Titre de courtoisie

Sous l'Ancien Régime, les titres de noblesse n'étaient pas personnels, mais associés à une seigneurie dont ils marquaient l'importance. La dévolution du titre se faisait en même temps et selon les mêmes règles que la terre titrée. À partir du XVII^e siècle, l'acquisition d'une terre titrée ne donne plus droit nécessairement au titre : une nouvelle érection de la terre par le roi devient nécessaire. Au XVIII^e siècle les personnes portant, régulièrement ou non, un titre sans qu'elles possèdent de terre titrée de ce nom, deviennent de plus en plus nombreuses, on parle alors de « titre en l'air ».

Un arrêt du Parlement de Paris, en date du 16 août 1663, fit défense à tous propriétaires de terre de se qualifier barons, comtes ou marquis sinon en vertu de lettres patentes bien et dûment vérifiées à la Cour, mais cette ordonnance ne produisit aucun effet[3].

Historiquement, on a appelé « titres de courtoisie » les titres irréguliers pris par des nobles à l'occasion de leur présentation aux honneurs de la Cour[4] ou donnés dans une lettre autographe du souverain ou un brevet[2].

Mais même anciens, ces titres dits « de courtoisie » n'ont aucune base légale, ne sont pas reconnus et ne peuvent pas figurer à l'état civil[5].

Le vicomte de Marsay écrit : « Le titre de marquis est aujourd'hui l'objet d'une faveur toute particulière. Il exerce sur les milieux férus de snobisme mondain une véritable fascination. La mode en fait fureur. M. de Woëlmont, dans l'intéressant répertoire qu'il a publié des titres de marquis portés actuellement, en compte 989 dont 645 sont, selon lui, sans aucune justification. Les deux tiers au moins sont donc de fantaisie. On oublie trop en effet de nos jours que seuls l'octroi d'un titre par lettres patentes du souverain et l'érection d'une terre en marquisat ou comté constituent l'investiture régulière. Le fait même que, par suite d'une constante indifférence de la Monarchie pour les titres de courtoisie, ce titre ait été mentionné sur des brevets royaux ne lui donne aucun caractère de régularité. »[6] Le baron de Woëlmont ne comptait en son temps que 221 titres de marquis réguliers, émanant d'une érection régulière sous l'Ancien Régime, ou d'une confirmation par Louis XVIII, Charles X, Louis-Philippe, Napoléon III, et même par les différents gouvernements de la III^e République[7].

Selon le vicomte de Marsay[6], tous les titres de courtoisie, quoique tous irréguliers, n'ont pas la même valeur. Hormis ceux pris aux honneurs de la cour qu'il considère parfaitement légitimes même s'ils sont sans valeur légale, il écrit qu'il y en a un certain nombre qui, pour n'avoir été l'objet d'aucune érection régulière, lui semblent infiniment moins déplacés à côté des noms qu'ils accompagnent que bien des titres dont la substitution a été autorisée dans la seconde moitié du XIX^e siècle, ou que des distinctions qui émanent de souverains étrangers (par exemple les titres pontificaux). Il considère les titres de courtoisie portés par des familles d'ancienne noblesse, antérieurement à la Révolution comme plus légitimes que beaucoup d'autres ; et les familles qui les portent comme « très supérieures à celles dont l'investiture est aussi récente que la noblesse ». Il ajoute : « N'en déplaise aux généalogistes de la presse, en pareille matière, la régularité officielle n'est pas tout : elle est même très peu de chose. »[7]

La grande majorité des titres portés en France par les familles subsistantes de la noblesse française sont des titres de courtoisie. Ainsi en 2007 Régis Valette ne relevait que 668 titres réguliers subsistants, la majorité datant du XIX^e siècle. Un titre ne pouvant être légalement porté que par une seule personne vivante, il n'y aurait, juridiquement parlant, qu'autant de personnes ayant le droit de porter un titre que de titres réguliers subsistants, tous les autres titres étant donc dits de courtoisie.

Philippe du Puy de Clinchamps (alias Charondas) parle de « titres empruntés » pour désigner ces titres sans valeur légale. Il écrit à ce sujet : « J'avais d'abord choisi de dire usurpé ; mais je préfère, au bon bout, emprunté ; je ne doute pas, en effet, que ces vrais gentilhommes au titre incertain ne remettent celui-ci dans les mains du roi. »[8]

D'après Alain Texier, « on range dans cette catégorie les titres respectables qui sans être faux, ne sont pas susceptibles de faire l'objet d'une vérification par un arrêté du Garde des Sceaux (...) Il faut bien convenir qu'un titre de comte de 1869 sans noblesse attachée, même conféré par des lettres patentes régulières, ne peut se comparer avec le titre de comte de courtoisie porté par des familles de noblesse ancienne, aux longs services, avant la fin de l'Ancien Régime. »[9].

Au-delà de l’usage de titres de courtoisie, il existe aussi des titres dits « de fantaisie », portés par des individus nobles ou non et correspondant à un titre de pure création fantaisiste[17] - [18] - [19].

Henri Jougla de Morenas et Raoul de Warren, dans Le Grand armorial de France écrivent à ce sujet : « La question des titres devrait être fixée pour distinguer les titres historiques établis par des lettres patentes, des titres de courtoisie et de ceux de fantaisie »[20].

Selon le généalogiste Albert Révérend auteur de Les familles titrées et anoblies au XIX^e siècle, « On peut admettre comme titres de courtoisie très respectables, et souvent acceptés autrefois par la chancellerie, ceux qui ont été portés avant 1789, visés dans des brevets signés du roi et reconnus dans les procès-verbaux des assemblées de la noblesse en 1789. Tout autre titre est de pure fantaisie et parfaitement ridicule. »[21]

Robert Gayre écrit : « De nombreux pays ont souvent proscrit l’usage des titres ou mis ceux-ci hors la loi. Dans ce dernier cas, il n’existe plus de moyens légaux qui empêchent les usurpations de titres en série. De fait des pays comme les États-Unis et la France sont affligés par la prolifération de titres fantaisistes (…) même des pays qui ont conservé une monarchie et où l’usage des titres est sanctionné par la loi (tels l’Angleterre) ne sont pas complètement à l’abri de ces ennuis »[22].

Pierre-Marie Dioudonnat, spécialiste contemporain de la fausse noblesse écrit que par incompétence et laxisme on a même vu par abus des titres de fantaisie être conférés par le biais de rectification d'état-civil[23].

Selon l'ANF, il n'y a « aucun doute sur l’attrait encore exercé par les patronymes d’apparence aristocratique. La consultation du Bottin mondain est également éloquente : les titres nobiliaires fantaisistes ou concernant des familles n’ayant jamais appartenu au second ordre y abondent »[24].

On désigne aussi comme « titres de fantaisie » les titres accordés par des ordres de chevalerie et des principautés et souverains de fantaisie non reconnus[25], « affublés de titres d'altesses royales avec soi-disant le droit de conférer des ordres, et, dans certains cas, de conférer même des titres de noblesse »[26]. Les décorations, grades et titres que distribuent moyennant finances ces groupements qui se réclament de la chevalerie avec souvent à leur tête un prince « paré de pseudo-reconnaissances et filiations renouées », n'ont pour validité « que celle de la fantaisie et de la vanité »[27].

Même si la noblesse n'a plus d'existence légale en France depuis l'instauration de la III^e république en 1870, la République française reconnaît comme accessoire du nom les titres de noblesse authentiques et transmis régulièrement attribués par un souverain français, ou les titres authentiques attribués par un souverain étranger d'un État reconnu et autorisés en France sous la monarchie[16].

Une loi du 28 mai 1858 rendait passible d'une condamnation ceux qui persisterait à porter des titres de fantaisie usurpés depuis 1832[28].

L'article 259 du code pénal qui disposait : « Sera puni d'une amende de 1 800 Francs à 60 000 francs, quiconque, sans droit et en vue de s'attribuer une distinction honorifique, aura publiquement pris un titre, changé, altéré ou modifié le nom que lui assignent les actes de l'état civil »[29] et punissait l'usurpation publique de titres de noblesse[30] a été abrogé le 1^er mars 1994.

Toutefois, utiliser un nom ou un accessoire du nom autre que celui assigné par l'état civil dans un acte public ou authentique, ou dans un document administratif destiné à l’autorité publique est un délit qui relève de l'article 433-19 du code pénal[31].

Sauf dans le cas de l'utilisation dans un acte public, authentique ou administratif, le port d'un titre de courtoisie ou d'un titre de fantaisie dans la vie mondaine (carte de visite, faire-part, etc.) n'est plus punissable par la loi depuis l'abrogation le 1^er mars 1994 de l'article 259 du code pénal.

Au Royaume-Uni, le système est toutefois assez différent dans la mesure où la pairie ne se transmet pas systématiquement, le titre n'étant porté strictement que par le chef de famille ; ses enfants, dans le cas des pairs, ont cependant droit à des titres honorifiques. Des nuances liées au titre de pair, au rang de l'enfant, au statut de l'épouse (remariage, par exemple) foisonnent. Le fils aîné d'un duc, d'un marquis ou d'un comte porte un des titres de moindre importance de son père (ses titres subsidiaires), habituellement le plus élevé (marquis pour duc, comte pour marquis, etc.). Si le père n'a pas d'autre titre, un titre inventé est porté par le fils dans quelques rares cas (ce n'est en aucun cas une généralité). Les filles d'un duc, d'un marquis ou d'un comte portent devant leur prénom le titre de lady. Les fils cadets d'un duc ou d'un marquis portent devant leur prénom le titre de lord. Les fils cadets d'un comte et tous les fils d'un vicomte ou d'un baron et les filles d'un vicomte ou d'un baron portent devant leur prénom le prédicat de Honorable.

Exemple : le duc d'Abercorn est aussi marquis d'Abercorn, marquis de Hamilton, comte d'Abercorn, vicomte Strabane, vicomte Hamilton, baron Paisley et baron Mountcastle. Son fils aîné est marquis de Hamilton, ses fils cadets Lord X. Hamilton, ses filles Lady X. Hamilton. Le fils aîné du marquis de Hamilton est vicomte Strabane, ses fils et ses filles Honorable X. Hamilton. Les titres de marquis et de comte d'Abercorn et de vicomte Hamilton ne sont pas utilisés pour ne pas créer de confusions avec les autres porteurs de ces noms.

Les fils aînés des membres titrés de la gentry, baronnets et chevaliers (Sir), sont quant à eux écuyers (esquires), de courtoisie, et ceux des écuyers (qui seraient lords of the Manor par ex.), gentlemen et ceux des gentlemen (Mister), masters[N 2] - [32].

Les fils ainés des Lords écossais de la pairie d'Écosse portent eux le titre de master (et les héritières celui de mistress) devant le nom du fief de leur père. Par exemple, l'héritier du lord Lovat est le master of Lovat ; l'héritière du comte de Newburgh est la mistress of Newburgh.