Liste de livres censurés en France

Alors que la Constitution française garantit la pluralité des opinions pour les citoyens (article 4), le fondement de l'interdiction est « le risque de trouble à l'ordre public ».

En France, les contentieux sont portés devant les juridictions pénales, civiles ou administratives, lorsque les parties sont représentées en France. Il arrive alors bien souvent que les décisions ne prévoient aucune interdiction mais que des amendes, dommages-intérêts et autres astreintes dissuadent les éditeurs de continuer effectivement la commercialisation d'un titre attaqué. Il y a bien censure mais non interdiction.

Jusqu'en 2001, le ministre de l'Intérieur avait le pouvoir d'interdire la vente et l'importation de publications d'origine étrangère ne pouvant faire l'objet d'aucune poursuite sur le territoire national. Cette disposition a été définitivement abrogée[1].

A contrario, selon la loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse, le ministre de l'Intérieur est habilité à interdire :

• de proposer, de donner ou de vendre à des mineurs de dix-huit ans les publications de toute nature présentant un danger pour la jeunesse en raison de leur caractère licencieux ou pornographique, ou de la place faite au crime ou à la violence, à la discrimination ou à la haine raciale, à l'incitation, à l'usage, à la détention ou au trafic de stupéfiants ;
• d'exposer ces publications à la vue du public en quelque lieu que ce soit, et notamment à l'extérieur ou à l'intérieur des magasins ou des kiosques, et de faire pour elles de la publicité par la voie d'affiches ;
• d'effectuer, en faveur de ces publications, de la publicité au moyen de prospectus, d'annonces ou insertions publiées dans la presse, de lettres-circulaires adressées aux acquéreurs éventuels ou d'émissions radiodiffusées ou télévisées.

L'importation pour la vente ou la distribution gratuite en France des publications destinées à la jeunesse ne répondant pas aux prescriptions de cette loi est prohibée à titre absolu.

Au terme d'une procédure engagée en 1988 par l'association basque Ekin (en avant), représentée par M^e Didier Rouget, la Cour européenne des droits de l'homme a condamné la République française. La CEDH allait ainsi plus loin que le Conseil d'État qui dans son avis n^o 151064[2] en date du 9 juillet 1997, avait déjà rompu avec la jurisprudence Maspero.

La CEDH ne pouvant se substituer aux juridictions internes compétentes, sa décision n^o 39288/98[3], devenue définitive le 17 octobre 2001 a été exéquaturée en droit français. Le décret-loi du 6 mai 1939 (article 14 de la loi du 29 juillet 1881 sur la « liberté de la presse ») qui permettait sous peine de prison et d'amende, au ministre de l'Intérieur d'interdire autoritairement la vente d'un ouvrage d'origine étrangère a été abrogé[4].

La mise en conformité de la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 avec les articles 10 & 14 de la Convention européenne des droits de l'homme a donc entraîné mécaniquement l'annulation de l'ensemble des arrêtés pris en vertu de l'article abrogé. C'est ce qu'a confirmé la Cour administrative d'appel de Paris le 22 janvier 2002[5].

Le 7 février 2003, le Conseil d'État réaffirme cette annulation, allant même jusqu'à constater que le décret n'a jamais été ratifié[6] :

« Considérant que l'autorité compétente, saisie d'une demande tendant à l'abrogation d'un règlement illégal, est tenue d'y déférer ; [...] Considérant que le décret [...] qui a accordé des pouvoirs spéciaux au gouvernement, n'a pas fait l'objet d'une ratification législative ; En conséquence, [...] condamne l'État [...] et ordonne au Premier ministre d'abroger le décret-loi du 6 mai 1939 [...] dont l'illégalité a été constatée. »

Le 4 octobre 2004, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin signe le décret d'abrogation du décret-loi du 6 mai 1939[7], ce qui aurait dû faire renaître l'article 14 préexistant[8].

À la suite de l'avis n^o 380.902 du Conseil d'État rendu le 10 janvier 2008, c'est l'article 14 dans sa totalité qui est définitivement abrogé[9].

• CE, 2 novembre 1973, Librairie Maspero, n^o 82590: le juge exerce un contrôle de l'erreur manifeste d'appréciation sur les arrêtés d'interdiction[10].
• CE, 9 juillet 1997, n^o 151064 : le pouvoir exercé par le ministre étant restreint par le respect dû à la liberté de la presse, et son exercice étant contrôlé par le juge, il ne méconnaît pas les articles 10 et 14 de la Convention européenne des droits de l'homme[2].
• CEDH, 17 juillet 2001, Association Ekin c. France, requête n^o 39288/98]: violation de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme en raison d'une interdiction prononcée sur le fondement de cet article; plus généralement, la Cour est d'avis que « si la situation très particulière régnant en 1939, à la veille de la Seconde Guerre mondiale, pouvait justifier un contrôle renforcé des publications étrangères, il apparaît difficilement soutenable qu’un tel régime discriminatoire à l’encontre de ce type de publications soit toujours en vigueur[3]. »
• Cour administrative d'appel de Paris, 22 janvier 2002, Reynouard et Fondation européenne pour le libre examen historique, n° 98PA04225 : annulation d'un arrêté d'interdiction, les dispositions de l'article 14 n'étant plus nécessaires au sens de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme[5].
• CE, 7 février 2003, n^o 243634, GISTI: le Conseil d'État annule le refus implicite du Premier ministre d'abroger le décret-loi du 6 mai 1939 et lui enjoint de l'abroger[11] - [12].
• CE, 12 janvier 2005, n^o 261736], GISTI: non-lieu à statuer sur la demande du GISTI de prononcer une astreinte pour assurer l'exécution de l'arrêt du 7 février 2003, le décret de 2004 ayant abrogé le décret-loi de 1939, rendant la requête sans objet[13].

• Mars 1521, mandement royal. – La publication des livres de théologie est soumise à l’examen préalable de l’université de Paris.
• Mars 1535 : Après avoir interdit toute nouvelle impression à la suite de l’affaire des Placards, le roi impose une limitation du nombre d’imprimeurs.
• Décembre 1537 : édit de Montpellier. – Institution du dépôt légal des livres à la bibliothèque du roi.
• Mars 1538 , lettres patentes. – Aucun livre nouveau traitant de religion ne peut être imprimé sans permission du roi ou de sa justice.
• 1^er juillet 1542, arrêt du parlement de Paris. – Les livres protestants doivent être remis aux autorités. – Les libraires jurés de l’université de Paris doivent inspecter les nouveaux livres (avec la faculté de théologie).
• 11 décembre 1547, déclaration. – Obligation de faire figurer en première page les noms de l’auteur et de l’imprimeur, ainsi que le lieu d’impression. – Peine de mort prévue contre ceux qui auraient publié un livre concernant la Sainte Écriture sans l’approbation préalable de la Sorbonne.
• 27 juin 1551 : Édit de Châteaubriant. – Codifie la législation répressive antérieure. – Réaffirme le rôle de la faculté de théologie.
• Février 1566 : ordonnance de Moulins, art. 78. – Les livres nouveaux ne peuvent être publiés qu’après avoir reçu un privilège royal scellé du grand sceau, à l’exclusion de toute permission ou privilège délivré par une autre instance que la Grande Chancellerie.
• Mai 1571 : édit de Gaillon, art. 23 (qui ne concerne que Paris et Lyon). – Deux imprimeurs élus et deux libraires jurés doivent empêcher l’impression des livres diffamatoires ou hérétiques.
• 1623-1624 : Première tentative d’instituer quatre censeurs théologiens rattachés directement à la Grande Chancellerie.
• 15 janvier 1629 : édit dit code Michau, art. 52. – Les censeurs royaux nommés par le chancelier pour l’examen de tout livre nouveau avant octroi du privilège.
• 1635 : L'Académie française est conçue comme un corps de censeurs et codificateurs de la langue française.
• Décembre 1649, édit. – « Nouveaux statuts et règlements pour le fait de l’imprimerie », renforcement du contrôle sur la librairie.
• 1667 (15 mars), édit. – Création de la charge de lieutenant général de police de Paris.
• 1699 (septembre). – Direction de la librairie confiée à l’abbé Jean-Paul Bignon, neveu du chancelier Pontchartrain qui recrute une cinquantaine de censeurs royaux parmi les académiciens, les universitaires et les collaborateurs du Journal des sçavans.
• 1701 (octobre), arrêt du Conseil d’État du roi. – Le régime des privilèges et permissions du grand sceau est étendu à l’ensemble de la production imprimée, réimpressions comprises ; disparition de facto du domaine public.
• 1709. – Instauration de la permission tacite.
• 1723 (28 février), arrêt du Conseil d’État du roi. – Règlement pour la librairie et l’imprimerie de Paris, étendu en mars 1744 à l’ensemble du royaume.
• 1757 (16 avril), déclaration royale. – Les auteurs ou imprimeurs d’ouvrages contre la religion ou l’autorité royale sont passibles de la peine capitale.
• 1777 (30 août), arrêts du Conseil d’État. – Rétablissement du domaine public ; suppression des continuations de privilèges.

• 1789 (26 août), Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, art. 11. – Abolition de la censure préalable.
• 1790 (10 août), décret. – Suppression de la Direction de la librairie, avec date d’effet au 1^er janvier 1791.
• 1791 (11 janvier), loi. – Suppression du contrôle préventif au théâtre.
• 1791 (19-22 juillet), décret. – L’exposition ou vente d’images obscènes est un délit d’outrage aux bonnes mœurs.
• 1793 (29 mars), décret. – La Convention rétablit la censure répressive ; peine de mort pour « quiconque aura composé ou imprimé des écrits qui proposent le rétablissement de la royauté en France ou la dissolution de la Convention ». Ce décret reste valable malgré la Constitution de juin 1793 qui proclame la liberté de la presse.
• 1795 (1^er mai), loi qui atténue celle du 29 mars 1793.

• 1800 (17 janvier). – Premier décret sur la presse.
• 1803 (été). – Dépôt préalable de deux exemplaires à la préfecture de police.
• 1806 (8 juin), décret, art. 14. – Institution pour le théâtre de la commission des censeurs.
• 1810 (5 février), décret sur la librairie et l’imprimerie. – Les imprimeurs doivent déclarer les ouvrages qu’ils comptent imprimer. – Réduction du nombre d’imprimeurs, munis de brevets révocables. – Institution de censeurs impériaux.
• 1810 (3 août), décret. – Un seul journal politique autorisé par département.
• 1811 (4 février), décret. – Quatre journaux politiques autorisés à Paris.

• 1814 (4 juin), Charte constitutionnelle, art. 8. – Abolition de la censure préalable.
• 1814 (21 octobre), loi relative à la liberté de la presse, art. 2. – Reconduction du brevet révocable et du serment pour les imprimeurs et les libraires. – Autorisation préalable du roi pour les écrits de plus de 20 feuilles.
• 1814 (24 octobre), ordonnance. – Nomination de censeurs royaux.

• 1815 (24 mars), décret. – Suppression de la censure des livres.

• 1815 (20 juillet), ordonnance. – Confirmation de cette suppression.
• 1819 (17-26 mai), lois. – L’autorisation est abrogée. – L’outrage à la morale publique et religieuse ou aux bonnes mœurs est défini comme crime et délit. – La compétence est attribuée aux cours d’assise.
• 1820 (31 mars), loi. – Rétablissement de la censure préventive.
• 1822 (17-18 mars), loi. – Définition des nouveaux délits de presse. – La censure préventive est supprimée.
• 1830 (25 juillet), ordonnance. – La liberté de la presse est suspendue.

• 1830 (14 août), Charte constitutionnelle, art. 7. – Abolition de la censure préalable des livres. – Liberté de la presse.
• 1830 (8 octobre), loi. – Les délits commis par voie de presse et du livre sont jugés aux assises.
• 1835 (9 septembre), loi. – Censure répressive sur les dessins, gravures, le livre, la presse et le théâtre.
• 1844. – Interdiction de faire allusion à la religion (au théâtre).

• 1848 (6 mars), décret. – La censure est supprimée (la loi du 9 septembre 1835 est abrogée).

• 1849 (28 janvier). – Rétablissement de la censure préventive au théâtre.
• 1849 (27 juillet), loi. – Obligation de déposer préalablement les libelles politiques. – Mesures contre le colportage.
• 1850 (30 juillet), loi. – Rétablissement de la censure.
• 1852 (17 février), décret. – Contrôle de la presse et du livre par les brevets d’imprimeurs.

• 1852 (30 décembre). – Rétablissement de la censure dramatique.
• 1864 (6 janvier), décret. – Fin du régime des « privilèges » pour les directeurs de théâtre.

• 1870 (4 septembre), décret. – Fin de la censure préventive. – Amnistie pour tous les délits de presse postérieurs au 2 décembre 1852.
• 1870 (10 septembre), décret. – Liberté de l’imprimerie et de la librairie.
• 1870 (30 septembre), décret. – Suppression de la censure au théâtre.
• 1870 (27 octobre), décret. – Les délits de presse sont jugés aux assises.

• 1871 (18 mars), décret. – Rétablissement de la censure.

• 1875 (29 décembre), loi. – Certains délits de presse sont jugés par les tribunaux correctionnels et non aux assises.
• 1881 (29 juillet), loi sur la liberté de la presse et du livre. – Elle abolit celle de 1819, mais maintient le délit d’outrage aux bonnes mœurs.
• 1898 (16 mars), loi. – La défense de la vie privée des familles est confiée au tribunal correctionnel et non aux assises.
• 1906. – Fin de la censure théâtrale.
• 1914 (4 août). – La liberté de la presse est suspendue.
• 1914-1919. – Rétablissement de la censure des livres, qui dépend de celle des périodiques.
• 1939 (29 juillet), décret-loi sur la protection de la famille. – L’outrage aux bonnes mœurs est correctionnalisé, le livre perd son statut privilégié de support d’œuvre créatrice.
• 1939 (27 août), décret. – Rétablissement du contrôle préventif des imprimés, dessins ou écrits de toute nature (maintenu en zone sud après le 14 juin 1940).

• 1940. – Censure de l’édition en zone occupée par deux administrations allemandes (Propaganda-Abteilung et ambassade d’Allemagne). – Service des livres et des spectacles en zone Sud.
• 1940 (été). Liste « Bernhard » – Rédigée à Berlin et diffusée en France, elle interdisait la publication de 143 livres « politiques ».
• 1940 (28 septembre). Liste "Otto" – Convention sur la censure des livres.

Comportant 1060 titres, et composée au départ d'ouvrages français et allemands, la liste fut complétée :

• 1940 (9 décembre). – Circulaire allemande sur les livres interdits en bibliothèque.
• 1942 (8 juillet). – Seconde liste Otto.
• 1943 (10 mai). – Troisième liste Otto.

• 1944 (4 septembre). – Première « liste noire » du Comité national des écrivains.
• 1944 (30 septembre). Ordonnance relative à la presse périodique – Elle interdit tous les titres nés, ou ayant continué de paraître après le 25 juin 1940.
• 1945 (janvier). – Première liste d'ouvrages « à retirer de la vente ».
• 1945 (mars). – Seconde liste d'ouvrages « à retirer de la vente ».
• 1945 (juin). – Troisième liste d'ouvrages « à retirer de la vente ».

• 1949 (16 juillet), loi relative aux publications destinées à la jeunesse. – Interdiction de présenter « sous un jour favorable le banditisme, le mensonge, le vol, la paresse, la lâcheté, la haine, la débauche ou tous les actes qualifiés crimes ou délits de nature à démoraliser l’enfance et la jeunesse ». – Le ministre de l’Intérieur peut agir sans délai par l’intermédiaire de la Brigade mondaine. Cette loi a permis de censurer de-facto, par une simple notification aux distributeurs sans publication au JO (on ne les trouvera donc pas ci-dessous), un certain nombre de publications non destinées à la jeunesse (comme Hara-Kiri Hebdo, Histoire d'O...).
• 1955 (3 avril), loi. – Sur le contrôle de la presse, des publications, de la radio, du cinéma et du théâtre.

• 1958 (23 décembre) ordonnance. – Interdiction de proposer aux mineurs de 18 ans des publications de toute nature « à caractère licencieux, pornographique ou criminogène ».
• 1972 (1^er juillet), loi sanctionnant la provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou appartenance à une religion déterminée.
• 1987 (31 décembre), loi sanctionnant l’apologie des crimes de guerre.
• 1990 (13 juillet), loi sanctionnant la négation des crimes contre l’humanité (loi Gayssot).
• 1993 (14 mai), circulaire concernant le minitel.

Au moyen de cette première liste préparée par la Propaganda Abteilung et répertoriant 143 ouvrages, un peu plus de 20 000 livres furent confisqués lors d'un raid effectué dans les librairies de Paris à partir du 27 août 1940 [14]. La liste Bernhard comportait principalement des titres d'auteurs allemands antinazis, comme Thomas et Heinrich Mann, mais aussi des titres d'auteurs français jugés anti-allemands, comme Aragon et Malraux[15]. Elle fut englobée fin septembre 1940 dans la liste Otto (cf. infra).

Un document de 12 pages, publié le 28 septembre 1940 et intitulé Ouvrages retirés de la vente par les éditeurs ou interdits par les autorités allemandes, recense les livres interdits durant l'occupation allemande. Ainsi nommée en référence à l'ambassadeur du Reich en France, Otto Abetz, elle fut rédigée par Henri Filipacchi, chef du service des librairies de Hachette, et établie en collaboration avec le Syndicat des éditeurs français et les maisons d'édition.

Comportant 1 060 titres, et composée au départ d'ouvrages français et allemands, la liste est complétée :

• en juin 1941, par des ouvrages marxistes (l'opération Barbarossa débute au même moment) ;
• en juillet 1941, par des ouvrages de langue anglaise.

Son application dans la zone occupée est suivie, quelques mois après, de celle dans la zone libre, à l'initiative du régime de Vichy.

Une deuxième version de la liste Otto est publiée le 8 juillet 1942, contenant 1 170 ouvrages, classés par éditeurs. Une troisième liste, rajoutant en annexe 739 autres publications, est publiée le 10 mai 1943.

Le Comité national des écrivains, créé en 1941 et émanation du Front national des écrivains, édicte des listes d’« écrivains indésirables »[16]. Les membres du CNE s’engagent à ne pas travailler avec les éditeurs qui emploieraient des écrivains ayant aidé moralement ou matériellement l’Occupation. L’ostracisme est prononcé sur la base des idées. C’est une épuration idéologique, les faits jugés sont surtout des faits politiques.

Une première « liste noire » est dressée le 4 septembre 1944 par le Comité national des écrivains, et l'ordonnance du 30 septembre 1944 relative à la presse interdit tous les titres nés, ou ayant continué de paraître après le 25 juin 1940. Une liste d'ouvrages « à retirer de la vente » sera ensuite diffusée en janvier 1945 par le CMI (Contrôle militaire de l'information), une autre en mars 1945 et une encore en juin 1945.

L’épuration spécifique des intellectuels au niveau professionnel est régie par l'ordonnance n^o 45-1089[17] en date du 30 mai 1945 créant deux comités qui se partagent la tâche :

• le comité national d’épuration des gens de lettres, auteurs et compositeurs ;
• le comité national d’épuration des artistes peintres, dessinateurs, sculpteurs et graveurs.

Les comités prononcent des peines professionnelles : interdiction de jouer, d’éditer, de « prononcer des conférences et des causeries » (article 3), d’exposer, de vendre (article 4), de percevoir des droits d’auteur et de reproduction. Les revenus (droits d’auteur et de reproduction) des condamnés sont versés à des œuvres. Les sanctions ne peuvent excéder une durée de deux ans.

• Europe-Amérique (revue belge) : l'arrêté ne semble pas avoir été publié au JO ; autorisée le 21 mars 1953.

• Temps nouveaux (revue hebdomadaire soviétique) : JO du 14 mars 1950, p. 2827 ; autorisée le 16 février 1967, JO du 19 mars, p. 2657.
• Henry Miller, Sexus : JO du 15 mars 1950, p. 2907 ; autorisé le 6 novembre 1968, JO du 19 nov., p. 10780.
• Léon Degrelle, La Cohue de 1940 : JO du 3 juin 1950, p. 5983.
• L'Unità (La Lutte : journal italien) : JO du 29 juin 1950, p. 6905 ; autorisé le 9 mars 1966, JO du 10 mars 1966, p. 1990.

• Lluita ; (journal espagnol) ; [JO du 30 août 1950, p. 9322]
• Nuestra Bandera ; (revue mensuelle espagnole) ; [JO du 1^er septembre 1950, p. 9415]
• Cultura y Democratia ; (revue mensuelle espagnole) ; [JO du 1^er septembre 1950, p. 9415]
• Mundo obrero ; (organe du Parti communiste espagnol) ; [JO du 9 septembre 1950, p. 9692]
• Kalendarz Uczniowski Na Rok 1949-1950 ; (L'Almanach de l'Élève : calendrier polonais) ; [JO du 17 oct. 1950, p. 10733]
• Mujeres antifascistas españoles ; (bulletin espagnol) ; [JO du 19 oct. 1950, p. 10791]
• Euskadi-Roja ; (organe du Parti communiste d'Euskadi) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
• El Obrero Español ; (organe de l'Union générale des travailleurs espagnols en France) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
• Juventud ; (organe des jeunesses socialistes unifiées espagnoles) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
• Solidaridad Española ; (journal en langue espagnole) ; [JO du 31 oct. 1950, p. 11180]
• Armenia ; (revue) ; [JO du 3 décembre 1950, p. 12264]
• Houa Kiao Che Pao ; (journal en langue chinoise) ; [JO du 30 décembre 1950, p. 13355]
• La Femme soviétique ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212] mais maintenue pour les éditions en langue française ; autorisée le 16 février 1967 [JO du 19 mars, p. 2657]))
• L'Union soviétique ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212] mais maintenue pour les éditions en langue française ; autorisée le 10 juillet 1969 [JO du 27 juil., p. 7525])
• La Littérature soviétique ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212] mais maintenue pour les éditions en langue française)
• Ogoniok ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212])
• Le Crocodile ; (publication soviétique) ; [JO du 2 janvier 1951, p. 67] ; (Interdiction levée le 3 août 1955 [JO du 17 août 1955, p. 8212])
• Pour une paix durable, pour une démocratie populaire ; (hebdomadaire publié à Bucarest) ; [JO du 11 janvier 1951, p. 424]

• Revista mundial partidarios de la paz ; (journal en langue espagnole) ; [JO du 6 mars 1951, p. 2345]
• La Gazette roumaine ; [JO du 6 mars 1951, p. 2345]
• Franciaorszagi Magyar Dolgozo ; (Le Travailleur hongrois en France : journal en hongrois) ; [JO du 21 mars 1951, p. 2891]
• La Roumanie nouvelle ; (revue bimensuelle éditée à Bucarest) ; [JO du 7 avril 1951, p. 3476]
• L'Operaio italiano ; (journal en langue italienne) ; [JO du 15 avril 1951, p. 3708]
• Azat Khosk ; (Parole libre : journal en langue arménienne) ; [JO du 14 juillet 1951, p. 7584]

• Jugoslovenski Vesnik ; (Le Messager yougoslave : journal) ; [JO du 5 oct. 1951, p. 10140]
• Mary Yeates, La Discrimination raciale ; (éditée par la revue Le Mouvement syndical mondial) ; [JO du 6 oct. 1951, p. 10174]
• Leraper ; (journal arménien publié aux États-Unis) ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
• Erevan ; (journal arménien publié en Bulgarie) ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
• Nor Kiansk ; (journal arménien publié en Roumanie) ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
• Nor Serount ; (journal arménien publié en Syrie ; [JO du 21 novembre 1951, p. 11545]
• Paese Sera ; (journal italien) ; [JO du 23 novembre 1951, p. 11604] ; (autorisé le 1^er
• L'Italiano in Francia ; (publication en langue italienne) ; [JO du 4 janvier 1952, p. 192]
• Deutsche Saar Zeitung ; (revue allemande) ; [JO du 9 janvier 1952, p. 710]
• Honfïtars ; (revue en langue hongroise) ; [JO du 17 janvier 1952, p. 710]

• Vie nuove ; (Voies nouvelles : revue italienne) ; [JO du 13 mars 1952, p. 2936] ; (autorisée le 30 déc; 1966 [JO DU 7 janvier 1967, p. 365])
• Chemarea ; (L'Appel : publication en langue roumaine) ; [JO du 15 mai 1952, p. 4895]
• Der Stern ; (revue allemande) ; [JO du 26 mai 1952, p. 5325] ; (autorisée le 21 oct. 1953 [JO du 30 oct., p. 9749])
• Ruta ; (hebdomadaire en langue espagnole) ; [JO du 14 juin 1952, p. 5947]
• New Diplomat ; (journal anglais) ; [JO du 17 juin 1952, p. 6052]
• Das grüne Blatt ; (hebdomadaire allemand) ; [JO du 26 juillet 1952, p. 7582] ; (autorisé le 13 septembre 1956 [JO du 19 septembre 1956, p. 8831])
• Szabad-Nep ; (journal hongrois) ; [JO du 9 août 1952, p. 8014] ; (autorisé le 29 mars 1955 [JO du 7 avril 1955, p. 3482])
• Indépendance ; (journal grec) ; [JO du 17 août 1952, p. 8235]
• Gazeta Polska ; (journal polonais) ; [JO du 23 novembre 1952, p. 10883]
• Polska I Swiat ; (journal polonais) ; [JO du 23 novembre 1952, p. 10883]
• Jeunesse qui lutte ; (périodique bilingue) ; [JO du 26 novembre 1952, p. 10954]
• Les Enfants du monde nous appellent ; (brochure) ; [JO du 13 décembre 1952, p. 11480]
• Die illustrierte Woche ; (hebdomadaire allemand) ; [JO du 16 décembre 1952, p. 11562]
• La Tour de garde ; (périodique suisse) ; [JO du 27 décembre 1952, p. 12024] ; (autorisé le 26 nov; 1974 [JO du 1^er déc;, p. 11996])

• Prawo Ludu ; (Le Droit du peuple : publications en langue polonaise) ; [JO du 30 janvier 1953, p. 872]
• Francia-Italia ; (publications en langue italienne) ; [JO du 30 janvier 1953, p. 872]
• Loussartzag Parisi ; (Le Protecteur de Paris : journal arménien) ; [JO du 13 février 1953, p. 1459]
• Ruta ; (hebdomadaire en langue espagnole) ; [JO du 19 février 1953, p. 1656]
• Les Prisonniers de guerre au Viet-Nam libre ; (brochure) ; [JO du 27 mars 1953, p. 2926]
• Kurier Polski ; (Le Courrier polonais : revue en langue polonaise) ; [JO du 31 mars 1953, p. 3007]
• Glos Polaka We Francji ; (La Voix du Polonais en France : revue en langue polonaise) ; [JO du 6 mai 1953, p. 4123]
• Freie Saarpresse ; (revue en langue allemande) ; [JO du 5 juin 1953, p. 5037]
• Aissor Abaka ; (Ce Jour – L'Avenir : revue en arménien) ; [JO du 6 juin 1953, p. 5070]
• Informator Polski ; (L'Informateur polonais : revue en langue polonaise) ; [JO du 11 juin 1953, p. 5199]
• Tygodnik ilustrowany Polaka we Francji ; (L'Hebdomadaire illustré du Polonais en France : revue en langue polonaise) ; [JO du 11 juin 1953, p. 5199]

• Zycie Polskie ; (La Vie polonaise : revue en langue polonaise) ; [JO du 16 juillet 1954, p. 6741]
• Gérald-G. Daugler, Frontières sanglantes ; (ouvrage américain) ; [JO du 15 août 1954, p. 7862]
• The Teaser Pure and Simple ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 18 août 1954, p. 7936]
• The New Stripteaser ; (revue en langue anglaise) ; [JO du 31 août 1954, p. 8416]
• Mujer Patriota ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 13 décembre 1954, p. 11670]
• Wilhem Ritter, Le Tortionnaire ; (ouvrage traduit de l'allemand) ; [JO du 13 janvier 1955, p. 552]
• Il Progresso ; (revue en langue italienne) ; [JO du 2 février 1955, p. 1174]
• Al Akhbar ; (revue en langue arabe) ; [JO du 1^er mars 1955, p. 2232]

• Eric Wolf, Brigades de femmes ; (ouvrage traduit de l'allemand) ; [JO du 29 mars 1955, p. 3074]
• K. H. Helms Liesenhoff, Splenda et Femmes dans la débâcle ; (ouvrages traduits de l'allemand) ; [JO du 23 avril 1955, p. 4135]
• Dziennik Wychodzstwa ; (Journal de l'immigration : revue en langue polonaise) ; [JO du 27 mai 1955, p. 5400]
• Noryerguir ; (Nouveau Monde : revue en arménien) ; [JO du 20 juillet 1955, p. 7215]
• Democracia ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 5 janvier 1956, p. 342]
• Madres ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 18 janvier 1956, p. 683]
• Amistad ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 20 janvier 1956, p. 734]
• Cuadernos de cultura ; (publication en langue espagnole) ; [JO du 3 février 1956, p. 1422]

• La Voix d'Allemagne ; [JO du 30 juin 1957, p. 650l]
• Tsiao-Tsung ; (revue en chinois) ; [JO du 30 août 1957, p. 8470]
• Routes de Paix ; (revue belge) ; [JO du 21 août 1957, p. 8709]
• El Republicano ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 11 oct. 1957, p. 9748]
• Sinh Vien ; (L'Étudiant : publication vietnamienne) ; [JO du 26 oct. 1957, p. 10230]
• Cong Nhan ; (Le Travailleur : publication vietnamienne) ; [JO du 26 oct. 1957, p. 10230]
• Dat Nuoc ; (Notre Patrie : publication vietnamienne) ; [JO du 26 oct. 1957, p. 10230]

• Nuestras Ideas ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 30 novembre 1957, p. 11020]
• Bulletin d'informations ; (revue en langue portugaise) ; [JO du 28 décembre 1957, p. 11830]
• El Moudjahid ; [JO du 21 janvier 1958, p. 772]
• Oggi in Francia ; (revue en langue italienne) ; [JO du 28 février 1958, p. 2151]
• Porvenir ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 29 mars 1958, p. 3075]

• Étudiants du Monde ; (revue en langue française) ; [JO du 3 juin 1958, p. 5299] ; (autorisée le 24 oct. 1988 [JO du 3 nov., p. 13806])
• Il Corriere dell Emigrante ; (revue en langue italienne) ; [JO du 3 juin 1958, p. 5299]
• O Militante ; (revue en langue portugaise) ; [JO du 7 juin 1958, p. 5391]

• Zane Merritte, Voodoo ; (ouvrage en langue anglaise) ; [JO du 26 juillet 1958, p. 6976]
• Unidad ; (revue en langue espagnole) ; [JO du 28 oct. 1958, p. 9811]
• L'Ouvrier algérien ; (journal) ; [JO du 9 décembre 1958, p. 11059]
• Louys-Parisi ; (revue en arménien) ; [JO du 7 janvier 1959, p. 388]
• Thang Long ; (publication nord-vietnamienne) ; [JO du 7 janvier 1959, p. 389]
• Femmes de nos jours ; (publication soviétique) ; [JO du 7 janvier 1959, p. 389]

• Le Flambeau européen ; (publiée par la National Socialist League et par N. S. D. A. P.-A. O.) ; [JO du 1^er décembre 1982, p. 10668]
• Les Mémoires du curé du maquis de Glières Abry, 1949, Atra, 1979, par l'abbé Jean Truffy en 1982.

• Vincent Reynouard, Le Massacre d'Oradour, un demi-siècle de mise en scène ; [JO du 7 septembre 1997, p. 13095][73], expressément autorisé le 22 janvier 2002 par la Cour administrative d'appel de Paris (voir plus haut)

• Isci Koylu Kurtuluse ; (publication en langue turque) ; [JO du 20 septembre 1998, p. 14361][74]

• Moujahed ; (publication en langue persane) ; [JO du 17 février 1999, p. 2491][75]
• William Luther Pierce, Les Carnets de Turner ; [JO du 29 oct. 1999, p. 16241][76]
• Nouvelle Vision, bulletin confidentiel d'informations révisionnistes ; [JO du 16 janvier 2000, p. 811][77]
• Vincent Reynouard, Les Camps de concentration allemands 1941-1945, mythes propagés, réalités occultées, [JO du 2 avril 2000, p. 5105][78]

• Hitler = SS de Jean-Marie Gourio et Philippe Vuillemin
• Henri Alleg, La Question (Minuit, 1958)
• Frantz Fanon, Les Damnés de la Terre (Maspero, 1961)
• Denis Langlois, Les Dossiers noirs de la police française (Le Seuil, 1971)
• Claude Guillon et Yves le Bonniec, Suicide, mode d'emploi (1982) (L'éditeur Alain Moreau a été condamné en 1995 pour avoir violé la loi de 1987 réprimant la « provocation au suicide », en rééditant l'ouvrage.)
• Christian Laborde, L'Os de Dionysos, éd. Eché, 1987 (1^re éd.) ; éd. Régine Deforges, 1989 (ISBN 2-905538-43-0) (Interdit par le jugement du 12 mars 1987 du tribunal de grande instance de Tarbes, puis arrêt du 30 avril 1987 de la cour d’appel de Pau. Le jugement de Tarbes cassé par la Cour de cassation, le livre est réédité en 1989.)
• Israël Shamir, L'Autre Visage d'Israël (Al Qalam, 2004)
• Roger Garaudy, Les Mythes fondateurs de la politique israélienne (La Vieille Taupe, 1995)
• Paul Aussaresses (général), Services spéciaux Algérie 1955-1957 publié en mai 2001 chez Plon.
  • Sanctionné en juin 2001 par le tribunal correctionnel de Paris pour apologie de crimes de guerre. En janvier 2009, la Cour européenne condamne la France pour entrave à la liberté d'expression[79].
• Jean-Loup Izambert, Crédit agricole, Hors la loi. Lors de la sortie du livre, 15 jours avant l’entrée en Bourse du Crédit agricole, l'ouvrage a été interdit en référé alors que, selon l'auteur, personne ne l’avait lu, ni les juges, ni les membres du CA qui ont demandé son interdiction[80].
• Charles Denu, Secrets de justice, Association Alpes Infos, (publié le 1^er décembre 2005), (ISBN 978-2952545907)[81].
• Les Jalons, Le Monde d’Anne-Sophie, publié aux éditions Michel Lafon, parodie du best-seller Le Monde de Sophie, interdit par l’ordonnance de référé rendue le 27 juin 1997, pour la couverture du livre, « de nature à induire en erreur le lecteur d'attention moyenne ».
• Le Monde contre soi : anthologie des propos contre les Juifs, le judaïsme et le sionisme de Paul-Éric Blanrue[82]
• Le Front National des villes et le Front National des champs d'Octave Nitkowski, éditions Jacob-Duvernet, 2013. Retiré de la vente, astreinte de supprimer des passages portant atteinte à la vie privée de personnalités du Front national, référé du 12 décembre 2013[83].