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Clos-Fontaine

Clos-Fontaine est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Clos-Fontaine
Clos-Fontaine
La mairie.
Blason de Clos-Fontaine
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion ĂŽle-de-France
DĂ©partement Seine-et-Marne
Arrondissement Provins
Intercommunalité Communauté de communes de la Brie nangissienne
Maire
Mandat
Gilbert Leconte
2020-2026
Code postal 77370
Code commune 77119
DĂ©mographie
Gentilé Clos-Fontainois
Population
municipale
244 hab. (2020 en diminution de 10,62 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 41 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 36′ 28″ nord, 3° 01′ 01″ est
Altitude Min. 103 m
Max. 134 m
Superficie 5,97 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Nangis
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Clos-Fontaine
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Clos-Fontaine

    GĂ©ographie

    Localisation

    La commune est situĂ©e Ă  environ 6,7 kilomètres par la route[1] - [Note 1] au nord de Nangis[Carte 1].

    Représentations cartographiques de la commune
    Localisation dans le département de Seine-et-Marne.
    Localisation dans le département de Seine-et-Marne.
    Avec les communes environnantes
    Avec les communes environnantes
    1 : localisation dans le département de Seine-et-Marne. ; 2 : avec les communes environnantes.
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    Communes limitrophes

    Communes limitrophes de Clos-Fontaine[2]
    Gastins
    Quiers Clos-Fontaine La Croix-en-Brie
    Grandpuits-Bailly-Carrois

    GĂ©ologie et relief

    L'altitude de la commune varie de 103 mètres Ă  134 mètres pour le point le plus haut, le centre du bourg se situant Ă  environ 119 mètres d'altitude (mairie)[3]. Elle est classĂ©e en zone de sismicitĂ© 1, correspondant Ă  une sismicitĂ© très faible[4].

    RĂ©seau hydrographique

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Carte des réseaux hydrographique et routier de Clos-Fontaine.

    Le réseau hydrographique de la commune se compose de deux cours d'eau référencés :

    La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 2,6 km[7].

    Gestion des cours d'eau

    Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles : le SDAGE, à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE, à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Le département de Seine-et-Marne est couvert par six SAGE, au sein du bassin Seine-Normandie[8].

    La commune fait partie du SAGE « Yerres », approuvĂ© le . Le territoire de ce SAGE correspond au bassin versant de l’Yerres, d'une superficie de 1 017 km2, parcouru par un rĂ©seau hydrographique de 450 kilomètres de long environ, rĂ©partis entre le cours de l’Yerres et ses affluents principaux que sont : le ru de l'Étang de Beuvron, la Visandre, l’Yvron, le BrĂ©on, l’Avon, la Marsange, la Barbançonne, le RĂ©veillon[9]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurĂ©s par le syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SYAGE), qualifiĂ© de « structure porteuse »[10].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1971-2000

    - Moyenne annuelle de température : 10,9 °C
    - Nombre de jours avec une température inférieure à -5°C : 2,7 j
    - Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C : 4,1 j
    - Amplitude thermique annuelle[Note 2] : 15,6 °C
    - Cumuls annuels de précipitation : 699 mm
    - Nombre de jours de précipitation en janvier : 0,8 j
    - Nombre de jours de précipitation en juillet : 0,9 j

    La commune bénéficie d’un « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes de Seine-et-Marne[11].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent aux donnĂ©es mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-contre[11]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis Ă©voluer. Cette Ă©volution peut ĂŞtre constatĂ©e sur la station mĂ©tĂ©orologique historique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, Melun - Villaroche , qui se trouve Ă  25 km Ă  vol d'oiseau[12], oĂą la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 11,2 °C pour 1981-2010[13] Ă  11,6 °C pour 1991-2020[14].

    Milieux naturels et biodiversité

    Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel[15] - [16] - [17].

    Urbanisme

    Typologie

    Clos-Fontaine est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [18] - [19] - [20].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire regroupe 1 929 communes[21] - [22].

    Lieux-dits et Ă©carts

    La commune compte 23 lieux-dits administratifs[Note 5] répertoriés consultables ici[23] (source : le fichier Fantoir) dont la Boulaye, le Vivier.

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (91,3 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (95,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (91,3% ), zones urbanisées (4,4% ), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (4,3 %)[24].

    Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[25] - [26] - [Carte 2]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 3].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
    • Carte orhophotogrammĂ©trique de la commune.
      Carte orhophotogrammétrique de la commune.

    Planification

    La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme approuvé[27]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 4].

    Logement

    En 2017, le nombre total de logements dans la commune Ă©tait de 113 dont 100 % de maisons (maisons de ville, corps de ferme, pavillons, etc.)[Note 6].

    Parmi ces logements, 93,8 % étaient des résidences principales, 5,3 % des résidences secondaires et 0,9 % des logements vacants.

    La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s'élevait à 94 % contre 5 % de locataires et 1 % logés gratuitement[28].

    Voies de communication et transports

    Transports

    L'aérodrome de Nangis Les Loges (LFAI), ouvert aux avions privés en vol à vue (VFR) et aux ULM, se trouve en partie sur le territoire communal.

    Toponymie

    La localité était dénommée Fontaine Close au XIIIe siècle[29].

    Le nom dériverait du latin closo fonte, « source fermée »[30].

    Histoire

    Des vestiges préhistoriques et gallo-romains ont été retrouvés dans la commune[30].

    Sous l’Ancien Régime, la paroisse est partagée en deux seigneuries : celle de la commanderie des Templiers, et celle du prieuré de Saint-Blaise de la chartreuse de Paris[30].

    Le fief du Haut et du Bas-Enfel, sis sur la paroisse, porte aussi le nom d'Enfer. Il est détenu par Robert de La Rama en 1531, puis par Jehan de La Rama père de Geoffroy.

    Les Templiers et les Hospitaliers

    Il existait une commanderie des Templiers puis lors de la dévolution des biens de l'ordre du Temple elle est revenue aux Hospitaliers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem de la Croix-en-Brie[30].

    Circonscriptions d'Ancien RĂ©gime

    Intendance , Paris • Élection : Rozay • Subdélégation : Rozay • Grenier à sel, Provins, et, à partir de 1726, Fontenay • Coutume : Melun • Parlement : Paris • Bailliage : Melun • Gouvernement : Ile-de-France • Diocèse, Sens • Archidiaconé : Melun • Doyenné, Montereau[30].

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et Ă©lectoraux

    Clos-Fontaine se trouve dans le département de Seine-et-Marne. Rattachée depuis la Révolution française à l'arrondissement de Melun[31], elle intègre le l'arrondissement de Provins afin de faire coïncider les limites d'arrondissement et celles des intercommunalités[32].

    Pour l'élection des députés, elle fait partie depuis 2012 de la troisième circonscription de Seine-et-Marne.

    Elle faisait partie depuis 1793 du canton de Mormant[31]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, la commune intègre le canton de Nangis.

    Intercommunalité

    La commune est membre de la Communauté de communes de la Brie nangissienne, créée en 2005.

    Liste des maires

    Liste des maires successifs[30]
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1804 1816 M. Andry
    1817 1821 François Savinien Blaque
    1822 1830 M. Nodier (ou Naudier)
    1831 Louis Auguste Beaugrand Cultivateur
    1834 Louis Auguste Beaugrand Fermier
    1836 M. Nodier
    1837 François Auguste Naudier
    1848 Joseph Cornet Charretier
    Maire-adjoint, supplée le maire démissionnaire
    1870 Jules Pecquenard Cultivateur
    1871 Théophile Geolot Charretier
    1876 Charles Victor de Fresne Propriétaire
    1891 Auguste Adrien Carré Cultivateur
    1907 M. Gandoin
    1909 Alfred Herluison Cultivateur
    1919 1953 Pierre Clogenson
    1953 1983 Paul Durand
    1953 1989 Jean-Pierre Clogenson Industriel
    1989 janvier 1995 Paul Durand
    janvier 1995 juin 1995 Jean-Paul Faverolle
    juin 1995 mars 2001 Robert Gouble
    mars 2001 En cours Gilbert Leconte DVD Chargé d'affaires
    Président de la CC de la Brie nangissienne (2006 → )

    Équipements et services

    Eau et assainissement

    L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [33] - [34].

    Assainissement des eaux usées

    En 2020, la commune de Clos-Fontaine gère le service d’assainissement collectif (collecte, transport et dépollution) en régie directe, c’est-à-dire avec ses propres personnels[35].

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[36]. La communauté de communes de la Brie nangissienne (CCBN) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations. Cette prestation est déléguée à l'entreprise Veolia, dont le contrat arrive à échéance le 31 décembre 2021[35] - [37].

    Eau potable

    En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par le SIAEP de Grandpuits-Bailly-Carrois, Fontenailles, Saint-Ouen-en-Brie, Clos-fontaine qui en a délégué la gestion à l'entreprise Veolia, dont le contrat expire le [35] - [38] - [39].

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[40]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[41].

    En 2020, la commune comptait 244 habitants[Note 7], en diminution de 10,62 % par rapport Ă  2014 (Seine-et-Marne : +3,69 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    169187184140169178159146170
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    146148150168168163162167188
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    153150135151151143140129133
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    131108160176262270254248255
    2014 2019 2020 - - - - - -
    273248244------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[31] puis Insee Ă  partir de 2006[42].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    L'Ă©cole en 2015.

    Les enfants de la commune sont scolarisés au sein d'un regroupement pédagogique intercommunal (RPI) qui regroupe Clos-fontaine – Gastins et Quiers. L'école de Clos-Fontaine accueille en 2018-2019 48 élèves[43]

    Économie

    Revenus de la population et fiscalité

    En 2018, le nombre de mĂ©nages fiscaux de la commune Ă©tait de 99, reprĂ©sentant 264 personnes et la mĂ©diane du revenu disponible par unitĂ© de consommation de 23 770 euros[44].

    Emploi

    En 2018, le nombre total d’emplois dans la zone Ă©tait de 26, occupant 123 actifs rĂ©sidants (dont 10 % dans la commune de rĂ©sidence et 90 % dans une commune autre que la commune de rĂ©sidence).

    Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 74,2 % contre un taux de chômage de 6,3 %. Les 19,5 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 6,3 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 4,4 % de retraités ou préretraités et 8,8 % pour les autres inactifs[45].

    Entreprises et commerces

    En 2019, le nombre d’unités légales et d’établissements (activités marchandes hors agriculture) par secteur d'activité était de 16 dont 4 dans la construction, 5 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration, 4 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien, 1 dans l’administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale et 2 étaient relatifs aux autres activités de services[46].

    En 2020, 5 entreprises ont été créées sur le territoire de la commune, dont 4 individuelles.

    Au , la commune ne disposait pas d’hôtel et de terrain de camping[47].

    Agriculture

    Clos-Fontaine est dans la petite région agricole dénommée la « Brie centrale », une partie de la Brie autour de Mormant[Carte 5]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 8] de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[48].

    Si la productivitĂ© agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tĂŞte des dĂ©partements français, le dĂ©partement enregistre un double phĂ©nomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les annĂ©es 1980, moins dans les annĂ©es 2000) et de rĂ©duction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les annĂ©es 2010[49]. Cette tendance n'est pas confirmĂ©e au niveau de la commune qui voit le nombre d'exploitations rester constant entre 1988 et 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations diminue, passant de 119 ha en 1988 Ă  87 ha en 2010[48]. Le tableau ci-dessous prĂ©sente les principales caractĂ©ristiques des exploitations agricoles de Clos-Fontaine, observĂ©es sur une pĂ©riode de 22 ans :

    Évolution de l’agriculture à Clos-Fontaine entre 1988 et 2010.
    1988 2000 2010
    Dimension Ă©conomique[48] - [Note 9]
    Nombre d’exploitations (u) 5 5 5
    Travail (UTA) 10 7 9
    Surface agricole utilisée (ha) 593 568 437
    Cultures[50]
    Terres labourables (ha) 590 568 437
    Céréales (ha) 437 377 284
    dont blé tendre (ha) 272 281 192
    dont maĂŻs-grain et maĂŻs-semence (ha) 135 43 s
    Tournesol (ha) s s
    Colza et navette (ha) s s
    Élevage[48]
    Cheptel (UGBTA[Note 10]) 2 0 21

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    L'église Saint-Laurent de Clos-Fontaine vue de côté.

    On peut signaler :

    • L'Ă©glise Saint-Laurent : datant du XIIe et milieu du XVIIe siècle, elle est bâtie de grès, meulière et brique. La chapelle primitive est remplacĂ©e dès le XIIe siècle par un premier bâtiment remaniĂ© et agrandi vers le milieu du XVIIe siècle. De plan rectiligne, sans bas-cĂ´tĂ©s ni transept, l'Ă©glise se termine par un chevet droit. La voĂ»te en berceau laisse les poutres apparentes. Une dalle funĂ©raire du XVIe siècle ornĂ©e des effigies des dĂ©funts gravĂ©es dans un dĂ©cor Renaissance, s'y trouve[51].

    En flânant dans le village, aux détours des rues, le visiteur découvre des photographies relatant la vie rurale du siècle passé (parcours 1900).

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Collectif d’historiens, Le patrimoine des communes de la Seine-et-Marne - tome 2, Paris, Éditions Flohic, , 1507 p. (ISBN 2-84234-100-7), « Clos-Fontaine », p. 1049–1050

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées par la voie routière à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    5. Contrairement au hameau ou écart qui est un groupe d’habitations , un lieu-dit n'est pas forcément un lieu habité, il peut être un champ, un carrefour ou un bois...
    6. En raison des arrondis, la somme des pourcentages n’est pas toujours égale à 100 %.
    7. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    8. L'orientation technico-économique d'une exploitation est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    9. L'indicateur s signifie que la donnée n'est pas diffusée par respect du secret statistique.
    10. L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
    • Cartes
    1. « Localisation de Clos-Fontaine » sur Géoportail (consulté le 15 décembre 2018)..
    2. « Clos-Fontaine - Occupation simplifiée 2017 », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le ).
    3. IAU Île-de-France, « Évolution de l'occupation des sols de la commune vue par photo aérienne (1949-2018) », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le ).
    4. « Géoportail de l’urbanisme », sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (consulté le ).
    5. [PDF]« Carte des petites régions agricoles en Seine-et-Marne », sur driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr (consulté le ).

    Références

    1. fr.distance.to, consulté le 21 novembre 2021
    2. Carte IGN sous GĂ©oportail
    3. « Clos-Fontaine » sur Géoportail. Carte IGN classique.
    4. « Plan séisme consulté le 21 novembre 2021 ».
    5. Sandre, « Fiche cours d'eau - L’Yvron (F4730600) » (consulté le ).
    6. Sandre, « Fiche cours d'eau - Fossé 01 de la Grande Alleu (F4801000) » (consulté le ).
    7. Site SIGES – Seine-Normandie (Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie), consulté le 14 décembre 2018
    8. « SAGE dans le département de Seine-et-Marne », sur le site de la préfecture de Seine-et-Marne (consulté le ).
    9. « SAGE Yerres - Documents », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le ).
    10. site officiel du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SYAGE)
    11. Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le ).
    12. « Orthodromie entre Clos-Fontaine et Melun-Villaroche », sur fr.distance.to (consulté le ).
    13. « Station météorologique de Melun - Villaroche - Normales pour la période 1981-2010 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le ).
    14. « Station météorologique de Melun - Villaroche - Normales pour la période 1991-2020 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le ).
    15. « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Clos-Fontaine », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    16. « Liste des ZNIEFF de la commune de Clos-Fontaine », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    17. « Liste des espaces protégés sur la commune de Clos-Fontaine », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    18. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    19. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    20. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    21. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Paris », sur insee.fr (consulté le ).
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