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Grand Chambéry

Grand Chambéry, anciennement nommé Chambéry Métropole — Cœur des Bauges, est une communauté d'agglomération regroupant l’aire urbaine autour de Chambéry et les communes des Bauges, en Savoie.

Grand Chambéry
Blason de Grand Chambéry
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Savoie
Forme Communauté d'agglomération
Siège Chambéry
Communes 38
Président Philippe Gamen (LR)
Date de création
Code SIREN 200069110
DĂ©mographie
Population 136 503 hab. (2019)
DensitĂ© 259 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 45° 38′ 46″ nord, 6° 03′ 43″ est
Superficie 526,50 km2
Localisation
Localisation de Grand Chambéry
Territoire du Grand Chambéry.
Liens
Site web https://www.grandchambery.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Créée le par arrêté préfectoral en application des prescriptions de la loi NOTRe, elle est issue de la fusion de deux intercommunalités, la communauté d’agglomération Chambéry métropole[1] et la communauté de communes du Cœur des Bauges[1], afin de mettre fin à la fragmentation administrative du territoire.

    En 2017, la communautĂ© d’agglomĂ©ration compte 38 communes[DL 1] - [INSEE 1] pour 138 240 habitants en 2020, soit 32 % de la population de la Savoie.

    Historique

    Dans le cadre de l'acte III de la dĂ©centralisation mise en Ĺ“uvre Ă  partir de la prĂ©sidence de François Hollande, la loi NOTRe est adoptĂ©e le . Un de ses axes principaux est le renforcement du rĂ´le des intercommunalitĂ©s, notamment en imposant le regroupement des petites structures regroupant moins de 15 000 habitants.

    Dans ce cadre, le SchĂ©ma dĂ©partemental de coopĂ©ration intercommunale approuvĂ© par le prĂ©fet de Savoie le 29 mars2016 prescrit la fusion de la communautĂ© d'agglomĂ©ration ChambĂ©ry mĂ©tropole et de la petite communautĂ© de communes du cĹ“ur des Bauges (CCCB) — qui comptait mois de 5 000 habitants — en raison :

    • de l'inclusion dans le bassin de vie de ChambĂ©ry d'une partie des communes de la CCCB ;
    • que le parc naturel rĂ©gional du Massif des Bauges, dont l'accès des sites touristiques se fait principalement par le bassin de vie de ChambĂ©ry, intègre 7 communes de la communautĂ© d'agglomĂ©ration et la totalitĂ©s de celles de la CCCB ;

    afin de constituer une intercommunalité unique participant au développement économique et à la mise en œuvre de projets structurants, sur un espace à fort potentiel touristique. « dans un territoire alliant urbanité et montagne, cette fusion renforcera la cohésion et la solidarité financière, en permettant le développement de projets et équipements en faveur de la population »[2]

    Après avis des conseils municipaux et des conseils communautaires concernés, les deux intercommunalités fusionnent le créant la communauté d'agglomération alors dénommée Chambéry métropole - Cœur des Bauges[1]. Depuis le , la communauté d’agglomération a pris le nom de Grand Chambéry[3].

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    La communauté d’agglomération Grand Chambéry se situe, d’un point de vue administratif, au nord-ouest du département de la Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Sur le plan géographique, elle se situe dans le massif des Bauges, à l’est de la chaîne de l'Épine, au sud du lac du Bourget et de la chaîne du Revard, au nord de la chaîne de Belledonne et du massif de la Chartreuse. Elle se trouve au cœur du sillon alpin et de la trouée des Marches tout en comportant des communes membres des parcs naturels régionaux de Chartreuse et des Bauges.

    Le territoire de l’agglomĂ©ration s’étend sur 52 599 hectares (525,99 km2) et son altitude varie entre 232 mètres Ă  La Motte-Servolex et 2 210 mètres sur la commune de Jarsy.

    Composition

    Puygros dans les annĂ©es 1950, avec le mont CĂ©ty (1 426 m) et la pointe de la Galoppaz (1 681 m).
    La CompĂ´te vue depuis la falaise de Sur Roche.

    En 2022, la communauté d'agglomération est composée des 38 communes suivantes[3] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Chambéry
    (siège)
    73065 ChambĂ©riens 20,99 59 172 (2020) 2 819
    Aillon-le-Jeune 73004 Aillonais 34,09 431 (2020) 13
    Aillon-le-Vieux 73005 Aillonnais 21,63 194 (2020) 9
    Arith 73020 Arithois 24,27 440 (2020) 18
    Barberaz 73029 Barberaziens 3,79 5 167 (2020) 1 363
    Barby 73030 Barbysins 2,48 3 551 (2020) 1 432
    Bassens 73031 Bassinots 3,11 5 063 (2020) 1 628
    Bellecombe-en-Bauges 73036 Bellecombais 22,89 689 (2020) 30
    Challes-les-Eaux 73064 ChallĂ©siens 5,65 5 609 (2020) 993
    Le Châtelard 73081 Castellardinois 18 661 (2020) 37
    Cognin 73087 Cognerauds 4,48 6 467 (2020) 1 444
    La CompĂ´te 73090 CompĂ´tains 7,57 264 (2020) 35
    Curienne 73097 Curiennais 8,55 671 (2020) 78
    Les DĂ©serts 73098 DĂ©sertiers 33,59 812 (2020) 24
    Doucy-en-Bauges 73101 Doucerains 12,65 97 (2020) 7,7
    École 73106 Écoulans 29,65 306 (2020) 10
    Jacob-Bellecombette 73137 Jacobins 2,47 4 017 (2020) 1 626
    Jarsy 73139 Jarselains 32,68 266 (2020) 8,1
    Lescheraines 73146 Lescherainois 8,17 790 (2020) 97
    Montagnole 73160 Montagnolais 11,3 976 (2020) 86
    La Motte-en-Bauges 73178 Mottands 9,96 509 (2020) 51
    La Motte-Servolex 73179 Motterains 29,85 12 377 (2020) 415
    Le Noyer 73192 Noyerains 12,3 211 (2020) 17
    Puygros 73210 Puygrolains 10,34 377 (2020) 36
    La Ravoire 73213 Ravoiriens 6,82 8 939 (2020) 1 311
    Saint-Alban-Leysse 73222 Saint-Albanais 8,4 6 286 (2020) 748
    Saint-Baldoph 73225 Saint-Bardolains 6,24 2 730 (2020) 438
    Saint-Cassin 73228 Saint-Cassinois 14,79 936 (2020) 63
    Saint-François-de-Sales 73234 Saint-Françoisiens 14,44 148 (2020) 10
    Saint-Jean-d'Arvey 73243 Sangerains 13,01 1 724 (2020) 133
    Saint-Jeoire-PrieurĂ© 73249 Saint-Jeoriens 5,34 1 898 (2020) 355
    Saint-Sulpice 73281 Sorpesais 8,82 771 (2020) 87
    Sainte-Reine 73277 Routhenains 14,62 172 (2020) 12
    Sonnaz 73288 Sonnaziens 6,79 2 072 (2020) 305
    Thoiry 73293 Thoirzans 17,75 454 (2020) 26
    La Thuile 73294 Thuillards 18,26 341 (2020) 19
    Verel-Pragondran 73310 Devrai-Gondragniers 6,53 480 (2020) 74
    Vimines 73326 Vimenais 14,23 2 172 (2020) 153

    DĂ©mographie

    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2019
    83 57295 998102 856110 134119 095126 304130 380136 503
    Nombre retenu Ă  partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2019[4])


    Organisation

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est situé au 106 Allée des Blachères, à Chambéry[3]

    Élus

    La communauté d'agglomération est administré par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026 de 82 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et répartis de la manière suivante en fonction de leur population[5] :
    - 30 délégués pour Chambéry ;
    - 5 délégués pour La Motte-Servolex ;
    - 4 délégués pour La Ravoire ;
    - 3 délégués pour Cognin et Saint-Alban-Leysse ;
    - 2 délégués pour Barberaz, Bassens, Challes-les-Eaux et Jacob-Bellecombette
    - 1 délégué et son suppléant pour les autres communes

    Au terme des élections municipales de 2020 en Savoie, malgré le basculement à gauche de nombreuses communes (Chambéry, Barberaz, Le Ravoire...), Philippe Gamen, maire du Noyer, soutenu par la droite, est élu président à la majorité relative (41 pour, 39 contre et 2 abstentions)[6].

    Le conseil communautaire a également élu ses vice-présidents, qui sont[7] :

    1. Aurélie Le Meur, première maire-adjointe de Chambéry, chargée de la transition écologique et du développement durable ;
    2. Luc Berthoud, maire de La Motte-Servolex, chargé de l’économie, de l’enseignement supérieur et de l’innovation ;
    3. Thierry Repentin, maire de Chambéry, chargé de l’habitat et du foncier associé ;
    4. Jean-Marc Leoutre, maire de Saint-Jeoire-Prieuré, chargé des finances et des moyens des services ;
    5. Alexandre Gennaro, maire de La Ravoire, chargé des grands équipements et des relations avec les clubs sportifs ;
    6. Brigitte Bochaton, maire de Jacob-Bellecombette, chargée des ressources humaines et de l'accueil des gens du voyage ;
    7. Franck Morat, maire de Cognin, chargé du renouvellement urbain et de la politique de la ville ;
    8. Corine Wolff, maire de vimines, chargée de l’urbanisme et du droit des sols ;
    9. Alain Caraco, conseiller municipal de Chambéry, chargé de la mobilité ;
    10. Michel Dyen, maire de Saint-Alban-Leysse, chargé des bâtiments, du patrimoine, des voiries et des infrastructures ;
    11. Jean-Benoît Cerino, conseiller municipal de Chambéry, chargé de l’emploi, de l’insertion et de la participation citoyenne
    12. Daniel Rochaix, maire de Sonnaz, chargé de l’eau, de l’assainissement et des eaux pluviales
    13. Marie Bénévise, conseillère municipale de Chambéry, chargée des déchets ménagers et assimilés ;
    14. Serge Tichkiewitch, maire d'Aillon-le-Jeune, chargé du tourisme et des activités de loisirs ;
    15. Jean-Pierre Fressoz, maire de La Compôte, chargé de l’agriculture, de la forêt et de la ruralité.

    Liste des présidents

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    Janvier 2017 Juin 2020 Xavier Dullin LR Président de l'ex-Chambéry métropole
    (2014 → 2016)
    Conseiller municipal de Chambéry,
    Conseiller régional d’Auvergne-Rhône-Alpes
    Juillet 2020 En cours
    (au 9 juillet 2020)
    Philippe Gamen LR Maire du Noyer (2008 → )

    Compétences

    La communauté d'agglomération exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit de[8] :

    • Eau et Assainissement : production, traitement, transport, stockage et distribution d'eau potable, assainissement, eaux pluviales dans les zones urbanisĂ©es et d'urbanisation future dĂ©finies par les documents d'urbanisme en vigueur ;
    • DĂ©veloppement Ă©conomique : zones d'activitĂ©s, commerce (politique locale du commerce et soutien aux activitĂ©s commerciales d'intĂ©rĂŞt communautaire), tourisme (schĂ©ma de dĂ©veloppement touristique, enregistrement prĂ©alable des locaux d'habitation destinĂ© Ă  la location touristique, dĂ©termination des conditions de dĂ©livrance et dĂ©livrance des autorisations prĂ©alables au changement d'usage des locaux d'habitation lorsque ce changement a pour objet une location touristique), amĂ©nagements et Ă©quipements nĂ©cessaires ou connexes au dĂ©veloppement et Ă  la pratique des activitĂ©s touristiques toutes saisons de sports et de loisirs de montagne sur Savoie Grand Revard et les Aillons-MargĂ©riaz ;
    • AmĂ©nagement de l'espace communautaire : schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCoT), plan local d'urbanisme (PLU) et autres documents d'urbanisme, zones d'amĂ©nagement concertĂ© (ZAC) d'intĂ©rĂŞt communautaire ;
    • Transport et mobilitĂ© : schĂ©mas directeurs liĂ©s Ă  la mobilitĂ©, organisation de service de transport Ă  vocation saisonnière ou touristique, implantation et gestion des abris pour voyageurs, aĂ©rodrome de ChambĂ©ry - Challes-les-Eaux et organisation des activitĂ©s qui y sont pratiquĂ©es ;
    • Équilibre social de l'habitat : programme local de l'habitat (PLH), politique du logement d'intĂ©rĂŞt communautaire, logement social d'intĂ©rĂŞt communautaire, rĂ©serves foncières pour la mise en Ĺ“uvre de cette politique, actions, par des opĂ©rations d'intĂ©rĂŞt communautaire, en faveur du logement des personnes dĂ©favorisĂ©es , amĂ©lioration du parc immobilier bâti d'intĂ©rĂŞt communautaire ;
    • Accueil des gens du voyage : aires d'accueil et des terrains familiaux locatifs ;
    • Politique de la ville : diagnostic du territoire et dĂ©finition des orientations du contrat de ville, animation et coordination des dispositifs contractuels de dĂ©veloppement urbain, de dĂ©veloppement local et d'insertion Ă©conomique et sociale ainsi que des dispositifs intercommunaux de prĂ©vention de la dĂ©linquance, programmation d'actions dĂ©finis dans le contrat de ville, soutien aux associations Ĺ“uvrant dans le domaine de la politique de la ville ;
    • Collecte et traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s, prĂ©vention, Ă©conomie circulaire, lutte contre le gaspillage, actions de sensibilisation sur le recyclage, transport, transit, regroupement des dĂ©chets sur plate-forme, dĂ©chetterie, plate-forme d'accueil de dĂ©chets verts ;
    • Gestion des milieux aquatiques et prĂ©vention des inondations (GEMAPI) : gestion rĂ©glementaire de la plaine de la Coua et du vallon des Cavettes Ă  Viviers-du-Lac, galerie de rejet des eaux usĂ©es traitĂ©es au RhĂ´ne, lutte contre la pollution de l'eau et des milieux aquatiques, protection et conservation des eaux superficielles et souterraines, dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques, animation, y compris pĂ©dagogique, et concertation dans les domaines de la prĂ©vention du risque d'inondation ainsi que la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques ;
    • Voirie et parkings reconnus d'intĂ©rĂŞt communautaire, sentiers de randonnĂ©e (schĂ©ma directeur des sentiers de promenade et de randonnĂ©e) ;
    • Protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie : lutte contre la pollution de l'air et les nuisances sonores, soutien aux actions de maĂ®trise de la demande d'Ă©nergie, plan climat-air-Ă©nergie territorial (PCAET) ;
    • Équipements culturels et sportifs d'intĂ©rĂŞt communautaire
    • Emploi, insertion et Ă©conomie sociale et solidaire : plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE), participation au dĂ©veloppement de l'emploi, de l'insertion et de l'Ă©conomie sociale et solidaire, hĂ©bergement des organisations syndicales de salariĂ©s ;
    • Abattoir : gestion de l'abattoir de ChambĂ©ry
    • Agriculture et sylviculture : schĂ©ma agricole et de la charte forestière
    • Soutien Ă  l'enseignement supĂ©rieur universitaire.

    RĂ©gime fiscal et budget

    La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

    Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[9] (DSC) à ses communes membres[3].

    Identité visuelle

    Logotype de la Communauté de communes du Cœur des Bauges.

    Années d’utilisation : Janvier 2017 - Janvier 2018

    À sa création en , la nouvelle communauté d’agglomération, qui porte le nom provisoire Chambéry Métropole - Cœur des Bauges, utilise une identité basée sur la fusion des deux précédentes intercommunalités. Le logo suit cette logique en reprenant des éléments aux deux précédents logos : la courbe bleue en haut à gauche provient du logo de Chambéry métropole, tandis que le cœur rouge situé en bas à droite est hérité du logo du Cœur des Bauges. Un astérisque sur le côté droit renvoie à une annotation qui accompagne le logo et rappelle que l’identité est provisoire.

    Logotype de la Communauté de communes du Cœur des Bauges.

    Années d’utilisation : Depuis janvier 2018

    À la suite du choix du nom définitif de l’intercommunalité, un nouveau logo est réalisé en interne[Off 1]. Reprenant les couleurs du département[10], il prend la forme d’un carré, dont le sommet est découpé pour laisser deviner la géographie de l’agglomération[10] avec, de gauche à droite, le piémont de la Chartreuse, la cluse de Chambéry et le massif des Bauges[10]. Une étoile rappelle le blason de Chambéry[10] qui, en plus d’être le siège de l’intercommunalité, est également la ville « porte des Alpes » et la capitale historique des États de Savoie.

    Jumelages

    Jumelages et partenariats de Grand Chambéry.
    VillePaysPĂ©riode
    Shawinigan[11] - [12] - [13]Canadadepuis

    En 2016, le Grand Chambéry et Chambéry signent un premier accord de coopération avec Shawinigan, accord qui couvre les domaines « de l'entrepreneuriat, du numérique et de la culture ». Cet accord est d'abord renouvelé le . Puis une troisième entente est signée le , à la suite d'une visite de trois jours des représentants de Chambéry à Shawinigan, ajoutant les domaines du « développement touristique, de la transition énergétique, de l'éducation et de la jeunesse »[14] - [15] - [16].

    Projets et réalisations

    Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[17] ».

    Notes et références

    Notes

      Références

      1. Denis Labbé, « Arrêté portant fusion de la communauté d’agglomération Chambéry-métropole et de la communauté de communes du Cœur-des-Bauges », Chambéry, Préfecture de la Savoie, (consulté le ), p. 3-9.
      2. « Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) de la Savoie arrêté le » [PDF], sur https://www.savoie.gouv.fr (consulté le ), p. 25-27.
      3. « CA du Grand Chambéry (N° SIREN : 200069110) », Fiche signalétique BANATIC, Minsitère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
      4. INSEE, Recensement général de la population 2019, Document mentionné en liens externes.
      5. « L'organisation politique de Grand Chambéry. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
      6. Grand-Chambéry : Philippe Gamen élu président de l'agglomération , par Nicolas Perronnet, France Bleu Pays de Savoie, 9 juillet 2020
      7. « L'organisation politique de Grand Chambéry », L'agglomération, sur https://www.grandchambery.fr/ (consulté le ).
      8. « Quelles sont les compétences de Grand Chambéry ? », Services et missions, sur https://www.grandchambery.fr (consulté le ).
      9. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
      10. « Nouveau logo pour le Grand Chambéry », sur http://logonews.fr/, (consulté le ).
      11. « Signature d’une troisième entente de collaboration entre Chambéry et Shawinigan », (consulté le )
      12. Le Nouvelliste, (journal quotidien), consulté le
      13. « Économie, tourisme et culture : signature d'un nouvel accord de coopération entre Shawinigan et Grand Chambéry », (consulté le )
      14. Grand Chambéry, « Économie, tourisme et culture : signature d'un nouvel accord de coopération entre Shawinigan et Grand Chambéry - Économie » Accès libre, sur grandchambery.fr, (consulté le )
      15. Andrée-Anne Trudel, Ville de Shawinigan, « Signature d’une troisième entente de collaboration entre Chambéry et Shawinigan » Accès libre, sur shawinigan.ca, (consulté le )
      16. Sébastien Lacroix, « Shawinigan et Chambéry élargissent leur entente de collaboration » Accès libre, sur lenouvelliste.ca, Le Nouvelliste, (consulté le )
      17. Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
      • Le DauphinĂ© libĂ©rĂ©

      Les références notées « DL » dans le texte proviennent du quotidien Le Dauphiné libéré (www.ledauphine.com).

      1. Perrine Coulon, « La carte d’identité de l’Agglomération », Le Dauphiné libéré,‎ , p. 8 (ISSN 2274-5793, lire en ligne, consulté le ).
      • Site officiel du Grand ChambĂ©ry

      Les références notées « Off » dans le texte proviennent du site de la nouvelle communauté d’agglomération du Grand Chambéry (www.grandchambery.fr).

      • Site officiel de l’INSEE

      Les références notées « INSEE » dans le texte proviennent du site de l’INSEE (www.insee.fr).

      Voir aussi

      Bibliographie

      Articles connexes

      Liens externes

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