuf, nĂ© en 1964), fille de Luis Maximiliano Cousiño[18] et dâAntonia Quiñones de LeĂłn, 4e marquise de San Carlos. Sans postĂ©ritĂ©. Il la rencontre le , grĂące Ă un ami commun, lâĂ©crivain AndrĂ© Couteaux.
Le premier mariage du prĂ©tendant, reconnu nul par Rome, un mariage religieux a lieu le , en lâĂ©glise Saint-Jean-Baptiste de l'Uhabia, Ă Arcangues (PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques), petite ville du Pays basque oĂč Micaela Cousino a passĂ© une partie de son enfance[19].
Franc-maçonnerie
Dans les années 1980, Henri d'Orléans devient membre de la Grande Loge nationale française, avant d'assumer la charge de vénérable maßtre de la loge « Lys de France » n° 1297, attachée à la province de LutÚce. Il quitte cette derniÚre en 2001, lorsqu'il devient le chef de la Maison d'Orléans[20]. Il est également un ancien grand officier de la Grande Loge de la marque de France[21].
Pour l'historien Roger Dachez, Henri d'OrlĂ©ans est entrĂ© en maçonnerie pour deux raisons : « une quĂȘte spirituelle, des recherches mystiques » et une seconde raison, plus politique : « la volontĂ© de rompre avec son pĂšre et un milieu royaliste, trĂšs Ă droite, trĂšs catholique et hostile Ă la franc-maçonnerie. [...] Il se sentait proche de Bertrand Renouvin, et sa Nouvelle Action Royaliste, indiquant son inclinaison [sic] pour un royalisme compatible avec les droits de l'homme »[22].
Mort, funérailles et succession
Le matin du , jour du 226e anniversaire de la mort du roi Louis XVI, Henri d'OrlĂ©ans meurt dans son appartement situĂ© rue de Miromesnil Ă Paris, Ă l'Ăąge de 85 ans, alors qu'il s'apprĂȘtait Ă se rendre Ă une messe en la mĂ©moire du dĂ©funt roi en l'Ăglise Saint-Germain-l'Auxerrois[23]. Son dĂ©cĂšs est annoncĂ© par son fils, Jean dâOrlĂ©ans, via un communiquĂ© publiĂ© dans la matinĂ©e. Ce dernier lui succĂšde comme prĂ©tendant orlĂ©aniste au trĂŽne de France, et Ă 53 ans, devient le nouveau comte de Paris[24] - [25]. Les obsĂšques du dĂ©funt comte de Paris ont lieu Ă Dreux le . Diverses personnalitĂ©s y assistent, telles la reine Ă©mĂ©rite Sophie d'Espagne, l'ancienne impĂ©ratrice d'Iran Farah Pahlavi, le prince Albert II de Monaco, le journaliste StĂ©phane Bern, ou encore le prince hĂ©ritier du Maroc[26].
Henri d'Orléans, comte de Paris, est inhumé en la Chapelle royale de Dreux, aux cÎtés de sa mÚre, Isabelle d'Orléans-Bragance, dans la crypte circulaire.
Armes, blasons devises
Henri dâOrlĂ©ans fait usage des pleines armes de France (« d'azur Ă trois fleurs de lis d'or »), en tant que chef de la maison de France.
Titulature
Les titres de comte de Paris et de duc de France, portĂ©s par l'aĂźnĂ© des OrlĂ©ans, ainsi que les autres titres portĂ©s par des cadets de la maison dâOrlĂ©ans (attribuĂ©s par l'aĂźnĂ© des OrlĂ©ans) nâont pas dâexistence juridique en France et sont considĂ©rĂ©s comme des titres de courtoisie.
Indirecte | Son Altesse Royale |
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Directe | Votre Altesse Royale |
Alternative | Monseigneur |
- - : Son Altesse Royale le prince Henri dâOrlĂ©ans ;
- - : Son Altesse Royale le dauphin de France ;
- - : Son Altesse Royale le dauphin de France, comte de Clermont ;
- Le , son pĂšre Henri dâOrlĂ©ans lui attribue le titre de comte de Clermont en rĂ©fĂ©rence au dernier fils de saint Louis, Robert de France, ancĂȘtre de la branche capĂ©tienne de la maison de Bourbon, dont est issue au XVIIe siĂšcle celle dâOrlĂ©ans. La titulature devenait effective Ă l'instant du mariage[27].
- - : Son Altesse Royale le comte de Mortain ;
- Le , en raison de son divorce, son pĂšre lui retire le titre de comte de Clermont pour lui donner celui de comte de Mortain, dont Henri dâOrlĂ©ans n'a jamais fait usage.
- - : Son Altesse Royale le dauphin de France, comte de Clermont ;
- Par la suite son pĂšre le titre de nouveau comte de Clermont par lettre du , rendue publique le .
- - : Son Altesse Royale le comte de Paris, duc de France
- Depuis la mort de son pĂšre, les royalistes orlĂ©anistes le considĂšrent comme le chef de la maison dâOrlĂ©ans, de par sa position dâaĂźnĂ© des descendants en primogĂ©niture mĂąle de Philippe de France (1640-1701) (fils de France, frĂšre puĂźnĂ© de Louis XIV). Il a alors pris le titre de courtoisie de comte de Paris (son pĂšre ayant Ă©mis le souhait que l'aĂźnĂ© des OrlĂ©ans, comme chef de la maison de France, porte ce titre Ă lâavenir) auquel il a ajoutĂ© celui de duc de France.
Le tribunal administratif de Paris a jugé en qu'aucune autorité de la République française ne dispose du pouvoir d'attribuer, de reconnaßtre, confirmer ou vérifier le titre de prince attribué aux membres des familles ayant régné en France[28]. Toutefois, sur la carte d'identité d'Henri d'Orléans est noté dans la case patronyme : Prince d'Orléans, Comte de Paris[29].
Henri dâOrlĂ©ans a adoptĂ© le titre de duc de France, inĂ©dit Ă lâĂ©poque moderne, Ă la mort de son pĂšre en 1999. Des ouvrages gĂ©nĂ©alogiques des XVIe[30] - [31] au XVIIIe[32] - [33] siĂšcles considĂšrent que le titre de duc de France (sic) fut portĂ© par plusieurs princes et souverains entre les IXe et XIe siĂšcles. NĂ©anmoins, et contrairement au titre de comte de Paris, celui de duc de France est essentiellement livresque, le titre historique Ă©tant celui de duc des Francs. De la mĂȘme façon, le titre de roi de France est parfois attribuĂ©, a posteriori, aux premiers capĂ©tiens qui portaient, historiquement, celui de roi des Francs.
Querelles dynastiques françaises
Henri dâOrlĂ©ans est contestĂ© dans ses droits de successeur possible des rois de France et de Navarre par les lĂ©gitimistes qui, tenant pour nulle la renonciation de Philippe V (ainsi qu'il la considĂ©rait lui-mĂȘme), petit-fils de Louis XIV, extorquĂ©e par la Grande-Bretagne pour les traitĂ©s d'Utrecht, et rĂ©cusant le principe d'exclusion des princes devenus Ă©trangers (et de leur descendance) dont excipent les orlĂ©anistes, considĂšrent que, selon les lois fondamentales de succession « de mĂąle en mĂąle par ordre de primogĂ©niture » et d'indisponibilitĂ© de la Couronne, l'hĂ©ritier lĂ©gitime du trĂŽne de France en cas de rĂ©tablissement de la monarchie serait le chef de la maison de Bourbon, aĂźnĂ© des CapĂ©tiens.
S'impliquant davantage que ses prĂ©dĂ©cesseurs OrlĂ©ans dans ces querelles, le comte de Paris laisse publier sur le site[34] de son Institut de la maison royale de France (acception orlĂ©aniste de ladite maison) un article[35] du journaliste Nicolas Kayanakis (paru dans L'Action française 2000 pendant l'Ă©tĂ© de l'an 2000) mettant en cause la filiation agnatique capĂ©tienne de l'infant François de Paule de Bourbon (1794-1865) â fils du roi d'Espagne Charles IV, et par lĂ mĂȘme celle du duc d'Anjou, du roi d'Espagne et des ducs de SĂ©ville et de Santa Elena (es). Le marquis de la Floresta (en) (chroniqueur roi d'armes de Castille-et-LeĂłn) rĂ©agit[36] Ă cette « insulte directe Ă Sa MajestĂ© le roi d'Espagne », en qualifiant de « particuliĂšrement abject » l'article de L'Action française 2000, et en affirmant que le secrĂ©tariat du comte de Paris aurait « envoyĂ© le texte intĂ©gral de l'article Ă toutes les maisons royales europĂ©ennes », « le convertissant en un manifeste public politico-dynastique ».
En 2014, Henri dâOrlĂ©ans reprend sous sa propre plume ces insinuations de filiation adultĂ©rine supposĂ©e du troisiĂšme fils de Charles IV, en y ajoutant des allusions concernant cette fois une filiation adultĂ©rine supposĂ©e du roi Alphonse XII, puisque le prĂ©tendant orlĂ©aniste Ă©crit ceci dans un communiquĂ©[37] au directeur de la rĂ©daction du Figaro (en rĂ©ponse Ă un article de StĂ©phane Bern paru le ) : « le Sang de France disparut de la descendance de la reine Marie-Louise et de celle de la reine Isabelle II. Il faut attendre le mariage du comte de Barcelone avec ma tante Maria de las Mercedes de Borbon pour que le Sang de France coule Ă nouveau dans le cĆur du roi Juan Carlos, par le truchement d'une princesse de Bourbon, mais aucunement dans celui du jeune Luis Alfonso, puisque ni son pĂšre, ni son grand pĂšre ne dĂ©tenaient une goutte du Sang de France et ni sa mĂšre, petite fille de Franco ». Le comte de Paris rĂ©itĂšre l'annĂ©e suivante cette contestation de la filiation agnatique ou de l'ADN du chromosome Y[38] des Bourbons descendant du roi Charles IV et de son petit-fils le roi François d'Assise, avec un autre communiquĂ©[39], en rĂ©ponse Ă un autre article de StĂ©phane Bern (paru dans Le Figaro Magazine le ) : « LâhonnĂȘtetĂ© voudrait que lâon creuse aussi plus avant la lĂ©gitimitĂ© capĂ©tienne des Bourbons dâEspagne. LâHistoire nous dit que depuis le rĂšgne des reines Marie-Louise et Isabelle II, le sang capĂ©tien ne coule plus dans les veines de leurs successeurs, sauf dans celles du roi Juan Carlos grĂące au mariage de son pĂšre avec donĂ Maria dâOrlĂ©ans Montpensier ». La mĂȘme rumeur d'illĂ©gitimitĂ© a couru sur le compte de Henri d'OrlĂ©ans (1908-1999), pĂšre de Henri d'OrlĂ©ans (1933-2019). On en trouve trace sous la plume de StĂ©phane Bern dialoguant avec Diane d'OrlĂ©ans : « le comte de Paris dont la rumeur publique ne cessait de dire qu'il Ă©tait le fils du duc de Bernis. Une blague circulait : « OĂč est le duc de Bernis ? » « II court Ă sa Guise ! » rĂ©pondait-on, car ma grand-mĂšre, Mioul, portait le titre de duchesse de Guise. Ce genre d'histoires a toujours couru dans les familles royales et, si cela peut expliquer psychologiquement la fuite en avant de mon pĂšre (...) »[40] et d'Alfred Baudrillart : « Mme Le Tourneur d'Ison, royaliste, mais dĂ©tachĂ©e de l'AF, ne craint pas de prĂ©tendre que l'AF tient le duc et la duchesse de Guise par la menace de dĂ©voiler publiquement l'inconduite de la duchesse de Guise, si longtemps la maĂźtresse du comte de Bernis. »[41]
Port des armes pleines de France
En 1987, Henri d'Orléans, comte de Clermont, a engagé une action judiciaire[42], afin de faire interdire à Alphonse de Bourbon (1936-1989), alors chef de la branche aßnée de la maison de Bourbon, de porter les armes pleines de France, arguant que les Bourbons se servaient d'un « symbole de la France » à son préjudice.
Nota bene : les armoiries Ă©tant des accessoires du nom de famille en droit civil français, un tribunal de la France rĂ©publicaine est parfaitement habilitĂ© Ă juger d'une usurpation de cet accessoire, mais ce mĂȘme tribunal est Ă©videmment incompĂ©tent pour juger de la querelle dynastique.
Henri d'Orléans a été débouté de sa demande par décision du TGI Paris du [43].
Précautions du tribunal :
- le tribunal rappelle que les armoiries en question ne sont plus que des emblÚmes privés et non un symbole de la France, comme les qualifiait le conseil de Henri d'Orléans ;
- le tribunal se reconnaßt compétent sur le litige héraldique ;
- le tribunal précise qu'il n'a pas compétence, en revanche, pour arbitrer la querelle dynastique : « Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique ».
Le tribunal reconnaĂźt :
- l'appartenance de ces armes à la Maison de Bourbon (pas seulement aux aßnés mais à toute la famille[44] et qu'au sein de cette maison, les princes de la maison d'Orléans forment la branche cadette des Bourbons ;
- que, selon les anciennes coutumes, l'usage de ces armes était réservé aux aßnés, alors que les cadets devaient y ajouter un lambel ;
- que les Bourbons d'Espagne les ont portées pleines (sans brisure) depuis la fin du XIXe siÚcle, sans que les Orléans ne protestent ;
- que le premier comte de Paris en a fait de mĂȘme et au mĂȘme moment, Ă la suite du dĂ©cĂšs du comte de Chambord ;
- que Henri d'Orléans n'a pu apporter la preuve qu'il ait subi un préjudice.
Les Orléans demeurent libres de porter les armes, sans lambel puisque les armoiries appartiennent à toute la famille[44].
Cette décision sera confirmée par la cour d'appel de Paris, (appel de TGI Paris 21.12.1988 ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP 08.03.1990)[42].
Ă noter que, moins d'une dĂ©cennie plus tard, dans une affaire qui ne concernait cette fois que les OrlĂ©ans (vente publique d'objets mobiliers) et non les Bourbons, la Cour de cassation n'a pas cru utile de prendre les mĂȘmes prĂ©cautions de forme que le tribunal de grande instance de Paris, relativement Ă la « querelle de succession » : dans son arrĂȘt du , la juridiction suprĂȘme parle ainsi du « comte de Paris » et de « la succession de Jean III, Duc de Guise, chef de la Maison de France »[45], dĂ©signant Jean d'OrlĂ©ans et son fils par leur titre de courtoisie, sans naturellement que cela entraĂźne une reconnaissance juridique[46] de ces titres par la cour, s'agissant de titres non authentifiables[47] par le Sceau de France, et ne pouvant donc faire l'objet d'un arrĂȘtĂ© d'investiture par le ministre de la Justice.
RelĂšvement du nom de Bourbon
Henri d'OrlĂ©ans a demandĂ© Ă substituer Ă son nom patronymique d'OrlĂ©ans celui de de Bourbon, souhaitant s'attribuer le nom d'apanage du pĂšre du roi Henri IV. Cette requĂȘte a Ă©tĂ© rejetĂ©e le par le tribunal de grande instance de Paris[48], refus confirmĂ© le par un arrĂȘt de la 1re chambre de la Cour d'appel de Paris[48], arrĂȘt entĂ©rinĂ© le par la Cour de cassation[48] - [49].
Titre de comte de Paris et usage des armes pleines de France
Par une ordonnance du , le tribunal de grande instance de Paris fait droit à une demande d'Henri d'Orléans d'interdire à un tiers d'user de la dénomination « Comte de Paris » (figurant sur la carte d'identité du prétendant, renouvelée en 2002) et enjoint à ce tiers, sous astreinte, de retirer la mention des pleines armes de France, illustrant son site Internet[50].
PolĂ©mique autour des armoiries et du SacrĂ©-CĆur
Le [51], lors de l'inauguration dâune statue reprĂ©sentant Saint Louis enfant, dans l'Ă©glise parisienne de Saint-Germain-lâAuxerrois â l'ancienne paroisse du Louvre â, il dĂ©clare consacrer officiellement la France au SacrĂ©-CĆur et annonce sa dĂ©cision de modifier les armes de France en les frappant, en abyme, de l'image du SacrĂ©-CĆur[52]. Ces dĂ©cisions, qu'il affirme assumer en sa qualitĂ© de chef de la maison de France, suscitent certains dĂ©bats dans les milieux royalistes[53], obligeant le prince Ă publier une mise au point[54].
DĂ©corations
Décorations françaises officielles
Chevalier de la LĂ©gion dâhonneur Ă titre militaire (nommĂ© par dĂ©cret du , dĂ©corĂ© le )[55] - [56] - [57] | |
Croix de la Valeur militaire avec Ă©toile de bronze (dĂ©corĂ© le ), en raison de ses actions et faits dâarmes pendant la guerre dâAlgĂ©rie[57] - [58] | |
Croix du combattant[57] | |
Médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l'ordre en Afrique du Nord avec agrafe « Algérie »[57] |
Ordres dynastiques français
En qualité de chef de la maison royale de France et prétendant au trÎne de France, les partisans d'Henri d'Orléans le considÚrent grand maßtre des ordres dynastiques traditionnels[59]. Cette position est disputée par les partisans de Louis de Bourbon, chef de la maison de Bourbon et prétendant au trÎne de France[60].
Grand maĂźtre de l'ordre du Saint-Esprit (1999-2019) | |
Grand maĂźtre de l'ordre de Saint-Michel (1999-2019) | |
Grand maĂźtre de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis (1999-2019) |
Ordres dynastiques Ă©trangers
Bailli Grand-croix de justice de lâordre sacrĂ© et militaire constantinien de Saint-Georges ()[61] |
Grand-croix de lâordre du prince Danilo Ier ()[62] - [61] |
Grand-croix de l'ordre de la Couronne de Wurtemberg (1957)[63] - [61] - [64] |
Ascendance
Publications
- Ă mes fils, Ăditions Albin Michel, 1989 (ISBN 978-2-226-03907-1)
- Adresse au futur chef de lâĂtat, Ăditions DenoĂ«l, 1994 (ISBN 978-2-207-24291-9)
- DĂ©solĂ©, Altesse, câest mon jour de sortie, Ăditions Michel Lafon, 1994 (ISBN 2-84098-023-1)
- La France survivra-t-elle Ă l'an 2000 ?, Ăditions Godefroy de Bouillon, 1997 (ISBN 978-2-84191-052-6)
- Le passeur de miroir, Ăditions Les Presses du ChĂątelet, 2000 (ISBN 2-84592-008-3)
- La France Ă bout de bras, Ăditions SĂ©guier, 2002 (ISBN 2-84049-323-3)
- Lâhistoire en hĂ©ritage, Ăditions Tallandier, 2003 (ISBN 978-2-84734-133-1)
- La Royauté de l'Homme, Presses du Chùtelet, 2016 (ISBN 284592691X)
Filmographie
- Henri VII, Prince de France, Prince de lâUniversel, film documentaire de Marc-Laurent Turpin, mesure-6 Films, 2009[65]
Notes et références
Notes
- Ce titre personnel et viager Ă©tait portĂ© par leur ancĂȘtre maternel Philippe d'OrlĂ©ans (1838-1894), petit-fils du roi Louis-Philippe Ier. Aucune autoritĂ© souveraine n'a octroyĂ© le titre de comte de Paris depuis 1838, ce qui en fait un titre de courtoisie.
- Titre de courtoisie.
Références
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- Les fùcheuses approximations historiques du comte de Paris : réaction du blog Renouveau bonapartiste (29 avril 2014).
- Ătes-vous un descendant des rois de France et Espagne? Le projet ADN Bourbon : la recherche des descendants des rois de France et Espagne.
- Le duc de Séville couronné légitime roi de France par le comte de Paris, ou l'absurdité des querelles dynastiques démontrée par l'exemple : réaction du blog Renouveau bonapartiste (21 octobre 2015).
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- Cour dâappel de Paris, 22 novembre 1989 : prince Henri Philippe Pierre Marie d'OrlĂ©ans et autres contre prince Alphonse de Bourbon
- « Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la mĂȘme protection que le nom lui-mĂȘme ;
Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aßné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblÚmes privés à l'avÚnement du roi Louis-Philippe ;
Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aßnés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ;
Attendu que la RĂ©publique Ă nouveau instaurĂ©e, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, Ă la mort du Comte de Chambord, sa qualitĂ© d'aĂźnĂ© d'une branche aĂźnĂ©e, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'OrlĂ©ans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de mĂȘme, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne ; que le Tribunal civil de la Seine, saisi par l'un d'eux, Marie-François de Bourbon y Castellvy, devait cependant considĂ©rer en sa dĂ©cision du que « ces armoiries pleines Ă trois fleurs de lys d'or, qui Ă©taient jadis attachĂ©es Ă la qualitĂ© de Roi de France, avaient disparu avec elle » ;
Attendu qu'il n'appartient pas Ă une juridiction de la RĂ©publique d'arbitrer la rivalitĂ© dynastique qui sous-tend en rĂ©alitĂ© cette querelle hĂ©raldique, comme l'ensemble de la procĂ©dure ; Attendu qu'en tout Ă©tat de cause le demandeur, qui ne peut ainsi avec pertinence soutenir qu'Alphonse de Bourbon se servirait du « symbole » de la France, ne prĂ©tend nullement que le port de ces armes sans brisure, qui rĂ©sulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans, soit Ă l'origine pour lui-mĂȘme ou sa famille, d'un prĂ©judice actuel et certain ; que dans ces conditions, Henri d'OrlĂ©ans, qui ne justifie pas d'un intĂ©rĂȘt Ă faire interdire le port de ces armoiries, sera dĂ©clarĂ© Ă©galement irrecevable en sa demande de ce chef ;
Par ces motifs, le Tribunal,
- déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ;
- laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens. » http://cluaran.free.fr/mb/bib/droit_heraldique.html Droit héraldique français - « qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille » - Tribunal de grande instance de Paris le 21 décembre 1988
- Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 29 mars 1995, 93-18.769, publié au Bulletin : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007034357&fastReqId=292124256&fastPos=1
- « Distinctes des titres de noblesse, ces appellations portĂ©es par les anciennes familles rĂ©gnantes sur la France ne sont pas soumises au mĂȘme droit. Non hĂ©rĂ©ditaires, elles nâont pas Ă ĂȘtre vĂ©rifiĂ©es par le Garde des Sceaux. Elles sont Ă la discrĂ©tion de leur titulaire » : https://www.asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
- « Princes, duchesses et autres titres de noblesse, quelle place au sein de lâĂ©tat civil français ? », sur LĂ©gibase Ătat civil & CimetiĂšres, (consultĂ© le ).
- Patrick Van Kerrebrouck avec la collaboration de Christophe Brun (prĂ©f. HervĂ© Pinoteau), Nouvelle histoire gĂ©nĂ©alogique de lâauguste maison de France, t. 4 : La maison de Bourbon - 1256-2004, 2e Ă©d., vol. 2, pages 572-573, note 1, Patrick Van Kerrebrouck (auto-Ă©dition), Villeneuve dâAscq, 2004, 518 p. (ISBN 2950150950).
- Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 30 septembre 2003, 01-03.219, Publié au bulletin
- https://www.legalis.net/jurisprudences/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-05-janvier-2009/
- « Monseigneur le comte de Paris rend hommage au Roi Saint Louis », sur la-couronne.org, (consulté le ).
- Discours du comte de Paris, prononcĂ© le samedi 23 juin 2018 Ă Saint-Germain-lâAuxerrois, lors de lâinauguration de la statue du roi Saint Louis enfant , blog du comte de Paris, 19 dĂ©cembre 2018
- https://www.vexilla-galliae.fr/actualites/le-prince-du-sang-henri-d-orleans-prend-acte-de-son-statut-de-cadet-et-ajoute-une-brisure-a-ses-armes/
- Mise au point du secrétariat du comte de Paris, blog du comte de Paris, 19 décembre 2018
- Décret du 30 avril 2008 portant promotion et nomination, JORF du 3 mai 2008 : « Orléans (d') (Henri, Philippe, Pierre, Marie), 14 juin 1933, capitaine, arme blindée et cavalerie. Cité. »
- Le comte de Paris dĂ©corĂ© de la LĂ©gion dâhonneur Ă lâĂlysĂ©e, site Noblesse et RoyautĂ©s, 18 mai 2009
- « Le comte et la comtesse de Paris au dßner de gala donné pour le mariage du prince Albert II de Monaco », sur pinterest.com
- Philippe de Montjouvent, Le Comte de Paris et sa descendance, Editions du Chanay
- Ordres royaux
- [La légitimité des lys et le duc d'Anjou de Jean Silve de Ventavon]
- (en) Almanach de Gotha, John James, comte de Tara, (ISBN 978-0-9933725-8-2)
- (en) « Investiture - 3 décembre 2005 », sur orderofdanilo.org
- « La famille d'Orléans au mariage de la princesse Diane et du duc Carl de Wurtemberg », sur noblesseetroyautes.com
- « Le comte de Clermont portant les insignes de grand-croix de l'ordre de la Couronne de Wurtemberg », sur gettyimage (consulté le )
- Apopsix.fr
Annexes
Articles connexes
- Famille royale française
- Orléanisme
- Maison d'Orléans
- Duc de France
- Liste des comtes de Clermont (Oise)
- Liste des comtes de Paris
- Liste des seigneurs puis princes de Joinville
- Liste des comtes de Mortain
- Liste des dauphins de France
- Royaume de Wurtemberg
- Liste des rois de Wurtemberg
- Liste des prétendants au trÎne de France depuis 1792
- Prétendant au trÎne
Liens externes
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