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Liste des intercommunalités du Val-de-Marne

Le département du Val-de-Marne est intégralement compris sur le territoire de la métropole du Grand Paris depuis le [1]. Il est divisé entre trois établissements publics territoriaux : T10 (Paris-Est-Marne et Bois), T11 (Grand Paris Sud Est Avenir) et T12 (Grand-Orly Seine Bièvre).

Depuis le , le département français de Val-de-Marne est intégralement compris sur le territoire de la Métropole du Grand Paris.

Territoires de la métropole du Grand Paris

Depuis le , l'ensemble des communes du Val-de-Marne est membre de la métropole du Grand Paris et chacune est insérée dans l'un des trois établissements publics territoriaux (ETP) suivants[2], le dernier de la liste — le T12 — débordant sur l'Essonne :

Les territoires du Grand Paris.

Cette répartition est contestée fin 2015 par la majorité des communes concernées[6].

Territoire Nombre de communes Population municipale (Insee, 2013) Superficie (km2) Conseillers métropolitains Conseillers territoriaux Siège
Territoire T10
Paris-Est-Marne et Bois
13 502 700 56,3 15 90 Champigny-sur-Marne
Territoire T11
Grand Paris Sud Est Avenir
16 305 565 99,8 17 74 CrĂ©teil
Territoire T12
Grand-Orly Seine Bièvre
24 679 463 123,6 25 92 Vitry-sur-Seine

Anciennes intercommunalités

Le Val-de-Marne n'était pas entièrement couvert par l'intercommunalité jusqu'à la création de la métropole. En effet, les communes d'Ablon-sur-Seine, de Bonneuil-sur-Marne, de Bry-sur-Marne, de Champigny-sur-Marne, de Chevilly-Larue, de Fontenay-sous-Bois, de Joinville-le-Pont, de Maisons-Alfort, d'Orly, de Rungis, de Saint-Mandé, de Saint-Maur-des-Fossés, de Thiais, de Valenton, de Villeneuve-le-Roi, de Villeneuve-Saint-Georges, de Villiers-sur-Marne et de Vincennes n'appartenaient à aucun EPCI à fiscalité propre.

À noter que 10 communes de Seine-Saint-Denis et 11 du Val-de-Marne, ainsi que les 2 conseils généraux, ont créé l'ACTEP, (Association des collectivités territoriales de l'Est parisien), structure associative constituant une forme souple d'intercommunalité de projet.

Communautés d'agglomération

Communautés de communes

EPCI sans fiscalité propre

De nombreux syndicats intercommunaux sans fiscalité propre exercent leur activité dans le territoire, et regroupent plusieurs communes pour des compétences diverses, souvent limitées.

Toutefois, on ne peut négliger le rôle essentiel que jouent les « grands » syndicats créés à l'échelle de l'ancien département de la Seine dès les années 1920 :

  • SIPPEREC - Syndicat intercommunal de la pĂ©riphĂ©rie de Paris pour l'Ă©lectricitĂ© et les rĂ©seaux de communication qui assure
    • pour 80 communes (plus Paris pour ses Bois de Boulogne et de Vincennes) et 3 millions d'habitants (1 678 935 abonnĂ©s qui consomment 15 774 GWh) la compĂ©tence du service public de la distribution d'Ă©lectricitĂ©
    • de nombreuses dĂ©lĂ©gation de service public pour les tĂ©lĂ©communications, que ce soit par câble (31 communes, soit 106 000 habitants), par courant pourteur en ligne, infrastructures Ă  très haut dĂ©bit, installation de 470 km fibre optique noire, soit plus de 1 200 points de connexions mis Ă  disposition des opĂ©rateurs : 95 % des offres DSL dĂ©groupĂ©es en rĂ©gion parisienne utilisent cette infrastructure.
  • SIGEIF - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’ElectricitĂ© en Ile-de-France, crĂ©Ă© en 1901, fĂ©dère 176 communes, soit 4,9 millions d’habitants pour la compĂ©tence Service public de la distribution du gaz (dont 55 communes, reprĂ©sentant 1,2 million d’habitants, lui ont Ă©galement dĂ©lĂ©guĂ©e le service public de la distribution de l’électricitĂ©).
  • SEDIF - Syndicat des Eaux d'Ile-de-France, crĂ©Ă© en 1923, ce syndicat intercommunal regroupant 144 communes de la rĂ©gion parisienne sur un territoire comprenant sept dĂ©partements, gère le service public de l'eau, afin de produire et distribuer de l'eau Ă  514 000 abonnĂ©s, soit plus de 4 000 000 de consommateurs. Avec environ 1 million de m3 distribuĂ© chaque jour le SEDIF est le plus grand service public d'eau en France. Il distribue une eau potable Ă  4 millions d'habitants en ĂŽle-de-France.
  • Le SIAAP - Syndicat interdĂ©partemental pour l'assainissement de l'agglomĂ©ration parisienne, depuis 1970, transporte et dĂ©pollue les eaux usĂ©es de plus de 8 millions d'habitants des dĂ©partements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et de Paris, ainsi que de 180 communes de l'ĂŽle-de-France (Val-d'Oise, de l'Essonne, des Yvelines et de Seine-et-Marne).
    Au pied de chaque habitation, les Ă©gouts communaux ou dĂ©partementaux recueillent les eaux usĂ©es et les dirigent vers les Ă©missaires du SIAAP (Ă©normes tuyaux de 2,5 Ă  m de diamètre, situĂ©s jusqu'Ă  100 m de profondeur qui les transportent jusqu'aux usines d'Ă©puration. Les eaux usĂ©es y sont dĂ©barrassĂ©es des pollutions carbonĂ©es, azotĂ©e et phosphatĂ©es qu'elles contiennent avant d'ĂŞtre rejetĂ©es dans la Seine et dans la Marne.
    Le SIAAP gère ainsi :
    • 2 350 kilomètres d'Ă©gouts Ă  Paris dont 1 600 km sont visitables.
    • 160 kilomètres d’émissaires de 2,5 Ă  4 mètres de diamètre enfouis de 10 Ă  100 mètres sous terre.
    • le bassin de la Plaine situĂ© sous le Stade de France qui stocke 165 000 m3 d’eaux pluviales.
    • le bassin de l'Hay-les-Roses qui stocke 80 000 m3 d’eau pluviales.
    • le tunnel rĂ©servoir de Cachan, qui stocke 55 000 m3 d’eau stockĂ©s pluviales.
    • le bassin d’Arcueil, qui stocke 240 000 m3 d’eau pluviales.
    • le bassin Proudhon, qui stocke 15 000 m3 d’eau pluviales.
    • le bassin d’Antony qui stocke 115 000 m3 d’eau pluviales.
    • ses usines d'Ă©puration d'Achères, Valenton, Colombes, Noisy-le-Grand et bientĂ´t Ă  Triel-sur-Seine et au Blanc-Mesnil.
  • Le SIIM 94 - Syndicat intercommunal pour l'informatique municipale a Ă©tĂ© crĂ©Ă© le par 5 villes adhĂ©rentes (Arcueil, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Villejuif et Vitry-sur-Seine) pour gĂ©rer leur informatique. Il a ensuite Ă©tendu ses activitĂ©s aux offices publics de l'habitat rattachĂ©s Ă  celles-ci. Par arrĂŞtĂ© prĂ©fectoral du , il est devenu un Ă©tablissement public d'ingĂ©nierie pour l'informatique et les technologies de l'information et de la communication.

Notes et références

Voir aussi

Bibliographie

  • Emmanuel Bellanger, François-Mathieu Poupeau, Lumières sur la banlieue, Les Éditions de l'Atelier, 2014, 464 p. (intercommunalitĂ©, Grand Paris, Ă©lectricitĂ©)

Lien externe

Article connexe


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