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Françay

Françay est une commune française située dans le département de Loir-et-Cher en région Centre-Val de Loire.

Françay
Françay
L'église paroissiale Notre-Dame.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loir-et-Cher
Arrondissement Blois
Intercommunalité Communauté d'agglomération de Blois « Agglopolys »
Maire
Mandat
Viviane Dabin
2020-2026
Code postal 41190
Code commune 41093
Démographie
Gentilé Francillons, Francillonnes[1]
Population
municipale
272 hab. (2020 en diminution de 4,9 % par rapport à 2014)
Densité 13 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 37′ 07″ nord, 1° 07′ 36″ est
Altitude Min. 107 m
Max. 134 m
Superficie 20,31 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Blois
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Onzain
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Françay
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Françay

    Localisée au centre-ouest du département, la commune fait partie de la petite région agricole « la Gâtine tourangelle », constituée de plateaux séparés par des vallées souvent étroites. Elle est drainée par la Fontaine et par divers petits cours d'eau.

    L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels qui occupent la quasi-totalité du territoire communal. Un espace naturel d'intérêt est présent sur la commune : un site natura 2000. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la culture des céréales et des oléoprotéagineux. À l'instar du département qui a vu disparaître le quart de ses exploitations en dix ans, le nombre d'exploitations agricoles a fortement diminué, passant de 40 en 1988, à 8 en 2000, puis à 8 en 2010.

    Le patrimoine architectural de la commune comprend un bâtiment porté à l'inventaire des monuments historiques : l'église Notre-Dame de Françay.

    Géographie

    Localisation et communes limitrophes

    La commune de Françay se trouve au centre-ouest du département de Loir-et-Cher, dans la petite région agricole de la Gâtine tourangelle[2] - [3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 15,4 km de Blois[4], préfecture du département et à 13,5 km de Veuzain-sur-Loire, chef-lieu du canton d'Onzain dont dépend la commune depuis 2015[5]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Blois[6].

    Les communes les plus proches sont[7] : Herbault (1,8 km) , Lancôme (3,5 km) , Gombergean (4,9 km) , Saint-Étienne-des-Guérets (km) , Santenay (5,7 km) , Landes-le-Gaulois (5,9 km) , Orchaise (6,1 km) , Pray (6,6 km) et Saint-Cyr-du-Gault (km).

    Paysages et relief

    Dans le cadre de la Convention européenne du paysage, adoptée le et entrée en vigueur en France le , un atlas des paysages de Loir-et-Cher a été élaboré en 2010 par le CAUE de Loir-et-Cher, en collaboration avec la DIREN Centre (devenue DREAL en 2011), partenaire financier[8]. Les paysages du département s'organisent ainsi en huit grands ensembles et 25 unités de paysage[Note 1] - [9]. La commune fait partie de l'unité de paysage de « la Gâtine Tourangelle », au sein de l'ensemble des « confins de la Touraine »[10].

    La Gâtine tourangelle se présente comme un plateau agricole aux paysages ouverts marqués par de grands massifs boisés et des boqueteaux épars et de tailles variées. Sur ces terres à la fois lourdes et plus caillouteuses qu'en Beauce, l'agriculture laisse par endroits la place à des bois qui occupent les moins bonnes terres. Globalement aplani, le relief s'anime par endroits de légères ondulations en rebord de la vallée de la Cisse, de la Loire, ou de la Brenne. Ces trois vallées drainent les eaux de surface du plateau à travers des micro-vallons qui se creusent petit à petit en atteignant la couche calcaire sous-jacente. Ces entailles dans le plateau constituent des paysages particuliers, plus verdoyants et intimistes, bornés par les coteaux boisés[11].

    L'altitude du territoire communal varie de 107 mètres à 134 mètres[12] - [13].

    Hydrographie

    La commune est drainée par la Fontaine et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 19,28 km de longueur totale[14].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1971-2000

    - Moyenne annuelle de température : 11,1 °C
    - Nombre de jours avec une température inférieure à -5 °C : 2,8 j
    - Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 5,2 j
    - Amplitude thermique annuelle[Note 2] : 15,1 °C
    - Cumuls annuels de précipitation : 660 mm
    - Nombre de jours de précipitation en janvier : 10,5 j
    - Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,7 j

    La commune bénéficie d'un climat « océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France définie en 2010. Ce type affecte l'ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, et en particulier la plus grande partie du département de Loir-et-Cher. Le climat reste océanique mais avec de belles dégradations. Les températures sont intermédiaires et les précipitations sont faibles (moins de 700 mm de cumul annuel), surtout en été, mais les pluies tombent en moyenne sur 12 jours en janvier et sur 8 en juillet, valeurs moyennes rapportées à l'ensemble français. La variabilité interannuelle des précipitations est minimale tandis que celle des températures est élevée[15].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d'établir cette typologie comportent 6 variables pour les températures et 8 pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[15]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer.

    Milieux naturels et biodiversité

    La frange est du territoire communal est dans la zone Natura 2000 de type ZPS « la Petite Beauce ».

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. Les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l'état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[16]. Une partie du territoire communal est incluse dans le site Natura 2000 suivants[17] : la ZPS « la Petite Beauce », d'une superficie de 52 565 ha[18].

    Urbanisme

    Typologie

    Françay est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4] - [19] - [20] - [21].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Blois, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 78 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[22] - [23].

    Infrastructures et occupation des sols de la commune de Françay.

    Occupation des sols

    Selon l'Insee, Françay est une commune rurale, car elle n'appartient à aucune unité urbaine[Note 6] - [24] - [25].

    L'occupation des sols est marquée par l'importance des espaces agricoles et naturels (100 %). La répartition détaillée ressortant en 2012 de la base de données européenne d'occupation biophysique des sols Corine Land Cover est la suivante : terres arables (72,7 %), zones agricoles hétérogènes (4,7 %), forêts (22,5 %)[14].

    Le territoire présente un caractère rural marqué et identitaire : la pierre et la brique agrémentent le bâti agricole et lui confèrent une identité architecturale forte. À l'échelle de l'unité géographique Herbault, qui regroupe huit communes, dont Françay, la consommation d'espaces agricoles et naturels entre 2002 et 2015 pour répondre aux besoins de développement a été relativement faible, 81,5 % des aménagements (logements, équipements, entreprises) ont été réalisés sur de nouveaux terrains, soit 36,2 hectares[26].

    Planification

    La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d'un établissement public, pour déterminer les partis d'aménagement de l'espace au sein d'un SCoT, un document essentiel d'orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCOT du Blésois, approuvé en 2006 et révisé en juillet 2016[27].

    En matière de planification, la commune disposait en 2017 d'une carte communale approuvée, un plan local d'urbanisme était en élaboration[28]. Par ailleurs, à la suite de la loi ALUR (loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) de mars 2014, un plan local d'urbanisme intercommunal couvrant le territoire de la communauté d'agglomération de Blois « Agglopolys » a été prescrit le [29].

    Habitat et logement

    Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Françay en 2016 en comparaison avec celle du Loir-et-Cher et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi la faible proportion des résidences secondaires et logements occasionnels (3,4 %) par rapport au département (18 %) et à la France entière (9,6 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 91,7 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (93,0 % en 2011), contre 68,1 % pour le Loir-et-Cher et 57,6 pour la France entière.

    Le logement à Françay en 2016.
    Françay[30] Loir-et-Cher[31] France entière[32]
    Résidences principales (en %) 85,1 74,5 82,3
    Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 3,4 18 9,6
    Logements vacants (en %) 11,5 7,5 8,1

    Risques majeurs

    Le territoire communal de Françay est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique : le transport de matières dangereuses[33] - [34].

    Risques naturels

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[33]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[35]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[36].

    Risques technologiques

    Le risque de transport de marchandises dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une canalisation de transport de gaz. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d'avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu'à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d'urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[37].

    Toponymie

    Le nom de la localité est attesté sous les formes Franciacum en 1270[38], vers 1270[39] ; [de] Franciaco vers 1320 ; [de] Franceyo en 1351[39] ; Françay en 1392 (Archives Nationales-JJ 143, n° 105, fol. 56) ; Franciacum fin XVe siècle[39] ; Francey en 1740 (Bibliothèque Municipale d'Orléans, Manuscrit 995, fol. 80) ; Françay au XVIIIe siècle (Carte de Cassini) ; Gaulois en l’An II (Délibération du Conseil général de la Commune)[40].

    Il s'agit d’une formation toponymique gallo-romane en -(i)acum[38] suffixe d’origine celtique (gaulois) signifiant « lieu de, propriété de ». Le premier élément Franc- représente l’anthroponyme Francus, nom ethnique signifiant « le Franc »[38] (du germanique occidental *Frankō, cf. Francon).

    Au cours de la Révolution française, la commune porta provisoirement le nom de Gaulois[40].

    Remarques: la commune contigüe de Landes-le-Gaulois (de Landa 1331[39]) appelées jadis simplement Landes a conservé la trace de l'ancien nom révolutionnaire de Françay.

    Histoire

    Nouvelle organisation territoriale

    Le décret de l'Assemblée nationale du décrète qu'« il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne »[41], mais ce n'est qu'avec le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II () que la paroisse de Françay devient formellement « commune de Françay »[41] - [42].

    En 1790, dans le cadre de la création des départements, la municipalité est rattachée au canton de Herbault et au district de Blois[42]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral, permettant l'élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[43] - [44]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, considérés comme des rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance en retrouvant une fonction administrative[43]. Enfin, sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons en Loir-et-Cher de 33 à 24[45]. Françay est alors rattachée au canton d'Herbault et à l'arrondissement de Blois par arrêté du 5 vendémiaire an X ()[46] - [42] - [47]. Cette organisation va rester inchangée pendant près de 150 ans.

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de Françay est membre de la communauté d'agglomération de Blois « Agglopolys », un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le [48].

    Elle est rattachée sur le plan administratif à l'arrondissement de Blois, au département de Loir-et-Cher et à la région Centre-Val de Loire[6], en tant que circonscriptions administratives[6]. Sur le plan électoral, elle est rattachée au canton d'Onzain depuis 2015 pour l'élection des conseillers départementaux[49] et à la troisième circonscription de Loir-et-Cher pour les élections législatives[50].

    Conseil municipal et maire

    Le conseil municipal de Françay, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal[51] avec liste ouvertes et panachage[52]. Le maire, à la fois agent de l'État et exécutif de la commune en tant que collectivité territoriale, est élu par le conseil municipal au scrutin secret lors de la première réunion du conseil suivant les élections municipales, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil[53].

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    avant 1988 ? Jean Fiot
    2001 2008 Michel Depussay
    2008 2014 François Mauclair Agriculteur
    avril 2014 juillet 2020 Annie Barboux[54] Retraitée de la fonction publique
    juillet 2020 En cours Viviane Dabin[54] - [55] Cadre de la fonction publique
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Eau et assainissement

    L'organisation de la distribution de l'eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC)[56].

    Alimentation en eau potable

    Le service d'eau potable comporte trois grandes étapes : le captage, la potabilisation et la distribution d'une eau potable conforme aux normes de qualité fixées pour protéger la santé humaine[57]. En 2019, la commune est membre du syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable d'Herbault qui assure le service en régie[58].

    Assainissement des eaux usées

    En 2019, la gestion du service d'assainissement collectif de la commune de Françay est assurée par la communauté d'agglomération Agglopolys qui a le statut de régie à autonomie financière[59]. Une station de traitement des eaux usées est en service au sur le territoire communal[60] : « Cd 108 », un équipement utilisant la technique de l'aération par boues activées, avec prétraitement et filtres plantés, dont la capacité est de 280 EH , mis en service le [61].

    L'assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[62]. La communauté d'agglomération de Blois « Agglopolys » assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l'entretien des installations[63].

    Sécurité, justice et secours

    La sécurité de la commune est assurée par la brigade de gendarmerie d'Herbault Herbault qui dépend du groupement de gendarmerie départementale de Loir-et-Cher installé à Blois[64].

    En matière de justice, Françay relève du conseil de prud'hommes de Blois, de la Cour d'appel d'Orléans (juridiction de Blois)[65], de la Cour d'assises de Loir-et-Cher, du tribunal administratif de Blois, du tribunal de commerce de Blois et du tribunal judiciaire de Blois[66].

    Population et société

    Évolution démographique

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[67]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[68].

    En 2020, la commune comptait 272 habitants[Note 7], en diminution de 4,9 % par rapport à 2014 (Loir-et-Cher : −1,26 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [modifier]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    456463440492443457443426408
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    407410450400420417419416441
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    428418438342336327332356307
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
    292276221222227231279286291
    2017 2020 - - - - - - -
    273272-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[69] puis Insee à partir de 2006[70].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Pyramide des âges

    La population de la commune est relativement jeune. En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 33,7 %, soit au-dessus de la moyenne départementale (31,3 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 23,9 % la même année, alors qu'il est de 31,6 % au niveau départemental.

    En 2018, la commune comptait 137 hommes pour 135 femmes, soit un taux de 50,37 % d'hommes, légèrement supérieur au taux départemental (48,55 %).

    Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.

    Pyramide des âges de la commune en 2018 en pourcentage[71]
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,7
    90 ou +
    0,7
    8,7
    75-89 ans
    8,1
    13,0
    60-74 ans
    16,3
    26,8
    45-59 ans
    20,0
    17,4
    30-44 ans
    20,7
    14,5
    15-29 ans
    13,3
    18,8
    0-14 ans
    20,7
    Pyramide des âges du département de Loir-et-Cher en 2018 en pourcentage[72]
    HommesClasse d’âgeFemmes
    1,1
    90 ou +
    2,5
    9
    75-89 ans
    11,7
    19,1
    60-74 ans
    19,7
    21
    45-59 ans
    20,2
    16,8
    30-44 ans
    16,4
    15,3
    15-29 ans
    13,3
    17,8
    0-14 ans
    16,2

    Économie

    Secteurs d'activité

    Le tableau ci-dessous détaille le nombre d'entreprises implantées à Françay selon leur secteur d'activité et le nombre de leurs salariés[73] :

    Établissements actifs par secteur d'activité au .
    total % com (% dep[74]) 0 salarié 1 à 9 salarié(s) 10 à 19 salariés 20 à 49 salariés 50 salariés ou plus
    Ensemble 19 100,0 (100) 16 3 0 0 0
    Agriculture, sylviculture et pêche 10 52,6 (11,8) 9 1 0 0 0
    Industrie 0 0,0 (6,5) 0 0 0 0 0
    Construction 3 15,8 (10,3) 2 1 0 0 0
    Commerce, transports, services divers 5 26,3 (57,9) 5 0 0 0 0
    dont commerce et réparation automobile 0 0,0 (17,5) 0 0 0 0 0
    Administration publique, enseignement, santé, action sociale 1 5,3 (13,5) 0 1 0 0 0
    Champ : ensemble des activités.

    Le secteur agricole est important puisqu'il représente 52,6 % du nombre d'entreprises de la commune (10 sur 19), contre 11,8 % au niveau départemental. Sur les 19 entreprises implantées à Françay en 2016, 16 ne font appel à aucun salarié et 3 comptent 1 à 9 salariés

    Agriculture

    En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[75]. Le département a perdu près d'un quart de ses exploitations en 10 ans, entre 2000 et 2010 (c'est le département de la région Centre-Val de Loire qui en compte le moins)[76]. Cette tendance se retrouve également au niveau de la commune où le nombre d'exploitations est passé de 21 en 1988 à 8 en 2000 puis à 8 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 57 ha en 1988 à 114 ha en 2010[75]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Françay, observées sur une période de 22 ans :

    Évolution de l'agriculture à Françay (41) entre 1988 et 2010.
    1988 2000 2010
    Dimension économique[75]
    Nombre d'exploitations (u) 21 8 8
    Travail (UTA) 24 10 8
    Surface agricole utilisée (ha) 1 193 863 909
    Cultures[77]
    Terres labourables (ha) 1 140 817 896
    Céréales (ha) 779 552 581
    dont blé tendre (ha) 522 393 399
    dont maïs-grain et maïs-semence (ha) 56 s s
    Tournesol (ha) 204 s 46
    Colza et navette (ha) 120 115 174
    Élevage[75]
    Cheptel (UGBTA[Note 8]) 138 66 35

    .

    Produits labellisés

    La commune de Françay est située dans l'aire de l'appellation d'origine protégée (AOP)[Note 9] d'un produit[78] : un fromage (le Sainte-maure-de-touraine[79]).

    Le territoire de la commune est également intégré aux aires de productions de divers produits bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP) : les rillettes de Tours[80], le vin Val-de-loire[81] et les volailles de l’Orléanais[82] - [78].

    Culture et patrimoine

    Lieux et monuments

    • L'église Notre-Dame, bâtie au XIIe siècle et légèrement remaniée au XVIe. Elle présente des peintures murales datées de la fin du Moyen-Age. L'édifice est protégé par une inscription à l'inventaire des Monuments Historiques[83].

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Michel Provost, Carte archéologique de la Gaule - Le Loir-et-Cher, Paris, Académie des inscriptions et belles-lettres, , 159 p. (ISBN 2-87754-003-0)
    • Christian Poitou, Paroisses et communes de France - Loir-et-Cher, Paris, CNRS Editions, , 591 p. (ISBN 2-271-05482-6)
    • Stéphane Gendron, Les noms de lieux du Centre, Paris, éditions Bonneton, , 232 p. (ISBN 978 2 862 53226 4).
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d'histoire administrative, Paris, Institut National d'Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
    • Liste des communes de Loir-et-Cher

    Notes et références

    Notes

    1. Une unité de paysage est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
    2. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    3. Les normales climatiques sont des produits statistiques calculés sur des périodes de 30 ans, permettant de caractériser le climat sur cette période et servant de référence.
    4. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    5. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    6. Une commune rurale est une commune n'appartenant pas à une unité urbaine. Les autres communes sont dites urbaines.
    7. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    8. L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d'espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
    9. Nomenclature européenne, appellation d'origine contrôlée (AOC) dans la nomenclature française.

    Références

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