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Bruges-Capbis-Mifaget

Bruges-Capbis-Mifaget (prononcĂ© [bʁyʒ kabis mifaʒɛ] ; en bĂ©arnais Brutges-CapbĂ­s-Mieihaget ou BrĂčdjáșčs-Capbis-MihagĂ©t) est une commune française, situĂ©e dans le dĂ©partement des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques en rĂ©gion Nouvelle-Aquitaine.

Bruges-Capbis-Mifaget
Bruges-Capbis-Mifaget
La mairie, Ă  Bruges.
Blason de Bruges-Capbis-Mifaget
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Pau
Intercommunalité Communauté de communes Pays de Nay
Maire
Mandat
François Lescloupé
2020-2026
Code postal 64800
Code commune 64148
DĂ©mographie
Population
municipale
862 hab. (2020 en diminution de 6 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 52 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 43° 07â€Č 42″ nord, 0° 18â€Č 07″ ouest
Altitude Min. 277 m
Max. 473 m
Superficie 16,55 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Pau
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton d'Ouzom, Gave et Rives du Neez
LĂ©gislatives DeuxiĂšme circonscription
Localisation
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Liens
Site web https://www.bruges-capbis-mifaget.fr

    Le gentilé de la commune est Brugeois[1].Les habitants de Bruges sont les Brugeois, ceux de Capbis sont les Capbisois et ceux de Mifaget sont les Mifagétois.

    GĂ©ographie

    Le territoire de la commune de Bruges-Capbis-Mifaget, d'une superficie de 16,55 km2, prĂ©sente un relief vallonnĂ© au pied des premiers contreforts de la chaĂźne pyrĂ©nĂ©enne. Les altitudes varient de 277 Ă  473 mĂštres.

    Localisation

    La commune de Bruges-Capbis-Mifaget se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine[2].

    Elle se situe Ă  30 km par la route[Note 1] de Pau[3], prĂ©fecture du dĂ©partement, et Ă  km de Nay[4], bureau centralisateur du canton d'Ouzom, Gave et Rives du Neez dont dĂ©pend la commune depuis 2015 pour les Ă©lections dĂ©partementales[2]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Pau[2].

    Les communes les plus proches[Note 2] sont[5] : Lys (4,0 km), Asson (4,2 km), Haut-de-Bosdarros (5,5 km), Arthez-d'Asson (5,9 km), Nay (6,7 km), Igon (6,8 km), Coarraze (7,6 km), Lestelle-BĂ©tharram (7,6 km).

    Sur le plan historique et culturel, Bruges-Capbis-Mifaget fait partie de la province du BĂ©arn, qui fut Ă©galement un État et qui prĂ©sente une unitĂ© historique et culturelle Ă  laquelle s’oppose une diversitĂ© frappante de paysages au relief tourmentĂ©[6].

    Communes limitrophes de Bruges-Capbis-Mifaget[7]
    Haut-de-Bosdarros Arros-de-Nay
    Lys Bruges-Capbis-Mifaget Asson
    Louvie-Juzon Asson Arthez-d'Asson

    Hydrographie

    La riviĂšre principale, le BĂ©ez prend sa source Ă  Capbis sous la forme d’une rĂ©surgence et se jette dans le gave de Pau en amont du bourg de Nay. Le BĂ©ez est alimentĂ© sur la commune par de nombreux affluents (d’amont en aval) : les ruisseaux de la Toupiette (+ de Hourticot), le Baset, de Cousi, de Picas, le LestarrĂšs, de TrubĂšs (+ de Marlies), le Landistou (+ l’Arrec et de Bonnasserre) et enfin les ruisseaux de Herran (+ de Taillades et de Pareil) et de MourtĂ©. Bien d’autres rus dont la longueur est moins significative (moins de km) ne sont pas citĂ©s. Marquant la limite nord de la commune avec celle de Haut de Bosdarros, la riviĂšre le Luz, affluent du gave de Pau, prend sa source Ă  Bruges, Ă  l’extrĂȘme nord-ouest du lieu-dit le Boala.

    Climat

    Le climat qui caractĂ©rise la commune est qualifiĂ©, en 2010, de « climat ocĂ©anique altĂ©rĂ© », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en mĂ©tropole[8]. En 2020, la commune ressort du mĂȘme type de climat dans la classification Ă©tablie par MĂ©tĂ©o-France, qui ne compte dĂ©sormais, en premiĂšre approche, que cinq grands types de climats en mĂ©tropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat ocĂ©anique et les climats de montagne et semi-continental. Les Ă©carts de tempĂ©rature entre hiver et Ă©tĂ© augmentent avec l'Ă©loignement de la mer. La pluviomĂ©trie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[9].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[8]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 12,7 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 2,1 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 4,9 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 13,5 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation : 1 239 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 11,1 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 9,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[11] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[12] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « Asson », sur la commune d'Asson, mise en service en 1970[13] et qui se trouve Ă  km Ă  vol d'oiseau[14] - [Note 5], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 13 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 1 304,6 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[15]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Pau-Uzein », sur la commune d'Uzein, mise en service en 1921 et Ă  32 km[16], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 13,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[17], Ă  13,4 °C pour 1981-2010[18], puis Ă  13,8 °C pour 1991-2020[19].

    RĂ©seau Natura 2000

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux », constituĂ© de zones spĂ©ciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spĂ©ciale (ZPS)[Note 6]. Un site Natura 2000 a Ă©tĂ© dĂ©fini sur la commune au titre de la « directive Habitats » : le « gave de Pau »[21], d'une superficie de 8 194 ha, un vaste rĂ©seau hydrographique avec un systĂšme de saligues[Note 7] encore vivace[22] - [Carte 1].

    Urbanisme

    Typologie

    Bruges-Capbis-Mifaget est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8] - [23] - [24] - [25].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Pau, dont elle est une commune de la couronne[Note 9]. Cette aire, qui regroupe 228 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de 200 000 Ă  moins de 700 000 habitants[26] - [27].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des territoires agricoles (88,7 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (88,9 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : prairies (60,6 %), terres arables (24 %), forĂȘts (9,3 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (4,1 %), zones urbanisĂ©es (2 %)[28].

    L'IGN met par ailleurs Ă  disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires Ă  des Ă©chelles diffĂ©rentes). Plusieurs Ă©poques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aĂ©riennes : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 2].

    Lieux-dits et hameaux

    Voies de communication et transports

    Bruges-Capbis-Mifaget est desservie par les routes départementales 35, 232, 287 et 335.

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Bruges-Capbis-Mifaget est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations, feux de forĂȘts et sĂ©isme (sismicitĂ© moyenne)[29]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[30].

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par une crue torrentielle ou Ă  montĂ©e rapide de cours d'eau, notamment l'EstarrĂšsou, le BĂ©ez, le Landistou et le Luz. La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 1997, 2007 et 2009[31] - [29].

    Bruges-Capbis-Mifaget est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt. En 2020, le premier plan de protection des forĂȘts contre les incendies (PDPFCI) a Ă©tĂ© adoptĂ© pour la pĂ©riode 2020-2030[32]. La rĂ©glementation des usages du feu Ă  l’air libre et les obligations lĂ©gales de dĂ©broussaillement dans le dĂ©partement des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques font l'objet d'une consultation de public ouverte du 16 septembre au 7 octobre 2022[33] - [34].

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Bruges-Capbis-Mifaget.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie[35]. 88,9 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (59 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 3]. Depuis le , en application de la loi ELAN, diffĂ©rentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maĂźtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situĂ©s dans une zone classĂ©e en alĂ©a moyen ou fort[Note 10] - [36].

    Toponymie

    Le toponyme Bruges apparaĂźt sous les formes Brutges (1360[37], titres de Bruges[38]) et Brudges (1580[37], titres de BĂ©arn[39]).

    Le toponyme Capbis apparaßt sous les formes Cabbis (XIIe siÚcle[37], d'aprÚs Pierre de Marca[40]), Grangia Capbisii (1235[37], réformation de Béarn[41]), L'espitau de Capbiis (1385[37], censier de Béarn[42]) et La cappere et grange apperat de Nostre Dame de Capbiis (1536[37], réformation de Béarn[41]).

    Le toponyme Mifaget apparaßt sous les formes Medium-Faget (1100[37], titres de Mifaget), Faied (XIIe siÚcle[37], cartulaire de Lescar[43]), Medius-Fagetus (1257[37], collection Duchesne volume XCIX[44]), Mieyfaget (1287[37], contrats de BarrÚre[45], l'espitau de Mieyfayet (1385[37], censier de Béarn[42]), Myfaget et Mieyhaget (respectivement 1538[37] et 1675[37], réformation de Béarn[41]), Saint-Michel de Mieyhaget (1678[37], insinuations du diocÚse d'Oloron[46]) et Mi Faget (1793[47] ou an II).

    Le nom bĂ©arnais de la commune est Brutges-CapbĂ­s-Mieihaget[48] ou BrĂčdjáșčs-Capbis-MihagĂ©t[49].

    Histoire

    • Capbis et Mifaget ont leurs racines au dĂ©but du XIIe siĂšcle. Le vicomte du BĂ©arn Gaston IV le CroisĂ© y crĂ©a, sous l’autoritĂ© d’ordres monastiques, des petits points de peuplement et de refuge pour les pĂšlerins de Saint-Jacques-de-Compostelle. La « grange » de Capbis dĂ©pendait des BĂ©nĂ©dictins de l'abbaye de Sauvelade, prĂšs de Navarrenx. La commanderie et l’hĂŽpital de Mifaget[37] dĂ©pendaient des Augustins de l'abbaye de Sainte-Christine du Somport.
    • En 1357 : fondation de la bastide de Bruges par Bertrand de Pujols, lieutenant gĂ©nĂ©ral de Gaston FĂ©bus, vicomte de Foix BĂ©arn. Le nom de Bruges provient vraisemblablement de la ville flamande de Bruges oĂč Gaston FĂ©bus sĂ©journa la mĂȘme annĂ©e, avant de s'embarquer et participer en Prusse Ă  une croisade avec les Chevaliers Teutoniques[50].
    • En 1385[37], le dĂ©nombrement gĂ©nĂ©ral des feux de la vicomtĂ© prĂ©cise que Bruges, qui dĂ©pendait alors du bailliage de Nay, comptait cinquante-deux feux, (dont, inclus, trois Ă  Capbis) et que Mifaget comptait trois feux.
    • Pendant plusieurs siĂšcles, agriculture, pastoralisme et artisanat constituent l'essentiel de l'activitĂ© Ă©conomique, Ă©maillĂ©e de nombreux conflits de territoire pour l'utilisation de terres communes, appelĂ©es les "herms", entre Bruges, Asson, Louvie-Juzon et Capbis[51].
    • Au XIXe siĂšcle (1835 et 1855): prĂšs de 150 personnes dĂ©cĂšdent Ă  Bruges lors des deux importantes Ă©pidĂ©mies de cholĂ©ra qui touchent le canton en 1835 et surtout en 1855 oĂč on note le dĂ©cĂšs de trĂšs jeunes enfants (ref. registre d'Ă©tat civil)
    • À la fin du XIXe siĂšcle : Bruges connait un Ă©pisode industriel de fabrication de sandales qui prend de l’importance, au XXe siĂšcle, entre les deux guerres. Trois usines et de nombreux petits fabricants indĂ©pendants emploient une main d’Ɠuvre qualifiĂ©e, rĂ©putĂ©e et trĂšs nombreuse. Cette filiĂšre disparait dĂ©finitivement Ă  la fin des annĂ©es 1960.
    • Le , les trois communes voisines, Bruges, Capbis et Mifaget, fusionnent pour former la nouvelle commune de Bruges-Capbis-Mifaget sous l'Ă©gide de la loi "Marcelin"[52].

    HĂ©raldique

    Blason Blasonnement :
    D’or Ă  une vache passante et contournĂ©e de gueules, accollĂ©e, accornĂ©e et clarinĂ©e d'azur, sortant d'un bois de haute futaie de sinople[53].

    Politique et administration

    Les communes de Bruges, Capbis et Mifaget ont fusionnĂ© par association le 1er janvier 1973, sous l’égide de la loi Marcellin de 1971, pour former la commune de Bruges-Capbis-Mifaget. Chaque commune associĂ©e avait, jusqu’en 2014, une section Ă©lectorale qui Ă©lisait ses conseillers municipaux (douze Ă  Bruges, un Ă  Capbis et deux Ă  Mifaget). Depuis la mise en application de la loi n° 2013 – 403 du 17 mai 2013, une liste Ă©lectorale unique de quinze candidats est proposĂ©e dĂšs 2014 aux Ă©lecteurs des trois communes associĂ©es avec pour consĂ©quence directe une reprĂ©sentation possiblement diffĂ©rente qu’auparavant. Le conseil municipal ainsi formĂ©, Ă©lit le maire de la commune de Bruges-Capbis-Mifaget ainsi que les maires dĂ©lĂ©guĂ©s de Capbis et de Mifaget. Chaque maire garde dans sa commune associĂ©e ses fonctions en matiĂšre d’état-civil et de police.

    Liste des maires de Bruges-Capbis-Mifaget
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    1973 1983 Jean Condou Centre droit
    1983 2001 Michel Maton DVD
    2001 2014 Xavier de Canet DVD
    2014 2016 Laurent Aubuchou-Aurouix UMP Ancien maire d'Asson, ancien conseiller général du canton de Nay-Ouest
    2016 En cours François Lescloupé DVD
    Les données manquantes sont à compléter.

    Intercommunalité

    Bruges-Capbis-Mifaget appartient Ă  cinq structures intercommunales[54] :

    • la communautĂ© de communes du Pays de Nay ;
    • le syndicat d'eau potable et d’assainissement du Pays de Nay (SEAPAN) ;
    • le syndicat d’énergie des PyrĂ©nĂ©es-Atlantiques ;
    • le syndicat de la perception d'Arudy ;
    • le syndicat mixte du bassin du gave de Pau.

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[55]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2005[56].

    En 2020, la commune comptait 862 habitants[Note 11], en diminution de 6 % par rapport à 2014 (Pyrénées-Atlantiques : +3 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    1 6501 4411 5011 7741 8491 7821 7841 7711 720
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    1 5571 5801 6711 5681 6131 5741 6301 7231 678
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    1 5831 5291 4381 1231 1001 050970937859
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    779722850827833915874867945
    2015 2020 - - - - - - -
    901862-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[57] puis Insee Ă  partir de 2006[58].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Nota: les recensements jusqu'Ă  1968 concernent la seule commune de Bruges; le recensement de 1975 et les suivants concernent la commune de Bruges-Capbis-Mifaget.

    Bruges-Capbis-Mifaget fait partie de l'aire urbaine de Pau.

    Économie

    La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.

    Culture locale et patrimoine

    Les habitants de Bruges Ă©taient surnommĂ©s los pelacas (prononcer en français lous pĂ©lacas 'pĂȘle-chiens') parce que, dit-on, certains d'entre eux avaient pris l'habitude, pendant les pĂ©riodes de disette, de faire subir aux chiens le mĂȘme sort qu'aux porcs. Une autre version dit que les Brugeois tuaient des porcs si maigres qu'ils ressemblaient Ă  des chiens, ce dont les voisins d'Asson, peut-ĂȘtre plus riches, se moquaient. Les habitants de Capbis Ă©taient surnommĂ©s los clabetos", prononcez en français, "lous clabĂ©tous parce qu'ils avaient dĂ©veloppĂ© dĂšs le XVIIe siĂšcle, une activitĂ© artisanale de fabrication de clous en fer forgĂ©.

    Patrimoine civil

    • Bastide de Bruges ;
    • le quartier Maubec avec deux anciennes (XVIIe siĂšcle) maisons de Cagot ;
    • nombreuses grandes maisons de ferme typiques du piĂ©mont bĂ©arnais avec un escalier au centre et une porte d'entrĂ©e surmontĂ©e d'un linteau trĂšs travaillĂ©.

    Patrimoine religieux

    L’église Saint-Martin de Bruges[59] inscrite partiellement aux monuments historiques, date du XVe siĂšcle. Elle recĂšle un guĂ©ridon[60], classĂ©, du dĂ©but du XVIIIe siĂšcle.

    L'église Notre-Dame de Capbis[61], possÚde des éléments provenant du XIIe siÚcle.

    L'Ă©glise Saint-Michel de Mifaget[62], possĂšde une crypte du XIIIe siĂšcle.

    Patrimoine environnemental

    HĂ©ritage de la charte de fondation de la bastide de Bruges d'une part et de la crĂ©ation de l'abbaye de Sauvelade et de sa grange de Capbis d'autre part, la commune de Bruges-Capbis-Mifaget dĂ©tient des droits d'usage en matiĂšre de pacage pour les troupeaux et d'affouage sur des montagnes (environ 34 km2) attenantes Ă  son territoire, et cadastrĂ©es sur les territoires des communes voisines d'Asson, Louvie-Juzon et Castet. ConstituĂ©es de forĂȘts et de pĂąturages, ces montagnes culminent Ă  1 580 mĂštres au pic de Monbula et 1 540 mĂštres au pic de Merdanson

    Équipements

    Éducation et sports

    La commune de Bruges-Capbis-Mifaget dispose, Ă  Bruges, d'une Ă©cole primaire, d'une Ă©cole maternelle avec garderie et cantine, d'une salle des sports.

    Personnalités liées à la commune

    • Albert SalĂ©za, artiste lyrique, 1867-1916 ;
    • Jean-Baptiste Laborde, curĂ© de Bruges, historien bĂ©arnais, 1878-1963 ;
    • Jean-Marie Soutou, diplomate, prĂ©sident de la Croix rouge française, 1912-2003.
    • Henri GuĂ©rin, peintre-verrier, 1929-2009.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routiÚre et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    3. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[10].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    6. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles[20].
    7. La saligue est un mot patois (langage local) qui désigne la végétation typique qui habille toutes les zones marécageuses du gave de Pau.
    8. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    9. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    10. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
      • au vendeur d'informer le potentiel acquĂ©reur du terrain non bĂąti de l’existence du risque RGA ;
      • au maĂźtre d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maĂźtre d'Ɠuvre, le choix entre fournir une Ă©tude gĂ©otechnique de conception et le respect des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire ;
      • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude gĂ©otechnique de conception, soit de respecter des techniques particuliĂšres de construction dĂ©finies par voie rĂ©glementaire.
    11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
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