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Frontignan-de-Comminges

Frontignan-de-Comminges est une commune française situĂ©e dans le sud-ouest du dĂ©partement de la Haute-Garonne, en rĂ©gion Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le pays de Comminges, correspondant Ă  l’ancien comtĂ© de Comminges, circonscription de la province de Gascogne situĂ©e sur les dĂ©partements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-PyrĂ©nĂ©es et de l'AriĂšge.

Frontignan-de-Comminges
Frontignan-de-Comminges
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Occitanie
DĂ©partement Haute-Garonne
Arrondissement Saint-Gaudens
Intercommunalité Communauté de communes Pyrénées Haut Garonnaises
Maire
Mandat
Yves Planas
2020-2026
Code postal 31510
Code commune 31200
DĂ©mographie
Gentilé Frontignanais
Population
municipale
78 hab. (2020 en augmentation de 6,85 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 31 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 42° 58â€Č 19″ nord, 0° 39â€Č 34″ est
Altitude Min. 468 m
Max. 1 565 m
Superficie 2,53 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction BagnĂšres-de-Luchon
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de BagnĂšres-de-Luchon
LĂ©gislatives HuitiĂšme circonscription
Localisation
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Frontignan-de-Comminges
Liens
Site web https://www.mairie-frontignandecomminges.fr

    ExposĂ©e Ă  un climat de montagne, elle est drainĂ©e par divers petits cours d'eau. La commune possĂšde un patrimoine naturel remarquable : un site Natura 2000 (les « zones rupestres xĂ©rothermiques du bassin de Marignac, Saint-BĂ©at, pic du Gar, montagne de RiĂ© ») et quatre zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique.

    Frontignan-de-Comminges est une commune rurale qui compte 78 habitants en 2020, aprĂšs avoir connu un pic de population de 340 habitants en 1866. Elle fait partie de l'aire d'attraction de BagnĂšres-de-Luchon. Ses habitants sont appelĂ©s les Frontignanais ou Frontignanaises.

    GĂ©ographie

    Localisation

    Cartographies interactive et OpenStreetMap
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    1. Carte dynamique
    2. Carte Openstreetmap
    3. Carte topographique
    4. Carte avec les communes environnantes

    La commune de Frontignan-de-Comminges se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe Ă  95 km Ă  vol d'oiseau de Toulouse[1], prĂ©fecture du dĂ©partement, Ă  16 km de Saint-Gaudens[2], sous-prĂ©fecture, et Ă  21 km de BagnĂšres-de-Luchon[3], bureau centralisateur du canton de BagnĂšres-de-Luchon dont dĂ©pend la commune depuis 2015 pour les Ă©lections dĂ©partementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de MontrĂ©jeau[I 1].

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[4] : Antichan-de-Frontignes (0,6 km), Ore (0,8 km), Lourde (1,5 km), Saint-PĂ©-d'Ardet (1,8 km), Fronsac (2,2 km), Mont-de-GaliĂ© (2,3 km), Bagiry (2,8 km), SalĂ©chan (2,8 km).

    Sur le plan historique et culturel, Frontignan-de-Comminges fait partie du pays de Comminges, correspondant Ă  l’ancien comtĂ© de Comminges, circonscription de la province de Gascogne situĂ©e sur les dĂ©partements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-PyrĂ©nĂ©es et de l'AriĂšge[5].

    Frontignan-de-Comminges est limitrophe de quatre autres communes. Les communes limitrophes sont Antichan-de-Frontignes, Fronsac et Ore.

    Communes limitrophes de Frontignan-de-Comminges[6]
    Ore Antichan-de-Frontignes
    Frontignan-de-Comminges
    Fronsac Moncaup
    (par un quadripoint)

    GĂ©ologie et relief

    La superficie de la commune est de 253 hectares ; son altitude varie de 458 Ă  1 565 mĂštres[7].

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    RĂ©seaux hydrographique et routier de Frontignan-de-Comminges.

    La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[8]. Elle est drainée par le ruisseau de Sarté et par deux petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de km de longueur totale[9] - [Carte 1].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat des marges montargnardes », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[10]. En 2020, la commune ressort du type « climat de montagne » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en premiÚre approche, que cinq grands types de climats en métropole. Pour ce type de climat, la température décroßt rapidement en fonction de l'altitude. On observe une nébulosité minimale en hiver et maximale en été. Les vents et les précipitations varient notablement selon le lieu[11].

    Les paramĂštres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent Ă  la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-aprĂšs.

    ParamÚtres climatiques communaux sur la période 1971-2000[10]

    • Moyenne annuelle de tempĂ©rature : 11,2 °C
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature infĂ©rieure Ă  −5 °C : 7,1 j
    • Nombre de jours avec une tempĂ©rature supĂ©rieure Ă  30 °C : 5,6 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 15,2 °C
    • Cumuls annuels de prĂ©cipitation : 1 119 mm
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en janvier : 9,5 j
    • Nombre de jours de prĂ©cipitation en juillet : 7,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont Ă©voluĂ©. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat[13] complĂ©tĂ©e par des Ă©tudes rĂ©gionales[14] prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂźtre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales. Ces changements peuvent ĂȘtre constatĂ©s sur la station mĂ©tĂ©orologique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, « MaulĂ©on-Barousse », sur la commune de MaulĂ©on-Barousse, mise en service en 1995[15] et qui se trouve Ă  km Ă  vol d'oiseau[16] - [Note 4], oĂč la tempĂ©rature moyenne annuelle est de 12,3 °C et la hauteur de prĂ©cipitations de 1 121,4 mm pour la pĂ©riode 1981-2010[17]. Sur la station mĂ©tĂ©orologique historique la plus proche, « Saint-Girons », sur la commune de Lorp-Sentaraille, dans le dĂ©partement de l'AriĂšge, mise en service en 1949 et Ă  38 km[18], la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 12,2 °C pour la pĂ©riode 1971-2000[19], Ă  12,3 °C pour 1981-2010[20], puis Ă  12,7 °C pour 1991-2020[21].

    RĂ©seau Natura 2000

    Site Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le rĂ©seau Natura 2000 est un rĂ©seau Ă©cologique europĂ©en de sites naturels d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique Ă©laborĂ© Ă  partir des directives habitats et oiseaux, constituĂ© de zones spĂ©ciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spĂ©ciale (ZPS)[Note 5]. Un site Natura 2000 a Ă©tĂ© dĂ©fini sur la commune au titre de la directive habitats : les « Zones rupestres xĂ©rothermiques du bassin de Marignac, Saint-BĂ©at, pic du Gar, montagne de RiĂ© »[23], d'une superficie de 7 680 ha, sont un espace prĂ©sentant une grande richesse floristique et faunistique du fait de la diversitĂ© et de la complĂ©mentaritĂ© des habitats prĂ©sents (pelouses, landes, forĂȘts, parois rocheuses, ravins, torrents encaissĂ©s). Des ours sont prĂ©sents Ă  la suite de leur rĂ©introduction[24].

    Zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique

    Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.

    L’inventaire des zones naturelles d'intĂ©rĂȘt Ă©cologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de rĂ©aliser une couverture des zones les plus intĂ©ressantes sur le plan Ă©cologique, essentiellement dans la perspective d’amĂ©liorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux diffĂ©rents dĂ©cideurs un outil d’aide Ă  la prise en compte de l’environnement dans l’amĂ©nagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 6] sont recensĂ©es sur la commune[25] : le « cƓur du massif de Gar-Cagire » (6 194 ha), couvrant 15 communes du dĂ©partement[26] et « la Garonne de la frontiĂšre franco-espagnole jusqu'Ă  MontrĂ©jeau » (469 ha), couvrant 38 communes dont 28 dans la Haute-Garonne et dix dans les Hautes-PyrĂ©nĂ©es[27] et deux ZNIEFF de type 2[Note 7] - [25] :

    • l'« ensemble du massif de Gar-Cagire et bassin de Juzet-d'Izaut » (9 679 ha), couvrant 18 communes du dĂ©partement[28] ;
    • « Garonne amont, Pique et Neste » (1 788 ha), couvrant 112 communes dont 42 dans la Haute-Garonne et 70 dans les Hautes-PyrĂ©nĂ©es[29].

    Urbanisme

    Typologie

    Frontignan-de-Comminges est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou trÚs peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 8] - [30] - [I 2] - [31].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de BagnĂšres-de-Luchon, dont elle est une commune de la couronne[Note 9]. Cette aire, qui regroupe 44 communes, est catĂ©gorisĂ©e dans les aires de moins de 50 000 habitants[I 3] - [I 4].

    Occupation des sols

    Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de donnĂ©es europĂ©enne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquĂ©e par l'importance des forĂȘts et milieux semi-naturels (66,1 % en 2018), une proportion identique Ă  celle de 1990 (66,1 %). La rĂ©partition dĂ©taillĂ©e en 2018 est la suivante : forĂȘts (66,1 %), zones agricoles hĂ©tĂ©rogĂšnes (20,4 %), terres arables (13,4 %)[32].

    L'IGN met par ailleurs Ă  disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires Ă  des Ă©chelles diffĂ©rentes). Plusieurs Ă©poques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aĂ©riennes : la carte de Cassini (XVIIIe siĂšcle), la carte d'Ă©tat-major (1820-1866) et la pĂ©riode actuelle (1950 Ă  aujourd'hui)[Carte 2].

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Frontignan-de-Comminges est vulnĂ©rable Ă  diffĂ©rents alĂ©as naturels : mĂ©tĂ©orologiques (tempĂȘte, orage, neige, grand froid, canicule ou sĂ©cheresse), inondations, feux de forĂȘts et sĂ©isme (sismicitĂ© moyenne). Il est Ă©galement exposĂ© Ă  un risque technologique, la rupture d'un barrage[33]. Un site publiĂ© par le BRGM permet d'Ă©valuer simplement et rapidement les risques d'un bien localisĂ© soit par son adresse soit par le numĂ©ro de sa parcelle[34].

    Risques naturels

    Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’ĂȘtre affectĂ©es par le risque d’inondation par dĂ©bordement de cours d'eau, notamment La commune a Ă©tĂ© reconnue en Ă©tat de catastrophe naturelle au titre des dommages causĂ©s par les inondations et coulĂ©es de boue survenues en 1982, 1999, 2007 et 2009[35] - [33].

    Un plan dĂ©partemental de protection des forĂȘts contre les incendies a Ă©tĂ© approuvĂ© par arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 25 septembre 2006. Frontignan-de-Comminges est exposĂ©e au risque de feu de forĂȘt du fait de la prĂ©sence sur son territoire du massif des PyrĂ©nĂ©es. Il est ainsi dĂ©fendu aux propriĂ©taires de la commune et Ă  leurs ayants droit de porter ou d’allumer du feu dans l'intĂ©rieur et Ă  une distance de 200 mĂštres des bois, forĂȘts, plantations, reboisements ainsi que des landes. L’écobuage est Ă©galement interdit, ainsi que les feux de type mĂ©chouis et barbecues, Ă  l’exception de ceux prĂ©vus dans des installations fixes (non situĂ©es sous couvert d'arbres) constituant une dĂ©pendance d'habitation[36] - [37]

    Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Frontignan-de-Comminges.

    Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bĂątiments en cas d’alternance de pĂ©riodes de sĂ©cheresse et de pluie. 67,7 % de la superficie communale est en alĂ©a moyen ou fort (88,8 % au niveau dĂ©partemental et 48,5 % au niveau national). Sur les 64 bĂątiments dĂ©nombrĂ©s sur la commune en 2019, 64 sont en en alĂ©a moyen ou fort, soit 100 %, Ă  comparer aux 98 % au niveau dĂ©partemental et 54 % au niveau national. Une cartographie de l'exposition du territoire national au retrait gonflement des sols argileux est disponible sur le site du BRGM[38] - [Carte 3].

    Par ailleurs, afin de mieux apprĂ©hender le risque d’affaissement de terrain, l'inventaire national des cavitĂ©s souterraines permet de localiser celles situĂ©es sur la commune[39].

    Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 2003 et par des mouvements de terrain en 1999[33].

    Risques technologiques

    La commune est en outre situĂ©e en aval du barrage de Naguilhes sur le Gnoles (affluent de l'AriĂšge, dĂ©partement de l'AriĂšge). À ce titre elle est susceptible d’ĂȘtre touchĂ©e par l’onde de submersion consĂ©cutive Ă  la rupture de cet ouvrage[40].

    Toponymie

    Frontignan (en occitan Frontinhan) tire son nom du consul romain, Sextus Julius Frontinus dit « Frontin ».

    Histoire

    La villa du gallo-romain Frontinus est vraisemblablement établie sur le territoire qui constitue aujourd'hui celui de la commune. Des pavés de mosaïques qui pourraient provenir de cette ville sont mis au jour en 1830 sur le site de l'actuel cimetiÚre.

    En 1680 le seigneur de Frontignan est Jacques de Saint-Orens, avec son fils Jean époux de Marie-Charlotte du Faur qui reçoit une part des biens de la succession de feu Hector du Faur seigneur de LarriviÚre.

    Politique et administration

    Administration municipale

    Le nombre d'habitants au recensement de 2011 Ă©tant compris entre 0 et 99, le nombre de membres du conseil municipal pour l'Ă©lection de 2014 est de sept[41] - [42].

    Rattachements administratifs et Ă©lectoraux

    Commune faisant partie de la huitiÚme circonscription de la Haute-Garonne, de la communauté de communes des Pyrénées Haut-Garonnaises et du canton de BagnÚres-de-Luchon (avant le redécoupage départemental de 2014, Frontignan-de-Comminges faisait partie de l'ex-canton de Barbazan) et avant le elle faisait partie de la communauté de communes du Haut Comminges.

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
    Les données manquantes sont à compléter.
    2008 Jean-Louis CourtĂšges PCF
    En cours Yves Planas DVD Retraité

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'Ă©volution du nombre d'habitants est connue Ă  travers les recensements de la population effectuĂ©s dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquĂȘte de recensement portant sur toute la population est rĂ©alisĂ©e tous les cinq ans, les populations lĂ©gales des annĂ©es intermĂ©diaires Ă©tant quant Ă  elles estimĂ©es par interpolation ou extrapolation[43]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© en 2008[44].

    En 2020, la commune comptait 78 habitants[Note 10], en augmentation de 6,85 % par rapport Ă  2014 (Haute-Garonne : +7,44 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    216224228240261297313309312
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    284333340305290272266264241
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    238218204215191156145120107
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    827873696373686671
    2018 2020 - - - - - - -
    7978-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[45] puis Insee Ă  partir de 2006[46].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Évolution du rang de la commune
    selon la population municipale des années : 1968[47] 1975[47] 1982[47] 1990[47] 1999[47] 2006[48] 2009[49] 2013[50]
    Rang de la commune dans le département 423 529 538 532 501 523 526 525
    Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

    Enseignement

    Frontignan-de-Comminges fait partie de l'académie de Toulouse.

    Activités sportives

    Chasse, randonnée pédestre,

    Protection environnementale

    La zone Natura 2000 des Zones rupestres xĂ©rothermiques du bassin de Marignac, Saint-BĂ©at, pic du Gar, montagne de RiĂ© est classĂ©e en zone spĂ©ciale de conservation (en rĂ©fĂ©rence Ă  la Directive Habitats) depuis 2007 ; avec une superficie de 7 680 hectares, elle s'Ă©tend sur une partie de la commune de Frontignan-de-Comminges[51].

    Économie

    Emploi

    Taux de chĂŽmage
    200820132018
    Commune[I 5]4,7 %2,1 %4,1 %
    DĂ©partement[I 6]7,7 %9,6 %9,3 %
    France entiĂšre[I 7]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population ĂągĂ©e de 15 Ă  64 ans s'Ă©lĂšve Ă  49 personnes, parmi lesquelles on compte 69,4 % d'actifs (65,3 % ayant un emploi et 4,1 % de chĂŽmeurs) et 30,6 % d'inactifs[Note 11] - [I 5]. Depuis 2008, le taux de chĂŽmage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est infĂ©rieur Ă  celui de la France et du dĂ©partement.

    La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de BagnÚres-de-Luchon, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pÎle[Carte 4] - [I 8]. Elle compte emplois en 2018, contre 25 en 2013 et 8 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 32, soit un indicateur de concentration d'emploi de 28,3 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 48,6 %[I 9].

    Sur ces 32 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 3 travaillent dans la commune, soit 9 % des habitants[I 10]. Pour se rendre au travail, 93,8 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3,1 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 3,1 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 11].

    Activités hors agriculture

    7 Ă©tablissements[Note 12] sont implantĂ©s Ă  Frontignan-de-Comminges au [I 12]. Le secteur des activitĂ©s spĂ©cialisĂ©es, scientifiques et techniques et des activitĂ©s de services administratifs et de soutien est prĂ©pondĂ©rant sur la commune puisqu'il reprĂ©sente 42,9 % du nombre total d'Ă©tablissements de la commune (3 sur les 7 entreprises implantĂ©es Ă  Frontignan-de-Comminges), contre 19,8 % au niveau dĂ©partemental[I 13].

    Agriculture

    1988200020102020
    Exploitations3333
    SAU[Note 13] (ha)39769387

    La commune est dans les « PyrĂ©nĂ©es centrales », une petite rĂ©gion agricole occupant le sud du dĂ©partement de la Haute-Garonne, massif montagneux oĂč s’étagent les vallĂ©es profondes, la forĂȘt et les zones intermĂ©diaires, les estives[52]. En 2020, l'orientation technico-Ă©conomique de l'agriculture[Note 14] sur la commune est la polyculture et/ou le polyĂ©levage[Carte 5]. Trois exploitations agricoles ayant leur siĂšge dans la commune sont dĂ©nombrĂ©es lors du recensement agricole de 2020[Note 15] (trois en 1988). La superficie agricole utilisĂ©e est de 87 ha[54] - [Carte 6] - [Carte 7].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    • Église Saint-FĂ©lix.
    • Monument aux morts.
    • Oratoire saint Roch.
    • Statue de la Vierge Marie avec son Coeur immaculĂ©e. Sur son socle est inscrit : O vous tous qui passez, voyez s'il est une douleur semblable Ă  la mienne.
    • Statue de Notre-Dame de Lourdes.
    • Lavoir
    • Fontaines.
    • Abreuvoirs.
    • Le village Ă  la particularitĂ© d'avoir le nom des rues inscrits sur une plaque en bois surmontĂ©e d'une sculpture d'animal ou d'oiseau.
    • Église Saint-FĂ©lix
      Église Saint-FĂ©lix
    • Statue de la Vierge Marie avec son Coeur immaculĂ©e.
      Statue de la Vierge Marie avec son Coeur immaculée.
    • Statue de saint Roch
      Statue de saint Roch
    • Un lavoir avec la statue du CƓur immaculĂ© de Marie Ă  droite
      Un lavoir avec la statue du CƓur immaculĂ© de Marie Ă  droite
    • Panneau en bois du chemin de Cayro avec dessus une sculpture de lapins
      Panneau en bois du chemin de Cayro avec dessus une sculpture de lapins

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. Les normales servent Ă  reprĂ©senter le climat. Elles sont calculĂ©es sur 30 ans et mises Ă  jour toutes les dĂ©cennies. AprĂšs les normales 1971-2000, les normales pour la pĂ©riode 1981-2010 ont Ă©tĂ© dĂ©finies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font rĂ©fĂ©rence en Europe et dans le monde[12].
    3. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critÚre de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent Ă  maintenir dans un Ă©tat de conservation favorable les types d'habitats et d'espĂšces concernĂ©s, par le biais de mesures rĂ©glementaires, administratives ou contractuelles[22].
    6. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en gĂ©nĂ©ral limitĂ©e, caractĂ©risĂ©s par la prĂ©sence d’espĂšces, d’association d’espĂšces ou de milieux rares, remarquables, ou caractĂ©ristiques du milieu du patrimoine naturel rĂ©gional ou national.
    7. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    8. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    9. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    10. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    11. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élÚves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    12. L'Ă©tablissement, au sens de l’Insee, est une unitĂ© de production gĂ©ographiquement individualisĂ©e, mais juridiquement dĂ©pendante de l'unitĂ© lĂ©gale. Il produit des biens ou des services.
    13. Les donnĂ©es relatives Ă  la surface agricole utilisĂ©e (SAU) sont localisĂ©es Ă  la commune oĂč se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc ĂȘtre interprĂ©tĂ©s avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activitĂ© sur plusieurs communes, ou plusieurs dĂ©partements voire plusieurs rĂ©gions.
    14. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    15. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[53].
    • Cartes
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