Assemblées romaines

Les comices curiates sont la seule assemblée populaire ayant la moindre signification politique durant la période de la Monarchie romaine[1]. Elles sont organisées sur la base des trente curies. Le roi préside l’assemblée et y soumet des décrets pour leurs ratifications[3]. Un interrex la préside durant les périodes d’intérim entre deux rois (l’interregnum), et ainsi pour l’élection d’un nouveau roi.

Cette assemblée peut se réunir pour quatre raisons : l’élection d’un nouveau roi, prendre connaissance des annonces, écouter un appel et voter les décisions législatives[3].

• après la mort du roi, l’interrex choisit un candidat à la succession[4]. Après que les prétendants ont reçu l’approbation du Sénat, l’interrex tient les élections officielles devant les comices curiates. Après que celle-ci l’a élu, le Sénat ratifie l’élection.
• deux fois par mois (pour les calendes et les nones), cette assemblée se réunit pour prendre connaissance des annonces[3]. Celles-ci concernent généralement le calendrier.
• les appels entendus par l’assemblée traitent souvent de questions concernant les gentes (« familles »)[5]. L’assemblée détient alors les pouvoirs d’un tribunal. Pendant deux jours fixés au printemps, l’assemblée se réunit au sujet des vœux et adoptions (adrogatio)[3]. Toutes les autres réunions se font si besoin est[3]. L’assemblée gère la plupart du temps ces divers problèmes sous la présidence du pontifex maximus[2].
• elle est responsable de la ratification des lois et (théoriquement) de l’élection du roi. Mais l’assemblée n’a en fait aucun réel pouvoir décisionnel.

Les comices calates (« assemblée calate ») sont la plus vieille des assemblées romaines. On en sait très peu à son sujet. Comme les comices curiates, les comices calates sont organisées sur la base des trente curies. Le but de cette assemblée est de décider des diverses affaires religieuses (telles que l’intronisation des prêtres et la sélection des futures vestales[6]). Le pontifex maximus préside cette assemblée.

Durant la première décennie de la République, le peuple de Rome est réparti en trente curies[2] - [14] - [15]. Les curies sont organisées sur la base des gentes (parenté ethnique)[16]. En ce temps, les centuries et tribus ne sont pas utilisées à des fins politiques. Les curies se rassemblent dans des buts législatifs, électoraux et judiciaires sous forme de comices curiates, présidées par un consul[17]. Peu après la fondation de la République, les pouvoirs des comices curiates sont transférés aux comices centuriates et aux comices tributes[2].

Les comices curiates devenus obsolètes restent présidés par un consul[18]. Toute loi ratifiée par cette assemblée peut être bloquée par le veto d’un tribun de la plèbe. L’activité de cette assemblée est dépendante des auspices[15].

Un licteur, peint par Cesare Vecellio

Après qu’ils sont tombés en désuétude, le principal rôle législatif des comices curiates est de passer la loi annuelle lex curiata de imperio. Théoriquement, cette loi est nécessaire à la ratification des élections des consuls et préteurs, leur transmettant l’imperium. Néanmoins, en pratique, il s’agit plutôt d’une simple cérémonie facultative[15].

Les curies sont organisées à partir des gentes (ou parenté ethnique, les familles)[16]. Par conséquent, bien après que les comices curiates ont perdu une grande partie de leurs pouvoirs politiques, elles conservent la juridiction des problèmes liés aux gentes[17].

Sous la direction du pontifex maximus[2], les comices curiates s’occupent des vœux et adoptions[2]. Ils peuvent également introniser certains prêtres et transférer des citoyens des classes patriciennes vers les classes plébéiennes.

À un moment donné, peut-être dès 218 av. J.-C., les trente curies des comices curiates sont abolies et remplacées par trente licteurs[15].

Pendant toute la République romaine, les citoyens sont répartis en centuries à des fins militaires, et en tribus à des fins civiles. Chacun des deux groupes (centuries et tribus) se rassemble pour des buts législatifs, électoraux et judiciaires. L’assemblée des centuries s’appelle les comices centuriates (comitia centuriata).

Le président des comices centuriates est généralement un consul[18]. Depuis qu’ils élisent les magistrats, on les considère comme ses représentants. Ainsi, les comices centuriates sont présidés par son propre représentant élu.

Les 193 centuries (plus tard on en comptera 373)[14] sont divisées en plusieurs niveaux. Il y a les equites, les pedites et les adjoints non-armés[14] - [19].

Les equites (la cavalerie) représentent le plus haut grade des soldats montés. Ils sont l’élite de l’armée et ont le grade d’officier[19]. Les equites sont organisés en 18 centuries[14].

Les 170 centuries de pedites constituent l’infanterie de l’armée romaine. Les pedites sont divisés en cinq classes[14], chacune de ces cinq classes est elle-même divisée en centuries de iunores (jeunes soldats, 17 à 45 ans) et de seniores (vieux soldats, 46 à 60 ans)[14].

Les soldats non-armés sont répartis dans les cinq dernières centuries. Quatre de ces centuries se composent d’artisans et de musiciens. La cinquième centurie, les proletarii, consiste en soldats ayant peu ou pas de propriété[14] - [20].

Les comices centuriates sont organisés à l’origine (temps qui remonterait au règne du roi Servius Tullius) d’une manière très aristocratique (organisation servienne)[14]. Selon cette organisation, les classes les plus élevées (cavalerie et première classe d’infanterie) contrôlent suffisamment de centuries pour obtenir la majorité à chaque vote. En 241 av. J.-C., une réorganisation de l’assemblée la rend plus démocratique[21]. Sous l’ancien système, il y avait un total de 193 centuries. Sous le nouveau système, on compte 373 centuries. Dorénavant, la majorité ne peut pas être atteinte à coup sûr avant que la troisième classe d'infanterie n’ait commencé à voter.

Les sept classes (une classe de cavalerie, cinq classes d’infanterie et une classe de soldats non-armés) votent par ordre d’ancienneté. Les centuries de chaque classe votent une par une, jusqu’à ce que toute la classe ait voté. Selon Cicéron, l’assemblée est délibérément arrangée de telle sorte que le petit peuple (le plus grand nombre) n’ait que peu de pouvoir[14]. Selon Tite-Live, le but est que chacun puisse voter, mais que le vote des "meilleurs individus" de l’état ait plus de poids[22].

Ils peuvent promulguer une loi qui donne les pouvoirs de l’imperium aux consuls et préteurs ainsi que les pouvoirs de la censure aux censeurs[23]. De plus, seuls les comices centuriates peuvent élire les consuls, préteurs et censeurs, déclarer une guerre offensive[23], ou encore valider le cens (recensement des citoyens par classes)[15]. Ils servent aussi comme la plus haute cour d’appel dans certains cas de justice (en particulier, les cas punis de la peine capitale)[14]. Bien que les comices centuriates aient le pouvoir de ratifier les lois ordinaires, ils ne s’en servent que rarement.

Durant la République, les tribus se rassemblent en deux assemblées : le concile plébéien (concilium plebis) et les comices tributes (comitia tributa). En effet, le concile plébéien est l’assemblée des tribus plébéiennes alors que les comices tributes sont l’« assemblée tribale patricio-plébéienne »[24].

La seule différence entre les deux assemblées réside dans ce que les patriciens ne peuvent voter dans le concile plébéien. Comme les patriciens en sont exclus, le concile plébéien ne représente pas tout le peuple, de sorte que le concile ne peut pas élire de magistrats. Mais le concile plébéien élit ses propres représentants (tribuns de la plèbe et édiles plébéiens)[25].

Le président des comices tributes est généralement un consul[18]. Plusieurs autres magistrats peuvent être présents pendant les réunions, pour servir comme adjoints. Leur principal objectif est d’aider à résoudre les désaccords concernant la procédure[26]. Les comices tributes élisent les questeurs, les édiles curules et les tribuns militaires[27]. Ils ont également le pouvoir d’instruire des cas judiciaires. Bien que les comices tributes aient le pouvoir de promulguer de nouvelles lois, ils ne s’en servent que rarement.

Les comices tributes et le concile plébéien se composent de 35 groupes appelés tribus. Celles-ci ne sont pas basées sur des considérations ethniques ou par liens de parenté mais sur les divisions géographiques[28]. C’est ce qui distingue les tribus des curies. Contrairement aux centuries, l’appartenance à une tribu ne dépend pas de la richesse.

Avant la première sécession de la plèbe (494 av. J.-C.), les plébéiens se réunissent probablement en une assemblée basée sur les curies. Néanmoins, cette assemblée n’a pas de rôle politique jusqu’à la création des magistratures du tribunat et de l’édilité plébéienne, à la suite de la sécession plébéienne. Le tribun commence à présider le concile plébéien peu après 494 av. J.-C. Cette assemblée peut élire à la fois les tribuns et les édiles plébéiens[25]. Elle peut aussi légiférer en votant des plébiscites qui, aux débuts de la République, ne s’appliquent qu’aux seuls plébéiens.

Autour de 471 av. J.-C.[25], le concile plébéien est réorganisé. Il commence à utiliser les tribus, plutôt que les curies, comme base de son organisation. Quand il était organisé par curies (et donc par gentes), les plébéiens étaient dépendants de leurs patrons patriciens. Quand le concile plébéien est passé à une organisation basée sur les tribus (c'est-à-dire dépendant de considération géographique), les plébéiens ont gagné leur indépendance vis-à-vis des patriciens[29].

À la suite de la ratification de toute une série de lois, dont la principale est la Lex Hortensia de 287 av. J.-C., force de loi est donnée aux résolutions prises par le concile (plebiscites), qui s’appliquent non plus aux seuls plébéiens comme c’était le cas avant, mais à tout le peuple de Rome[30]. À partir de ce moment, la plupart des lois ratifiées proviennent du concile plébéien. Comme le concile n’est composé que de plébéiens, il est beaucoup plus populiste que les comices tributes. Par conséquent, il se trouve en général derrière les réformes controversées (telles que celles lancées par les tribuns Tiberius et Caius Sempronius Gracchus).

Sous l’Empire, les soldats continuent à s’organiser par centuries. Cependant, après la chute de la République, les centuries perdent de leur pertinence. La division des comices centuriates en centuries de seniores (vieux soldats) et de iuniores (jeunes soldats) continue bien sous l’empire[31], ainsi que la classification des centuries basée sur les biens[31].

La législation n’a jamais été soumise aux comices centuriates impériales. Après l’instauration de l’Empire, tous les pouvoirs judiciaires que détiennent les comices centuriates républicaines sont transférés à des cours de justice indépendantes (quaestiones)[31]. Sous l’empereur Tibère, tous les pouvoirs électoraux sont à leur tour transférés au Sénat[31].

Après que les comices centuriates ont perdu leurs pouvoirs législatifs, judiciaires et électoraux, il ne leur reste aucune autorité. Dès lors, leur seule fonction est d’écouter le renuntiatio[31]. Le renuntiatio est entendu après que le Sénat a "élu" les magistrats. C’est une cérémonie dans laquelle les résultats de l’élection sont lus aux électeurs. Le renuntiatio permet à l’empereur de prétendre que les magistrats sont élus par le peuple souverain.

Après la fondation de l’Empire, la division en tribus des citoyens et des affranchis continue. Le seul but politique de cette division est qu’elle permet au Sénat de tenir une liste des citoyens[31]. La division en tribus simplifie aussi le processus de distribution du grain[31].

Toute législation que l’empereur soumet aux assemblées pour ratification est soumise aux comices tributes[31].

Sous l’empereur Tibère, les pouvoirs électoraux des comices tributes sont transférés au Sénat. Chaque année, après que le Sénat a "élu" les magistrats annuels, les comices tributes écoutent le renuntiatio[31]. Le renuntiatio sert à la même fonction aux comices tributes que pour les comices centuriates.

Le concile plébéien survit à la chute de la République[31]. Il perd cependant ses pouvoirs législatifs, judiciaires et électoraux au profit du Sénat. En vertu de ses pouvoirs tribuniciens, l’empereur a toujours un contrôle absolu sur le concile plébéien[31].

Après la chute de la République, les comices curiates ne votent plus longtemps la lex curiata de imperio[31]. Ce pouvoir est aussi transféré au Sénat. Après la fondation de l’empire, l’assemblée continue de se composer de trente licteurs. Les seules deux fonctions des comices curiates impériales sont d’être témoins des testaments et de ratifier les adoptions[31].

Sources antiques

• Tite-Live (trad. Désiré Nisard), Histoire romaine, Paris, 1864 (lire en ligne).
• Cicéron (trad. Abel-François Villemain), De la République, Paris, 1864 (lire en ligne).
• Polybe (trad. Fustel de Coulanges), Histoire générale, Amiens, 1858 (lire en ligne).

Sources modernes utilisées

• (en) Abbott, Frank Frost, A History and Description of Roman Political Institutions, Elibron Classics, 1901 (ISBN 0543927490).
• (en) Byrd, Robert, The Senate of the Roman Republic, Lightning Source (en), 1995 (ISBN 0898753937).
• (en) Lintott, Andrew, The Constitution of the Roman Republic, Oxford University Press, 1999 (ISBN 0199261083).
• (en) Taylor, Lily Ross, Roman Voting Assemblies : From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, University of Michigan Press, 1966 (ISBN 047208125X).

Autres ouvrages francophones

• Cébeillac-Gervasoni, Mireille, Chauvot, Alain et Martin, Jean-Pierre, Histoire romaine, éd.Armand Colin, Paris, 2006 (ISBN 2200265875).
• Mommsen, Theodor (trad. Paul Frédéric Girard), Le droit public romain, Paris, 1871-1892 (lire en ligne).
• Mommsen, Theodor (trad. Charles Alfred Alexandre), Histoire de la Rome antique, Paris, 1863-1872 (lire en ligne).
• Montesquieu, Charles, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, 1734 (lire en ligne).

Autres ouvrages anglophones

• (en) Cameron, Averil, The Later Roman Empire, Harvard University Press, 2007 (ISBN 978-0674511941).
• (en) Crawford, Michael, The Roman Republic, Harvard University Press, 2006 (ISBN 978-0674779273).
• (en) Gruen, Erich Stephen, The Last Generation of the Roman Republic, University of California Press, 1995 (ISBN 978-0520201538).
• (en) Holland, Tom, Rubicon : The Last Years of the Roman Republic, Random House, 2005 (ISBN 1400078970).
• (en) Ihne, Wilhelm, Researches Into the History of the Roman Constitution, BiblioLife, 2008 (ISBN 978-0554716763).
• (en) Millar, Fergus, The Emperor in the Roman World, Cornell University Press, 1992 (ISBN 978-0801480492).
• (en) Tighe, Ambrose, The Development of the Roman Constitution, D. Appleton & Company, New York, 1886 (OCLC 1861347).
• (en) Von Fritz, Kurt, The Theory of the Mixed Constitution in Antiquity, Columbia University Press, New York, 1975 (ISBN 978-0405070822).