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Les Ormes (Vienne)

Les Ormes est une commune du Centre-Ouest de la France, située dans le département de la Vienne en région Nouvelle-Aquitaine.

Les Ormes
Les Ormes (Vienne)
Les Ormes, vue de la Vienne.
Image illustrative de l’article Les Ormes (Vienne)
Logo
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Vienne
Arrondissement Châtellerault
Intercommunalité Communauté d'agglomération Grand Châtellerault
Maire
Mandat
Béatrice Fontaine
2020-2026
Code postal 86220
Code commune 86183
Démographie
Gentilé Ormois
Population
municipale
1 611 hab. (2020 en diminution de 3,42 % par rapport à 2014)
Densité 67 hab./km2
Géographie
Coordonnées 46° 58′ 22″ nord, 0° 36′ 25″ est
Altitude Min. 37 m
Max. 116 m
Superficie 24,22 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Châtellerault
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Châtellerault-2
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Les Ormes
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Les Ormes
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Les Ormes
Liens
Site web https://lesormes.fr/

    Géographie

    Situation

    Représentations cartographiques de la commune
    Carte OpenStreetMap
    Carte topographique

    Hydrographie

    Le territoire communal est arrosé par la rivière Vienne.

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[1]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique, le climat de montagne et le climat semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[2].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 1]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[1]

    • Moyenne annuelle de température : 11,6 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2,1 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 5,9 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 2] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de précipitation[Note 3] : 686 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 10,7 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,2 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[5] complétée par des études régionales[6] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Dange-Fleau », sur la commune de Dangé-Saint-Romain, mise en service en 1993[7] et qui se trouve à km à vol d'oiseau[8] - [Note 4], où la température moyenne annuelle est de 12,3 °C et la hauteur de précipitations de 659 mm pour la période 1981-2010[9]. Sur la station météorologique historique la plus proche[Note 5], « Poitiers-Biard », sur la commune de Biard, mise en service en 1921 et à 49 km[10], la température moyenne annuelle évolue de 11,5 °C pour la période 1971-2000[11] à 11,7 °C pour 1981-2010[12], puis à 12,2 °C pour 1991-2020[13].

    Urbanisme

    Typologie

    Les Ormes est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 6] - [14] - [15] - [16].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Châtellerault dont elle est une commune de la couronne[Note 7]. Cette aire, qui regroupe 44 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[17] - [18].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (79,9 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (76,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (58,9 %), zones agricoles hétérogènes (18 %), forêts (12,8 %), zones urbanisées (5,4 %), prairies (3 %), eaux continentales[Note 8] (1,9 %)[19].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Hameaux, lieux-dits et écarts

    Le hameau de Saint-Sulpice est rattaché a la commune.

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune des Ormes est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à deux risques technologiques, le transport de matières dangereuses et la rupture d'un barrage[20]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[21].

    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Vienne, la Creuse et l'Esves. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1993, 1999 et 2010[22] - [20]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques (PPR) inondation (PPRI) de la « vallée de la Vienne "aval" - Section Antran/Port-de-Piles », approuvé le et par le PPRI « Vienne Communauté d’Agglomération de Grand Châtellerault (CAGC) », prescrit le [23].

    Les Ormes est exposée au risque de feu de forêt. En 2014, le deuxième plan départemental de protection des forêts contre les incendies (PDPFCI) a été adopté pour la période 2015-2024[24]. Les obligations légales de débroussaillement dans le département sont définies dans un arrêté préfectoral du [Note 9] - [25], celles relatives à l'emploi du feu et au brûlage des déchets verts le sont dans un arrêté permanent du [26] - [27].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux des Ormes.

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines) et des tassements différentiels[28]. Afin de mieux appréhender le risque d’affaissement de terrain, un inventaire national permet de localiser les éventuelles cavités souterraines sur la commune[29]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[30]. 65,9 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (79,5 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 2]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 10] - [31].

    La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1991, 1992, 2003, 2005 et 2017 et par des mouvements de terrain en 1999 et 2010[20].

    Risque technologique

    La commune est en outre située en aval du barrage de Vassivière, un ouvrage de classe A[Note 11] situé dans le département de la Creuse, sur la Maulde. Le PPI a été approuvé par arrêté interpréfectoral du . À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture de cet ouvrage[33].

    Toponymie

    Le nom du bourg proviendrait du latin ulmus qui signifie orme[34].

    Histoire

    Le site est pour la première fois mentionné sous le nom de Hommes-Saint-Martin ou Ormes-Saint-Martin en 1392. Il est alors occupé par une demeure seigneuriale, peut-être même un château.

    En 1434, cette demeure devient la propriété de Guillaume de Marans jusqu'en 1604.

    En 1642, elle est acquise par Antoine Martin Pussort, Conseiller du roi, mais aussi oncle du puissant Colbert. La terre des Ormes est élevée en baronnie, une église est construite et une paroisse créée en 1656. Henri Pussort succède à son frère lorsque celui-ci meurt en 1662. Lui aussi proche du roi, il meurt en 1697. En une cinquantaine d'années, les frères Pussort développent Les Ormes : un château est construit et le nombre des habitants augmente.

    Politique et administration

    Liste des maires

    Liste des maires successifs[35]
    Période Identité Étiquette Qualité
    ~ 1910 Gaston Marie Marc-Pierre de Voyer de Paulmy, comte d'Argenson Conseiller général
    Député de la Vienne (1910-1914)
    mars 2001 mars 2014 Guy Monjalon PS Conseiller général
    mars 2014 En cours Béatrice Fontaine

    Instances judiciaires et administratives

    La commune relève du tribunal d'instance de Poitiers, du tribunal de grande instance de Poitiers, de la cour d'appel de Poitiers, du tribunal pour enfants de Poitiers, du conseil de prud'hommes de Poitiers, du tribunal de commerce de Poitiers, du tribunal administratif de Poitiers et de la cour administrative d'appel de Bordeaux, du tribunal des pensions de Poitiers, du tribunal des affaires de la Sécurité sociale de la Vienne, de la cour d’assises de la Vienne.

    Services publics

    Les réformes successives de La Poste ont conduit à la fermeture de nombreux bureaux de poste ou à leur transformation en simple relais. Toutefois, la commune a pu maintenir le sien.

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[36]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[37].

    En 2020, la commune comptait 1 611 habitants[Note 12], en diminution de 3,42 % par rapport à 2014 (Vienne : +1,41 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    4214905041 1231 7151 6821 6351 3131 467
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 3431 4221 2941 2461 2811 2801 2771 2981 310
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 2601 2871 2591 2141 2581 2651 2521 2351 265
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    1 3441 4351 3941 4731 3861 4311 5361 6651 643
    2020 - - - - - - - -
    1 611--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[38] puis Insee à partir de 2006[39].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    En 2008, selon l’Insee, la densité de population de la commune était de 64 hab./km2 contre 61 hab./km2 pour le département, 68 hab./km2 pour la région Poitou-Charentes et 115 hab./km2 pour la France.

    Économie

    Selon la direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Foret de Poitou-Charentes[40], il n'y a plus que 19 exploitations agricoles en 2010 contre 23 en 2000.

    Les surfaces agricoles utilisées ont diminué et sont passées de 1 818 hectares en 2000 à 1 704 hectares en 2010 dont 614 sont irrigables. 63 % sont destinées à la culture des céréales (blé tendre essentiellement mais aussi orges et maïs), 17 % pour les oléagineux (colza et tournesol), 1 % pour les protéagineux, 3 % pour le fourrage et moins de 1 % reste en herbes. En 2000, deux hectares (zéro en 2010) étaient consacrés à la vigne[40].

    L'élevage de volailles a disparu au cours de cette décennie[40].

    Culture locale et patrimoine

    Le château des Ormes

    Le château des Ormes est classé Monument Historique depuis 1966 pour ses façades et ses toitures et inscrit depuis 2005 pour le reste du domaine.

    En 1642, Antoine Martin Pussort, oncle de Colbert, fait l'acquisition de la terre des Ormes. Il obtient l'élévation de cette terre en baronnie. Le château des Ormes était au XVIe siècle occupé par la famille de Marans, paroisse de Poisay-le-Joli. Après avoir appartenu à différents seigneurs, la baronnie des Ormes est achetée en 1729 par le comte Marc-Pierre d'Argenson, alors conseiller d'État qui devint, après cette acquisition, ministre et secrétaire d'État à la guerre et surintendant des Postes.

    En 2000, le château et le domaine sont rachetés par le docteur Sydney Abbou, médecin gynécologue parisien. Ce dernier entreprend, depuis, une vaste campagne de restauration avec l'appui des collectivités locales.

    Le relais de poste

    Construit par le comte d'Argenson, il a été inauguré en 1764. C'est un vaste quadrilatère d'environ 70 m de côté qui correspond au plan type d'un relais de postes. La majestueuse entrée cochère sur la route conduit à une vaste cour autour de laquelle se répartissent les bâtiments :

    à gauche : la sellerie et la salle des postillons,
    à droite : des constructions pour l'habitation et l'hôtellerie, une grande écurie et deux plus petites. Le plafond de la grande écurie est percé d'un oculus destiné à la descente du fourrage pour les chevaux.

    Au milieu de la cour, un vaste abreuvoir ou bassin était destiné au rafraichissement des chevaux et à leur bain.

    Il est classé comme monument historique depuis 1994.

    La Bergerie

    Construite par le comte d'Argenson entre 1766 et 1768, ce bâtiment dit la Bergerie est en réalité une grange de dimensions importantes, 80 m de long et 12 m de large, destinée à abriter les récoltes et les chevaux du haras. Cet édifice, qui fait face au château, témoigne, comme lui, du prestige et du goût de la famille d'Argenson pour les arts.

    La gendarmerie

    L'ancienne gendarmerie construite en 1833, plans inspirés de La Poste aux chevaux. Elle fut en exercice de 1833 à 1965. Les lieux sont un ensemble de bâtiments regroupant les appartements des gendarmes, les bureaux, les celliers, les chambres de sûreté (une pour les hommes, une pour les femmes), les écuries, la buanderie, les caves divisées en compartiments pour chaque famille. Subsiste toujours dans son ancien état, la chambre de sûreté des hommes, pièce étroite voûtée en tuffeau avec la particularité de nombreuses inscriptions gravées ou écrites sur les murs par les prisonniers de passage.

    Le château de La Fontaine

    Le château de La Fontaine–Dangé relevait du duc de Montbazon, de par la baronnie de la Haye dont le duc était titulaire. Dépendait de la Fontaine-Dangé, le prieuré de Saint-Sulpice, redevable, à cause de la dîme levée dans la paroisse de Poisay-le-Joli, d’une mesure de vin (le jallet) et d’un gâteau fait de fleur de froment et de beurre, que l’abbé de Noyers devait apporter une fois l’an au château accompagné de deux cornemuseurs.

    Le premier seigneur dont il est fait mention en 1329 est un certain Jehan de Besnais, valet de son état. Suivent ensuite en 1459 un autre Jehan de Besnais, lui qualifié d’écuyer, marié à demoiselle Marie Postel, puis un 3e (en 1480) et un 4e en 1487. Ce dernier est un peu plus remarquable car il avait épousé Marie de Montléon, de la grande famille poitevine qui possédait le château de Touffou, sur les bords de la Vienne. Marie de Montléon était la fille de René de Montléon et de Guillemine de Maillé, autre grande famille locale. Son fils, François de Besnais, épousera en 1525 Marie Pot. D’une famille illustre, son père, François est seigneur de Chassingrimont, issue de la branche des seigneurs de Rhodes. Elle est apparentée au fameux Philippe Pot, chevalier de la toison d’or et grand sénéchal de Bourgogne, dont le gisant est au Louvre. Sa sœur, Madeleine, morte en 1584 épouse en 1550 René de Naillac, seigneur des Roches et 1er écuyer de Charles IX. Son frère, François, épouse quant à lui Gabrielle de Rochechouart en 1535. Enfin, sa mère est Renée de Montléon. On retrouve donc à cette génération l’alliance Pot – Montléon, ce qui est très commun à cette époque, les familles nobles locales liant leur destin sur plusieurs générations

    Par ce mariage donc, François de Besnais, déjà fortement inscrit dans le paysage local par ses ascendants, accède à l’entourage des grands du royaume. Commencé sous d’heureux auspices, ce mariage n’amena pas la richesse escomptée puisqu’en 1540, il est fait état d’un partage de biens que François de Besnais doit faire avec François Pot, son beau-frère pour éteindre quelques dettes criantes.

    Les difficultés s’accumulent vraisemblablement. Le dernier des Besnais dont il est fait mention est un certain Honorat de Besnais, dont on ne connait pas la descendance, contraint par décision de justice du contrôleur des Tailles de Châtellerault de vendre le château en 1609 à un monsieur Pastoureau, homme de paille agissant pour le compte de Benjamin Aubery du Maurier.

    Benjamin Aubery, ayant servi la cause protestante sous Henri IV puis ayant été ambassadeur sous Louis XIII aux Pays-Bas, devint donc en 1610, au prix de 26 000 Livres, le propriétaire de la Fontaine, qu’il fit refaire de fond en comble sur le plan originel. On ne sait précisément comment était le château avant cette première campagne de travaux. Il est fait mention lors du procès-verbal de saisie de douves et d’un pont levis que les archers ne purent faire lever. Malheur des temps, le château fut détruit par les troupes du Prince de Condé et des autres princes ligués lors de la minorité du Roi en 1615, le domaine pillé, les arbres fruitiers dont Benjamin s’occupait avec passion coupés à ras, une partie des archives brûlées et ce dernier ne put s’atteler encore une fois à la reconstruction de son château qu’en 1624. Le parc fut constitué, les chemins remodelés, les murs protégeant le domaine élevés…. Et le château achevé en 1626. Il a gardé son visage jusqu’en 1860, date où il fut modifié au goût du jour par le marquis d’Aubéry.

    Le prieuré de Saint-Sulpice

    Le prieuré de Saint-Sulpice (ISMH 1969, propriété privée) est situé sur une terrasse alluviale de la Vienne d’où l’on domine un vaste panorama depuis Ingrandes jusqu’aux Ormes et au bec des Deux-Eaux (confluent de la Vienne et de la Creuse). Ce petit oppidum, occupé dès les époques néolithique et gallo-romaine conserve un prieuré fondé au milieu du XIe siècle.

    Ce prieuré fut établi au bénéfice de l’abbaye bénédictine de Noyers (fondée en 1030). Il est l'origine du hameau de Saint Sulpice qui s'est développé autour.

    La fondation

    Hughes de Castellono, originaire de Poizay le Joli, considéré comme chevalier d’origine noble « clarus genere », donne cette terre à l’abbaye de Noyers en 1035. Il est fait référence à un domaine dont la dimension est déterminée par la surface que couvrent 6 bœufs pouvant labourer de front pendant une journée. Cette terre est libre de droits et de redevances seigneuriales

    L'époque classique

    En 1538, Francois de Besnais, propriétaire du château de la Fontaine, obtient du prieur le droit de construire de construire une chapelle en l’honneur de la Vierge, attenante à l’église priorale, ayant vue à l’intérieur de l’église au moyen d’un grand arceau. En 1539, il obtient de l’official de Poitiers le droit d’être considéré comme paroissien du prieuré. De là le chemin qui reliait directement la chapelle au château.

    L'époque moderne

    L’étude des biens du clergé dressé en 1730 révèle "un ensemble cohérent et homogène" se constituant de l’église et sa chapelle attenante, de la maison du Prieur à étages, de l’étable, la grange, du four banal et du four à pain propre, des deux jardins clos de murs, l’un servant de cloitre et l’autre de verger, ainsi que de deux grandes pièces de terre dite de la Chênaie et de la Roche.

    À la suite de la Révolution, le prieuré est sécularisé comme bon nombre de biens ecclésiastiques puis racheté à son retour d’émigration vers 1810 par Alphonse, marquis d’Aubery, qui le confie aux religieuses de la Puye, chargée des soins et de l’éducation des enfants. L’ensemble foncier identifié et décrit au XVIIIe siècle est inchangé sur le plan cadastral de 1831. L’école est supprimée en 1860. L’église et la maison du Prieur sont alors transformés en logements agricoles jusqu’en 1960. Les bâtiments d’exploitation sont vendus séparément. Mais aujourd’hui (2011), à la suite de rachats successifs, le prieuré se présente dans son ensemble tel qu’il a été déclaré en 1730 par le prieur François Méreau et constitue l'exemple resté intact d'une fondation monastique rurale typique des XIe et XIIe siècles.

    L'église Saint-Martin et Sainte-Marguerite des Ormes

    Église Saint-Martin- et-Sainte-Marguerite des Ormes.

    L'église Saint-Martin-et-Sainte-Marguerite des Ormes, construit au XIXe siècle, s'apparente par son architecture au Sacré-Cœur de Paris. Les vitraux, à l'exception de deux grisailles du chœur, représentent des saintes et des saints. Ils ont été pour la plupart réalisés entre 1895 et 1900 et ont été offerts par de généreux fidèles.

    Le château et la chapelle de Falaise

    Le château de Falaise n'a été rattaché à la commune des Ormes que le (selon l'atlas des Gabelles de 1665, il dépendait de la paroisse de Buxeuil et de la Touraine). Il fut en première ligne lors de la bataille de juin 1940 à laquelle une exposition au sein est consacrée. Le château abrite également un musée. Celui-ci présente des artéfacts de la préhistoire, des outils agraires, des souvenirs vestimentaires et de l'habitat. Il présente aussi l'histoire de la famille de Gannes de Falaise et de la Chancellerie (Poizay-le-Joli -Les Ormes).

    Les halles

    Les halles, situées place de l'Église, sont inscrites comme Monument Historique depuis 1934.

    • Les halles.
      Les halles.
    • Lavoir sur la Vienne.
      Lavoir sur la Vienne.

    Personnalités liées à la commune

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[3].
    2. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    3. Une précipitation, en météorologie, est un ensemble organisé de particules d'eau liquide ou solide tombant en chute libre au sein de l'atmosphère. La quantité de précipitation atteignant une portion de surface terrestre donnée en un intervalle de temps donné est évaluée par la hauteur de précipitation, que mesurent les pluviomètres[4].
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Par station météorologique historique, il convient d'entendre la station météorologique qui a été mise en service avant 1970 et qui est la plus proche de la commune. Les données s'étendent ainsi au minimum sur trois périodes de trente ans (1971-2000, 1981-2010 et 1991-2020).
    6. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    7. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé, en , celle d'aire urbaine afin de permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    8. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    9. Le brûlage des déchets verts à l’air libre ou à l’aide d’incinérateurs individuels est interdit toute l’année et sur l’ensemble du département de la Vienne.
    10. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
      • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'Å“uvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
    11. Le classement des barrages est fonction de deux paramètres : hauteur et volume retenu[32].
    12. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    2. « Cartographie interactive de l'exposition des sols au retrait-gonflement des argiles », sur infoterre.brgm.fr (consulté le )

    Références

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    40. Fiches communales 2000 - 2010 de la Vienne

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