Plagiat

En droit français, le mot « plagiat » n'existe pas en tant que tel[9]. Il serait vain de le chercher dans les textes[10]. Le terme légal exact est la contrefaçon, définie par L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle comme « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi »[11]. En clair, toute utilisation d'une œuvre sans autorisation de l'auteur ou ses ayants droit constitue une contrefaçon et peut être punie. Sachant que, juridiquement, la notion d’œuvre est très large — toute création originale constitue une œuvre —, il ne s'agit pas seulement des « œuvres d'art ». La beauté n'est d'ailleurs pas un critère de la protection de l’œuvre.

La limite entre la contrefaçon et la simple inspiration ou l'hommage est parfois difficile à déterminer. Il existe des limites au délit de contrefaçon, notamment le droit de citation, qui permet de reproduire un court extrait d'une œuvre sans autorisation de l'auteur, à condition que celui-ci soit crédité. Cependant, cette exception n'est pas généralisable : il ne suffit pas pour le plagiaire de citer l'auteur original pour échapper à l'accusation de contrefaçon. Si c'était le cas, les droits de propriété intellectuelle seraient impossibles à faire respecter en pratique.

De nombreux cas particuliers existent, parfois aux limites du plagiat :

• formes assumées et plus ou moins admises de contrefaçons comiques ou de plagiats à vocation caricaturale, de jeux ou exercices littéraires (comme ceux de l’Oulipo[12]), artistiques ou humoristiques[13] ;
• cas des personnalités qui prononcent des discours entièrement écrits par un tiers (très rarement cité), ou de certains auteurs éditant des travaux d'étudiants, d'un nègre littéraire ou autre « prête-plume[14] » en les présentant (mensonge par omission) comme leurs ; pratiques considérées comme admises à certaines époques ou tolérées dans certains contextes ;
• cas plausibles de plagiats involontaires ou inconscients[15]. Ils peuvent être difficilement différentiables de vrais plagiats.
• cas particuliers parfois complexes de plagiats en cascade (plagiat d'un plagiaire[16]) ;
• cas de reprise de travaux personnels antérieurement édités sous un pseudonyme[17] ou anonymement ;
• cas de reprise d'éléments d'un travail collaboratif à plusieurs auteurs dont certains anonymes (une source anonyme peut cependant être citée en tant que telle, mais peut dans certains contextes être jugée sans valeur, dans le cas d'une « communication personnelle » sans tiers témoins par exemple) ;
• et éventuellement, cas du brevetage du vivant à visées commerciales, qui pourrait être considéré comme une forme de plagiat, dans la mesure où il y aurait appropriation indue par exemple de caractères de variétés végétales sélectionnées par des générations de paysans, puis brevetées et privatisées.

La notion de « plagiat par anticipation » est humoristique. Elle consiste à rejeter l'accusation de plagiat sur un auteur antérieur. Elle a été proposée par François Le Lionnais, membre de l'Ouvroir de littérature potentielle et fondateur de l'Institut de Prothèse Littéraire, qui la justifie ainsi :

« Il nous arrive parfois de découvrir qu'une structure que nous avions crue parfaitement inédite, avait déjà été découverte ou inventée dans un passé lointain. Nous nous faisons un devoir de reconnaître cet état de choses en qualifiant les textes en cause de plagiats par anticipation[12]. »

Il ne s'agit pas ici de copier, mais de faire un usage créatif du plagiat[18], en identifiant dans des textes du passé des possibilités que leurs auteurs n'avaient pas soupçonnées. Une telle pratique avait été explicitement revendiquée par Lautréamont[19]. Marcel Bénabou rattache l'origine de la notion à un vers d'Alexis Piron dans La Métromanie :

« Leurs écrits sont des vols qu'ils nous ont faits d'avance. »

— Acte III, scène 7[20]

La notion de plagiat par anticipation sera ensuite actualisée et développée par Pierre Bayard dans son ouvrage de 2009[21].

Le plagiat se retrouve aussi dans le domaine des sciences exactes, où il constitue une partie des fraudes scientifiques[22] - [23] - [24].

Le plagiat n'est pas seulement une pratique condamnable en littérature, mais aussi un thème régulièrement abordé dans les intrigues romanesques.

• Le roman Mourir à Francfort de Hubert Monteilhet met en scène un écrivain amer plagiant une partie de l'œuvre immense, et pour la plus grande partie méconnue, de l'abbé Prévost, dans le but de ridiculiser son éditeur.
• Tiré à part roman de Jean-Jacques Fiechter, porté au cinéma par Bernard Rapp, décrit une vengeance subtile dont l'arme est un plagiat.
• Le Détour de S.A Bodeen raconte l'enlèvement, la séquestration et la torture dont est victime une jeune écrivaine de dix-sept ans qui a « plagié » involontairement une autre écrivaine après avoir échangé leurs idées lors d'un atelier d'écriture, laquelle a été sévèrement lynchée par les critiques à la sortie de son livre six mois paru après celui de l'adolescente.

La notion de plagiat en musique fait périodiquement l'objet de procès, la définition de l'originalité d'une mélodie ou d'un rythme étant délicate à établir[25]. De nombreux artistes ont été accusés de plagiat, comme George Harrison avec My Sweet Lord par les Chiffons (le plagiat fut reconnu et sanctionné, mais considéré dans les attendus du jugement comme non intentionnel), Pharrell Williams et Robin Thicke pour Blurred Lines en 2013[26], Shakira pour Loca en 2010, Men at Work pour Down Under en 2009, Kurt Cobain de Nirvana pour Come as You Are en 1992 ou Led Zeppelin pour Stairway to Heaven en 1971[27].

Un an après la sortie de The Most Beautiful Girl in the World, en 1995, Prince a été accusé de plagiat par le batteur-compositeur Bruno Bergonzi et par l'éditeur-chanteur Michele Vicino, qui reprochaient à Prince de s’être inspirés de la mélodie de Takin’ Me to Paradise, un morceau sorti en 1983. En mai 2015, la Cour de cassation de Rome a définitivement ordonné le paiement des redevances sur les ventes de The Most Beautiful Girl in the World aux plaignants[28].

Il est souvent demandé aux étudiants de produire un texte sur un sujet. Pour diverses raisons, certains d'entre eux sont tentés de chercher un document et de le rendre directement à l'enseignant sans citer la source.

L'enseignant peut considérer ce comportement comme une faute assimilée à un plagiat. Un travail plagié peut entraîner une note nulle dans le bulletin. Comme un élève ne copie pas nécessairement l'intégralité d'un texte, il reste difficile de le sanctionner proportionnellement. Ce phénomène a d'ailleurs atteint de telles proportions qu'il a entraîné une prise de conscience et une volonté systématique de lutter contre cette pratique[29].

• Le poème de madame Deshoulières Les Moutons fut suspecté d'être un plagiat d'un poète de province peu connu nommé Antoine Coutel très semblable bien que considéré alors comme moins achevé. Une inversion accusatoire accusa Coutel d'avoir plagié madame Deshoulières, mais il semblait étrange que le plagiat eût ajouté des erreurs à l'original. L'affaire ne fut pas tranchée. Il était par ailleurs fréquent à l'époque que des poèmes s'inspirent les uns des autres, à titre soit d'hommage, soit de clin d’œil, soit de pastiche.
• Montaigne plagiant Plutarque et Molière plagiant Plaute : Il s'agit d'un « emprunt » assumé, d'une « intertextualité » avec clin d'œil aux lecteurs ayant reconnu la prose de leur auteur. La Fontaine explique dès la préface de ses Fables s'être inspiré pour les tourner à sa façon de celles créées par Ésope.
• Antoine Furetière, radié de l'Académie française à cause des accusations portées par celle-ci d'avoir utilisé les travaux de l'Académie pour éditer en 1685 Essai d'un dictionnaire universel[33].

• Henri Troyat et les éditions Flammarion ont été condamnés en 2003 pour plagiat (« contrefaçon partielle ») concernant sa biographie de Juliette Drouet, la maîtresse de Victor Hugo, publiée en 1997. La cour d'appel de Paris les a condamnés à verser 45 000 euros de dommages et intérêts à Gérard Pouchain et Robert Sabourin, auteurs du livre Juliette Drouet ou la dépaysée (éd. Fayard, 1992). Henri Troyat s'est pourvu en cassation, puis désisté. L'Académie française, contrairement à ses statuts (article 13), n'a pas pris de sanction contre son Immortel, âgé de 85 ans au moment du plagiat.
• Calixthe Beyala : En 1995, Le Canard enchaîné relève des emprunts au roman Fantasia chez les ploucs de Charles Williams. Par la suite, Pierre Assouline, de la revue Lire, identifie des emprunts pour une trentaine de passages auprès de quatre auteurs différents[34]. En se fondant sur ce travail de comparaison effectué par Pierre Assouline, le site web du magazine Télérama de juillet 2008 qualifie Calixthe Beyala de « récidiviste de la kleptomanie littéraire »[35]. Selon le Monde, Calixthe Beyala se défend en novembre 1996 des accusations de Pierre Assouline, en se déclarant victime de « persécution[s] » et de la « haine raciale » des « journalistes de gauche »[36]. Elle accuse aussi Ben Okri d'avoir plagié son premier roman, après que le traducteur allemand de celui-ci a signalé des coïncidences troublantes entre les deux romans[34]. En mai 1996, le tribunal de grande instance de Paris juge que son roman Le Petit Prince de Belleville est une « contrefaçon partielle ».
• Patrick Poivre d'Arvor : Le journaliste Jérôme Dupuis établit des similitudes entre Hemingway, la vie jusqu'à l'excès publié au nom de Patrick Poivre d'Arvor, et une biographie d'Hemingway par Peter Griffin[37]. Quelques jours après cette révélation, une nouvelle édition allégée est publiée.
• Jean-Luc Hennig, qui avait été accusé d'avoir copié de longs passages de L'Horoscope cruel (1996) dans un ouvrage de Jacques-André Bertrand, se défend avec humour[38] dans Apologie du plagiat (1997), en montrant tout ce que la littérature a toujours dû au plagiat, et écrit : « La littérature n'est qu'un travail de couture, de bouturage. Le véritable artiste ne craint pas d'être pillé ! »
• Marie Darrieussecq : Camille Laurens (Philippe, P.O.L, 1995) accuse Marie Darrieussecq de « plagiat psychique » (Tom est mort, 2007). Par ce terme, Camille Laurens semble vouloir dénier le droit à Marie Darrieussecq de raconter la mort d’un enfant alors qu’elle ne l’avait pas elle-même vécue[39]. Le sujet du droit d'un auteur de narrer à la première personne une souffrance qu'il n'a pas lui-même traversée sera l'objet de multiples débats dans les médias[40].
• Alain Minc : pour son ouvrage intitulé Spinoza, un roman juif, contrefaçon partielle de l’ouvrage Spinoza, le masque de la sagesse de Patrick Rödel[41]. Il récidive dans L'Homme au deux visages en recopiant 47 passages de la biographie de Pascale Froment sur René Bousquet[33].
• Joseph Macé-Scaron : Pour son roman Ticket d'entrée (Grasset, 2011) qui reprend mot pour mot des extraits d'un livre de l'Américain Bill Bryson (American rigolos : chroniques d'un grand pays, 2003)[42].
• Jacques Attali : pour plusieurs de ses ouvrages[42] - [43] - [44].
• Rama Yade : emprunts à une quinzaine d'auteurs relevés dans Plaidoyer pour une instruction publique (Grasset, 2011).
• Gilles Bernheim, le grand rabbin de France, finit par reconnaître en avril 2013 que son livre Quarante méditations juives (éd. Stock, septembre 2011) contient un plagiat d’un écrit de Jean-François Lyotard[45], mais rejette la faute sur le prête-plume qu'il a employé pour rédiger le livre[46].

• Karl-Theodor zu Guttenberg, ministre allemand de la Défense : il est poussé à la démission en mars 2011 et déchu de son titre doctoral pour plagiat dans la rédaction de sa thèse de doctorat. Une analyse a montré que 95 % des pages de sa thèse contiennent des lignes plagiées (attention cependant à la subjectivité de ce chiffre, qui traite imparfaitement les références juridiques)[47].
• Esther Silvana Koch-Mehrin, eurodéputée allemande, vice-présidente du Parlement européen : le titre de docteur fut retiré le 15 juin 2011 pour plagiat.
• Pál Schmitt, président de la République hongroise : il avait traduit 200 des 215 pages de sa thèse d'histoire des Jeux Olympiques à partir d'un autre ouvrage écrit par un expert français[33] - [48].
• Annette Schavan, ministre allemande de l'Éducation et de la Recherche : fin 2012, Der Spiegel révèle des soupçons de plagiat pour sa thèse de philosophie obtenue en 1980 à l'Université Heinrich-Heine de Düsseldorf, ce qui a enclenché une enquête de l'établissement, qui a conclu en février 2013 à une triche systématique et délibérée triché, et retiré le diplôme de docteur d'Annette Schavan. Elle a ensuite démissionné du gouvernement fédéral[49].
• Franziska Giffey, ministre allemande de la Famille : elle démissionne le 19 mai 2021 en raison d'accusation de plagiat concernant sa thèse de doctorat en sciences politiques, passée en 2010[50].
• Xavier Bettel, Premier ministre du Luxembourg : en octobre 2021, le média Reporter.lu révèle que Xavier Bettel aurait plagié une large majorité de son mémoire de DEA en 1999 à l'université de Nancy[51]. Il reconnaît les faits, affirme qu'il n'avait pas l'intention de plagier et qu'il a toujours considéré son travail comme « mauvais », et demandé à l'établissement de lui retirer son diplôme[52].

• Michelle Bergadaà, Le Plagiat académique. Comprendre pour agir, Paris, L'Harmattan, coll. « Questions contemporaines », 2015 (ISBN 978-2-343-07531-0)
• Roland de Chaudenay, Les Plagiaires : Le Nouveau Dictionnaire, Éditions Perrin, 2001, 358 p. (ISBN 978-2-262-01749-1)
• Philippe Di Folco, Plagiats et impostures littéraires d'hier et d'aujourd'hui, Éditions Écriture / L'Archipel, 2022, (ISBN 9782359053593).
• Gilles J. Guglielmi (dir.) et Geneviève Koubi (dir.), Le Plagiat de la recherche scientifique, Paris, Lextenso éditions, 2012, 228 p. (ISBN 978-2-275-03850-6) [aperçu en ligne]
• Hélène Maurel-Indart, Plagiats : Les Coulisses de l'écriture, Paris, Éditions de la Différence, coll. « Les essais », 2007, 282 p. (ISBN 978-2-7291-1696-5)
• Hélène Maurel-Indart, Du plagiat, Paris, Gallimard, coll. « Folio essais », 2011, 498 p. (ISBN 978-2-07-044136-5)
• Hélène Maurel-Indart, Petite Enquête sur le plagiaire sans scrupule, Paris, Éditions Léo Scheer, coll. « Documents », 2013, 129 p. (ISBN 978-2-7561-0415-7)

• Rémi Bachelet, « Qu'est-ce que le plagiat ? », sur École centrale de Lille (consulté le 12 mars 2013)
  « Site […] destiné à expliquer ce qu’est le plagiat et comment l’éviter », comportant notamment cinq vidéos intitulées : Voler des idées : Le plagiat - Comprendre le plagiat - Les bonnes pratiques - Wikipédia et les licences libres - Conclusion. Oublie de dire que la littérature est batie sur la copie et l'adaptation.

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  • Britannica
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  • (en) Medical Subject Headings
• Portail didactique sur le Plagiat
• Internet Fraude et déontologie
• Archéologie du « copier-coller », blog sur le plagiat à l'université tenu par Jean-Noël Darde
• Abdelkader Benarab, « Plagier c'est apprendre à écrire », Le Monde,‎ 11 février 2011 (lire en ligne)
• Interview de Jean-Pierre Hennig sur la question du plagiat