Passeport algérien

Permis de voyage d'indigènes algériens, délivré le 18 juillet 1887.

Permis de voyage pour les Algériens musulmans, modèle délivré en 1909.

Pendant la conquête de l'Algérie par la France, un premier arrêté, daté du 27 juin 1833, soumet les voyages entre l'Algérie et la France à la possession d'un passeport (celui-ci devant nécessairement avoir été délivré depuis moins d'un an pour les voyages vers la France)[1] ; par la suite, deux arrêtés, datés des 31 mars 1835 et 23 avril 1840, imposent également au voyageur de faire afficher son nom trois jours au moins avant la date de départ prévue[1].

Un arrêté, daté du 20 mars 1854, rend obligatoire à tous les habitants de l'Algérie la possession d'un passeport délivré par les autorités municipales pour se rendre en France. Une circulaire du 6 mars 1862, complétée par une autre circulaire du 15 mai 1871[1], n'admet au débarquement à Marseille sans passeport que les citoyens français et les étrangers sauf les Algériens musulmans qui doivent être muni d'un passeport[1]. Un décret du 16 mai 1874, impose un permis de voyage aux Algériens non citoyens pour se rendre en France. Les deux circulaires du 25 janvier 1895 et de décembre 1899 imposent des conditions supplémentaires à l'admission en France des Algériens non citoyens : une autorisation spéciale du préfet délivrée après enquête, et le paiement préalable des frais d'un éventuel rapatriement[1].

Le permis de voyage à l'intérieur de l'Algérie est supprimé le 24 décembre 1904 pour une certaine catégorie d'Algériens (fonctionnaires, magistrats, notables, domestiques et ouvriers au service d'européens). La circulaire du gouverneur-général du 28 janvier 1905 autorise cette même catégorie de voyager en France sans permis[1].

Le permis de voyage pour la France est supprimé par l'arrêté du 18 juin 1913, confirmé par la loi du 15 juillet 1914. Cette suppression s'explique par l'importante demande de main-d'œuvre bon marché en métropole. En décembre 1915, en raison de la Première Guerre mondiale, un service d'organisation et de surveillance des travailleurs coloniaux est créé. Cependant, le nombre de travailleurs algériens ne cesse d'augmenter : 30 000 en 1918 contre 5 000 venus par le service d'organisation alors qu'entre 1915 et 1919, 78 000 travailleurs algériens sont recensés en France[2]. De 1924 à 1946, la France met en place plusieurs lois pour restreindre la circulation et l'émigration des « indigènes algériens »[2] - [3]

De 1946 à 1956, la liberté de circulation vers la France est de nouveau rétablie pour tous les Algériens, mais la guerre d'indépendance conduit à la limitation puis à la suppression pure et simple de la liberté de circulation, dans le but d'isoler les travailleurs algériens de France du FLN[4]. Le décret du 17 mars 1956 est mis en application pour réglementer l'entrée, la sortie ou le séjour en Algérie, pour les Français comme pour les étrangers[4]. L'arrêté du 19 mars 1956 impose à toute personne sortant d'Algérie une autorisation de voyage délivrée par les préfets, sous-préfets commandants des territoires du Sud, valable pour un seul voyage[4]. L'arrêté du 28 janvier 1959, va simplifier les entrées et sorties d'Algérie ; il permet de voyager qu'après avoir présenté une carte d'identité. Ce régime est maintenu jusqu'en juillet 1962[4] - [5].

La conquête de l'Algérie par la France a poussé de nombreuses familles algériennes à l'exode vers les pays musulmans, en particulier les voisins directs, Maroc et Tunisie[6]. Pour arrêter cette immigration, la France prend plusieurs mesures, l'une d'elles consiste à procurer un passeport aux indigènes en 1848. Le document est délivré par l'administration civile des indigènes créée à Alger en mai 1848. Un arrêté du 20 mars 1854 prescrit que le passeport est délivré par le gouverneur-général[6]. Une circulaire du 25 janvier 1858 tout comme celle de 1895, prescrit aux préfets et commandants des territoires militaires à ne délivrer le passeport qu'après une enquête approfondie sur la moralité, les ressources et l'origine du demandeur, en raison des départs massifs des Algériens musulmans vers les territoires turcs[6].

La régence de Tunis est la destination choisie par les Algériens de la région et du territoire actuel de l'Algérie pour émigrer sans autorisation ; ils perdent donc leurs biens en Algérie[7]. En 1881, la Tunisie devient protectorat français et, dès janvier 1895, un permis de voyage est mis en place pour permettre le déplacement entre la Tunisie et l'Algérie (délivré avec la précision du but du voyage, avec une validité moins ou plus de six mois)[7]. Le départ définitif exige un passeport délivré sur autorisation spéciale par les préfets ou les généraux des territoires de commandement. Une circulaire du 29 janvier 1895 rappelle l'exigence pour se rendre au Maroc[7]. L'article 17 de la loi du 5 juillet 1914 maintient l'exigence du passeport pour les pays musulmans autres que la Tunisie[7], ce régime est maintenu jusqu'en 1955[8].

La guerre de libération conduit à instaurer des mesures de contrôle de la circulation, et ce pour empêcher toute aide au FLN. Un arrêté du 12 juillet 1955 impose la possession d'un laissez-passer et d'une carte individuelle ou collective de transhumance délivrés par les autorités de police pour se rendre en Tunisie. Le décret du 17 mars 1956 est destiné à réglementer l'entrée et la sortie du territoire algérien alors qu'un autre arrêté, du 15 juin 1956, impose une autorisation de voyage (délivrée par les autorités civiles et valable pour un seul voyage)[8]. Enfin, l'arrêté du 25 février 1962 interdit aux Algériens musulmans de voyager vers la Tunisie et le Maroc (sauf avec une carte d'identité et un certificat d'hébergement)[8].

Premier modèle du passeport algérien de Kateb Yacine

Le premier passeport ordinaire algérien est mis en circulation d'une façon temporaire en 1963. Il est officiellement institué par l'ordonnance n^o 69-26 du 12 mai 1969[o 1], complétée par son décret d'application du 27 juin 1969[o 2]. Sa durée de validité est de trois ans. Pour voyager en dehors de l'Algérie, la détention d'un passeport individuel est obligatoire à partir de l'âge de 15 ans, un enfant en dessous de cet âge pouvant être mentionné sur le passeport d'une personne majeure ayant autorité légale sur lui[o 1]. La délivrance d'un passeport exige, outre la présentation de certains documents officiels (document d'état civil, carte nationale d'identité), le paiement d'un droit de timbre de 50 dinars algériens[o 1]. Une peine d'emprisonnement de trois à six ans et une amende de 1 500 à 15 000 dinars est encourue en cas de falsification du passeport.

Un deuxième modèle de passeport ordinaire est institué par l'ordonnance n^o 77-1 du 23 janvier 1977[o 3], complétée par l'arrêté du 4 avril 1977 fixant les modalités de demande et de délivrance du passeport[o 4] et l'arrêté du 17 novembre 1979 en fixant les caractéristiques[o 5].

En 1995, le troisième modèle du passeport algérien a vu le jour par ordonnance du président Liamine Zéroual, le passeport est toujours en circulation jusqu'au 24 novembre 2015[9]. La création du passeport avait été définie par deux textes règlementaires parus dans le journal officiel du pays, signés par le ministère de l'Intérieur Mostefa Benmansour (un arrêté du 9 décembre 1995, fixant les caractéristiques techniques du passeport national[o 6]), et l'arrêté du 10 décembre 1995 fixant la date de la mise en circulation du nouveau passeport national[o 6]. Le 25 novembre 2011, le passeport n'est plus établi[9].

L'organisation de l'aviation civile internationale a fixé une date butoir (24 novembre 2015), pour la généralisation du passeport biométrique électronique dans le monde[10]. Le 5 janvier 2012, le passeport biométrique électronique algérien est mis en circulation[o 7]. Le passeport est défini par deux textes règlementaires, signés par le ministère de l'Intérieur Dahou Ould Kablia : deux arrêtés du 26 décembre 2011, fixant les caractéristiques techniques du passeport national biométrique électronique et fixant la date de la mise en circulation du passeport).

L'imposition du nouveau passeport a été mal accueillie par l'opinion algérienne (qui n'a pas été consultée pour ces nouvelles mesures qui touchent de près à leur vie privée et la confidentialité de leurs données). En particulier envers l'obligation des femmes à se dévoiler sur les photographies d'identité et l'exigence de se raser pour les porteurs de barbe[11]. Devant cette hostilité populaire le ministère de l’intérieur fait, quelque temps après, marche arrière et annule ces obligations[12] - [13].

Le 24 février 2014, la loi n^o 14-03 signée par le président Abdelaziz Bouteflika a prolongé la durée de validité du passeport jusqu'à dix ans, pour les majeurs[o 8].

Couverture du passeport diplomatique biométrique électronique algérien

Le premier passeport diplomatique algérien est institué en 1963 sous le gouvernement d'Ahmed Ben Bella, par le décret n^o 63-202 du 8 juin (fixant les conditions de délivrance de passeport ou des laissez-passer diplomatiques et des passeports de service), abrogé et remplacé par le décret du n^o 64-266 du 31 août. Les bénéficiaires du passeport sont le chef de l'État, le président et vice-présidents de l'Assemblée nationale, les membres du bureau politique du FLN, le secrétaire général et les membres et anciens membres du gouvernement, les anciens ambassadeurs après avis du gouvernement, le directeur général de la sûreté nationale et les membres du corps diplomatique et consulaire en service à l'étranger ainsi que leurs familles[o 9] - [o 10].

En 1995, le décret présidentiel n^o 95-141 du 20 mai, et le décret présidentiel n^o 97-02 du 4 janvier ont fixé les conditions d’attribution des titres officiels de voyage délivrés par le ministère des affaires étrangères, et ont été signés par le président Liamine Zéroual. Le passeport diplomatique a été délivré aux agents diplomatiques et consulaires et à leurs proches, aux attachés de défense nationale, aux attachés militaires de l'air et de la marine pendant la durée de leur mission à l'étranger. Il est également délivré, durant la durée de leurs fonctions, au président de la République, au secrétaire général, aux conseillers de la présidence ainsi qu'à leurs conjoints, enfants mineurs et filles non mariées[o 11] - [o 12].

En 2012, le président Abdelaziz Bouteflika publie un décret présidentiel dans le JO algérien qui complète et modifie le décret présidentiel n^o 97-02. Ce dernier élargit la liste des titulaires de ce passeport à plusieurs cadres et ex-cadres de l’État, civils et militaires, ainsi qu'à leurs familles (les frères, les cousins et les oncles des cadres, en fonction ou déchargés de responsabilité)[o 13].

Les pages d'identité d'un passeport biométrique

La page d'identité et la 2^e page du passeport sont protégées par un laminat transparent thermoscellé. Dans cette page, toutes les informations du titulaire sont inscrites. Elle est composée de deux zones : la première est la zone visuelle, la seconde est la zone de lecture automatique[o 19].

La zone visuelle contient des inscriptions en trois langes (arabe, français, anglais)[o 19]. À la gauche de la page en trouve la mention « Passeport » écrites dans ses trois langues, la photographie numérisée du titulaire et en bas de celle-ci un numéro d'identification national unique « NIN »[o 19]. Au centre de la page la lettre « P » identifie les passeports ordinaires, « DP » identifie les passeports diplomatiques et « PS » identifie les passeports de service avec la mention de la fonction du titulaire, en plus du code de l'État algérien (DZA)[o 19]. Ensuite viennent le nom, le ou les prénoms, date et lieu de naissance du titulaire avec la signature. À la droite de la page se trouve le numéro du passeport, le nom de l'époux (mort pour ou vivant), le sexe, la date de délivrance et d'expiration du passeport et l'autorité ayant délivré le document. Enfin, une reproduction de la photographie figure, selon la technique de la microperforé[o 19] - [o 7].

La zone de lecture automatique correspondant aux deux lignes qui contiennent des informations codifiées (type de document, code de l'État DZD, nom et prénom et numéro du passeport, nationalité algérienne, date de naissance, sexe et date d'expiration du passeport du titulaire)[o 7].

Sur le laminat transparent se trouvent plusieurs figures et mentions. La partie supérieure de la photographie comporte une carte de l'Algérie avec la mention DZ (le « D » à l'intérieur de la carte) et la partie inférieure de la photo comporte la figure du mémorial du martyr d'Alger. Sur la zone des renseignements, au centre, il y a le sceau de l'État, et en haut une mention en anglais (Algerian passport) ; le côté intérieur droit de la zone des renseignements comporte deux figures du drapeau algérien juxtaposées verticalement[15].

Toutes les pages intérieures du passeport sont en papier de couleur chamois, d'une épaisseur de 105 μm comportant au centre, et en filigrane, les armoiries de l'Algérie, d'un diamètre de 50 mm, et numérotées de trois à 28 (ces pages comportent le numéro du passeport, perforées par laser en bas de page, et en haut et au centre, la mention « visa » en langue arabe et en caractères latins), les pages une et deux n'ont pas de numéro. Le Passeport comporte 14 feuillets[o 19].

Les pages internes sont de couleur verdâtre pour le passeport ordinaire, de couleur rougeâtre pour le passeport diplomatique et de couleur bleuâtre pour le passeport de service[o 19].

Dans la première page de garde, un texte en langue arabe classifie quatre recommandations suivantes : le passeport est personnel et ne peut être ni prêté ni envoyé par courrier car il contient une puce électronique sensible. II est recommandé à son titulaire d'en prendre soin. Toute détérioration (ou contrefaçon) de la puce peut la rendre illisible et entrainer la nullité du document. En cas de perte ou de destruction, le titulaire doit en informer immédiatement l'autorité administrative ou consulaire compétente[o 7]. La deuxième page de garde (page n^o 28) contient un texte en français et en anglais qui cite les recommandations de la 1^re page de garde[o 7].

La première page du passeport comporte plusieurs mentions, écrites en arabe, français, et anglais (à l'encre noire) ; en haut : « République algérienne démocratique et populaire », en bas : « Ce passeport est la propriété de l'État algérien » et « Ce passeport contient 28 pages ». Le centre de la page comporte le sceau de l'État[o 7].

• 
  28^e page et 3^e page de couverture du passeport biométrique algérien
• 
  4^e et 5^e pages du passeport biométrique algérien
• 
  2^e de couverture et 1^re page du passeport biométrique algérien

Pour obtenir le passeport algérien, il faut rassembler un ensemble de documents. À l'arrivée du passeport biométrique, l'administration algérienne a rétréci la liste des documents exigés pour faire sa demande[20].

Pour faire la demande, la présence du demandeur est obligatoire pour le dépôt du dossier qui est constituée[o 14]:

• Du formulaire de demande de passeport fourni par le service consulaire (hors Algérie) et daïra (en Algérie) ou téléchargeable sur le site internet du ministère de l'Intérieur et des collectivités locales.
• De l'extrait d'acte de naissance spécial n^o 12 de l’intéressé.
• De l'ancien passeport expiré accompagné de l'acte de naissance ou de décès de l'un des parents.
• Du certificat de résidence datant de moins de six mois.
• Du justificatif de l’activité (attestation de travail, certificat de scolarité pour les étudiants ou les enfants scolarisés) et du justificatif de séjour à l’étranger pour les résidents à l’étranger.
• De quatre photographies en couleur, numériques, récentes et identiques, et la copie de la carte du groupe sanguin.
• De la quittance fiscale ou timbre fiscal de 6 000 dinars.
• Si le demandeur fait sa demande pour la première fois, il doit joindre le certificat de nationalité ou en cas de perte ou de vol, il doit joindre une déclaration.
• Pour les résidents l’étranger une carte d'immatriculation consulaire est obligatoire,
• Le demandeur doit passer l’enrôlement des empreintes digitales (ne concerne que les personnes âgées de plus de douze ans), la prise de la photographie d’identité ou toutes les caractéristiques du visage peuvent être distinguer et de la signature, numérisées.

La possession de plus d'un titre de voyage algérien de même nature est interdite[o 3].

Selon le Henley Visa Restrictions Index 2018, la possession d'un passeport algérien permet aux ressortissants algériens de visiter 49 pays sans visa, ce qui met l’Algérie à la 90^e place dans le monde (à la même position que le Liberia, la Guinée Équatoriale, Laos) pour le nombre de pays accessibles sans formalité de visa[21]

Agrandissez cette carte

Pays et Territoires d'Afrique	Conditions d'accès	Pays et Territoires d'Asie	Conditions d'accès
Indonésie 30 jours (Pas de visa à l'arrivée, demande au préalable)		Malaisie	3 mois[22]
Guinée	3 mois [i 1]	Maldives	30 jours[i 2]
Mali	3 mois[23]	Oman	14jours[24]
Maroc	3 mois[25]	Yémen	3 mois visa gratuit obtenu à l'arrivée[i 3]
Mauritanie	3 mois[i 4]	Jordanie	3 mois[i 5]
Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha	90 jours[26]	Pays et Territoires d'Amérique	Conditions d'accès
Seychelles	1 mois[i 6]	Grenade	3 mois[i 7]
Tunisie	3 mois[i 8]	Haïti	3 mois[i 9]
Pays et Territoires d'Océanie	Conditions d'accès	Montserrat	3 mois[i 10]
Micronésie	30 jours[i 11] - [27]	Saint-Christophe-et-Niévès	14 jours[i 12]
Niue	30 jours[i 13]	Saint-Vincent-et-les Grenadines	31 jours[i 14]
Palaos	30 jours[i 15]	Îles Turques-et-Caïques	30 jours[i 16]
Samoa	60 jours[i 17]	Tuvalu	1 mois[i 18]
Dominique	21 jours [28]
Équateur	3 mois[i 19]
Cuba	3 mois[i 19]

Liste des pays accessibles avec un visa autre que celui du pays qui l'a délivré

Afrique	Conditions d'accès	Dernière MAJ
Rwanda	Si titulaire d’un visa avec mention "East African Tourist Visa" délivré par le Kenya ou Ugunda et dont le pays délivrant est le pays de premiere entrée.	Depuis
Ouganda	: Si titulaire d’un visa avec mention "East African Tourist Visa" délivré par le Kenya ou Rwanda et dont le pays délivrant est le pays de premiere entrée .	Depuis
Kenya	: Si titulaire d’un visa avec mention "East African Tourist Visa" délivré par le Rwanda ou Ugunda et dont le pays délivrant est le pays de premiere entrée .	Depuis
Sao Tomé-et-Principe	: un séjour maximum de 15 jours si titulaire d’un visa USA ou Schengen qui expire au minimum 3 mois après la date d’entrée.	Depuis
Asie	Conditions d'accès	Dernière MAJ
Corée du Sud	: si titulaire d’un visa délivré par Australie, Nouvelle-Zélande, Canada ou USA.	Depuis
Géorgie (pays)	: visa issued by an EEA Member State Australie, Bahrain, Bermudes, Canada, Cayman Isl., Falkland Isl. (Malouines), Gibraltar, Israël, Japon, Corée-du-Sud, Koweït, Nouvelle-Zélande, Oman, Qatar, Saudi Arabia, Suisse, Turks and Caicos Isl., USA, United Arab Emirates or Virgin Isl. (British).	Depuis
Amériques et les Antilles	Conditions d'accès	Dernière MAJ
Montserrat	: si titulaire d’un visa délivré par Canada, USA, ou un membre de l’EU.	Depuis
Mexique	: un séjour maximum de 180 jours si titulaire d’un visa délivré par :USA	Depuis
République dominicaine	: un séjour maximum de 90 jours si titulaire d’un visa USA, UK, Canada ou membre de l’EU.	Depuis
Bermudes	: si titulaire d’un visa multiple entrée délivré par le Canada, USA ou UK.	Depuis
Costa Rica	: si titulaire d’un visa délivré par un membre de l’Union Européen , Japan, ou USA si le type de visa est (B1-B2-C1-D), ou Canada (exclusivement le visa à entrée multiple) ceci pour un séjour maximum de 30 jours.	Depuis
Antigua-et-Barbuda	: si titulaire d’un visa USA, Canada ou Schengen, les frais d’entrée sont de 100 $, un e-visa sur le	lien suivant : http://www.immigration.gov.ag/
Aruba	: Titulaire d’un visa Canada , USA ou Schengen un séjour maximum de 90jours est autorisé.	Depuis
Belize	: si titulaire d’un visa Schengen pour un séjour maxi de 90jours, sinon en payant 50 $ en plus du fait d’avoir un visa USA.	Depuis
Dominique	: un séjour maximum de 180jours si titulaire d’un visa USA, UK, Canada ou Schengen.	Depuis
Curacao	: Si titulaire d’un visa Schengen multiple entrée pour un séjour maximum de 90 jours.	Depuis
Nicaragua	: Si titulaire d’un visa Schengen, Canada ou USA.	Depuis
Panama	: si titulaire d’un visa délivré par le Canada, Australie, USA ou un membre de l'EU pour un séjour maximum de 30 jours.	Depuis
Montserrat	: un maximum de 90 jours si titulaire d’un visa USA, UK, Canada	Depuis
Îles Turques-et-Caïques	Anguilla : Si titulaire d’un visa UK	Depuis
Europe	Conditions d'accès	Dernière MAJ
Belarus	Visa à l’arrivé dans l’aéroport de MINSK (MSQ) si demandé au moins 5jours avant la date d’arrivée.	Depuis
Albania	Passeport valide au minimum 3 mois à l’arrivée, pour un séjour maximum de 90 jours si détenteurs d’un visa : USA, UK Schengen multiple entrée et consommé au minimum une fois.	Depuis
Croatie	si titulaire d’un visa double ou multiples entrées délivré par Bulgarie, Chypre, Roumanie ou Schengen.	Depuis
Chypre	si titulaire d’un visa double ou multiples entrées délivré par Bulgarie, Croatie, Roumanie ou Schengen.	Depuis
Andorre	si titulaire d’un visa Schengen ou tout autre document permettant de transiter par la France ou par l’Espagne.	Depuis
Gibraltar	si titulaire d’un visa délivré par le Royaume-Uni ou par la république d’Irlande	Depuis
Bulgarie	: si titulaire d’un visa C multiple entrée délivré par : Croatie, Chypre, Roumanie ou Schengen, pour un séjour maximum de 90jours.	Depuis
Kosovo	: 15 jours si titulaire d’un Visa Schengen à entrées multiples.	Depuis
Macédoine	: si titulaire d’un visa double ou multiple entrée délivré par USA, UK, Canada, Schengen pour un séjour maximum de 15 jours.	Depuis
Monténégro	: un séjour maximum de 30 jours si titulaire d’un visa délivré par : UK, république d'Irlande, USA ou Schengen.	Depuis
Roumanie	: si titulaire d’un visa double ou multiple entré délivré par Bulgarie, Chypre, Croatie ou Schengen.	Depuis
Serbie	: un séjour maximum de 90 jours si titulaire d’un visa USA, Suisse ou d’un membre de l’EEA .	Depuis
Océanie	Conditions d'accès	Dernière MAJ
Îles Mariannes du Nord	: un séjour maximum de 30 jours si titulaire d’un visa USA valide au moins 6 mois .	Depuis

Un visa avec un passeport diplomatique algérien possède une durée de validité de trois mois (ou 90 jours) pour tous les pays du tableau ci-dessous, sauf pour l'Afrique du Sud qui autorise une entrée de 30 jours[29].

Carte des pays autorisés pour les visas du passeport diplomatique algérien

Pays d'Afrique	Pays d'Europe	Pays d'Asie
Afrique du Sud[29]	Albanie[30]	Émirats arabes unis[31]
Angola[32]	Allemagne[o 20]	Malaisie[o 21]
Bénin[o 22]	Bosnie-Herzégovine[o 23]	Qatar[o 24]
Égypte [33]	Croatie[34]	Corée du Sud[o 25]
Éthiopie[35]	Danemark[o 26]	Turquie[36]
Niger[37]	Espagne[o 27]	Viêt Nam[o 28]
Nigeria[o 29]	France[o 30]	Syrie
Sénégal[38]	Grèce[39]	Yémen
Libye	Italie[o 31]	Pays d'Amérique
Mali	Malte[o 32]	Argentine[o 33]
Maroc[40]	Portugal[o 34]	Brésil[41]
Mauritanie	Roumanie[42]	Mexique[o 35]
Seychelles	Serbie[o 23]	Pérou[o 36]
Tunisie	Slovaquie[43]	Venezuela[o 37]
Guinée	Suisse[44]	Cuba

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

• Claude Collot, Les institutions de l'Algérie durant la période coloniale (1830-1962), Paris, CNRS Editions, 1987, 343 p., 22 cm × 16 cm (ISBN 978-2-222-03957-0, lire en ligne)

• Nationalité algérienne
• Algérie

• Fiche passeport sur le site du ministère de l'Intérieur