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Liste des communes de CĂ´te d'Ivoire

Liste des communes de Côte d'Ivoire, classées par ordre alphabétique, par région et département.

Carte administrative de la Côte d’Ivoire

Communes par ordre alphabétique
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Communes par région et département

Région de l'Agnéby
Communes de la Région de l'Agnéby

Département d’Adzopé

Département d’Agboville

Département d’Akoupé

Département de Yakassé-Attobrou

Bibliographie

Document utilisé pour la rédaction de l’article Textes législatifs et réglementaires

  • Loi n° 78-07 du portant institution de communes de plein exercice en CĂ´te d’Ivoire
  • Loi n° 80-1180 du relative Ă  l'organisation municipale, modifiĂ©e par les lois n° 85-578 du , n° 95-608 et n° 95-611 du
  • Loi n° 85-1085 du portant crĂ©ation de quatre-vingt-dix-huit (98) communes de plein exercice en CĂ´te d’Ivoire
  • DĂ©cret n° 80-1078 du , fixant le ressort territorial des communes de CĂ´te d’Ivoire
  • DĂ©cret n° 85-1114 du , fixant le ressort territorial de quatre-vingt-dix-huit (98) communes et portant modification des limites territoriales d'une commune
  • DĂ©cret n° 90-1594 du , portant modification du dĂ©cret n° 80-1078 du fixant le ressort territorial des communes de CĂ´te d’Ivoire et du dĂ©cret n° 85-1114 du , fixant le ressort territorial de quatre-vingt-dix-huit (98) communes et portant modification des limites territoriales d'une commune
  • DĂ©cret n° 95-529 du , portant modification du dĂ©cret n° 80-1078 du fixant le ressort territorial des communes de CĂ´te d’Ivoire et du dĂ©cret n° 85-1114 du , fixant le ressort territorial de quatre-vingt-dix-huit (98) communes et portant modification des limites territoriales d'une commune
  • DĂ©cret n° 95-941 du , portant crĂ©ation de nouvelles communes
  • DĂ©cret n° 95-942 du , fixant le ressort territorial des nouvelles communes
  • DĂ©cret n° 95-945 du , modifiant et complĂ©tant le dĂ©cret n° 80-1078 du fixant le ressort territorial des communes de CĂ´te d’Ivoire, le dĂ©cret n° 85-1114 du , fixant le ressort territorial de quatre-vingt-dix-huit (98) communes et portant modification des limites territoriales d'une commune et le dĂ©cret n° 95-529 du , portant modification des dĂ©crets susvisĂ©s
  • DĂ©cret n° 98-167 du , portant crĂ©ation de la commune de Mayo
  • DĂ©cret n° 2005-314 du , portant crĂ©ation de cinq cent vingt (520) communes
  • DĂ©cret n° 2008-115 du , modifiant et complĂ©tant le dĂ©cret n° 2005-314 du portant crĂ©ation de cinq cent vingt communes.

Liens externes
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