Liste des chanceliers de France
Liste chronologique des chanceliers de France, avec leurs dates de cancellariat[1] (désigne la dignité ou de la charge dont est revêtu le chancelier), auquel s'ajoute, à partir du XIIIe siècle, le garde des Sceaux, qui sous l'autorité directe du roi, remplace le chancelier.
L'office de chancelier de France est supprimé, par décret, le [2].
En 1791, une loi dispose que les titres de Chancelier et de Garde des sceaux deviennent celui de Ministre de la justice, garde du sceau de l'État[3].
Par ordonnance du roi Louis XVIII du , la fonction de chancelier de France est rétablie. Les fonctions du ministère de la Justice et celles de la chancellerie de France diffèrent. La présidence de la Chambre des pairs est la seule prérogative du chancelier. Celles-ci, avec la chancellerie, seront supprimées en 1830 et rétablies en 1837 pour Étienne-Denis Pasquier, dernier chancelier de France.
Chanceliers des rois mérovingiens[4]
Clovis
- Remi de Reims, dit Saint Remi
Dagobert
- Éloi de Noyon, dit Saint Éloi
Chanceliers des rois carolingiens[4]
- Badilon, 757-766
- Ithier, abbé de Saint-Martin de Tours, 766-776
- Radon, abbé de Saint-Vaast, vers 776-avant 797
- Erchambaud, avant 797-812
- Jeremias, 813 attesté
- Helisachar, abbé de Saint-Aubin d’Angers, 814-819
- Frédegis, abbé de Saint-Martin de Tours, 819-832
- Théoton, abbé de Marmoutier, 832-834
- Hugues, bâtard de Charlemagne, abbé de Saint-Bertin et de Saint-Quentin, 834-840 (Carolingiens)
- Louis, abbé de Saint-Denis, petit-fils de Charlemagne, 840-867 (Rorgonides)
- Gauzlin, abbé de Jumièges, puis abbé de Saint-Germain-des-Prés, demi-frère de Louis, 867-879 (Rorgonides)
- Wulfhard, abbé de Flavigny, 879-881 (Girardides)
- Gauzlin, abbé de Jumièges, puis abbé de Saint-Germain-des-Prés, 2e mandat, 883-884
- Liutward, Ă©vĂŞque de Verceil, 885-887
- Liutbert, archevĂŞque de Mayence, 887
- Ebles (lat. Ebalus), Abbé de Saint-Germain-des-Prés, fils du duc Ramnulf II de Poitiers, 888-891
- Anschéric, évêque de Paris, 892
- Augier (Adalgaire, Adalgarius), Ă©vĂŞque d'Autun, 893
- Anschéric, archevêque de Paris, 2e mandat, 894-896
- Gautier, archevĂŞque de Sens, 894-898
- Foulques le Vénérable, archevêque de Reims, 898-900
- Anschéric, évêque de Paris, 3e mandat, 900-910
- Hervé, archevêque de Reims, 910-919
- Radbod, archevêque de Trèves, 913 attesté en Lotharingie
- Rudgar, archevêque de Trèves, 916-923
- Abbon de Soissons, 922-931
- Ansegisel, Ă©vĂŞque de Troyes, 931-936
- Artaud, archevĂŞque de Reims, 937-940
- HĂ©ry, Ă©vĂŞque de Langres, 940-942
- Hugues de Reims, archevêque de Reims, attesté en 943
- GĂ©ronce de DĂ©ols, archevĂŞque de Bourges, 944-948
- Achard, évêque de Langres, attesté en 946
- Artaud, archevĂŞque de Reims, 949-961
- Odelrich, archevĂŞque de Reims, 961-969
- Adalbéron, archevêque de Reims, 969-989
Capétiens directs
Hugues Capet (juillet 987 - 24 octobre 996)
- 988 - 991 : Renaud de Vendôme, nommé le « 12 des calendes de » dans une charte du roi Hugues Capet pour l'abbaye de Saint-Maur-des-Fossés[5], puis évêque de Paris (de 992 jusqu'à sa mort le †[6]).
- 991 - 998 : Gerbert d'Aurillac, archevêque de Reims, nommé[7] le [8] jusqu'en avril 998[9]. Il devient pape sous le nom de Sylvestre II
- 995 - 1000 : Roger Ier de Blois, évêque de Beauvais, nommé en 995 dans un titre de l'abbaye de Bourgueil[10].
Robert II (24 octobre 996 - 20 juillet 1031)
Henri Ier (20 juillet 1031-4 août 1059)
Henri Ier a nommé :
- 1031 - 1059 : Baudouin, nommé sous Robert II en 1017[11], et à partir de 1019, les diplômes sont expédiés en son nom, des abbayes de Saint-Bégnine de Dijon, Saint-Waast d'Arras, de Colombes, de Saint-Denis, de Saint-Nicolas d'Angers, de Saint-Germain-des-Près, de Tournus et de Saint-Maur, jusqu'à sa mort en 1059†[13]
Philippe Ier (4 août 1060-29 juillet 1108)
- 1060 - 1060 : Gervais de Belleme, né en 1004, évêque du Mans pendant 20 ans, puis archevêque de Reims en 1055, et en 1059 il sacre Philippe Ier âgé de 7 ans, et demande instance auprès de son père Henri Ier pour obtenir la charge de chancelier, qui avait été donné à perpétuité à plusieurs de ses prédécesseurs archevêque de Reims. Elle lui est accordée sous Philippe Ier par le comte de Flandres, après la mort de Henri Ier, soit en 1060[14].
- 1060 - 1067 : Baudouin, re-nommé dans quelques titres en 1065[14], au moins jusqu'au [15] - [16]
- 1067 - 1072 : Pierre, surnommé de Loiselèves, natif de la Pouille au royaume de Naples, chancelier en 1067 et abbé de Saint-Germain-des-Prés en 1078, mort en 1082[5]
- 1073 - 1075 : Guillaume, en 1073 par un titre de l'abbaye de Saint-Denis, jusqu'en 1075[15]
- 1074 - 1080 : Roger II, devient évêque de Beauvais. Il est cité dans un titre de 1074[14], jusqu'en 1080[17]
- 1072 - 1094 : Godefroy de Boulogne, cité en 1074, 1081 et 1087[14], et dès 1072 (diplôme daté), et devient archichancelier à partir de 1085[16].
- 1094 - 1105 : Gilbert[16]
- 1106 - 1108[16] : Étienne de Senlis
- 1106 - 1108 : Étienne de Garlande[18].
Louis VI (29 juillet 1108-1er août 1137)
- 1108 - 1127 : Étienne de Garlande[18], nommé sous Philippe Ier
- 1128 - 1132 : Simon de Chécy[18]
- 1132 - 1137 : Étienne de Garlande[18]
Algrin : chanoine d'Étampes, secrétaire du roi (1128), chancelier de Notre-Dame de Paris (1124-1152[19]), chapelain de Louis VII, inhumé dans l'abbaye de Pontivy vers 1139†[20]. Il n'y a pas de diplôme de Louis VI signé par Algrin en qualité de chancelier de France[21].
Louis VII (1er août 1137-18 septembre 1180)
Louis VII nomme :
- 1137 - 1139 : Algrin[22], devient chef de la chancellerie royale[23] - [13]
- 1140 : Noël, abbé de Rebais en Brie[13]
- 1140 - 1147 : Cadurc[18], favori et chapelain du roi (Mort en 1198†)[13]
- 1147 - 1149 : Barthélemy, souscrit un titre au camp de Verdun-sur-Meuse en 1147[13]
- 1150 - 1153 : Simon, neveu de Suger[24], chancelier en 1150, 1152 et 1153[13]
- 1151 - 1172 : Hugues de Champfleury, évêque de Soissons, fait figure de premier ministre[25] - [26], célèbre pour sa longue disgrâce, signe des chartes dès 1151 (mort le †[27])
Vacance de la chancellerie pendant 7 ans[18] non continus, dès 1172, et en 1179[28] est apposé au bas des actes : «Datum... vacante Cancellariâ»[13].
Philippe Auguste (18 septembre 1180-14 juillet 1223)
Philippe Auguste nomme :
Philippe Auguste
- 1180 - 1185 : Hugues du Puiset[18] (mort en 1185†)[13], (fils de Hugues du Puiset (évêque de Durham), lui-même fils supposé de Hugues III du Puiset), nommé sous Louis VII
- 1186 - : Hugues de Béthisy, chanoine de la collégiale de Saint-Quentin, nommé dans un acte signé à Fontainebleau pour la fondation de deux canonicats dans le prieuré de Béthisy, fondé en 1060 par son arrière-grand-père Richard, châtelain de Béthisy[29]
- Vacance de la chancellerie jusqu'en 1223[28]
- 1201 à 1209 : Frère Guérin, moine-soldat, devient garde des sceaux en signant des actes pendant la vacance de la chancellerie : Data, vacante Cancellaria, per manum Fratris Guerini. Il est élu évêque de Senlis en 1213.
Louis VIII (14 juillet 1223-8 novembre 1226)
Louis VIII
Saint Louis (8 novembre 1226-25 août 1270)
Saint Louis
Vacance de la chancellerie jusqu'à l'arrivée des Valois, avec Guillaume de Sainte-Maure en 1329 ; demeure le garde des sceaux auquel on donne souvent le titre de chancelier, quand il ne se le donne pas lui-même[25]. C'est paradoxalement à cette époque d'absence de la fonction que la chancellerie se développe et s'organise véritablement[18].
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Saint Louis :
- 1227 - 1231 : Philippe d'Antogny
- 1231 - 1236 : Aubry Cornu (?)
- 1236 - 1244 : Jean de La Cour d'Aubergenville, futur évêque d'Évreux (1244-1256)
- 1244 - 1249 : Nicolas Le Chien (?)
- 1251 - 1252 : Nicolas Lercari, archevĂŞque de Tyr
- 1252 - 1259 : Raoul de Grosparmy, futur évêque d'Évreux (1259-1263) et cardinal d'Albano
- avant 1260 : Guy Foulques, ensuite pape Clément IV
- 1259 - 1261 : Simon de Brion, puis devient cardinal, et le pape Martin IV
- 1262 - 1270 : Philippe de Cahors, prieur de Saint-Frambaud de Senlis, futur évêque d'Évreux
- 1270 : Guillaume de Rampillon, archidiacre de Paris
- 1270 : Guillaume de Chartres, dominicain
Philippe le Hardi (25 août 1270-5 octobre 1285)
Philippe le Hardi
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe le Hardi :
Philippe le Bel (5 octobre 1285-29 novembre 1314)
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe le Bel :
- 1291 - 1292 : Jean de Vassoigne
- 1293 - 1296 : Guillaume de Crépy[30]
- 1296 - 1297 : Thibaud de Pouancé, évêque de Dol
- 1298 - 1302 : Pierre Flote
- 1302 - 1304 : Étienne de Suizy
- 1304 - 1306 : Pierre de Mornay, Ă©vĂŞque d'Auxerre
- 1306 : Pierre de Grez
- 1306 - 1307 : Pierre de Belleperche, Ă©vĂŞque d'Auxerre
- 1307 - 1310 : Guillaume de Nogaret, chevalier
- 1310 - 1311 : Gilles Aycelin de Montaigu, archevĂŞque de Narbonne
- 1311 - 1313 : Guillaume de Nogaret
- 1313 - 1314 : Pierre de Latilly, évêque de Châlons
Louis X (29 novembre 1314-5 juin 1316)
Louis X
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Louis X :
Philippe V (19 novembre 1316-3 janvier 1322)
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe V :
- 1316 : Pierre d'Arrablay[31]
- 1317 - 1321 : Pierre de Chappes[25]
- 1321 - 1321 : Jean de Cherchemont, obtient les sceaux fin janvier-début février[25]
Charles IV (3 janvier 1322-1er février 1328)
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Charles IV :
Valois (I)
Philippe VI (1er février 1328-22 août 1350)
Philippe VI
Les gardes des sceaux dits chanceliers sous Philippe VI :
- 1328 - 1329 : Macé Ferrand, nommé le , il se démet ou a été démis le [25])
- 1329 : Jean de Marigny, Ă©vĂŞque de Beauvais, tient les sceaux deux mois et les donne Ă Sainte-Maure le [25]
Fin de la vacance de la chancellerie[32].
- 1329 - 1335 : Guillaume de Sainte-Maure du samedi jusqu'au [25]
[Note : Il est peu probable que Pierre Roger, futur pape sous le nom de Clément VI, ait été garde des sceaux ou chancelier entre Sainte-Maure et Baudet][25]
- 1335 - 1338 : Guy Baudet, évêque de Langres, archidiacre de Reims, tenait déjà les sceaux au [25]
- 1338 - 1339 : Étienne de Vissac[25]
- 1339 - 1347 : Guillaume Flote[25]
- 1347 - 1349 : Firmin de Coquerel, nommé le jusqu'à sa mort en 1349. Il est évêque de Noyon en 1348[33]
- 1349 - 1361 : Pierre de La Forest, nommé le [34], destituté le [35]et rétablit le jusqu'à sa mort le [36]
Jean II (22 août 1350 - 8 avril 1364)
- 1357 - 1361 : Gilles Aycelin de Montaigut, évêque de Thérouanne, nommé chancelier par Jean II[37]
- 1356 à 1358 : Foulque Bardoul, évêque d'Avranches exerce la fonction à Paris[37]. Garde du sceau du Châtelet (petit sceau), pendant la destitution de Pierre de La Forest[36], du au [35]
- 1357 - 1371 : Jean de Dormans, nommé le [35] jusqu'à sa démission en 1371[12]
Charles V (8 avril 1364 - 16 septembre 1380)
Charles V
- 1371 - 1373 : Guillaume de Dormans, nommé par Charles V, premier chancelier à prêter serment[25]
- 1373 - 1373 : Jean de Dormans, jusqu'au †[12]
- 1373 - 1380 : Pierre d'Orgemont, le jusqu'à sa démission le .
Charles VI (16 septembre 1380 - 21 octobre 1422)
Charles VI
- 1380 - 1383 : Miles de Dormans, évêque de Beauvais, nommé par Charles VI le jusqu'à sa démission en 1383
- 1383 - 1388 : Pierre de Giac (†1407), chambellan du roi Charles V, puis chancelier du Duc de Berry Jean, est nommé le [12] jusqu'en décembre 1388
- 1388 - 1398 : Arnaud de Corbie, en décembre 1388, destitué en 1398[12]
- 1398 - 1400 : Nicolas du Bosc, évêque de Bayeux, le et, âgé, est déchargé en 1400
- 1400 - 1405 : Arnaud de Corbie, rétabli en 1400 jusqu'en novembre 1405[12]
- 1405 - 1409 : Jean de Montagu, archevêque de Sens, en novembre 1405 et destitué en 1409[12]
- 1409 - 1412 : Arnaud de Corbie, rétabli le et déchargé en avril 1412, à cause de son grand âge.
- 1413 - 1413 : Eustache de Lattre, le et destitué le [12]
- 1413 - 1418 : Henri de Marle, du au †.
- 1418 - 1420 : Eustache de Lattre, rétabli jusqu'à sa mort le †.
Sous les rois d'Angleterre
En vertu du traité de Troyes, les lettres expédiées de la chancellerie porte au bas : « Par le Roi, à la relation du Roi d'Angleterre, héritier et Régent en France », et à la mort de Charles VI, les lettres sont envoyées, quelque temps, au nom des : « Chanceliers et Gens du Conseil ».
- 1420 - 1425 : Jean le Clerc, du parti des Bourguignons, élu le , par la faction du duc de Bourgogne et du roi d'Angleterre[28], jusqu'au . (Mort le †)[12].
Le , Jean le Clerc est destitué par le régent du jeune roi d'Angleterre[28].
Valois (II)
Charles VII (21 octobre 1422 - 22 juillet 1461)
Charles VII
- 1418 - 1421 : Robert Le Maçon, nommé par le Dauphin et lieutenant-général du royaume Charles VII[28], le jusqu'en 1421[35].
- 1421 - 1424 : Martin Gouges, évêque de Clermont, nommé en 1421[35].
- 1424 - 1424 : Renault de Chartres, nommé par le Dauphin[28], du au [12]. Puis redonne l'office à Martin Gouges.
- 1424 - 1428 : Martin Gouges. Celui-ci rend l'office, en témoignage de sa satisfaction, à l'archevêque de Reims Renault de Chartres, pour avoir sacré Charles VII[28].
- 1428 - 1445 : Renault de Chartres, rétabli le [12] jusqu'à sa mort le †, à Tours.
Vacance de la chancellerie jusqu'au [28].
Louis XI (22 juillet 1461-30 août 1483)
- 1461 - 1465 : Pierre de Morvilliers, nommé sous Louis XI par lettres-patentes du , jusqu'à sa démission en 1465[28]
- 1465 - 1472 : Guillaume Jouvenel des Ursins, rétabli le jusqu'à sa mort, le †[38]
- 1472 - 1483 : Pierre Doriole, le jusqu'Ă sa destitution en mai 1483.
- 1479 à 1483 : Adam Fumée, garde des sceaux pendant la destitution du chancelier Pierre Doriole.
- 1483 - 1492 : Guillaume de Rochefort, nommé le , jusqu'au †[28]
Charles VIII (30 août 1483-7 avril 1498)
- Suite du cancellariat de Guillaume de Rochefort, jusqu'Ă sa mort.
- 1492 à 1494 : Adam Fumée, garde des sceaux le , jusqu'en novembre 1494†[12]
Sous Charles VIII, vacance de la chancellerie du au [28]
- 1495 - 1497 : Robert Briçonnet, nommé le [39] (déjà chargé de la garde des sceaux de France au ) jusqu'à sa mort le †[28]
- 1497 - 1507 : Guy de Rochefort, nommĂ© le [40] jusqu'au â€
Louis XII (7 avril 1498-1er janvier 1515)
Louis XII
Chanceliers et garde des sceaux nommés par Louis XII :
- Suite du cancellariat de Guy de Rochefort, jusqu'Ă sa mort.
- 1507 - 1512 : Jean de Ganay, le [39] , jusqu'en mai 1512†[12]
- 1512 à 1514 : Étienne Poncher, garde des sceaux en juin 1512 jusqu'à sa destitution le
François Ier (1er janvier 1515-31 mars 1547)
- 1515 - 1535 : Antoine Du Prat, nommé par François Ier le , développa ce poste durant plus de 20 années sans interruption, jusqu'à sa mort le †[12].
- 1535 - 1538 : Antoine du Bourg, nommé le [41] jusqu'en septembre 1538†[12]
- 1538 Ă 1538 : Mathieu de Longuejoue, garde des sceaux Ă la mort d'Antoine du Bourg en septembre 1538 jusqu'au [12]
- 1538 - 1545 : Guillaume Poyet, le [41] jusqu'Ă sa destitution le [12]
- 1542 à 1543 : François de Montholon, garde des sceaux du au †[42]
- 1543 à 1544 : François Errault, garde des sceaux le et destitué en 1544.
- 1544 à 1545 : Mathieu de Longuejoue, garde des sceaux à la mort de François Errault[41] en septembre 1544 jusqu'en 1545[12]
- 1545 - 1560 : François Olivier, nommé le jusqu'au †[2] (garde des sceaux jusqu'à sa décharge, en gardant le titre et les honneurs du chancelier, le . François II lui rend les sceaux, à la mort d'Henri II le jusqu'au )[42].
Henri II (31 mars 1547-10 juillet 1559)
Henri II créé, en avril 1551, un Office de Garde des Sceaux de France qui a les mêmes pouvoirs et honneurs que le chancelier de France. Celui-ci, à sa mort ou en cas d'incapacité, sera remplacé par le garde des sceaux de France en exercice, qui deviendra, et portera le titre, de chancelier de France[43]
- Cancellariat de François Olivier :
- 1551 Ă 1559 : Jean de Bertrand, garde des sceaux de France du au [2]
François II (10 juillet 1559-5 décembre 1560)
- Cancellariat de François Olivier sous François II :
- 1560 Ă 1560 : Jean de Morvillier, garde des sceaux de France de fin avril 1560 au [2]
- 1560 - 1573 : Michel de l'Hospital, nommé sur recommandation du duc de Lorraine le [10] jusqu'au †(garde des sceaux de France, ôtés dès mai 1568, et le obtient ses lettres de décharge.
Charles IX (5 décembre 1560-30 mai 1574)
- Cancellariat de Michel de l'Hospital :
- 1568 Ă 1571 : Jean de Morvillier, garde des sceaux de France de mi-1568 Ă mars 1571[2]
- 1573 - 1583 : René de Birague, nommé sous Charles IX, du jusqu'au †, (garde des sceaux de France du puis du jusqu'au , étant devenu cardinal, il obtient ses lettres de décharge, comme ses deux prédécesseurs, de l'exercice de la chancellerie, avec conservation du titre, des droits et des honneurs de chancelier)[28])[2]
Henri III (30 mai 1574-2 août 1589)
- Cancellariat de René de Birague sous Henri III :
- 1578 Ă 1578 : Philippe Hurault de Cheverny, garde des sceaux le [2]
- 1583 - 1599 : Philippe Hurault de Cheverny, nommé à la mort de Birague, le jusqu'au †[2]. Les sceaux lui sont retirés pendant les troubles de la Ligue en 1588, puis lui sont rendus par Henri IV en 1590[13].
- 1588 à 1589 : François II de Montholon, garde des sceaux de France du au [2]
Bourbons
Henri IV (2 août 1589-14 mai 1610)
- Cancellariat de Philippe Hurault de Cheverny :
- 1589 à 1589 : Charles de Bourbon, cardinal de Vendôme, garde des sceaux de France par commission verbale d'août à [2].
- 1590 Ă 1599 : Philippe Hurault de Cheverny, Henri IV lui rend les sceaux[13]
- 1599 - 1607 : Pomponne de Bellièvre, le jusqu'au †[12] (garde des sceaux de France jusqu'en octobre 1605[44] )
- 1607 - 1624 : Nicolas Brûlart de Sillery, nommé le jusqu'au †[2] (garde des sceaux de France coadjuteur dès décembre 1604[44], puis ne récupère les sceaux que le )
Louis XIII (14 mai 1610-14 mai 1643)
- Cancellariat de Nicolas Brûlart de Sillery :
- 1616 à 1616 : Guillaume du Vair garde des sceaux de France du jusqu'à sa démission volontaire le [2]
- 1616 Ă 1617 : Claude Mangot, garde des sceaux de France, du jusqu'au [2]
- 1617 à 1621 : Guillaume du Vair, garde des sceaux de France, du jusqu'au †[2]
- 1621 à 1621 : Charles d'Albert, duc de Luynes, nommé à la garde des sceaux de France (sans lettres de provisions, dans l'attente du choix définitif du roi) du au †[2]
- Louis XIII tient les sceaux du 15 décembre au [35].
- 1621 à 1622 : Méry de Vic (ou Merry de Vic), garde des sceaux de France, du au †[2]
- 1622 à 1623 : Louis Lefèvre de Caumartin, garde des sceaux de France, du au †[2]
- 1624 - 1635 : Étienne Ier d'Aligre, le au †(garde des sceaux de France du au )[2]
- 1626 Ă 1630 : Michel de Marillac, garde des sceaux de France du au [2]
- 1630 Ă 1633 : Charles de L'Aubespine, garde des sceaux de France du au [2]
- 1635 - 1672 : Pierre Séguier, nommé du au †[2] (garde des sceaux de France le )
Louis XIV (14 mai 1643-1er septembre 1715)
- Cancellariat de Pierre SĂ©guier :
- 1650 Ă 1651 : Charles de L'Aubespine, garde des sceaux de France du au [2]
- 1651 à 1656 : Mathieu Molé, garde des sceaux de France du au , et du au †[2]
- Louis XIV, après la mort du chancelier Séguier, tient les sceaux une fois par semaine en présence de six conseillers d'État et de six maîtres des Requêtes[45], du au [12]
Vacance de la chancellerie 1672-1674[2]
- 1674 - 1677 : Étienne II d'Aligre, du au †(garde des sceaux de France du au †)[2]
- 1677 - 1685 : Michel Le Tellier, du jusqu'au †[12]
- 1685 - 1699 : Louis Boucherat, du au †[12]
- 1699 - 1714 : Louis Phélypeaux, du au par abdication.
Louis XV (1er septembre 1715-10 mai 1774)
- 1714 - 1717 : Daniel Voysin de La Noiraye (nommé sous Louis XIV le ) jusqu'au †[12]
- 1717 - 1750 : Henri François d'Aguesseau, le au (garde des sceaux de France jusqu'en 1718, puis les sceaux lui sont rendus du au , et du jusqu'au )[12]
- 1718 à 1720 : Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson, garde des sceaux de France du jusqu'à sa démission le [2]
- 1722 à 1727 : Joseph Fleuriau d'Armenonville, garde des sceaux de France du jusqu'à sa démission le [2]
- 1727 Ă 1737 : Germain Louis Chauvelin, garde des sceaux de France du au [12]
- 1750 - 1768 : Guillaume de Lamoignon de Blancmesnil, le jusqu'à sa démission[12] le
- 1750 Ă 1757 : Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville, garde des sceaux de France le jusqu'au [2]
- Le roi Louis XV tient les sceaux du au [12]
- 1761 à 1762 : Nicolas René Berryer, garde des sceaux de France du au †[2]
- 1762 Ă 1763 : Paul Esprit Feydeau de Brou, garde des sceaux de France du au
- 1763 à 1768 : René Charles de Maupeou, reçoit la garde des sceaux de France le avec le titre de vice-chancelier[12]
- 1768 - 1768 : René Charles de Maupeou, nommé le , il se démet le lendemain[46]
- 1768 - 1774 : René Nicolas de Maupeou, nommé le , jusqu'en 1790 (garde des Sceaux de France du [46] au )
Louis XVI (10 mai 1774--10 août 1792)
- Cancellariat de René Nicolas de Maupeou sous Louis XVI :
- 1774 Ă 1787 : Armand Thomas Hue de Miromesnil, garde des sceaux de France le jusqu'Ă sa retraite le
- 1787 à 1788 : Chrétien François de Lamoignon de Bâville, garde des sceaux de France le et disgracié le
- 1788 à 1789 : Charles Louis François de Paule de Barentin, garde des sceaux de France le [46] et démissionne le ou
- 1789 à 1790 : Jérôme Champion de Cicé, garde des sceaux de France le , et démissionne le [46]
- 1790 à 1790 : Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre, garde des sceaux de France le [47].
Première République, Directoire, Consulat
Le titre de chancelier est remplacé par celui de "ministre de la Justice, garde du Sceau de l'État".
Sous l'Empire
Le titre d'archichancelier de l'Empire sera créé par Napoléon Ier pour Cambacérès. Selon l'article 40 de la Constitution de l'an XII : « L'archichancelier de l'Empire fait les fonctions de chancelier pour la promulgation des senatus-consulte organiques et des lois. Il fait également celles de chancelier du palais impérial. Il est présent au travail annuel dans lequel le grand juge ministre de la Justice rend compte à l'Empereur des abus qui peuvent s'être introduit dans l'administration de la justice, soit civile, soit criminelle. Il préside la haute cour impériale. Il préside les sections réunies du Conseil d'État et du Tribunat, conformément à l'article 95, titre XI.
Celui d'archichancelier d'État le fut pour Eugène de Beauharnais. L'article 41 de la Constitution de l'an XII précise ses fonctions : « L'archichancelier d'Etat fait les fonctions de chancelier pour la promulgation des traités de paix et d'alliance et pour les déclarations de guerre.
Sous la Restauration et la Monarchie de Juillet
Louis XVIII (6 avril 1814-20 mars 1815 et 8 juillet 1815-16 septembre 1824)
Par ordonnance du roi Louis XVIII du , la fonction de chancelier de France est rétablie[48] :
- 1814 - 1819 : Charles Louis François de Paule de Barentin, le roi lui décerne le titre et les honneurs de la charge de chancelier de France[48]
- 1814 - 1829 : Charles-Henri Dambray, est nommé par le roi chancelier de France[48] ainsi que président de la Chambre des pairs et du Conseil d'État (fonctions alors attachées à celle du chancelier)[47], jusqu'à sa mort le . Il est également garde des sceaux de 1814 à 1815 et de 1816 à 1817.
En 1815, sous la 1re partie de la Seconde Restauration (du au , mort du roi), les fonctions du Ministère de la justice et celles de la Chancellerie de France diffèrent. Les présidences de la Chambre des pairs et du Conseil d'État sont les prérogatives du chancelier (celles-ci, avec la chancellerie, seront supprimées en 1830[47]).
Charles X (16 septembre 1824-2 août 1830)
- 1829 - 1830 : Emmanuel de Pastoret, nommé le jusqu'à la Révolution de juillet 1830[49]. Il fut également ministre d'État et membre du conseil privé, président de la Chambre des pairs et du Conseil d'État.
Louis-Philippe (9 août 1830-24 février 1848)
- 1837 - 1862 : Étienne-Denis Pasquier reçoit le titre et les honneurs par le roi Louis-Philippe, le en tant que président de la Chambre des pairs. Il est le dernier chancelier de France[50].
Depuis 1848
Le titre de chancelier de France n'est plus attribué. Le titre de chancelier est synonyme de ministre de la Justice, garde des Sceaux.
Notes et références
- (terme usité dans cet ouvrage de 1641) David Blondel, La primauté en l'église, 1641, p. 788
- Bibliothèque de l'École des chartes Par la Société de l'École des chartes. Tome 151 (volumes 1 à 10), juillet-décembre 1993, publié avec le concours de la Direction des archives de France, (pp. 383 à 387), (Ségnier p. 336), (Suppression office p. 373)
- La France législative, ministérielle, judiciaire et administrative : sous les quatre dynasties Par Nicolas Viton de Saint-Allais, vol. 1, 1813 - p. 65
- Liste chronologique des chanceliers depuis Pépin le Bref jusqu'à nos jours, page 471 et 472 dans Dictionnaire encyclopédiqueTome 4 (1841) de Philippe Le Bas
- Le grand dictionnaire historique Par Louis Moréri, vol. 3, 1759. (p. 460)
- Annuaire historique pour l'année 1856 Par la Société de l'histoire de France, Paris, 1855. (p. 220)
- Biographie ou Dictionnaire historique des personnages d'Auvergne Par Pierre-Germain Aigueperse. (p. 233)
- Florence Trystram, Histoire de Gerbert, Le pape de l'an mil, p. 256, Le Regain Éditeur, Mesnil-sur-l'Estrée 2000
- Bulletin de la Société française de numismatique Société française de numismatique, 2000
- Histoire de la Maison Royale de France Par Anselme de Sainte-Marie, Ange de Sainte-Rosalie. 3e Ă©dition, vol. 6, 1730 (p. 246)
- Etudes Sur Le Règne de Robert Le Pieux (996-1031) Par Collectif, 1885. (p. XXXII, Baudoin p. LXXV)
- Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France Par Jean-Joseph Expilly. Vol. 6, 1770. (pp. 694-699)
- De l'ancienne France Par Nicolas Viton de Saint-Allais, vol. 2, 1834. (dès p. 104)
- Supplément ou 3e volume du grand dictionnaire historique Par Louis Moréri, 1689. (p. 616-617 ; Baudoin II, Pierre de Loiselèves p. 304)
- Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) Par Henri d'Arbois de Jubainville, 1908. (Guillaume p. lvi, Baudoin p. lxvii)
- Olivier Guyotjeannin, Les actes établis par la chancellerie royale sous Philippe Ier, Bibliothèque de l'école des chartes, 1989, tome 147. pp. 29-48, en ligne p. 48
- Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) Par Henri d'Arbois de Jubainville, 1908. (p. Lvii)
- Françoise Gasparri, L'écriture des actes de Louis VI, Louis VII et Philippe Auguste,éd. Librairie Droz/Minard, 1973, pp. 13-15 [en ligne]
- Remarques sur la succession des grands officiers de la couronne qui ont souscrit les diplĂ´mes de Louis VI et de Louis VII (1108-1180) Par Achille Luchaire. 1881, (pp. 33-35)
- Histoire de l'Abbaye de Pontigny Par Waast B. Henry, (p. 86)
- Annales de la Faculté des lettres de Bordeaux Université de Bordeaux. Faculté des lettres et sciences humaines. Vol. 3, 1881 (pp. 379-381)
- Indice armorial ou sommaire explication des mots usités au blason des armoiries Par Louvan Geliot, J. Daret. 1635 (p. 145)
- Remarques sur la succession des grands officiers de la couronne qui ont souscrit les diplĂ´mes de Louis VI et de Louis VII (1108-1180) Par Achille Luchaire. 1881
- Éric Bournazel, Louis VI le Gros, note 79 p. 431, Fayard, Paris, 2007 (ISBN 978-2-213-63423-4)
- Georges Tessier, Les chanceliers de Philippe VI, in Comptes-rendus des séances de l'année..., Académie des inscriptions et belles-lettres, 101e année, n° 4, 1957. pp. 356-373, article en ligne
- Yves Sassier, Louis VII, p. 257, Fayard, Paris, 1991 (ISBN 2-213-02786-2)
- Almanach ministérial Par Nicolas Viton de Saint-Allais. (p. 38)
- Traité des droits, fonctions, franchises ... annexés en France par Germain Antoine Guyot. Vol. 4, 1788. (p. 187 et plus), (Rois d'Angleterre p. 193 et plus), (Hospital, Birague p. 200)
- Dictionnaire universel de la noblesse de France Par Jean-Baptiste-Pierre Jullien de Courcelles, vol. 4, 1821 - pp. 182-283
- Henri François Delaborde, Les archives royales depuis la mort de saint Louis jusqu'à Pierre d'Étampes, in Bibliothèque de l'école des chartes, 1908, tome 69, p. 298, article en ligne
- Robert Gane et Claudine Billot, Le Chapitre de Notre-Dame de Paris au XIVe siècle : étude sociale d'un groupe canonial, vol 11 de Travaux et recherches C.E.R.C.O.R., éd. Université de Saint-Etienne, 1999, en ligne]
- Fin de la vacance de la chancellerie avec Guillaume de Sainte-Maure
- Histoire du Duché de Valois Par Claude Carlier. Vol. 2, 1764. (p. 255)
- Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats Par André-Marie-Jean-Jacques Dupin. 1835. (p. 748)
- Histoire des chanceliers de France et des gardes de sceaux de France Par François du Chesne (Forest et Sous Jean II p. 344 et 345 (Brétigny), Maçon p. 450, sceaux p. 452, Renault p. 487, L.XIII tient les sceaux p. 734)
- Tablettes de Themis Volume 1. (p. 19)
- Raymond Cazelles, Société Politique, Noblesse Et Couronne Sous Jean Le Bon Et Charles V, volume 28 de Mémoires Et Documents Publies Par L'école Des Chartes, éd. Librairie Droz, 1992, (pp. 245-247) et (deux chanceliers p. 400) Lire en ligne
- Histoire complète des Etats-Généraux et autres assemblées représentatives de la France depuis 1302 jusqu'en 1626 Par Auguste-Aimé Boullée. Vol. 2, 1845. (p. 337)
- Manuscrits de l'Institut de France
- Histoire de Berry contenant tout ce qui regarde cette province et le diocèse Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière, 1689. (p. 954)
- Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 Par François-André Isambert. 1833, (p. 55)
- Garde des Sceaux de France, Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers Par Denis Diderot. Vol. 15, 1782 (p. 784) (mort Olivier p. 785)
- Histoire de la maison royale de France et des grands officiers de la Couronne, Anselme de Sainte-Marie, 1674.
- Pomponne de Bellièvre (1529-1607) Par Olivier Poncet. Mémoires et documents de l'école des chartes, 1998. (p. 200, garde des sceaux p. 223)
- Louis XIV tenant les sceaux (tableau) sur le site du Musée de l'Histoire de France (Versailles)
- Manuel des étudians en droit, et des jeunes avocats : recueil d'opuscules de jurisprudence Par André-Marie-Jean-Jacques Dupin, 1835 - p. 754
- Dictionnaire de la conversation et de la lecture vol. 12 (Ce-Cha), 1834 - p. 469
- Louis Rondonneau, Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du conseil d'État et réglemens d'administration publiés depuis 1789 jusqu'à 1819, vol. 13, Rondonneau et Decle, 1819, p. 69
- Famille Pastoret d'après sa correspondance Par Fernande Bassan - Lettres modernes, Minard, 1969 - 321 pages - p. 16
- Estienne Denis Pasquier, chancelier de France, 1767-1862 : souvenirs de son dernier secrétaire Par Louis Favre, 1870 - pp. 97 et avant-propos III