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Neuvy-Bouin

Neuvy-Bouin est une commune du centre-ouest de la France située dans le département des Deux-Sèvres en région Nouvelle-Aquitaine.

Neuvy-Bouin
Neuvy-Bouin
La croix du Petit Bouin.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Deux-Sèvres
Arrondissement Bressuire
Intercommunalité Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais
Maire
Mandat
Claudine Grellier
2020-2026
Code postal 79130
Code commune 79190
Démographie
Gentilé Neuvyçois
Population
municipale
481 hab. (2020 en diminution de 2,63 % par rapport à 2014)
Densité 19 hab./km2
Géographie
Coordonnées 46° 40′ 37″ nord, 0° 27′ 33″ ouest
Altitude Min. 179 m
Max. 231 m
Superficie 25,30 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Cerizay
Législatives Première circonscription
Localisation
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Neuvy-Bouin
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Neuvy-Bouin
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Neuvy-Bouin
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Neuvy-Bouin

    Géographie

    Neuvy-Bouin est situé à l'ouest du département des Deux-Sèvres au centre de « la Gâtine ».

    Localisation et communes limitrophes

    Le territoire de la commune est limitrophe de ceux de sept autres communes :

    Toponymie

    Le nom de la ville est attesté, sous les formes Noviacus au XIIIe siècle, en 1274, et Novic vers 1278[1],

    de Novusvicus : Novus « neuf » et Vicus « village ».

    Hydrographie

    La Sèvre Nantaise prend sa source à 215 m d'altitude sur le plateau de Gâtine, au village des Gâs sur la commune de Neuvy-Bouin (voir carte IGN). Elle traverse ensuite les départements de la Vendée, de Maine-et-Loire et de la Loire-Atlantique selon une direction nord-ouest, avant de se jeter dans la Loire à Nantes (quartier Nantes-Sud-Pirmil).

    Transports automobiles

    La commune est située sur l'axe Bressuire-Niort (la RD 748) à 10 km au Nord de Secondigny et à 15 km à l’Ouest de Parthenay.

    Transports en commun

    La commune est desservie par la ligne 13 du réseau de bus RDS du département des Deux-Sèvres qui relie Bressuire à Niort.

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[2]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[3].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 1]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[2]

    • Moyenne annuelle de température : 11,1 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2,6 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 4 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 2] : 14,8 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 3] : 944 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 12,8 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 7,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[6] complétée par des études régionales[7] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Pougne-Herisson_sapc », sur la commune de Pougne-Hérisson, mise en service en 1992[8] et qui se trouve à km à vol d'oiseau[9] - [Note 4], où la température moyenne annuelle est de 11,6 °C et la hauteur de précipitations de 927,7 mm pour la période 1981-2010[10]. Sur la station météorologique historique la plus proche[Note 5], « Niort », sur la commune de Niort, mise en service en 1958 et à 39 km[11], la température moyenne annuelle évolue de 12,5 °C pour la période 1971-2000[12] à 12,5 °C pour 1981-2010[13], puis à 12,8 °C pour 1991-2020[14].

    Urbanisme

    Typologie

    Neuvy-Bouin est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 6] - [15] - [16] - [17]. La commune est en outre hors attraction des villes[18] - [19].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (92,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (93,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (45 %), prairies (33,4 %), terres arables (14 %), forêts (6,2 %), zones urbanisées (1,5 %)[20].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Neuvy-Bouin est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, mouvements de terrains et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à un risque particulier : le risque de radon[21]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[22].

    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment le Palais et la Mare aux Canes. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1999 et 2010[23] - [21].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Neuvy-Bouin.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[24]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[25]. 35,6 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (54,9 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 2]. Depuis le , en application de la loi ELAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 7] - [26].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par des mouvements de terrain en 1999 et 2010[21].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de Neuvy-Bouin est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[27].

    Toponymie

    Le nom de la commune a été formé en 1793 par la fusion des deux communes de Trévy (Neuvy) (Novit en 1110, du bas latin novus vicus → bourg neuf) et de Bouin (Boyn en 1274 ; Bouyn en 1555 ; Bouhin en 1716 ; Boin en 1783)[28].

    En poitevin-saintongeais, le nom de la commune est Nevy.

    Histoire

    Moyen Âge

    La paroisse de Bouin (Boyn en 1274, Boin en 1783) appartenait à l’abbaye de Bourgueil. Elle relevait, dès le XIIIe siècle, de la Renaudière et dépendait en partie de la châtellenie de Châteauneuf-en-Gâtine (Largeasse)[28].

    Rien ne subsiste, hormis quelques vestiges incorporés dans d’autres bâtiments, de ce qui fut l’église Notre-Dame-de-Bouin. Aux termes d’un marché conclu, en 1811, avec la commune de Neuvy-Bouin, les maçons Baschard et Pradeau, de Fenioux, la démolirent et construisirent à sa place une petite maison[28].

    Temps modernes

    Le cimetière situé devant l’église, là où se trouve aujourd'hui un jardin, a disparu à la même époque. Tout près, dans un cul-de-sac, subsiste une ancienne maison noble, du début du XVIIe siècle. C’était l’habitation de Hierosme Allard, seigneur de Bouin, époux d'Anne Bourdet, fille d’un procureur de Parthenay[28].

    À la fin du XVIe siècle, le curé de Neuvy, François Baudin logeait à la Rochevineuse, alias Boysnerbert, l’église et le presbytère ayant été pillés et en partie détruits, au cours des guerres de religion par le huguenot Le Roux, de Nueil-les-Aubiers, petit-fils de Jean Parthenay l’Archevêque[28].

    En 1598, en un temps de grande pénurie, deux curés pourtant se disputaient les maigres bénéfices de la paroisse[28].

    Lorsqu’il la visita en 1598, l’archiprêtre de Parthenay constata que l’église, en misérable état, était sans cloche et toute découverte. Le curé, Pierre Baudoin, n’y pouvait célébrer décemment les offices par temps de pluie et, lui-même fort démuni, avait dû chercher abri ailleurs que dans les ruines de la maison presbytérale[28].

    En 1639, le curé Jaque Mulot, fit graver sur la porte du presbytère une inscription rappelant qu’il avait été reconstruit par ses soins. L’église possédait alors un clocher-porche, une seule cloche et deux chapelles, celles de la Sainte Vierge et de saint Eutrope[28].

    En 1686, le curé Samoyault affirmait « manquer de tout ». En 1742, l’autel baignait dans l’eau et d’Escoublanc, seigneur de Bouin et de Trayes, envisageait de faire reconstruire l’église avec le concours de ses paroissiens. En 1777 la situation ne s’était pas améliorée et la messe était célébrée à Neuvy[28].

    Révolution française et Empire

    La Révolution enleva aux curés de Neuvy leur presbytère endommagé pendant la Terreur par les Bleus. Les citoyens Jean-Baptiste et Pierre Grellier furent désignés, en 1789, pour représenter les habitants de Neuvy à la réunion du Tiers-État. Ceux de Bouin, de leur côté, déléguèrent deux cultivateurs : René Boissard et François Allard[28].

    La commune de Neuvy-Bouin a été formée en 1793 par la fusion des deux communes de Trévy et de Bouin[28].

    Le curé de Bouin, Nicolas Fradin, prêta serment, se rétracta et mourut avant la Terreur. Son confrère de Neuvy René Gée, eut la même attitude. Sa rétractation lui valut d’être arrêté et emprisonné au donjon de Niort. Il y succomba le [28].

    Jacques Chevalier, greffier de la municipalité de Neuvy, comparut le , devant le tribunal criminel des Deux-Sèvres. Il lui était reproché d’avoir fourni des vivres aux insurgés du Bocage et d’avoir colporté leurs proclamations. Il échappa de justesse à la guillotine, mais fut condamné à la déportation. Le 29 janvier suivant, traduit devant le même tribunal, le maire de Neuvy Pierre Loubeau, suspecté d’avoir tenu des propos inciviques, affirma avec force qu’il était un bon républicain. On l’acquitta. Deux habitants de la commune moururent dans la prison de Niort : Jacques Gonnord, le et Jean Gonnord, le [28].

    L’insécurité résultant de la proximité du théâtre d’opération de la guerre de Vendée et le passage redouté des combattants des deux camps provoquèrent un exode massif de toute une partie de la population vers des secteurs moins exposés. Nombre d’entre eux, sans ressources et loin de leurs villages, ne trouvèrent ailleurs que d’inconfortables abris et durent s’abriter parfois dans huttes recouvertes de genêts. Le froid, la sous-alimentation, les épidémies occasionnèrent parmi eux d’effroyables ravages. De nombreux habitants préférèrent s'exiler loin des combats qui faisaient rage entre les Bleus et les Blancs. Telle une veuve qui s'était réfugiée à Champdeniers avec ses six enfants ; la pauvre femme les vit mourir de faim et de froid les uns après les autres[28].

    En octobre 1798, dans le bourg, des insurgés abattirent l’arbre de la liberté et molestèrent le président du district de Parthenay. La tranquillité des bourgs et des villages demeura longtemps menacée par des bandes d’individus qui, sous couvert de motivations politiques, vivaient de rapines et du produit de leurs mauvais coups[28].

    En 1803, l’ancien curé de Trayes, l’abbé Glaton, se vit confier la paroisse de Neuvy-Bouin[28].

    Époque contemporaine

    En 1830, la commune de Bouin est rattachée à celle de Neuvy[28].

    À cette date l'inventaire du préfet Dupin nous indique : Neuvi et Bouin: commune au nord et à km de Secondigny. La population de cette commune est de 361 individus. Son territoire arrosé par plusieurs petits ruisseaux sans nom, produit du seigle, un peu de blé noir, de chanvre, de lin et de pomme de terre; il contient quelques pièces de mauvais bois et trois petits étangs. Il y a deux moulins à eau. On fait le commerce de bœufs et mulasses que les cultivateurs élèvent[28].

    Édifiée d’après les plans de l’architecte Boutaud, de Poitiers, l’église actuelle a été consacrée le .

    En 1987, l'ANDRA a mené une étude pour l'enfouissement des déchets nucléaires à Neuvy-Bouin. La lutte a été menée sur le terrain de février 1987 jusqu'à la décision de moratoire prise par Michel Rocard en 1990. Il y avait deux associations « pacsées » qui ont travaillé pendant trois ans ensemble sur le terrain : tous les comités locaux étaient réunis au sein de CIAD, et Granit recrutait plus large, au-delà du site - avec une même parole par rapport aux politiques et aux médias. Elles n’ont jamais prôné la violence mais une fermeté sans faille et ont toujours agi en public. Elles disposaient de 24 tracteurs grillagés. Des blocs de granite ont été utilisés pour murer des accès, une caravane est restée campée en observation quatorze mois sur le site et tous les mouvements de l’ANDRA étaient épiés. Leurs locaux ont été vidés, murés, goudronnés, emplumés. La population était rapidement mobilisée avec le réseau téléphonique. Et jusqu’au moratoire le site a été occupé et personne ne passait plus, sauf le bus scolaire. Les élus sont venus s’ils avaient envie de venir. Avec les élections, ils finissaient par le faire ou étaient sanctionnés. Il n’y a pas eu de revendication politique du mouvement. Les Verts se sont joints mais à titre personnel.

    En 2010, le spectacle Village Toxique de Nicolas Bonneau au « Nombril du Monde » revient sur cette époque[29].

    Politique et administration

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 1953 mars 1971 Fernand Gazeau SE
    mars 1971 mars 1989 Jean Morin SE
    mars 1989 mars 2001 Régis Beaujeault SE
    mars 2001 mars 2008 Gérard Motard SE
    mars 2008 2010 Antoine Brosseau SE
    2010 En cours
    (au 30 avril 2014)
    Yolande Sechet SE

    Rattachements administratifs et électoraux

    Du point de vue administratif, la commune fait partie de l'arrondissement de Parthenay et de la communauté d'agglomération du Bocage bressuirais dont elle a demandé son rattachement au .

    Du point de vue électoral, la commune relève du canton de Cerizay.

    Gestion de l'eau

    Une station d'épuration est en service pour les habitations du bourg, pour les lieux-dits à l’extérieur du bourg l'assainissement est individuel.

    Énergies renouvelables

    Un parc éoliens de 14 éoliennes a été installé à Neuvy-Bouin[30], à Vernoux-en-Gâtine[31] et Trayes[32]. Avec cinq turbines Vestas V90/2000 (puissance de 2 000 kW) la commune permet d'alimenter l'équivalent de 10 000 à 15 000 foyers. Le parc dans sa globalité avec 28 000 kW installés permet d'alimenter l'équivalent de 23 000 foyers hors chauffage.

    En 2017, la mairie créée le service public industriel et commercial « production d'énergie renouvelables » destiné au projet d’installations de panneaux photovoltaïques mais également à permettre ultérieurement de porter d’autres projets liés aux énergies renouvelables[33]. À partir de juin 2017, 108 panneaux solaires sont installés sur le toit de l'église, 135 également sur le toit de la salle des fêtes, et d'autre sur le toit de la mairie, de l'atelier communal ainsi que sur le toit de deux des logements locatifs communaux. La production total d'électricité photovoltaïque annuelle est estimée à 102 000 kWh.

    Un nouveau parc éoliens est en cours de développement par la société WPD depuis 2015, il serait situé sur les communes de Neuvy-Bouin, La Chapelle-Saint-Laurent et Clessé. Le parc serait constitué de trois à six éoliennes d'une puissance de MW. Le projet doit encore être validé et pourrait être construit en 2020[34].

    • Parc éoliens.
      Parc éoliens.
    • L'église de Neuvy-Bouin avec son toit recouvert de panneaux solaires.
      L'église de Neuvy-Bouin avec son toit recouvert de panneaux solaires.

    Population et société

    Démographie

    À partir du XXIe siècle, les recensements réels des communes de moins de 10 000 habitants ont lieu tous les cinq ans. Pour Neuvy-Bouin, cela correspond à 2005, 2010, 2015[35], etc. Les autres dates de « recensements » (2006, 2009, etc.) sont des estimations légales.

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    552361401555587655601680724
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    7427347888108659009619761 002
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    992945916836821837871844847
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    758708620596516523506500486
    2015 2020 - - - - - - -
    498481-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[36] puis Insee à partir de 2006[37].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    L'école catholique du Grand-Marronnier scolarise 25 élèves en maternelle/CP et 14 en primaires en septembre 2016[38].

    Manifestations culturelles et festivités

    Yakan'vy (troupe de théâtre et de cabaret)

    Santé

    L'hôpital le plus proche se situe à Bressuire. Le nouvel hôpital Nord Deux-Sèvres est en construction à Faye-l'Abbesse.

    Sports

    Les habitants de la commune disposent d'une société de boule en bois, d'une association de chasse, d'un club de football[39] et d'une association de paintball sportif R2B.

    Économie

    Revenus de la population et fiscalité

    En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de 22 008 €, la commune comptait 211 ménages.

    Entreprises et commerces

    D'après l'Insee, au , Neuvy-Bouin comptait 58 établissements : 24 dans l’agriculture-sylviculture-pêche, 4 dans l'industrie, 4 dans la construction, 22 dans le commerce-transports-services divers et 4 étaient relatifs au secteur administratif.

    Un seul commerce présent dans la commune : le bar-restaurant qui fait également point poste, pain et épicerie[40].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    La croix Mongeais.

    La commune compte plusieurs monuments intéressants :

    • Église Notre-Dame de Neuvy-Bouin ;
    • la croix du Petit Bouin ;
    • la croix Mongeais ;
    • le Moulin au Petit Fay (XIXe siècle) ;
    • la croix hosannière de Neuvy (XIIIe siècle) ;
    • le logis de Beauregard (XVIe et XVIIe siècles) : Beauregard relevait en 1581 de la seigneurie de la Poupelière d'Azay sur Thouet ;
    • le logis du Vieux-Bouin (XVIe et XVIIe siècles))
    • le logis de Rochevineuse (XIXe siècle) : à partir du XIVe siècle, le fief connut pratiquement les mêmes propriétaires que le château de Nuchèze. Propriété des Nuchèze en 1365, la Rochevineuse passe ensuite aux Montalembert vers 1439, aux Robin en 1521, aux Longueraire en 1584 et à Jacques Garnier en 1630.
    Site classé

    La Roche Branlante de la Garrelière est un site classé parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique le . Ce classement est abrogé le en raison d'un nouveau classement.

    Le site du chaos granitique de Gâtine poitevine dans son ensemble comprenant le site de la Garrelière à Neuvy-Bouin ainsi que deux autres sites situés à Largeasse et Ménigoute sont classés en raison de leurs caractères pittoresque et scientifique, par décret ministériel du [41]. Un rapport de présentation a été réalisé par la Direction Régionale de l'environnement de Poitou-Charentes en juillet 2009[42].

    Le site classé de la Garelière s'étend sur environ 110 hectares autour des villages de la Garrelière, de la Ménardière, du Moulin de Fay et, du petit Fay. Ce site comprend le bois de l'Hermite"[43].

    Le bois de l'Hermite

    Les rochers granitiques du bois de l'Ermite sont un ensemble de curieux chirons. Le tout est très étendu et l'on peut penser qu'il y ait eu dans des temps très reculés un culte des pierres, des eaux et des bois. On peut y voir le chiron de la justice, la grotte de l'Hermite surmontée d'une énorme roche oscillante (aussi nommé grotte aux loups et la chapelle aux druides), le rocher du Conseil, la pierre du sacrifice, etc.

    • Le bois de l'Ermite.
      Le bois de l'Ermite.
    • « La Selle » à La Garrelière qui évoque non seulement une Selle mais aussi une tête de cheval
      « La Selle » à La Garrelière qui évoque non seulement une Selle mais aussi une tête de cheval
    • La « Coquille Saint Jacques », roc renversé et cannelé
      La « Coquille Saint Jacques », roc renversé et cannelé
    • Le Rocher branlant du Bois de l’Ermite, situé sur le « toit » de la grotte de l’Ermite
      Le Rocher branlant du Bois de l’Ermite, situé sur le « toit » de la grotte de l’Ermite
    • Chiron avec de multiples cavités en forme de sièges
      Chiron avec de multiples cavités en forme de sièges
    • « Le pain de sucre »
      « Le pain de sucre »
    • « La pierre des sacrifices »
      « La pierre des sacrifices »

    Personnalités liées à la commune

    Voir aussi

    Bibliographie

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[4].
    2. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    3. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[5].
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Par station météorologique historique, il convient d'entendre la station météorologique qui a été mise en service avant 1970 et qui est la plus proche de la commune. Les données s'étendent ainsi au minimum sur trois périodes de trente ans (1971-2000, 1981-2010 et 1991-2020).
    6. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    7. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
      • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'Å“uvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    2. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le )

    Références

    1. Ernest Nègre, Toponymie générale de la France, Genève, Librairie Droz S.A., , 708 p. (ISBN 978-2-600-02883-7, lire en ligne), p. 382
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