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Communauté de communes Cœur d'Ostrevent

intercommunalité française

Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
Blason de Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Nord
Forme Communauté de communes
Siège Lewarde
Communes 20
Président Frédéric Delannoy (PS)
Date de création 26 décembre 2000
Code SIREN 245901152
Démographie
Population 71 066 hab. (2018)
Densité 514 hab./km2
Géographie
Superficie 138,20 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
Localisation dans les Hauts-de-France, avant le départ d'Émerchicourt.
Liens
Site web http://www.cc-coeurdostrevent.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La Communauté de communes Cœur d'Ostrevent est une communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai. Son nom vient de l'Ostrevent, pays traditionnel du Nord dont le nom signifie "contrée de l'est".

Histoire

Le Syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche (SIRSA), créée en 1962 et qui fonctionnait comme un syndicat à la carte[1], se transforme le [2] en communauté de Communes de l'Est du Douaisis (CCED).

Celle-ci participe en 2002 à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale SCot Grand Douaisis. Le SCoT approuvé en 2008, oriente les documents d'urbanismes locaux.

L'intercommunalité se renomme en 2006 communauté de communes Cœur d'Ostrevent[3].

Le , Émerchicourt, seule commune de l'arrondissement de Valenciennes à ne pas être membre des intercommunalités du Valenciennois, et qui demandant de longue date à quitter le Cœur d'Ostrevent, rejoint la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut[4],[5],[6] par un arrêté préfectoral du , réduisant le nombre des communes associées à 20, et entraînant une baisse significative de recettes pour l'intercommunalité, évaluée à un million d'euros en 2019[7].

Le territoire communautaire

Géographie

Le Cœur d'Ostrevent s’affiche, dans son ensemble, plutôt comme un pôle résidentiel que comme un pôle d’emplois. Ce territoire est desservi par l’axe structurant de l’ex-Bassin Minier (A21) et, dans sa partie nord, par une liaison rapide à partir ou en direction de la métropole lilloise (A23)......

Le cœur de l'Ostrevent constitue une aire géographique caractéristique de l’ex-Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, fortement marquée par la période tant dans son urbanisme que dans ses profils sociodémographiques. À l’arrêt de l’exploitation charbonnière se sont ajoutées la régression du pôle verrier Aniche/Émerchicourt et surtout la disparition des activités sidérurgiques du Denaisis. Mais c’est aussi un territoire aux composantes rurales qui bénéficie, au sud, de la présence du Val de la Sensée et, au nord-est, des espaces naturels et forestiers du PNR Scarpe-Escaut.

Sur le territoire du Cœur d'Ostrevent, se chevauche l’aire d’influence des trois grands pôles urbains qui l’entourent :

  • Douai, centre-ville historique et pôle administratif de l’arrondissement ;
  • Valenciennes, dont l’attractivité s’étend principalement sur les franges est du territoire ;
  • et la métropole de Lille, qui exerce son influence du fait de ses fonctions d’intérêt régional et du fait également de l’extension de son bassin d’habitat, en particulier dans la partie nord du territoire.

Composition

La communauté Cœur d'Ostrevent regroupe en 2019 les 20 communes suivantes[2] après le départ d'Émerchicourt :


Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Lewarde
(siège) 		Lewardois (2018) 622
Aniche Anichois (2018) 1 556
Auberchicourt Auberchicourtois (2018) 637
Bruille-lez-Marchiennes Bruillois (2018) 315
Écaillon Écaillonnais (2018) 484
Erre Errois (2018) 270
Fenain Fenainois (2018) 943
Hornaing Hornaingeois (2018) 398
Loffre Loffriens (2018) 278
Marchiennes Marchiennois (2018) 214
Masny Masnysiens (2018) 579
Monchecourt Monchecourtois (2018) 371
Montigny-en-Ostrevent Montignanais (2018) 884
Pecquencourt Pecquencourtois (2018) 630
Rieulay Rieulaysiens (2018) 178
Somain Somainois (2018) 991
Tilloy-lez-Marchiennes Tillotins (2018) 94
Vred Vredois (2018) 397
Wandignies-Hamage Wandinamageois (2018) 208
Warlaing Warlingeois (2018) 149

Démographie

Évolution démographique
Évolution démographique du territoire communautaire
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
74 66971 98170 14571 03170 89371 22172 08771 195
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[8])


Pyramide des âgesen 2006
Cette section doit être actualisée. (Dernière mise à jour : 2006)
Des passages de cette section sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-la ou discutez-en.

Comparaison des pyramides des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent et du département du Nord en 2006

Pyramide des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent en 2006[9] en pourcentage.
HommesClasse d’âgeFemmes
0,2 
 90 ans et plus
0,8 
5 
 75 à 89 ans
9 
10,4 
 60 à 74 ans
12,5 
20,6 
45 à 59 ans
19,4 
20,7 
30 à 44 ans
19,3 
20,7 
15 à 29 ans
18,9 
22,5 
 0 à 14 ans
20 
Pyramide des âges du Nord en 2006[10] en pourcentage.
HommesClasse d’âgeFemmes
0,2 
 90 ans et plus
0,8 
4,3 
 75 à 89 ans
7,9 
10,3 
 60 à 74 ans
11,9 
19,7 
45 à 59 ans
19,4 
21,1 
30 à 44 ans
20,1 
22,6 
15 à 29 ans
21 
21,6 
 0 à 14 ans
19 

Organisation

Siège

Le siège de la communauté de communes est à Lewarde, domaine du Château, Avenue du Bois[2].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.
Réunion du conseil communautaire le 29 septembre 2016 avec notamment, de gauche à droite, Dany Hallant, Frédéric Delannoy, Alain Pakosz, Laurent Houllier, Gilles Grévin et Arlette Dupilet.

La CCCO est administrée par son conseil communautaire, composé en 2018 de 48 conseillers municipaux issus de chaque commune membre, répartis sensiblement en fonction de leur population comme suit[11] :

  • huit délégués pour Somain ;
  • sept délégués pour Aniche ;
  • quatre délégués pour Pecquencourt ;
  • trois délégués pour Auberchicourt, Fenain, Marchiennes, Masny, Montigny-en-Ostrevent ;
  • deux délégués pour Hornaing ;
  • un délégué et son suppléant pour les autres communes, toutes de moins de 3 000 habitants.

À la suite des élections municipales de 2014 dans le Nord, le conseil communautaire du 14 avril 2014 a élu son nouveau président, Frédéric Delannoy, maire d’Hornaing, et ses neuf vice-présidents pour le mandat 2014-2020. Il s'agit de :

  1. Joël Pierrache, maire de Pecquencourt ;
  2. Alain Pakosz, maire d'Erre ;
  3. Jean-Luc Coquerelle, maire de Montigny-en-Ostrevent ;
  4. Laurent Houiller, maire de Rieulay ;
  5. Marc Hémez, maire d'Aniche ;
  6. Gilles Grévin, maire d'Auberchicourt ;
  7. Danny Hallant, maire de Vred ;
  8. Arlette Dupilet, maire de Fenain ;
  9. Jean-Luc Bot, maire de Tilloy-lez-Marchiennes[12].
Séance d'investiture du président et des quatorze vice-présidents de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent en la salle Coquelet d'Auberchicourt le 10 juillet 2020.
1er rang : Jean Savary, Gilles Grévin, Arlette Dupilet, Frédéric Delannoy (président), Sylvie Larivière, Alain Pakosz, Joël Perrache.
2e rang : Marc Delecluse, Laurent Martinez, Xavier Bartoszek, Yazid Lehingue, Lionel Fontaine, Patrice Bricout, Salvatore De Cesare.

À la suite des élections municipales de 2020, Frédéric Delannoy est réélu le 10 juillet avec quarante-cinq voix et douze bulletins blancs. Les vice-présidents passent de neuf à quatorze :

  1. Joël Pierrache, maire de Pecquencourt, délégué au développement économique, au commerce et aux nouvelles technologies ;
  2. Alain Pakosz, maire d’Erre, délégué aux finances et aux ressources humaines ;
  3. Gilles Grévin, maire d’Auberchicourt, délégué à l’insertion sociale et professionnelle et au centre de formation ;
  4. Xavier Bartoszek, maire d’Aniche, délégué à l’aménagement de l’espace, à l’habitat, à l’engagement pour le renouveau du Bassin minier (ERBM) et au logement social ;
  5. Patrice Bricout, maire de Warlaing, délégué à la collecte et au traitement des déchets ménagers ;
  6. Arlette Dupilet, maire de Fenain, déléguée à la culture et à la communication ;
  7. Jean Savary, maire de Monchecourt, délégué à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) et au cycle de l’eau ;
  8. Laurent Martinez, adjoint aux finances à Marchiennes, délégué à la jeunesse et au sport ;
  9. Sylvie Larivière, adjointe aux affaires sociales et culturelles à Loffre, déléguée à la prévention santé, au contrat local de santé et à la lutte contre la pollution ;
  10. Marc Delécluse, maire de Rieulay, délégué au développement et à la promotion du tourisme ;
  11. Lionel Fontaine, maire de Masny, délégué à la cohésion sociale, à la politique de la ville, aux quartiers prioritaires et aux aires d’accueil des gens du voyage ;
  12. Jean-Michel Sieckarek, maire de Wandignies-Hamage, délégué au développement rural, à l’agriculture biologique, aux circuits courts et à l’électrification rurale ;
  13. Salvatore De Cesare, maire de Montigny-en-Ostrevent, délégué au cadre de vie, au développement durable, à la transition écologique et énergétique, au plan climat air énergie ;
  14. Yazid Lehingue, adjoint à la démocratie participative à Somain, délégué aux affaires juridiques, à la mutualisation, aux marchés publics et à la mobilité.

Liste des présidents

Jean-Jacques Candelier au Centre historique minier de Lewarde, peu avant le départ de la deuxième étape de l'édition 2013 des Quatre Jours de Dunkerque.
Frédéric Delannoy avec Daniel Mangeas lors de l'arrivée de la 2e étape des Quatre jours de Dunkerque 2016 à Aniche.

Lors des élections législatives de 1978, Irénée Nottez est maire de Lewarde et président du Syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche. Il devient suppléant du député communiste Georges Hage dans la quinzième circonscription du Nord[13].

En 1983, Jean-Jacques Candelier dirige le SIRSA. Il est maire du village de Bruille-lez-Marchiennes depuis mars 1977 puis devient conseiller général du canton de Marchiennes de 1985 à 2008 et député de la seizième circonscription du Nord de 2007 à 2017. Entretemps, les communistes perdent leur majorité à l'issue des élections municipales de mars 2014 et c'est Frédéric Delannoy qui occupe le poste de président de la communauté de communes Cœur d'Ostrevent. Cet attaché territorial et maire d'Hornaing depuis élections municipales de mars 2008 ainsi que conseiller départemental du canton de Sin-le-Noble depuis mars 2015.

Titulaires de la fonction de président du syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche (d) ( - ), président de la communauté de communes de l'Est du Douaisis (d) (-) ou président de la communauté de communes Cœur d'Ostrevent (d) (depuis )
IdentitéPériodeDuréeÉtiquette
DébutFin
Irénée Nottez (d)
( - )		 Parti communiste français
Jean-Jacques Candelier
(né le )		31 ans Parti communiste français
Frédéric Delannoy (d)[14],[15]
(né le )		En cours7 ans et 7 mois Parti socialiste

Compétences

La communauté exerce des compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

Il s'agit notamment du développement économique, de l'aménagement de l’Espace, de l'équilibre social de l’habitat, la protection et la mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie, la politique de la ville, la planification, l'assainissement, les eaux pluviales, la distribution d’énergie électrique, la politique culturelle, le développement touristique et la politique sportive.

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

Le départ d'Émerchicourt le de la communauté de communes lui pose des difficultés financières car la commune, où se trouve un établissement de Saint Gobain Glass France, rapportait une ressource fiscale annuelle de l'ordre de 1,5 million d'euros. La communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut propose au Cœur d’Ostrevent un financement de l’ordre de 500 000 euros pendant 3 ans par la CAPH[16].

Projets et réalisations

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Projet de territoire

Le Cœur d'Ostrevent s’est doté d’un projet de territoire qui détermine les orientations et les priorités des 21 communes pour 2000-2015 en matière de développement économique et de cohésion sociale, d’aménagement et d’urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l’environnement… Il s’articule autour de trois axes majeurs : un développement économique favorisant l’accès à l’emploi pour tous / un cadre résidentiel valorisé et attractif / le développement de la qualité de la vie sociale et l’épanouissement individuel.

Cœur d'Europe

Somain gare de Triage
  • (50° 21′ 04,76″ N, 3° 16′ 12,55″ E) Situation Satellite Google Maps
  • 2005 la CCED décide d'intensifier l'activité économique autour de la ZA de la Renaissance.Le site retenu a été circonscrit autour de la gare de triage de Somain et de la ZA de la Renaissance.
  • Dans une zone au maillage dense d'autoroutes A21,A1,A2,A23,A26 une zone de 65 hectares une plate-forme logistique bi-modal Rail route avec 7 bâtiments offriront 250 000 m2 de stockage dont 123 000 m2 directement reliés au rail[17].

  • 2007 : en juin, dépôt du permis de construire.
  • 2008 : premier semestre début des travaux.
  • 2010 : aucune construction en cours.
  • 2015 : Toujours au stade projet
  • Investissement 150 m€ en fonds privés
  • Emplois 700 directs 300 indirects
[réf. nécessaire]

La relance

La gare de triage de Somain est la seule au nord de Paris et assume une baisse constante des effectifs cheminots du fait de la baisse du trafic ferroviaire (1300 wagons/jours en 2000). Le syndicat ferroviaire CGT relance en 2013 le projet, les acteurs locaux relancent le projet [18]

Centrale solaire photovoltaïque

Un projet de centrale solaire photovoltaïque à Somain est présenté au début des années 2020 et émane de la communauté de communes[19].

Notes et références

  1. Chambre régionale des comptes Nord-Pas-de-Calais, « Syndicat Intercommunal de la Région de Somain-Aniche (SIRSA) - Successeur : Communauté de communes de l'Est du Douaisis (CCED) département du Nord (1992-2000) », Rapport d'observations définitives, Cour des Comptes, (consulté le ).
  2. « CC Cœur d'Ostrevent (C.C.C.O) (N° SIREN : 245901152) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  3. « Un territoire de 21 communes », Un territoire solidaire, sur http://www.cc-coeurdostrevent.fr/ (consulté le ).
  4. « Le mot du maire », sur https://www.emerchicourt.fr, (consulté le ) « Après 8 années de combats, d’acharnement, de discussions, d’interventions, nous sommes enfin sur la dernière marche avant l’accès à notre changement d’intercommunalité (de la CCCO à la CAPH) ».
  5. Jérémy Lemaire, « Émerchicourt fait son entrée par la porte… du Hainaut : Des années que le maire d’Émerchicourt plaidait pour son rattachement complet au Valenciennois. Depuis le 1er janvier, la commune a officiellement quitté la communauté de communes Cœur d’Ostrevent pour rejoindre la Porte du Hainaut. Et concrètement, ça change quoi ? », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ) .
  6. Bruno Place, « Émerchicourt : le caillou dans la chaussure de la CCCO », L'Observateur du Douaisis, no 837,‎ , p. 21 « Voilà qu’on nous enlève une commune. Là, j’avoue, c’est l’incompréhension totale. » Frédéric Delannoy, dans son discours de vœux, a réagi au départ annoncé d’Emerchicourt de la CCCO pour rejoindre la CAPH. Pour le président, les raisons du départ d’Emerchicourt sont « incompréhensibles », « voire inexplicables », regrettant « un schéma intercommunal à la carte » dans lequel « une commune peut quitter une intercommunalité pour une autre sans délibération du conseil communautaire de départ » (...) Mais il se pourrait que les suites du feuilleton soient plus judiciaires que politiques ».
  7. « L’intercommunalité cherche un million d’euros : Le départ d’Emerchicourt effectif depuis le 1er janvier va coûter cher à la communauté de communes : il manquera au moins un million d’euros pour le budget 2019 », L'Observateur du Douaisis, no 840,‎ , p. 21 « Le président, Frédéric Delannoy, confirme en signifiant qu’il y aura « un plan d’économies à mettre en place ». Le départ d’Émerchicourt, c’est au minimum un million d’euros de recettes fiscales en moins : « il faut prévoir une économie d’un million d’euros sur le budget primitif 2019 ». C’est déjà beaucoup pour un budget total qui avoisine les 35 millions d’euros, presque 3% de ce budget… ».
  8. Séries historiques sur la population et le logement en 2016 - CC Cœur d'Ostrevent (245901152)., sur le site de l'Insee (consulté le 3 juillet 2019)
  9. « Pyramide des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent en 2006 », sur site de l'INSEE (consulté le )
  10. « Pyramides des âges du département du Nord », sur site de l'INSEE
  11. « Le Conseil Communautaire », Un territoire solidaire, sur http://www.cc-coeurdostrevent.fr (consulté le ).
  12. D.D., « Des élus PC dénoncent une alliance pour les écarter de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent : Lundi 14 avril est un jour historique pour la communauté de communes Cœur d’Ostrevent. Présidée depuis 31 ans par Jean-Jacques Candelier, elle sera dirigée par Frédéric Delannoy. », L'Observateur du Douaisis, no 589,‎ , p. 6
  13. « Législatives 1978 (Nord, 15e circonscription) : professions de foi du 1er tour », sur https://archive.org/details/archiveselectoralesducevipof (consulté le ).
  14. Laurent Goudet, « Cœur d’Ostrevent : la chute du bastion communiste », L'Observateur du Douaisis, no 588,‎ , p. 9 (ISSN  et )  :

    « Lundi 14 avril est un jour historique pour la communauté de communes Cœur d’ostrevent. Présidée depuis 31 ans par Jean-Jacques Candelier, elle sera dirigée par Frédéric Delannoy, maire d’Hornaing. »
  15. Bruno Place, « Cœur d’Ostrevent : le président Frédéric Delannoy s’entoure de 14 vice-présidents », L'Observateur du Douaisis,‎ (ISSN  et , lire en ligne)  :

    « Sans surprise, Joël Pierrache a proposé la candidature de Frédéric Delannoy à la présidence de la CCCO, seule candidature proposée. Frédéric Delannoy a été élu avec 45 voix (12 blancs). »
  16. Y. L., « Saint-Gobain, enjeu de taille, à la suite du départ de la commune », L'Observateur du Douaisis, no 837,‎ , p. 21 .
  17. Nicole Buyse, « Logistique : Cœur d'Europe devrait créer un millier d'emplois », Les Échos,‎ (lire en ligne) « La communauté de communes Cœur d'Ostrevent, qui comprend 21 communes dont les deux principales sont Somain et Aniche entre Douai et Valenciennes, la société d'économie mixte Sepac, aménageur, et la SAS Ostrevent Développement, filiale à 90 % du groupe Dal Industries, ont signé la semaine dernière un contrat de partenariat pour développer le projet de plate-forme logistique baptisé « Cœur d'Europe », à Somain, une extension de la zone industrielle Renaissance le long de l'A21 (Liévin-Denain). Le projet s'assoit sur un terrain de 66 hectares de l'autre côté de cette autoroute reliée à l'A1 (Paris-Lille), l'A2 (Bruxelles-Paris), l'A26 (Calais-Reims) et l'A23 (Valenciennes-Lille). Le terrain se trouve à proximité immédiate de la gare de triage de Somain et va permettre un embranchement fer pour 123.000 mètres carrés d'entrepôts sur les 250.000 qui vont y être construits en 7 bâtiments. ».
  18. Bertarnd Buissiére, « Somain : la gare de triage, jusqu’ici en panne, pourrait repartir sur de bons rails », La voix du Nord,‎ (lire en ligne) « Enfin. Enfin, « L’étude d’opportunités pour une redynamisation des activités de et à partir du site de Somain » est dévoilée. Elle a pour objet de redonner du souffle à la gare de triage et de faire « décoller » la zone d’activités de La Renaissance ».
  19. Arnaud Déthée, « D'ici 2020, 30000 panneaux solaires installés sur la zone La Renaissance », La Voix du Nord, no 24318,‎ , p. 10 (lire en ligne)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes