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Villefranche-de-Lonchat

Villefranche-de-Lonchat est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

Villefranche-de-Lonchat
Villefranche-de-Lonchat
La chapelle Sainte-Anne à Villefranche-de-Lonchat.
Blason de Villefranche-de-Lonchat
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Bergerac
Intercommunalité Communauté de communes de Montaigne Montravel et Gurson
Maire
Mandat
Gilles Taverson
2020-2026
Code postal 24610
Code commune 24584
Démographie
Gentilé Villefranchois
Population
municipale
963 hab. (2020 en augmentation de 1,16 % par rapport à 2014)
Densité 64 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 56′ 57″ nord, 0° 03′ 29″ est
Altitude Min. 27 m
Max. 105 m
Superficie 14,98 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton du Pays de Montaigne et Gurson
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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Villefranche-de-Lonchat
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Villefranche-de-Lonchat
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Villefranche-de-Lonchat
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Villefranche-de-Lonchat

    De 1790 à 2015, la commune était le chef-lieu d'un canton.

    Géographie

    Communes limitrophes

    Carte de Villefranche-de-Lonchat et des communes avoisinantes.

    Villefranche-de-Lonchat est limitrophe de cinq autres communes.

    Communes limitrophes de Villefranche-de-Lonchat
    Moulin-Neuf Saint-Martin-de-Gurson
    Minzac Villefranche-de-Lonchat Carsac-de-Gurson
    Montpeyroux

    Géologie

    Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Villefranche-de-Lonchat est située dans le quatrième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de dépôts siliceux-gréseux et de calcaires lacustres de l'ère tertiaire[1].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque. La formation la plus ancienne, notée e7c-A, se compose de molasses du Fronsadais inférieur à moyen, à faciès argileux dominant (Priabonien supérieur continental). La formation la plus récente, notée CF, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées sablo-argileuses et argilo-sableuses. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « no 805 - Sainte-Foy-la-Grande » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[2] - [3] et sa notice associée[4].

    Carte géologique de Villefranche-de-Lonchat.

    Relief et paysages

    Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 27 mètres et 105 mètres[5] - [6].

    Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] - [8]. La commune fait partie du Landais, au sein de l'unité de paysage « La Double et le Landais », deux plateaux ondulés, dont la pente générale descend de l'est vers l'ouest. À l'est, les altitudes atteignent ainsi les 200 m pour les plus élevées (206 m au sud de Vallereuil). Vers l'ouest, le relief s’adoucit et les altitudes maximales culminent autour des 100 mètres[9]. Les paysages sont forestiers aux horizons limités, avec peu de repères, ponctués de clairières agricoles habitées[10].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 14,98 km2[5] - [11] - [Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 15,23 km2[3].

    Réseau hydrographique

    La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par le Galant, le Lechout, l'Escuret, le ruisseau de la Lande et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 22 km de longueur totale[15] - [Carte 1].

    Le Galant, d'une longueur totale de 10,51 km, prend sa source dans la commune de Carsac-de-Gurson et se jette dans l'Isle en rive gauche, en limite de Ménesplet et de Moulin-Neuf, face au Pizou[16] - [17]. Il arrose la commune du sud-est au nord-est sur cinq kilomètres dont plus de quatre kilomètres en limite de Carsac-de-Gurson et de Saint-Martin-de-Gurson. Son affluent de rive gauche le ruisseau de la Lande prend sa source dans le nord-ouest de la commune qu'il arrose sur plus de deux kilomètres et demi, servant en majeutre partie de limite territoriale face à Minzac.

    Le Lechout ou Léchou, affluent de la Lidoire, prend sa source au nord-ouest de la bastide de Villefranche-de-Lonchat et arrose le territoire communal sur près de trois kilomètres et demi dont près de deux kilomètres servent de limite naturelle face à Montpeyroux. Son affluent de rive droite l'Escuret borde la commune au sud-ouest sur trois kilomètres et demi face à Minzac et Montpeyroux.

    Gestion et qualité des eaux

    Le territoire communal est couvert par les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Dordogne Atlantique » et « Isle - Dronne ». Le SAGE « Dordogne Atlantique », dont le territoire correspond au sous‐bassin le plus aval du bassin versant de la Dordogne (aval de la confluence Dordogne - Vézère)., d'une superficie de 2 700 km2 est en cours d'élaboration. La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[18]. Le SAGE « Isle - Dronne », dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est également l'EPIDOR[19]. Ils définissent chacun sur leur territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [20].

    Au nord, environ 60 % du territoire communal dépend du SAGE Isle - Dronne. Au sud, la zone restante est rattachée au SAGE Dordogne Atlantique.

    La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[21]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[22].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[21]

    • Moyenne annuelle de température : 12,7 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 1,7 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 7,5 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 5] : 856 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 11,8 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 7,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[25] complétée par des études régionales[26] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Port Ste Foy », sur la commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, mise en service en 1956[27] et qui se trouve à 17 km à vol d'oiseau[28] - [Note 6], où la température moyenne annuelle est de 13,5 °C et la hauteur de précipitations de 802,2 mm pour la période 1981-2010[29]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Bergerac », sur la commune de Bergerac, mise en service en 1988 et à 35 km[30], la température moyenne annuelle évolue de 13,2 °C pour la période 1971-2000[31], à 13,1 °C pour 1981-2010[32], puis à 13,3 °C pour 1991-2020[33].

    Urbanisme

    Typologie

    Villefranche-de-Lonchat est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7] - [34] - [35] - [36]. La commune est en outre hors attraction des villes[37] - [38].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (61,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (67 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (40,1 %), forêts (33,1 %), cultures permanentes (20,6 %), zones urbanisées (4,9 %), prairies (1 %), eaux continentales[Note 8] (0,2 %)[39].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

    Prévention des risques

    Le territoire de la commune de Villefranche-de-Lonchat est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible)[40]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[41].

    Villefranche-de-Lonchat est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[42]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[43] - [44].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Villefranche-de-Lonchat.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[45]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[46]. 99,5 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 9] - [47].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1999 et 2002, par la sécheresse en 1989, 1991, 1992, 1995, 2005 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[40].

    Toponymie

    En occitan, la commune porte le nom de Vilafrancha de Lochac ou Vilafrancha de Lopchac[48].

    Histoire

    Une villa gallo-romaine est à l'origine de Lonchat. Elle était située à 500 m de l'église paroissiale actuelle. D'après les premiers recensements effectués en Gaule, elle appartenait à un certain Lupius qui a donné son nom au lieu. Celui-ci a été déformé au cours du temps, pour donner successivement Lupiac (Lupiacum), puis Lopchac, Longchat, finalement Lonchat.

    Avec la christianisation de la Gaule, les grands propriétaires terriens ont dû construire des oratoires pour assurer le culte sur leurs domaines. Ce premier oratoire a été détruit par les Normands, au IXe siècle. Ils se sont probablement installés sur les hauteurs, entre Dordogne et Isle, sur le Puynormand, proche de Villefranche-de-Lonchat.

    À partir de l'an Mil, les invasions cessant, les églises ont été reconstruites. Il existe une église dédiée à Notre-Dame à Lupiac au XIe siècle d'après les chartes se trouvant dans le cartulaire de l'abbaye de La Sauve-Majeure. En 1117, Guillaume d'Auberoche, évêque de Périgueux, remet l'église à Geoffroy Ier, 4e abbé de La Sauve-Majeure. Son successeur, Geoffroy II, élu évêque de Bazas en 1126[49], augmente ou fait confirmer les possessions de l'abbaye à Lopchac où est établi un prieuré[50]. Il se fait donner par Guillaume Aimon, viguier de Lopchac[51], le droit de justice et tout ce qu'il possédait sur la manse de Lopchac proche de l'église « dont sa grand-mère Garsende de Lussac avait donné sa part à l'église Sainte-Marie de Lupiac[52] ».

    Édouard Ier fonde une bastide anglaise en 1287, sur un tènement proche de l'église pouvant être facilement fortifié qui a reçu le nom de bastida de Lopiaci qui a pris le nom de Villefranche en 1301[53]. La bastide s'est rapidement développée et les habitants ont réclamé une chapelle dans la bastide, ce qui leur a été accordé en 1305. Le roi fait don « à ses gens de Villefranche d'une maison à démolir dans sa propre forêt de Lespaut pour construire une chapelle dans la ville ». L. Gardeau et A. Lagarde supposent que les habitants de Villefranche ont reconstruit en même temps l'église paroissiale, de concert avec l'évêque. L'église paroissiale est dédiée à Notre-Dame et la chapelle dans la ville à Sainte-Anne. Les évêques de Périgueux ont essayé de s'implanter dans l'église paroissiale d'où de nombreux procès leur sont faits par l'abbaye de La Sauve-Majeure.

    • Église Notre-Dame de l'Assomption
      Église Notre-Dame de l'Assomption
    • Chapelle Sainte-Anne
      Chapelle Sainte-Anne

    Le prieuré de l'abbaye de La Sauve-Majeure a disparu, probablement au cours de la guerre de Cent Ans. L'église a été restaurée par les moines de l'abbaye de La Sauve-Majeure après 1463. L'église a encore été endommagée pendant les guerres de Religion car elle est décrite « en très mauvais état...le clocher et partie de l'église sont découverts » en 1624. Le procès-verbal canonique de 1688 précise que la voûte est tellement ruinée qu'il n'en reste que quelques arceaux.

    En 1953, le nom de la commune de Villefranche-de-Longchapt a été modifié en Villefranche-de-Lonchat[5].

    Politique et administration

    Rattachements administratifs

    Dès 1790, la commune de Villefranche est le chef-lieu du canton du même nom qui dépend du district de Mussidan jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton est rattaché à l'arrondissement de Bergerac[5]. Le nom de la commune évolue (Villefranche-de-Loupchapt en 1801 puis Villefranche-de-Longchapt et enfin Villefranche-de-Lonchat en 1953), et celui de son canton de manière similaire[5].

    Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[54]. La commune est alors rattachée au canton du Pays de Montaigne et Gurson, dont le bureau centralisateur est fixé à Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt.

    Intercommunalité

    Fin 2001, Villefranche-de-Lonchat intègre dès sa création la communauté de communes du Gursonnais dont elle est le siège. Celle-ci est dissoute au et remplacée au par la communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson dont le siège est à Vélines.

    Administration municipale

    La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[55] - [56].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    avant 1934 ? Gabriel Conquet Radical Médecin
    Conseiller général du canton de Villefranche-de-Lonchat (1934-1940, 1945-1949)
    1975 1995 Roger Guionneau RPR Conseiller général du canton de Villefranche-de-Lonchat (1973-1999)
    mars 2001[57]
    (réélu en mai 2020[58])
    En cours Gilles Taverson SE[59] puis PS[60] Employé à France Télécom

    Juridictions

    Dans le domaine judiciaire, Villefranche-de-Lonchat relève[61] :

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[62]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[63].

    En 2020, la commune comptait 963 habitants[Note 10], en augmentation de 1,16 % par rapport à 2014 (Dordogne : −0,85 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    6667468078031 120786785742786
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    855904865900927930930847903
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    9721 004997893903892845885924
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    814814740801735786805838923
    2014 2019 2020 - - - - - -
    952972963------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[5] puis Insee à partir de 2006[64].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Manifestations culturelles et festivités

    Depuis 2007, Villefranche-de-Lonchat abrite un festival international d'art contemporain, Factura, qui se tient en octobre[65].

    Économie

    Emploi

    En 2015[66], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 443 personnes, soit 46,3 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (85) a fortement augmenté par rapport à 2010 (44) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 19,3 %.

    Établissements

    Au , la commune compte 88 établissements[67], dont trente-sept au niveau des commerces, transports ou services, dix-sept relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, quinze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, treize dans la construction, et six dans l'industrie[68].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    La mairie de Villefranche-de-Lonchat.
    Lac de Gurson.
    • Château de Mondésir, XVIIIe siècle
    • Église Notre-Dame-de-l'Assomption des XIIe et XIVe siècles, inscrite au titre des monuments historiques depuis 1948[69]. Elle est située au centre du cimetière, à l'ouest de la bastide.
    • Chapelle Sainte-Anne du XIVe siècle, dans la bastide, à côté de la mairie.
    • Mairie, XIXe siècle, inscrite au titre des monuments historiques depuis 2002[70]. Elle abrite un musée municipal.
    • Moulin de Westphalie.
    • En limite sud-est de la commune, la rive nord-ouest du lac de Gurson fait partie du territoire communal ; la base de loisirs de ce plan d'eau est accessible depuis la commune voisine de Carsac-de-Gurson. Le projet naît en 1966 quand Jean Germain de la Tour de Gurson crée des gîtes à la ferme et envisage d'y ajouter un étang pour que ses pensionnaires puissent pêcher et se baigner (depuis, le lac est accessible à tous, sans séjour dans ces gîtes). En lien avec les autorités politiques locales, le projet nécessite l'aménagement de 43 hectares de forêt pour creuser un lac de dix hectares, ainsi que la construction d'un village-retraite et l'installation d'un terrain de camping. Le lac de Gurson est inauguré en [71]. Ouvert gratuitement toute l'année, il propose plusieurs activités : baignade surveillée (entre mi-juin et le 1er septembre), aires de jeux, beach-volley, pêche, activités nautiques ou encore randonnée. Un camping et des gîtes se trouvent à proximité. Le site est labellisé Pavillon bleu depuis 2015 et Tourisme et Handicap depuis 2016[72].

    Personnalités liées à la commune

    • Aimoin de Fleury, (950-1008), moine et historien, est peut-être né à Villefranche[73]. L'historien Guy Penaud (1943-), indique qu'Aimoin est né dans un lieu appelé Ad Francos correspondant soit à la commune de Francs, actuellement en Gironde mais faisant partie antérieurement du Périgord, soit à celle de Villefranche-de-Lonchat[74].
    • Jean-Eugène Dezeimeris y est né en 1799[75].

    Héraldique

    Blason de Villefranche-de-Lonchat Blason
    De gueules aux trois léopards d'or passant l'un sur l'autre.
    Détails
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Voir aussi

    Bibliographie

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
    2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12] - [13]
    3. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[23].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[24].
    6. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
      • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
    10. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. « Réseau hydrographique de Villefranche-de-Lonchat » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
    2. « Qualité des eaux de rivière et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le )
    3. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
    4. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le )

    Références

    1. « Géologie de la Dordogne - Périgord », sur espritdepays.com (consulté le ).
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