Constitution de la Monarchie romaine

Les patres qui occupent les rangs du premier Sénat détiennent un pouvoir absolu sur leurs gentes respectives[6]. Comme le Sénat est formé des patres des gentes dirigeantes, leur domination individuelle sur leur propre gens se transforme en domination générale sur toutes les gentes de la communauté romaine. C’est l’origine des familles patriciennes.

Le roi est techniquement élu par le peuple. Néanmoins, en pratique, le Sénat choisit chacun des nouveaux rois de sorte que, les patres usant de leur autorité dans ce choix, ceux-ci deviennent l’incarnation de cette autorité. C'est-à-dire que le roi est investi d’une autorité absolue au même titre que le pater par rapport à sa gens, à ceci près que pour le roi, cette autorité absolue vaut pour l’état dans son intégralité.

La période séparant la mort du roi et l’élection de son successeur est appelé l’interregnum[9]. L’interregnum est la seule période pendant laquelle le Sénat use de son pouvoir souverain. Quand le roi meurt, c’est un membre du Sénat (l’interrex) qui nomme un candidat à la succession[10]. Après que le Sénat a donné son approbation au prétendant, celui-ci est officiellement élu par le peuple[11]. Le Sénat donne ensuite son accord final[9].

Il serait incorrect de considérer les lois promulguées durant la Monarchie comme formant une législation à part entière. En effet, ces "lois" ne sont en fait que des décrets du roi, même s'il arrive souvent que le Sénat et les comices curiates (l’assemblée populaire) participent à leurs promulgations. Quelles que soient les décisions prises par ces deux assemblées, le roi reste de toute façon libre de les ignorer[3].

Pendant la Monarchie romaine, le roi peut en toute liberté choisir d’ignorer les conseils du Sénat quelque ils soient, mais son influence reste indéniable.

Durant les années de la Monarchie, le peuple de Rome est organisé en curies, au nombre de trente[12]. L’appartenance à une curie est héréditaire. La curie représente la division de base des deux assemblées populaires[13].

Selon la légende, les premières curies ont été fondées par le premier roi, Romulus[3]. Il est possible que leur organisation ait été représentative de la répartition ethnique de la population dans Rome[13] pendant la Monarchie et le début de la République. Dix curies sont constituées de Latins, dix autres de Sabins et enfin dix autres d’Étrusques.

Les comices curiates sont la seule assemblée populaire ayant la moindre signification politique durant la période de la Monarchie romaine[12]. Elles sont organisées sur la base des trente curies. Le roi préside l’assemblée et y soumet des décrets pour ratification[14]. Un interrex la préside durant les périodes d’intérim entre deux rois (l’interregnum), et aussi pour l’élection d’un nouveau roi.

Cette assemblée peut se réunir pour quatre raisons : l’élection d’un nouveau roi, prendre connaissance des annonces, écouter un appel ou voter les décisions législatives[14].

• après la mort du roi, l’interrex choisit un candidat à la succession[10]. Après que les prétendants ont reçu l’approbation du Sénat, l’interrex tient les élections officielles devant les comices curiates. Après que celles-ci l’ont élu, le Sénat ratifie l’élection.
• deux fois par mois (pour les calendes et les nones), cette assemblée se réunit pour prendre connaissance des annonces[14]. Celles-ci concernent généralement le calendrier.
• les appels entendus par l’assemblée traitent souvent de questions concernant les gentes (« familles »)[15]. L’assemblée a alors les pouvoirs d’un tribunal. Pendant deux jours fixés au printemps, l’assemblée se réunit au sujet des vœux et adoptions (adrogatio)[14]. Toutes les autres réunions se font si besoin est[14]. L’assemblée gère la plupart du temps ces divers problèmes sous la présidence du pontifex maximus[13].
• elle est responsable de la ratification des lois et (théoriquement) de l’élection du roi. Mais l’assemblée n’a en fait aucun réel pouvoir décisionnel.

Les comices calates (« assemblée calate ») sont la plus vieille des assemblées romaines. On en sait très peu à son sujet. Comme les comices curiates, les comices calates sont organisées sur la base des trente curies. Le but de cette assemblée est de décider des diverses affaires religieuses (tel que l’intronisation des prêtres et la sélection des futures vestales[16]). Le pontifex maximus préside cette assemblée.

Le roi cumule les pouvoirs exécutif[17], religieux, judiciaire et législatif. Il est également le seul commandant en chef[17] des armées[15].

Le roi de Rome est techniquement élu par le peuple de Rome. Néanmoins, en pratique, c’est le Sénat qui détient réellement le pouvoir d’élire un nouveau roi.

La période entre la mort d’un roi et l’élection de son successeur est appelé l’interregnum[9]. Durant cette période, le Sénat choisit un interrex[10]. L’interrex nomme alors un prétendant au trône, ce choix étant soumis au vote du Sénat. Si le Sénat vote en faveur de ce prétendant, celui-ci se présente aux élections officielles, c'est-à-dire le vote du peuple par l’intermédiaire des comices curiates (l'assemblée populaire)[10]. Après que le prétendant a été élu par les comices curiates, le Sénat ratifie l’élection usant son auctoritas patrum[10]. L’interrex déclare alors le prétendant comme nouveau roi.

Le nouveau roi prend ensuite les auspices, et est investi de l’imperium par application de la lex curiata de imperio par les comices curiates[10].

Selon Salluste, l’imperium que possède le roi (consécutif à l’application de la lex curiata de imperio par les comices curiates) est connu sous le nom d’imperium legitimum[15]. Cela signifie probablement que la seule limite imposée au roi est qu’il respecte le mos maiorum[15]. Dans la pratique, cela n’entraîne aucune réelle restriction de pouvoir.

Parfois, le roi accepte des restrictions de son pouvoir. Typiquement, le roi voudra qu’une déclaration de guerre soit ratifiée par les comices curiates avant de s’engager. Une telle ratification n’est pas nécessaire, mais assure au roi le soutien du peuple (qui combattra dans cette guerre)[14].

Plusieurs officiers peuvent être choisis pour assister le roi[18].

Quand le roi quitte la ville, un substitut (le praefectus urbi ou « préfet de la ville ») dirige la ville à la place du roi absent[18]. Le roi a également deux questeurs (quaestores parricidii) comme assistants généraux. Plusieurs magistrats, connus comme duumviri perduellionis, assistent le roi durant les cas de trahison. Pendant une guerre, le roi délègue occasionnellement le commandement de la cavalerie au tribunus celerum[18].

Quand le roi (du latin rex) meurt, ses pouvoirs sont transférés au Sénat[9]. La période suivant la mort du roi qui s’achève par l’élection de son successeur, est appelée l’interregnum. Quand un interregnum commence, un interrex est nommé[10].

La méthode selon laquelle le premier interrex est choisi pour un interregnum donné reste inconnue[10]. Néanmoins, ce que l’on sait, c’est que chaque interrex doit libérer son poste après cinq jours et nommer un successeur[10].

La seule différence entre le roi et l’interrex reste la durée limitée de sa prise du pouvoir[10]. L’interrex possède le même pouvoir que le roi. Bien qu’il serve à faciliter la transition d’un roi à l’autre, les pouvoirs de l’interrex ne se limitent pas à cette seule tâche.

Sources antiques

• Tite-Live (trad. Désiré Nisard), Histoire romaine, Paris, 1864 (lire en ligne).
• Cicéron (trad. Abel-François Villemain), De la République, Paris, 1864 (lire en ligne).
• Polybe (trad. Fustel de Coulanges), Histoire générale, Amiens, 1858 (lire en ligne).

Sources modernes utilisées

• (en) Abbott, Frank Frost, A History and Description of Roman Political Institutions, Elibron Classics, 1901 (ISBN 0543927490).
• (en) Byrd, Robert, The Senate of the Roman Republic, Lightning Source (en), 1995 (ISBN 0898753937).
• (en) Lintott, Andrew, The Constitution of the Roman Republic, Oxford University Press, 1999 (ISBN 0199261083).

Autres ouvrages francophones

• Cébeillac-Gervasoni, Mireille, Chauvot, Alain et Martin, Jean-Pierre, Histoire romaine, éd.Armand Colin, Paris, 2006 (ISBN 2200265875).
• Mommsen, Theodor (trad. Paul Frédéric Girard), Le droit public romain, Paris, 1871-1892 (lire en ligne).
• Mommsen, Theodor (trad. Charles Alfred Alexandre), Histoire de la Rome antique, Paris, 1863-1872 (lire en ligne).
• Montesquieu, Charles, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, 1734 (lire en ligne).

Autres ouvrages anglophones

• (en) Cameron, Averil, The Later Roman Empire, Harvard University Press, 2007 (ISBN 978-0674511941).
• (en) Crawford, Michael, The Roman Republic, Harvard University Press, 2006 (ISBN 978-0674779273).
• (en) Gruen, Erich Stephen, The Last Generation of the Roman Republic, University of California Press, 1995 (ISBN 978-0520201538).
• (en) Holland, Tom, Rubicon : The Last Years of the Roman Republic, Random House, 2005 (ISBN 1400078970).
• (en) Ihne, Wilhelm, Researches Into the History of the Roman Constitution, BiblioLife, 2008 (ISBN 978-0554716763).
• (en) Millar, Fergus, The Emperor in the Roman World, Cornell University Press, 1992 (ISBN 978-0801480492).
• (en) Taylor, Lily Ross, Roman Voting Assemblies : From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, University of Michigan Press, 1966 (ISBN 047208125X).
• (en) Tighe, Ambrose, The Development of the Roman Constitution, D. Appleton & Company, New York, 1886 (OCLC 1861347).
• (en) Von Fritz, Kurt, The Theory of the Mixed Constitution in Antiquity, Columbia University Press, New York, 1975 (ISBN 978-0405070822).