Comices centuriates

Les comices centuriates tiennent dès la fin du V^e siècle av. J.-C. un rôle d’assemblée élective pour les magistrats supérieurs. Les comices centuriates élisent[2] :

• les magistrats majeurs ordinaires, à savoir : les consuls et les préteurs chaque année, les censeurs tous les cinq ans ;
• les tribuns militaires à pouvoir consulaire, à la fin du V^e siècle et au début du IV^e siècle, époque où ceux-ci remplaçaient les consuls.

À titre exceptionnel en 451 av. J.-C. et 450 av. J.-C., les comices centuriates élurent les membres du collège chargé de mettre par écrit les lois romaines, les decemviri legibus scribundis[3].

Les comices centuriates ont pour rôle de voter la condamnation ou l'acquittement des citoyens accusés de crimes capitaux, comme la haute trahison (perduellio)[4].

Selon P. de Francisci, le vote des lois peut être proposé indifféremment aux comices centuriates ou aux comices tributes. Toutefois, les comices centuriates sont seuls habilités pour des lois spécialisées[5] :

• loi de déclaration de guerre (lex de bello indicendo) ou de ratification de traité de paix, puisque les comices centuriates sont par leur origine le populus en armes ;
• loi de confirmation des pouvoirs des censeurs (lex de censoria potestate).

Aux comices centuriates ont été soumises et votées, du commencement de la République jusqu’à la Lex Hortensia (-287), des propositions (rogationes) législatives essentiellement politiques, constitutionnelles, telles que la Lex Aternia Tarpeia, la législation décemvirale, les Leges Valeriae Horatiae, les Leges Publiliæ Philonis[6], la Lex Valeria de 300, et enfin la Lex Hortensia elle-même.

Après la lex Hortensia (286), l’action législative des comices centuriates s’efface de plus en plus, et est réservée aux mesures solennelles, telles que la lex Valeria qui donne à Sylla en 82 av. J.-C. le pouvoir de dictateur constituant[7] ou le rappel d'exil de Cicéron en 57 av. J.-C.[4].

Après son approbation par les comices, la rogatio doit être ratifiée par le sénat (patrum auctoritas) pour être exécutoire, jusqu’à ce qu’une lex Publilia Philonis (339 av. J.-C.) décréta : Ut legum, quæ comitiis centuriatis ferrentur, ante initum suffragium patres auctores fierent.

Les comices centuriates sont présidés par un consul ou un magistrat disposant de l'imperium qui le remplace en cas d'empêchement (un préteur ou un dictateur). Exceptionnellement, un interroi réunit les comices, comme en 82 av. J.-C. pour conférer le pouvoir de dictateur constituant à Sylla alors que les deux consuls sont décédés[7].

Comme les autres comices, les comices centuriates ne pouvaient se tenir que les jours comitiaux (dies comitiales), jours durant lesquels peuvent être légalement traitées des affaires avec le peuple. Le nombre de ces jours, notés N dans les calendriers qui nous sont parvenus, était d'environ 190 par an.

Les comices centuriates se réunissaient sur le Champ de Mars (campus Martius), qui contenait les saepta (enclos de vote) pour les électeurs, un tabernaculum pour le président et la villa publica pour les augures.

Chaque centurie dispose d'une voix. Les centuries équestres votent en premier, et comme l'annonce du résultat du vote de chaque centurie se faisait à mesure du déroulement du scrutin, le vote des premières centuries, les centuries prérogatives, est considéré comme un présage[14], et peut être décisif car il a valeur d'entrainement[15].

Les 80 centuries de la première classe plus les 18 centuries équestres, représentant les propriétaires les plus riches, avaient la majorité, ce qui favorisait mécaniquement les classes aisées[8]. Le vote s'arrête dès que le candidat a obtenu la majorité des centuries.

À l'origine, le vote se fait oralement, jusqu'à ce qu'une lex Gabinia introduise en 139 av. J.-C. le vote à bulletin secret pour les élections puis qu'une lex Cassia en fasse de même en 137 av. J.-C. pour les procès[16] - [17].

• Michel Christol et Daniel Nony, Rome et son empire, des origines aux invasions barbares, Paris, Hachette, 2003 (1^re éd. 1974), 300 p. (ISBN 2-01-145542-1).
• Élisabeth Deniaux, Rome, de la Cité-État à l'Empire, Institutions et vie politique, Paris, Hachette, 2001, 256 p. (ISBN 2-01-017028-8).
• Adalberto Giovannini, Les institutions de la République romaine : des origines à la mort d'Auguste, Bâle, Schwabe, coll. « Schweizerische Beiträge zur Altertumswissenschaft » (n^o 42), oct. 2015 (réimpr. juill. 2018), 1^re éd., 1 vol., 245, 24 cm (ISBN 978-3-7965-3458-4, EAN 9783796534584, OCLC 932220074, BNF 45066105, DOI 10.24894/978-3-7965-3469-0, SUDOC 190225564, présentation en ligne, lire en ligne).
• Marcel Le Glay, Rome, Grandeur et Déclin de la République, Perrin, 1990, 400 p. (ISBN 2262018979).
• Virginie Hollard, Le rituel du vote. Les assemblées du peuple romain, Paris, CNRS Éditions, 2010, 292 p. (ISBN 978-2-271-06925-2).
• Léon Homo, Les institutions politiques romaines, éditions Albin Michel, 1980 (1^re éd. 1927), (ISBN 2226047328), 480 pages.
• Antoine Pérez, La société romaine : Des origines à la fin du Haut-Empire, Paris, Ellipses, 2002, 192 p.
• André Magdelain, « Les accensi et le total des centuries », dans Jus imperium auctoritas. Études de droit romain, Rome, École Française de Rome, coll. « Publications de l'École française de Rome » (n^o 133-1), 1990, 423-428 p. (lire en ligne).
• Claude Nicolet, Le Métier de citoyen dans la Rome républicaine, Paris, Gallimard, 1976, 543 p..
• Claude Nicolet, Rome et la conquête du monde méditerranéen, t. I, Paris, Presses universitaires de France, 2001 (1^re éd. 1977), 940 p. (ISBN 2-13-035850-0).
• (en) Lily Ross Taylor, Roman Voting Assemblies from the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, The University of Michigan Press, 1966, 175 p.

Paul Petit, « Notes de lecture de l'ouvrage de Ross Taylor », L'antiquité classique, t. 36, n^o 1,‎ 1967, p. 333-335 (lire en ligne).

• Paul Petit, Histoire générale de l’Empire romain, Seuil, 1974, 800 p. (ISBN 2020026775)

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