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Franquevielle

Franquevielle est une commune française situĂ©e dans l'ouest du dĂ©partement de la Haute-Garonne, en rĂ©gion Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le pays de Comminges, correspondant Ă  l’ancien comtĂ© de Comminges, circonscription de la province de Gascogne situĂ©e sur les dĂ©partements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-PyrĂ©nĂ©es et de l'AriĂšge.

Franquevielle
Franquevielle
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Occitanie
DĂ©partement Haute-Garonne
Arrondissement Saint-Gaudens
IntercommunalitĂ© CommunautĂ© de communes CƓur et Coteaux du Comminges
Maire
Mandat
Virginie Nicolas
2020-2026
Code postal 31210
Code commune 31197
DĂ©mographie
Gentilé Franqueviellois
Population
municipale
331 hab. (2020 en stagnation par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 30 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 43° 08â€Č 15″ nord, 0° 32â€Č 02″ est
Altitude Min. 437 m
Max. 565 m
Superficie 10,88 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Saint-Gaudens
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Saint-Gaudens
LĂ©gislatives HuitiĂšme circonscription
Localisation
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Franquevielle
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Franquevielle
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Franquevielle
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Franquevielle

    ExposĂ©e Ă  un climat ocĂ©anique altĂ©rĂ©, elle est drainĂ©e par la Louge, la Noue, le canal de Franquevielle Ă  Cardeilhac, la SaĂŒgle, et par divers autres petits cours d'eau. La commune possĂšde un patrimoine naturel remarquable composĂ© de trois zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique.

    Franquevielle est une commune rurale qui compte 331 habitants en 2020, aprĂšs avoir connu un pic de population de 853 habitants en 1872. Elle fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Gaudens. Ses habitants sont appelĂ©s les Franqueviellois ou Franquevielloises.

    GĂ©ographie

    Localisation

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    Carte OpenStreetMap
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    Carte topographique
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    3. Carte topographique
    4. Carte avec les communes environnantes

    La commune de Franquevielle se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe Ă  90 km Ă  vol d'oiseau de Toulouse[1], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  16 km de Saint-Gaudens[2], sous-prĂ©fecture.

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[3] : SĂ©deilhac (2,6 km), Les Tourreilles (3,0 km), Villeneuve-LĂ©cussan (3,2 km), Loudet (3,4 km), LĂ©cussan (3,8 km), Cuguron (4,1 km), Saint-Plancard (5,0 km), Cazaril-TambourĂšs (5,5 km).

    Borne de nivellement sur l'Ă©glise - Altitude 527 m.

    Sur le plan historique et culturel, Franquevielle fait partie du pays de Comminges, correspondant Ă  l’ancien comtĂ© de Comminges, circonscription de la province de Gascogne situĂ©e sur les dĂ©partements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-PyrĂ©nĂ©es et de l'AriĂšge[4].

    Les communes limitrophes sont Cuguron, Loudet, SĂ©deilhac, Les Tourreilles et Villeneuve-LĂ©cussan.

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    RĂ©seaux hydrographique et routier de Franquevielle.

    La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[6]. Elle est drainĂ©e par la Louge, la Noue, le canal de Franquevielle Ă  Cardeilhac, la SaĂŒgle, le ruisseau de Bouscarra le ruisseau de la Grave et par divers petits cours d'eau, constituant un rĂ©seau hydrographique de 22 km de longueur totale[7] - [Carte 1].

    La Louge, d'une longueur totale de 100 km, prend sa source dans la commune de Villeneuve-LĂ©cussan et s'Ă©coule du sud-ouest vers le nord-est. Elle traverse la commune et se jette dans la Garonne Ă  Muret, aprĂšs avoir traversĂ© 34 communes[8].

    La Noue, d'une longueur totale de 44,2 km, prend sa source dans la commune et s'Ă©coule d'ouest en est. Il traverse la commune et se jette dans la Garonne Ă  Mancioux, aprĂšs avoir traversĂ© 17 communes[9].

    Le canal de Franquevielle Ă  Cardeilhac, d'une longueur totale de 23,2 km, prend sa source dans la commune et s'Ă©coule du sud-ouest vers le nord-est. Il traverse la commune et se jette dans la NĂšre Ă  Cardeilhac, aprĂšs avoir traversĂ© 7 communes[10].

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique dĂ©gradĂ© des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[11]. En 2020, la commune ressort du type « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© » dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique et les climats de montagne et semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[12].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[11]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 11,4 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 3,7 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 5 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 14,6 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation : 982 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 9,4 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 7,3 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[14] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[15] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « MontĂ©gut », sur la commune de MontĂ©gut, mise en service en 2008[16] et qui se trouve Ă  km Ă  vol d'oiseau[17] - [Note 4], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 11,8 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 1 048,2 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[18]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Tarbes-Lourdes-PyrĂ©nĂ©es », sur la commune d'Ossun, dans le dĂ©partement des Hautes-PyrĂ©nĂ©es, mise en service en 1946 et Ă  46 km[19], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 12,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[20], Ă  12,6 °C pour 1981-2010[21], puis Ă  12,9 °C pour 1991-2020[22].

    Milieux naturels et biodiversité

    Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 5] sont recensĂ©es sur la commune[23] : les « prairies humides et milieux riverains des lits supĂ©rieurs de la Louge et la Noue » (798 ha), couvrant 7 communes du dĂ©partement[24] et les « tourbiĂšres, boisements riverains et bocage humide du Lavet » (873 ha), couvrant 9 communes dont six dans la Haute-Garonne et trois dans les Hautes-PyrĂ©nĂ©es[25] et une ZNIEFF de type 2[Note 6] - [23] : l'« Amont des bassins de la Louge, de la Save, du Lavet et de la Noue et landes orientales du Lannemezan » (5 833 ha), couvrant 18 communes dont 14 dans la Haute-Garonne et quatre dans les Hautes-PyrĂ©nĂ©es[26].

    Urbanisme

    Typologie

    Franquevielle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7] - [27] - [I 2] - [28].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Gaudens, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 85 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de moins de 50 000 habitants[I 3] - [I 4].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (85,8 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (85,9 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (73,8 %), forĂȘts (9,7 %), terres arables (6,6 %), prairies (5,4 %), zones urbanisĂ©es (4,4 %)[29].

    L'IGN met par ailleurs Ă  disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires Ă  des Ă©chelles diffĂ©rentes). Plusieurs Ă©poques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aĂ©riennes : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 2].

    Voies de communication et transports

    AccÚs avec la ligne réguliÚre de transport interurbain du réseau Arc-en-ciel (anciennement SEMVAT).

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Franquevielle est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations et sĂ©isme (sismicitĂ© modĂ©rĂ©e)[30]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[31].

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par dĂ©bordement de cours d'eau, notamment le Noue et le canal de Franquevielle Ă  Cardeilhac. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 1999 et 2009[32] - [30].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Franquevielle.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie. La totalitĂ© de la commune est en alĂ©a moyen ou fort (88,8 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 202 bĂątiments dĂ©nombrĂ©s sur la commune en 2019, 202 sont en en alĂ©a moyen ou fort, soit 100 %, Ă  comparer aux 98 % au niveau dĂ©partemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[33] - [Carte 3].

    Par ailleurs, afin de mieux apprĂ©hender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavitĂ©s souterraines permet de localiser celles situĂ©es sur la commune[34].

    Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1990 et 1994 et par des mouvements de terrain en 1999[30].

    Histoire

    Par un permis de prospection accordĂ© par l'État en 2006[35] Ă  la sociĂ©tĂ© canadienne Encana, un forage de recherche de gaz de schiste a Ă©tĂ© opĂ©rĂ© en 2007 durant un an Ă  Franquevielle. L'installation destinĂ©e Ă  forer le sous-sol jusqu'Ă  2 600 mĂštres de profondeur aurait tournĂ© jour et nuit en mobilisant une surface bĂ©tonnĂ©e de plus d'un hectare. Le gisement fut alors dĂ©clarĂ© insuffisant pour ĂȘtre exploitĂ©.

    Ce forage prospectif, conjointement Ă  celui menĂ© Ă  MĂ©rigon en AriĂšge, autorisĂ©s discrĂštement par l'État, contribueront Ă  la vive controverse sur ce type d'Ă©nergie fossile et ses modes d'extraction. La loi Jacob du 13 juillet 2011 interdira l'exploration et l'exploitation des mines hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique.

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et Ă©lectoraux

    Commune faisant partie de la huitiÚme circonscription de la Haute-Garonne de la Communauté de communes coeur coteaux Comminges, ex communauté de communes Nébouzan-RiviÚre-Verdun et du canton de Saint-Gaudens (avant le redécoupage départemental de 2014, Franquevielle faisait partie de l'ex-canton de Montréjeau) et avant le elle faisait partie de la communauté de communes Nébouzan-RiviÚre-Verdun. La commune est également membre du SIVOM de Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac.

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    1998 2014 Pierrette Martin
    2014 En cours Virginie Nicolas SE fonctionnaire des services judiciaires - catégorie B
    Les données manquantes sont à compléter.

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[36]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2004[37]. En 2020, la commune comptait 331 habitants[Note 9], en stagnation par rapport Ă  2014 (Haute-Garonne : +7,44 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    740630741671795777798804798
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    840851830853848750843374421
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    717722709573580503498412420
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    433403362379349333344350354
    2014 2019 2020 - - - - - -
    331327331------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[38] puis Insee Ă  partir de 2006[39].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Évolution du rang de la commune
    selon la population municipale des années : 1968[40] 1975[40] 1982[40] 1990[40] 1999[40] 2006[41] 2009[42] 2013[43]
    Rang de la commune dans le département 180 207 212 242 272 278 288 302
    Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

    Économie

    Revenus

    En 2018 (donnĂ©es Insee publiĂ©es en ), la commune compte 162 mĂ©nages fiscaux[Note 10], regroupant 343 personnes. La mĂ©diane du revenu disponible par unitĂ© de consommation est de 20 970 â‚Ź[I 5] (23 140 â‚Ź dans le dĂ©partement[I 6]).

    Emploi

    Taux de chĂŽmage
    200820132018
    Commune[I 7]7,5 %4,5 %9,9 %
    DĂ©partement[I 8]7,7 %9,6 %9,3 %
    France entiĂšre[I 9]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population ĂągĂ©e de 15 Ă  64 ans s'Ă©lĂšve Ă  183 personnes, parmi lesquelles on compte 77,9 % d'actifs (68 % ayant un emploi et 9,9 % de chĂŽmeurs) et 22,1 % d'inactifs[Note 11] - [I 7]. En 2018, le taux de chĂŽmage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supĂ©rieur Ă  celui du dĂ©partement, mais infĂ©rieur Ă  celui de la France, alors qu'il Ă©tait infĂ©rieur Ă  celui du dĂ©partement et de la France en 2008.

    La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Saint-Gaudens, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pĂŽle[Carte 4] - [I 10]. Elle compte 30 emplois en 2018, contre 33 en 2013 et 34 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi rĂ©sidant dans la commune est de 126, soit un indicateur de concentration d'emploi de 24 % et un taux d'activitĂ© parmi les 15 ans ou plus de 49,5 %[I 11].

    Sur ces 126 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 21 travaillent dans la commune, soit 17 % des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 90,4 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 1,6 % les transports en commun, 4 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 4 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].

    Activités hors agriculture

    18 Ă©tablissements[Note 12] sont implantĂ©s Ă  Franquevielle au [I 14]. Le secteur de la construction est prĂ©pondĂ©rant sur la commune puisqu'il reprĂ©sente 38,9 % du nombre total d'Ă©tablissements de la commune (7 sur les 18 entreprises implantĂ©es Ă  Franquevielle), contre 12 % au niveau dĂ©partemental[I 15].

    Agriculture

    La commune est dans les « Coteaux de Gascogne », une petite rĂ©gion agricole occupant une partie ouest du dĂ©partement de la Haute-Garonne, constituĂ© d'un relief de cuestas et de vallĂ©es peu profondes, creusĂ©s par les riviĂšres issues du massif pyrĂ©nĂ©en, avec une activitĂ© de polyculture et d’élevage[44]. En 2020, l'orientation technico-Ă©conomique de l'agriculture[Note 13] sur la commune est la polyculture et/ou le polyĂ©levage[Carte 5].

    1988200020102020
    Exploitations49312516
    SAU[Note 14] (ha)804786843767

    Le nombre d'exploitations agricoles en activitĂ© et ayant leur siĂšge dans la commune est passĂ© de 49 lors du recensement agricole de 1988[Note 15] Ă  31 en 2000 puis Ă  25 en 2010[46] et enfin Ă  16 en 2020[Carte 6], soit une baisse de 67 % en 32 ans. Le mĂȘme mouvement est observĂ© Ă  l'Ă©chelle du dĂ©partement qui a perdu pendant cette pĂ©riode 57 % de ses exploitations[47] - [Carte 7]. La surface agricole utilisĂ©e sur la commune a Ă©galement diminuĂ©, passant de 804 ha en 1988 Ă  767 ha en 2020[Carte 8]. ParallĂšlement la surface agricole utilisĂ©e moyenne par exploitation a augmentĂ©, passant de 16 Ă  48 ha[46].

    Culture locale et patrimoine

    Franquevielle

    • Église Notre-Dame.
      Église Notre-Dame.
    • La nef et le chƓur de l'Ă©glise
      La nef et le chƓur de l'Ă©glise
    • Chapelle de la Vierge Marie
      Chapelle de la Vierge Marie
    • Monument aux morts.
      Monument aux morts.
    • École maternelle.
      École maternelle.

    Hameau Le Proupiary

    Vie pratique

    Enseignement

    • École maternelle (classe unique) appartenant au regroupement pĂ©dagogique intercommunal (Rpi) de Franquevielle - Saint-Plancard - SĂ©deilhac - Loudet - Cazaril-Tamboures. L'Ă©cole est situĂ©e au centre du village et comporte une classe unique de la toute petite section Ă  la grande section. Face Ă  l'Ă©cole, il y a un jardin pĂ©dagogique. Les repas de cantine sont Ă©laborĂ©s par le Sivom de Saint-Gaudens. À Franquevielle, la garderie est ouverte de 7h30 jusqu'Ă  18h40. Elle accueille les Ă©lĂšves de l'Ă©cole maternelle de Franquevielle et ceux de l'Ă©cole Ă©lĂ©mentaire de Saint-Plancard.

    Le transport scolaire entre les 5 communes du Rpi est assuré gratuitement par le Département de la Haute-Garonne. En 2020, la commune de Franquevielle a répondu à un appel à projets pour faire de l'école une école numérique innovante.

    Activités sportives

    • Association sportive franquevielloise (ASF).
    • Gymnastique volontaire franquevielloise.
    • Club de football EspĂ©rance Sportive Franquevielloise (2 Ă©quipes masculines).

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[13].
    3. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e, caractĂ©risĂ©s par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    10. Un mĂ©nage fiscal est constituĂ© par le regroupement des foyers fiscaux rĂ©pertoriĂ©s dans un mĂȘme logement. Son existence, une annĂ©e donnĂ©e, tient au fait que coĂŻncident au moins une dĂ©claration indĂ©pendante de revenus et l’occupation d’un logement connu Ă  la taxe d’habitation.
    11. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élÚves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    12. L'Ă©tablissement, au sens de l’Insee, est une unitĂ© de production gĂ©ographiquement individualisĂ©e, mais juridiquement dĂ©pendante de l'unitĂ© lĂ©gale. Il produit des biens ou des services.
    13. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    14. Les donnĂ©es relatives Ă  la surface agricole utilisĂ©e (SAU) sont localisĂ©es Ă  la commune oĂč se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc ĂȘtre interprĂ©tĂ©s avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activitĂ© sur plusieurs communes, ou plusieurs dĂ©partements voire plusieurs rĂ©gions.
    15. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[45].
    • Cartes
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    2. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aĂ©riennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consultĂ© le ). Pour comparer l'Ă©volution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne sĂ©parative verticale et la dĂ©placer Ă  droite ou Ă  gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenĂȘtres en haut Ă  gauche de l'Ă©cran.
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