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Communauté de communes Thelloise

La communauté de communes Thelloise (ou CCT) est une communauté de communes française, dans la région Hauts-de-France créée au et située dans le département de l'Oise sous le nom de communauté de communes du Pays de Thelle et Ruraloise.

Communauté de communes Thelloise
Blason de Communauté de communes Thelloise
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Hauts-de-France
DĂ©partement Oise
Forme Communauté de communes
SiĂšge Neuilly-en-Thelle
Communes 41
Président Pierre Desliens
Date de création
Code SIREN 200067973
DĂ©mographie
Population 61 248 hab. (2019)
DensitĂ© 195 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 313,40 km2
Liens
Site web http://www.thelloise.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la RĂ©publique (Loi NOTRe) du 7 aoĂ»t 2015, qui prĂ©voit que les Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale (EPCI) Ă  fiscalitĂ© propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[1], le prĂ©fet de l'Oise a publiĂ© en octobre 2015 un projet de nouveau schĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale, qui prĂ©voit la fusion de plusieurs intercommunalitĂ©s, et en particulier de la communautĂ© de communes du Pays de Thelle et de la communautĂ© de communes la Ruraloise, formant ainsi une intercommunalitĂ© de 42 communes et de 59 626 habitants[2] - [3]. Les communes de Noailles, Berthecourt, Ponchon ont alors fait part, sans succĂšs[4], de leur souhait de rejoindre la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration du Beauvaisis (CAB), mais le prĂ©sident de la CCPT a rappelĂ© que la fusion devait se rĂ©aliser « bloc Ă  bloc », que la scission impliquait l'abandon des services assurĂ©s par l'intercommunalitĂ© Ă  ces communes et que Caroline Cayeux, prĂ©sidente de la CAB a indiquĂ© que la CAB ne s'ouvrirait Ă  aucune commune dissidente[5].

    La nouvelle intercommunalitĂ©, dĂ©nommĂ©e provisoirement CommunautĂ© de communes du Pays de Thelle et Ruraloise, est crĂ©Ă©e par un arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du qui a pris effet le [6].//

    Le conseil communautaire du 23 janvier 2017 a proposĂ© la nouvelle dĂ©nomination de l'intercommunalitĂ© La Thelloise. Cette proposition a Ă©tĂ© ratifiĂ©e par une majoritĂ© qualifiĂ©e des conseils municipaux[7] puis a Ă©tĂ© entĂ©rinĂ©e par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 19 juin 2017[8].

    Le , LaboissiÚre-en-Thelle quitte la Thelloise pour rejoindre la communauté de communes des Sablons (ce qu'elle avait souhaité dÚs 2011[9]), réduisant à 40 le nombre de communes membres[10].

    Ansacq, lors du mandat municipal 2014-2020, se déclare insatisfaite de son rattachement à la communauté de communes du Clermontois, jugée trop urbaine et qui ne lui aurait pas apporté les équipements espérés, et a souhaité rejoindre la communauté de communes Thelloise, ce qui s'est heurté dans un premier temps à l'opposition du Clermontois, craignant que ce départ ne facilite également celui de Bury, qui y avait été intégrée en 2013 contre son gré[11] - [12]. Fin 2021, les deux conseils communautaires ont agréé la demande, ce qui devrait permettre le transfert d'Ansacq à la communauté de communes Thelloise le [13].

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    La communautĂ© de communes gĂšre un territoire pĂ©riurbain dont la population a plus que doublĂ©e en 50 ans, passant de 29 314 habitants en 1958 Ă  60 670 en 2018[14].

    Composition

    La communauté de communes est composée des 40 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalitĂ©
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (derniÚre pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Neuilly-en-Thelle
    (siĂšge)    		 60450 Novilaciens 15,73 4 023 (2020) 256
    Abbecourt 60002 Abbecourtois 7,44 822 (2020) 110
    Angy 60015 Angylois 3,6 1 147 (2020) 319
    Ansacq 60016 Ansacquois 8,4 273 (2020) 32
    Balagny-sur-ThĂ©rain 60044 BalanĂ©ens 6,8 1 671 (2020) 246
    Belle-Église 60060 7,83 656 (2020) 84
    Berthecourt 60065 Berthecourtois 6,97 1 616 (2020) 232
    Blaincourt-lĂšs-PrĂ©cy 60074 Blaincourtois 8,13 1 191 (2020) 146
    Boran-sur-Oise 60086 Boranais 11,25 2 129 (2020) 189
    Cauvigny 60135 Mavais 17,5 1 629 (2020) 93
    Chambly 60139 Camblysiens 12,87 10 127 (2020) 787
    Cires-lĂšs-Mello 60155 Cirois 16,73 3 995 (2020) 239
    Le Coudray-sur-Thelle 60165 3,76 528 (2020) 140
    Crouy-en-Thelle 60185 Cotyriaciens 5,87 1 117 (2020) 190
    Dieudonné 60197 Deudonisiens 10,38 924 (2020) 89
    Ercuis 60212 Ercuisiens 4,38 1 606 (2020) 367
    Foulangues 60249 Foulanguois 5,13 197 (2020) 38
    Fresnoy-en-Thelle 60259 6,28 885 (2020) 141
    Heilles 60307 Heillois 6,01 648 (2020) 108
    Hodenc-l'ÉvĂȘque 60316 Hodencquois 3,47 239 (2020) 69
    Hondainville 60317 Hondainvillois 6 725 (2020) 121
    Lachapelle-Saint-Pierre 60334 PĂ©trocapelloviciens 4,22 846 (2020) 200
    Mello 60393 Merlouquins 3,35 601 (2020) 179
    Le Mesnil-en-Thelle 60398 Mesnilois 6,09 2 267 (2020) 372
    Montreuil-sur-Thérain 60426 Montreuillois 1,47 248 (2020) 169
    Morangles 60429 5,93 408 (2020) 69
    Mortefontaine-en-Thelle 60433 6,02 1 008 (2020) 167
    Mouchy-le-ChĂątel 60437 Mouchyssois 3,22 82 (2020) 25
    Noailles 60462 Noaillais 10,04 2 819 (2020) 281
    Novillers 60469 4,79 358 (2020) 75
    Ponchon 60504 Ponchonnais 9,73 1 127 (2020) 116
    PrĂ©cy-sur-Oise 60513 PrĂ©cĂ©ens 9,65 3 227 (2020) 334
    Puiseux-le-Hauberger 60517 Puisotins 5,36 845 (2020) 158
    Saint-FĂ©lix 60574 Saint-FĂ©liciens 5,13 620 (2020) 121
    Saint-Sulpice 60598 Sulpiciens 8,88 1 047 (2020) 118
    Sainte-GeneviĂšve 60575 GĂ©novĂ©fains 8,01 3 380 (2020) 422
    Silly-Tillard 60620 11,14 455 (2020) 41
    Thury-sous-Clermont 60638 Thurysiens 5,42 675 (2020) 125
    Ully-Saint-Georges 60651 Ullysiens 18,71 1 895 (2020) 101
    Villers-Saint-SĂ©pulcre 60685 Villersois 7,29 1 028 (2020) 141
    Villers-sous-Saint-Leu 60686 Villersois 4,37 2 307 (2020) 528

    DĂ©mographie
    Évolution dĂ©mographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    29 31433 15940 78749 62154 08456 30658 70860 670
    Nombre retenu Ă  partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmÚtre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[14])


    Organisation

    SiĂšge

    Le siÚge de la communauté de communes est à Neuilly-en-Thelle, 7, avenue de l'Europe[6].

    Élus

    La Communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé pour la fin de la mandature 2014-2020 de 63 conseillers municipaux issus de chaque commune membre[15]. Afin de tenir compte des évolutions démographiques, la composition du conseil communautaire est modifié à compter des élections municipales de 2020 dans l'Oise et est porté à 67 membres répartis de ma maniÚre suivante[16] :
    - 11 délégués pour Chambly ;
    - 4 délégués pour Cires-lÚs-Mello et Neuilly-en-Thelle ;
    - 3 délégués pour Noailles, Précy-sur-Oise et Sainte-GeneviÚve ;
    - 2 délégués pour Balagny-sur-Thérain, Boran-sur-Oise, Le Mesnil-en-Thelle, Ully-Saint-Georges et Villers-sous-Saint-Leu ;
    - 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

    À la suite des Ă©lections municipales de 2020 dans l'Oise, le conseil communautaire renouvelĂ© a Ă©lu le son nouveau prĂ©sident, Pierre Desliens, maire-adjoint d'Abbecourt, ainsi que 8 ses vice-prĂ©sidents, qui sont[17] :

    1. Jean-Jacques Dumortier, maire de Boran-sur-Oise, chargé de l'environnement (prévention-gestion et valorisation des déchets) ;
    2. Marie-France Serra, maire-adjointe deChambly, chargée de la cohérence territoriale (schéma de cohérence territoriale SCoT, urbanisme, plan climat-air-énergie territorial PCAET, logement) ;
    3. Olivier Douchet, maire-adjoint de Saint-Sulpice, chargé des finances (finances, prospective, évaluation) ;
    4. Caroline Bill, maire-adjointe de Neuilly-en-Thelle, chargée de l'action sociale communautaire (relais d'assistantes maternelles, haltes garderies itinérantes, accessibilité des services au public)
    5. Alain Duclercq, maire du Mesnil-en-Thelle, chargé des mobilités (Infrastructures, transport à la demande, chemins de randonnée) ;
    6. Marc Virion, maire-adjoint de Chambly, chargĂ© des Ă©quipements d'intĂ©rĂȘt communautaire (gymnases, piscine Aquathelle, parkings communautaires, aire d’accueil des gens du voyage, terrains familiaux locatifs) ;
    7. Alain Devooght, maire-adjoint de Noailles, chargé de la ressource en eau (Assainissement, GEMAPI) ;
    8. ThérÚse-Marie Descatoire, maire de Dieudonné, chargée de l'attractivité territoriale (Développement économique et touristique, emploi) ;

    Pour le mandat 2020-2026, le bureau de l'intercommunalité est constitué du président, des vice-présidents et de deux conseillers communautaires délégués (Benoßt Biberon, maire de Noailles et David Lazarus, maire de Chambly).

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    janvier 2017[15] juillet 2020 Jean-François Mancel LR Administrateur civil
    DĂ©putĂ© de l'Oise (5e circ. puis 2e circ.) (1978 → 1981, 1988 → 1997 et 2002 → 2017 )
    Conseiller gĂ©nĂ©ral de Noailles (1979 → 2015)
    PrĂ©sident du conseil gĂ©nĂ©ral de l'Oise (1985 → 2004)
    Conseiller municipal de Novillers (1995 → )
    PrĂ©sident de la CC du Pays de Thelle (1997 → 2016)
    juillet 2020[18] En cours
    (au 7 septembre 2021[19])    		 Pierre Desliens[17] maire-adjoint d'Abbecourt
    Président du syndicat des Sources de Silly-Tillard[20]

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été déléguées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.

    Il s'agit notamment de[21] :

    • La collecte des dĂ©chets :
    • L'assainissement ;
    • Les transports ;
    • La petite enfance ;
    • L'amĂ©nagement du territoire ;
    • L'urbanisme, l'Ă©conomie et l'emploi.


    RĂ©gime fiscal et budget

    La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compĂ©tences, l'intercommunalitĂ© perçoit la fiscalitĂ© professionnelle unique[6] (FPU) – qui a succĂ©dĂ© Ă  la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une pĂ©rĂ©quation de ressources entre les communes rĂ©sidentielles et celles dotĂ©es de zones d'activitĂ©.

    Elle perçoit également une taxe d'enlÚvement des ordures ménagÚres (TEOM), la taxe GEMAPI et le Versement transport, qui financent le fonctionnement de ces services publics.

    Elle ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[22] (DSC) à ses communes membres[6].

    Projets et réalisations
    Petite enfance

    La communauté de communes a mis en place un service de garderie d'enfants itinérante, qui utilise successivement des locaux à Abbecourt, Fresnoy-en-Thelle, Sainte-GeneviÚve et Neuilly-en-Thelle[23].

    Transports collectifs

    La communauté de communes du Pays de Thelle avait expérimenté un service de transport à la demande sur son territoire[24]. Il a été étendu dans le cadre de la création de la Thelloise sous le nom de « Pass Thelle Bus », et assure deux services[25] - [21] :

    • le service Gares qui permet de se rendre le matin Ă  la gare la plus proche assure le retour le soir jusqu'Ă  l’arrĂȘt de lacommune.
    • le service Centre Bourgs se vous dĂ©placer dans les villes de la communautĂ© de communes et ses alentours.

    Notes et références
    1. Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
    2. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de l'Oise » [PDF], Préfecture de l'Oise, (consulté le ), p. 13-25.
    3. D. L., « Oise : six collectivitĂ©s fusionnent », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
    4. R. TH, « La fusion des communautĂ©s de communes est dĂ©finitive : Au , le dĂ©partement comptera six communautĂ©s de communes plus vastes nĂ©es de fusion avec une intercommunalitĂ© voisine. Voici les frontiĂšres validĂ©es », L'Observateur de Beauvais,‎ , p. 6 (ISSN 1287-7565) « Les 6 projets de fusion de communautĂ©s de communes ou d’agglomĂ©ration ont tous recueilli une majoritĂ© favorable ; ils pourront ainsi tous ĂȘtre conduits Ă  leur terme. Les communes de la communautĂ© de communes du Pays de Thelle opposĂ©es Ă  la fusion avec l’intercommunalitĂ© “La Rural’Oise” et plutĂŽt favorable Ă  une intĂ©gration Ă  la CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration du Beauvaisis n’ont donc pas eu gain de cause malgrĂ© leur fronde ».
    5. « Scission au Pays de Thelle : le prĂ©sident J. F. Mancel rĂ©pond : Alors que plusieurs communes veulent quitter la communautĂ© de communes du Pays de Thelle ( CCPT) pour rejoindre l’Agglo du Beauvaisis, le prĂ©sident de la CCPT, Jean- François Mancel, balaie cette Ă©ventualitĂ© », L'Observateur de Beauvais, no 937,‎ , p. 22.
    6. « CC du Pays de Thelle et Ruraloise (N° SIREN : 200067973) », Fiche signalétique BANATIC, MinistÚre de l'intérieur - DGCL /, (consulté le ).
    7. « Le Thelloise futur appellation contrĂŽlĂ©e », L'Observateur de Beauvais, no 984,‎ , p. 20.
    8. http://www.oise.gouv.fr/content/download/38627/246389/file/20170629_RAA_sp%C3%A9cial.pdf
    9. « Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 6 octobre 2011 a Méru » [PDF], Comptes-rendus, sur http://cc-sablons.com (consulté le ), p. 1-2.
    10. « ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 27/12/2018 autorisant le retrait dĂ©rogatoire de LaboissiĂšre-en-Thelle de la CommunautĂ© de communes Thelloise et portant modification du pĂ©rimĂštre de la CommunautĂ© de communes Thelloise », Recueil des actes administratifs de la prĂ©fecture de l'Oise,‎ , p. 31-33 (lire en ligne [PDF], consultĂ© le ).
    11. « Ansacq veut rejoindre le Pays de Thelle : Christine Marienval a officialisĂ© sa demande de quitter l’intercommunalitĂ© du Clermontois », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) « Lionel Ollivier s’est, dans un premier temps, totalement opposĂ© Ă  cette demande, craignant que le dĂ©part d’Ansacq ne crĂ©e une rupture « dans la continuitĂ© territoriale, offrant l’opportunitĂ© Ă  la commune de Bury, qui a intĂ©grĂ© le Clermontois de maniĂšre contrainte, de quitter Ă©galement la communautĂ© de communes. » David Belval, maire de Bury, a immĂ©diatement dĂ©menti. « Je voterai pour qu’Ansacq puisse partir, car je sais ce que c’est que d’ĂȘtre contraint de rester quelque part
 Mais nous resterons puisque nous avons Ă©galement une limite communale avec Cambronne-lĂšs-Clermont ».
    12. Raphael Nappey, « Ansacq se tourne vers la Thelloise : Le divorce est consommĂ© entre le village d’Ansacq et l’intercommunalitĂ© du Clermontois. La sĂ©paration est prĂ©vue en fin d’annĂ©e, voire en 2022 selon la longueur des dĂ©marches », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).
    13. Maxime Piquet, « Ansacq quitte le Pays du Clermontois : Le village d’Ansacq va quitter la communautĂ© de communes du Clermontois au 1er janvier 2022, pour rejoindre la Thelloise », Le Courrier picard,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) « La raison du divorce ? Une incompatibilitĂ© de caractĂšre
 et d’humeur. « On n’avait rien Ă  faire lĂ , indique Christine Marienval, qui avait hĂ©ritĂ© d’une intĂ©gration dĂ©cidĂ©e par son prĂ©dĂ©cesseur. D’Agnetz Ă  Rantigny, c’est construit partout dans le Clermontois, ils rĂ©agissent en urbains. À la Thelloise, Ă  part Chambly, c’est rural, ça nous ressemble plus ».
    14. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    15. « La nouvelle intercommunalitĂ© prend ses marques », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne).
    16. « ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral portant composition du conseil communautaire de la CommunautĂ© de communes Thelloise corrĂ©lative au renouvellement gĂ©nĂ©ral des conseils municipaux de 2020 » [PDF], PrĂ©fectire de l'Oise (consultĂ© le ).
    17. Des projets et des rĂ©alisations pour donner une nouvelle vision du territoire, « Les dĂ©fis de l'intercommunalitĂ© », L'Écho du Thelle,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).
    18. « Pierre DÈSLÌÈNS, Ă©lu PrĂ©sident de la CommunautĂ© de communes Thelloise », ActualitĂ©s, sur https://noailles60.fr, (consultĂ© le ).
    19. Philippe Delattre, « Mesnil-en-Thelle : Le retard de la rĂ©ouverture de la dĂ©chetterie expliquĂ© : Depuis dĂ©but juin, la dĂ©chetterie inondĂ©e par l’orage n’a toujours pas rouvert ses portes. Une situation qui mĂ©contente la population locale mais qui sera bientĂŽt rĂ©glĂ©e », L'Écho du Thelle,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).
    20. « Pierre Desliens », Conseil municipal, sur https://abbecourt.fr (consulté le ).
    21. « La communauté de communes Thelloise », Le territoire - Les institutions, sur https://www.ville-chambly.fr (consulté le ).
    22. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
    23. Juliette Duclos, « Dans l’Oise, la garderie est itinĂ©rante ! : Au sud-est de Beauvais, la communautĂ© de communes Thelloise a mis en place ce concept qui couvre quatre communes rurales. Preuve d’une rĂ©elle demande, le nombre d’encadrants a doublĂ© depuis la rentrĂ©e », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).
    24. « Pays de Thelle : testez gratuitement le bus Ă  la demande », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).
    25. F. C., « Pays de Thelle : le transport Ă  la demande s’adapte Ă  son nouveau territoire : Avec la fusion des communautĂ©s de communes du Pays de Thelle et de la Ruraloise, le Pass’Thelle Bus s’étoffe dĂšs le 16 juillet », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ).

    Annexes

    Articles connexes

    Liens externes
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