Biocide

Un nombre croissant d'espèces deviennent résistantes aux biocides, dont aux pesticides, de la part d'insectes, de pathogènes de plantes (parasites et champignons) et d'adventices[7].

Les biocides doivent être utilisés avec précaution en raison de leur toxicité et/ou parce qu'ils contribuent à des phénomènes émergents et préoccupants d'antibiorésistance et de sélection de résistances observés, surtout depuis les années 1970-1980 chez des bactéries, virus, plantes, champignons et divers parasites et micro-organismes animaux[8], qui n'est pas un phénomène tout à fait nouveau[9], mais qui s'étend dans l'espace et à de nouveaux biocides[10], en aggravant dans le domaine médical le phénomène de risque nosocomial[10], ce qui pose des problèmes complexes d'éthique, d'éthique environnementale, de choix stratégiques et de prospective.

Dans l'Union européenne, les biocides sont définis comme suit par une directive n^o 98/8/CE du 16 février 1998[11] remplacée en 2012 par un Règlement[12] qui a conservé la même définition :

• « toute substance ou tout mélange, sous la forme dans laquelle il est livré à l’utilisateur, constitué d’une ou plusieurs substances actives, en contenant ou en générant, qui est destiné à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles[13], à en prévenir l’action ou à les combattre de toute autre manière par une action autre qu’une simple action physique ou mécanique »
• « toute substance ou tout mélange généré par des substances ou des mélanges qui ne relèvent pas eux-mêmes du premier tiret, destiné à être utilisé pour détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, pour en prévenir l’action ou pour les combattre de toute autre manière par une action autre qu’une simple action physique ou mécanique. »

La directive de 1998 présentait (en annexe V) une « « liste exhaustive des vingt-trois types de produits, comprenant une série indicative de descriptions pour chaque type. ». Le règlement qui la remplace présente dans son annexe V une « liste des types de produits couverts par le présent règlement avec une série indicative de descriptions pour chaque type ».

Pour le règlement de 2012, une substance préoccupante est « toute substance, autre que la substance active, intrinsèquement capable de provoquer, immédiatement ou dans un avenir plus lointain, un effet néfaste pour l’homme, en particulier les groupes vulnérables, les animaux ou l’environnement, et qui est contenue ou produite dans un produit biocide à une concentration suffisante pour présenter un risque de provoquer un tel effet ».

La directive de 1998 incluait des « biocides, connus précédemment sous le nom de pesticides à usage non agricole » et a défini le produit biocide à faible risque » comme « Un produit biocide qui ne contient comme substances actives qu'une ou plusieurs des substances énumérées à l'annexe I A et qui ne contient aucune substance préoccupante. Dans les conditions d'utilisation, ce produit biocide ne présente qu'un faible risque pour les êtres humains, les animaux et l'environnement ». Le Règlement qui remplace la directive s'applique à tous les biocides, y compris ceux qui avaient été définis comme à faibles risques « après l’expiration du premier enregistrement »[14].

Le règlement de 2012 supprime cette notion de « faible risque » : « les titulaires d’autorisation veillent à ce que l’étiquetage n’induise pas en erreur quant au risque que présente le produit pour la santé humaine, pour la santé animale ou pour l’environnement ou quant à son efficacité et, en tout état de cause, ne comporte pas les mentions «produit biocide à faible risque», «non toxique», «ne nuit pas à la santé», «naturel», «respectueux de l’environnement», «respectueux des animaux», ou toute autre indication similaire ». De plus, l’étiquette doit porter de manière lisible et indélébile des indications obligatoires (précisées à l'art 69 du règlement), dont un éventuel contenu en nanoargent ou autre nanoproduit, avec description des risques spécifiques éventuels qui y sont liés. Le terme «nano» doit figurer entre parenthèses après chaque mention de nanomatériaux.

La directive 2009/128/CE de 2009 « instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable » précise qu'elle s’applique aux pesticides qui sont des produits phytopharmaceutiques mais qu'« il est toutefois prévu d'étendre ultérieurement le champ d’application de la présente directive aux produits biocides ».

En France, le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et le Ministère de l'Environnement (de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire) ont conjointement produit un document visant à mieux différencier les phytosanitaires au sein des biocides[15]. Ces deux types de produits doivent néanmoins respecter le Règlement Biocide de 2012.

Proposé en juin 2009 par la Commission européenne pour remplacer à terme la Directive Biocide de 1998, un tel projet vise des biocides plus sûrs et une simplification des procédures jugées trop lourdes par les industrielles.

Ce projet a été voté et complété, le 20 décembre 2010, par les ministres de l'environnement (après vote du Parlement européen) ;

• L'interdiction des biocides non autorisés ne concerne que leur usage en Europe, mais concernerait maintenant aussi les articles importés dans l'Union européenne.
  L'autorisation de l'UE sera d'abord obligatoire pour quelques produits à partir de 2013 (conservateurs en pot, antifongiques, biocides pour textiles et fibres, cuir, caoutchouc et polymères, biocides utilisés dans la transformation des métaux ou dans les fluides pour l'embaumement et la thanatopraxie) avant d'être généralisée avant 2020 pour la plupart des biocides.
• Certaines des substances les plus toxiques (cancérogènes ou reprotoxiques avérés), ainsi que les produits chimiques agissant comme des perturbateurs endocriniens et certaines substances persistantes, bioaccumulatrices et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvB), soulignent les ministres, seront désormais interdites, et près de 270 biocides sont en cours d'évaluation toxicologique (correspondant à plusieurs milliers de produits soumis à autorisation dans le marché européen).
• Médicaments antibiotiques et pesticides agricoles et vétérinaires restent cependant exclus de cette réglementation (soumis à d'autres directives).
• Les demandes d'autorisation transitoire seront simplifiées et le champ d'application de la directive a été élargi à certains articles (ex : meubles ou les vêtements imprégnés de biocides dont nano-argent dans les chaussettes anti-odeur, les sacs de couchage ou certains divans) qui ne peuvent plus être traités avec des produits chimiques non autorisés et doivent maintenant être étiquetés,
• L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) est invitée à délivrer des autorisations à la fois pour les substances et pour les produits (opération facultative complétant le système en cours d'autorisations nationales).
• Certains produits toxiques pourraient continuer à être autorisés avec dérogation sous certaines conditions, quand ils semblent nécessaires pour « prévenir un risque grave pour la santé publique ou pour l'environnement ».

Le 19 janvier 2012, le projet a été validé en seconde lecture par le Parlement européen[17]à une très large majorité (626 voix pour, 10 voix contre et 9 abstentions[17]), après un accord intervenu le 24 novembre 2011 avec le Conseil sur le projet de règlement. Le Conseil des Ministres a ensuite adopté formellement ce texte qui vise à permettre un « renforcement des contrôles afin d’assurer que les produits ne constituent pas une menace pour les organismes non ciblés, l’être humain et l’environnement. Les substances les plus dangereuses - celles qui sont cancérigènes, qui affectent les gènes ou les hormones, ou qui sont toxiques pour la reproduction – seront en principe interdites »[17], mais avec des procédures d'autorisation simplifiées, présentées comme devant inciter les entreprises à développer et mettre sur le marché plus rapidement des produits plus sûrs, pouvant néanmoins aussi rendre plus difficile l'évaluation des risques. Ce texte vise aussi à « faciliter la reconnaissance des approbations entre États membres et à accroître le nombre d’évaluations à l’échelle européenne »[17].

Ces produits sont généralement commercialisés pour lutter contre des pathogènes et micro-organismes non désirés. Si le mot est utilisé comme qualificatif, une définition élargie englobe par exemple les micro-ondes, les UV, les Rayons X ou le chauffage dont on dira qu'ils ont un effet biocide.

Exemple : l'ozone, l'eau de javel ou le dioxyde de chlore sont de puissants désinfectants utilisés dans le traitement de l’eau potable, de refroidissement ou de lavage dans l’industrie alimentaire. Ce ne sont pas des pesticides ni des phytosanitaires, mais des biocides, de même que divers antifongiques (organomercuriels autrefois, interdits aujourd'hui) et antibactériens utilisés pour la conservation des pâtes à papier (exemple : benzothiazoled based)

Les biocides sont soumis à réglementation, et notamment à une directive européenne pour les États-membres de l'Union Européenne.

Le cuivre, le bronze et le laiton sont les premiers matériaux officiellement autorisés à revendiquer des propriétés sanitaires aux États-Unis depuis 2008. Cette reconnaissance est une étape importante pour l’utilisation du cuivre comme agent antibactérien.

• (en) N Voulvoulis & al. « Alternative antifouling biocides » Applied Organometallic Chemistry Volume 13, Issue 3, pages 135–143, mars 1999 - (Wiley Online Library, résumé)