Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue
Le syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue (SIEHL) est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs en région Franche-Comté.
| Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Franche-Comté |
| DĂ©partement | Doubs |
| Forme | SIVU |
| Siège | Valdahon |
| Communes | 92 |
| Président | Philippe Bouquet |
| Date de création | |
| Code SIREN | 252503644 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 52 857 hab. (2012[Note 1]) |
| Densité | 52 hab./km2 |
| GĂ©ographie | |
| Superficie | 1 017,61 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Il s'agit du troisième plus grand SIVU chargé de l'alimentation en eau potable en France en nombre de communes membres (73 en 2019)[1], derrière le syndicat d'eau du Roumois et du plateau de Neubourg (109 membres), dans l'Eure, et l'union des services d'eau du sud de l'Aisne (103 membres), dans l'Aisne.
Historique
Le syndicat est fondé en 1951 par Henri Viennet, maire de Valdahon et conseiller général, qui devient son premier président[2]. Les captages se font dans la Loue, à Lods, Montgesoye et Cléron, ainsi qu' à Laviron (captage souterrain).
Le , le syndicat signe avec la société de distribution gaz et eaux (SDGE) un contrat d'affermage, pour une durée de 15 ans[3].
Le , l'assemblée syndicale décide de l'avenir de ce contrat pour les 12 ans suivants, sous la présidence de Philippe Bouquet. Après avoir étudié la faisabilité d'un éventuel passage en régie, le système d'affermage est finalement adopté à nouveau, par 117 voix contre 15, par les 135 délégués votants. En concurrence avec Veolia pour l'attribution de ce contrat, la SDGE emporte les suffrages des délégués par 132 voix pour et 3 abstentions[4].
En 2015, le syndicat distribue l'eau potable Ă environ 22 500 clients[4].
Territoire communautaire
GĂ©ographie et volume d'eau
Le syndicat tire son nom de la Loue. Le réseau de canalisations gérées par le syndicat représente une longueur de 1 162 kilomètres[5]. 5,1 millions de m3 ont été distribués en 2019 ; du fait des fuites, 3,7 millions ont été facturés[6].
Composition
Le syndicat était composé de 92 communes[7] mais, depuis le , Grand Besançon Métropole s'est retiré du SIEHL et certaines communes ont fusionné[8] ; il n'y a plus que 73 communes[9] dans le Syndicat en 2019.
Administration
Siège
Le siège du SIVU est situé à Valdahon, au 6, rue des grands chênes.
Les Ă©lus
Chaque commune membre est représentée par deux délégués titulaires et deux suppléants lors des assemblées générales du syndicat.
Présidence
Compétences
En tant que SIVU, le SIEHL exerce une compétence unique qui lui est déléguée par les communes membres. Il s'agit de la gestion de l'eau (traitement, adduction, distribution), qui fait partie de la compétence environnement et cadre de vie.
Notes et références
Notes
- Chiffre de population paru en 2015.
Références
- [xls] Compétences des groupements - France entière, données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC).
- Valdahon sur le site de La Route des communes, 13 juillet 2015. Consulté le 20 août 2015.
- [PDF] Procès-verbal de l'assemblée générale du 30 octobre 2013.
- « Pas de régie pour l'eau de la Haute-Loue » sur le site de L'Est républicain, 3 juillet 2015. Consulté le 20 août 2015.
- Syndicat intercommunal des eaux de la haute-loue sur le site de la mairie de Naisey-les-Granges.
- 27% de fuites.
- « Syndicat des eaux de la Haute-Loue » (consulté le )
- Tarcenay et Foucherans
- Totalisant 57386 habitants en 2019.
- « Philippe Bouquet succède à Eugène Viennet », L'Est républicain, 4 mai 2014. Consulté le 6 décembre 2014.