Jean-Baptiste Treilhard

Le père de Jean-Baptiste Treilhard, Jean-François Treilhard, seigneur de Jayac et de La Chapelle, était avocat au parlement et au Présidial de Brive, juge de l'abbaye d'Obazine, fermier et administrateur des terres du duché de Ventadour, premier consul de Brive en 1740, et maire perpétuel de la ville en 1769.

Élève du collège des doctrinaires à Brive, Jean-Baptiste reçut un enseignement conciliant les exigences de la science et de la foi.

Après des études de droit, Jean-Baptiste Treilhard devient, en 1761, avocat au Parlement de Paris. Protégé de Turgot, futur contrôleur des Finances de Louis XVI, il est engagé pour s'occuper des affaires judiciaires de la Maison de Condé, branche cadette de la famille royale.

Après une brillante carrière d’avocat sous l’Ancien Régime, Jean-Baptiste Treilhard est élu député du Tiers aux États généraux de 1789. Il commence alors une carrière politique, qui fera de lui un des acteurs majeurs de la Révolution française.

Il fait partie du Comité ecclésiastique qui présente, le 17 décembre 1789, un rapport proposant la suppression des ordres religieux avec le retour de leurs biens à la Nation et vote pour la Constitution civile du clergé. Le 20 juillet 1790, il est élu Président de l’Assemblée nationale constituante.

Le 20 mars 1791, Jean-Baptiste Treilhard assiste — avec Jean-Sylvain Bailly, ancien président de l'Assemblée nationale et maire de Paris — dans l'Église de la congrégation de l'Oratoire, située à Paris, rue Saint-Honoré, à la cérémonie d'intronisation des nouveaux évêques constitutionnels Isaac-Étienne Robinet (Charente-Inférieure), Jean-Antoine Maudru (Vosges), et François Bécherel (Manche).

Le 27 décembre 1792, Jean-Baptiste Treilhard est élu — avec 268 voix sur 417 votants — Président de la Convention nationale, et sera à ce titre, jusqu'au terme de son mandat le 10 janvier 1793, le premier magistrat durant une partie du procès de Louis XVI, qu’il déclare coupable de conspiration contre la liberté publique et d’attentats contre la sureté générale de l’État. Il vote contre l'appel au peuple, pour "la mort avec sursis à l'exécution pour le plus grand intérêt de la République" puis pour le sursis.

Le 12 juin 1793 il est exclu par les Montagnards du poste qu’il occupe au Comité de salut public, où il fit voter le bannissement perpétuel des émigrés, depuis la constitution de celui-ci le 7 avril 1793. Il est emprisonné, mais survivra à la terreur jacobine. Le 31 juillet 1794, après le 9 thermidor an II, il réintègre le Comité de salut public jusqu'au 5 novembre 1794. Il en sera à nouveau membre du 4 mai au 2 août 1795.

Par décret du 17 juin 1793 Treilhard et son collègue Mathieu sont envoyés en mission parlementaire en Gironde et en Lot-et-Garonne. Ils reçoivent, dès le lendemain, du Comité des inspecteurs de la salle 4 000 livres pour frais de mission. Ils écrivent d’Uzerche le 30 juillet 1793 qu’ils sont en route pour Paris, où ils arriveront le 7 août.

Gravure du Directeur Treilhard.

Jean-Baptiste Treilhard, aura l'occasion d'effectuer deux autres missions parlementaires en province :

• à Marly (Seine-et-Oise, aujourd'hui Yvelines), avec Auguis et Enlart, pour la liste civile, par décret du 22 septembre 1793. Ils écrivent de Marly le 5 frimaire an II (25 novembre 1793) qu’ils rentrent à Paris.
• Dans le Bec d'Ambès (Gironde) et à nouveau le Lot-et-Garonne, par décret du 10 nivôse an III (30 décembre 1794). Il reçoit du Comité des inspecteurs de la salle 12 000 livres pour frais de mission le 19 nivôse an III (8 janvier 1795). Malade, il se met en route pour Paris le 15 germinal an III (4 avril 1795).

En 1796, il fait adopter le principe de l’échange de la fille de Louis XVI, Marie-Thérèse Charlotte, future duchesse d’Angoulême, contre les commissaires aux armées trahis et livrés par le général Dumouriez passé à l’ennemi et détenus par les Autrichiens.

Dans son discours du 1^er pluviôse an IV (21 janvier 1796, il prononce un serment de haine à la royauté, à l'occasion de l'anniversaire de l'exécution de Louis XVI.

Après l'avoir nommé ambassadeur à Naples (1796), le Directoire le nomme ministre plénipotentiaire au congrès de Rastadt (1797). Président du Conseil des Cinq-Cents, il devient membre du Directoire, le 15 mai 1798 (26 floréal an VI) en remplacement de François de Neufchâteau. Il sera président du Directoire du 24 août au 27 novembre 1798.

Le 17 juin 1799, son élection comme membre du Directoire est invalidée par une résolution du Conseil des Anciens, au motif d'inéligibilité.

Portrait de Treilhard, comte d'Empire et ministre d'État par Pierre-Charles Coqueret. (Musée de la Révolution française).

Après le coup d'État du 18 Brumaire, durant le Consulat, il est nommé le 4 avril 1800 vice-président du tribunal d’appel du département de la Seine, et en devient président le 1^er janvier 1802. Il préside la section de législation au Conseil d'État, en 1802, et participe à la rédaction du Code civil français, du Code pénal, du Code d'instruction criminelle et du Code du commerce en collaboration étroite avec Tronchet et Jean Étienne Marie Portalis. Lors de la proclamation de l'Empire, il avait été chargé de donner communication au Tribunat du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII. Grand officier de la Légion d'honneur le 14 juin 1804, il est fait comte de l'Empire le 24 avril 1808.

À propos de la nécessité d'organiser le travail des condamnés dans les prisons pour remédier à la criminalité, le comte Jean-Baptiste Treilhard, dans son rapport sur les motifs du code d'instruction criminelle de 1808, écrit : « L'ordre qui doit régner dans les maisons de force peut contribuer puissamment à régénérer les condamnés ; les vices de l'éducation, la contagion des mauvais exemples, l'oisiveté ont enfanté des crimes. Eh bien, essayons de fermer toutes ces sources de corruption ; que les règles d'une morale saine soient pratiquées dans les maisons de force ; qu'obligés à un travail qu'ils finiront par aimer, les condamnés y contractent l'habitude, le goût, et le besoin de l'occupation ; qu'ils se donnent respectivement l'exemple d'une vie laborieuse ; elles deviendront bientôt une vie pure (…). »

Le 30 mars 1809 il devient ministre d'État, fonction qu'il occupera jusqu'à sa mort.

En 1810, lors d'un débat parlementaire à propos de la réforme des institutions judiciaires, Treilhard précise que les membres des cours prendront désormais le titre de « Conseillers de sa majesté » afin de rappeler le « souvenir de grands talents et de grandes vertus ». (Archives parlementaires, 2^e série, Tome X, p. 699).

Jean-Baptiste Treilhard s'éteint le 1^er décembre 1810 à 19 heures, en son hôtel de la rue des Maçons à Paris. Comme dignitaire de l'Empire, il est inhumé au Panthéon le 5 décembre 1810 à 14 heures dans le caveau n^o III. Les obsèques religieuses sont célébrées à 12 heures en l’église Saint-Étienne du Mont. Les quatre coins du drap mortuaire sont portés par Regnaud de Saint-Jean-d’Angély, ministre d’État, le comte Andréossy, président de la section de la guerre, le comte Berlier, conseiller d’État et le comte Defermon, ministre d’État qui prononce l’éloge funèbre.

Marié à Edmée Elisabeth Boudot, fille d'Étienne Edme Boudot, procureur au Châtelet de Paris et conseiller au Conseil de Monsieur, et d'Augustine Marie Chaulet, et petite-fille de Jean Boudot, Jean-Baptiste Treilhard est le père de Achille Libéral Treilhard, le beau-père d'André Pierre Étienne Abrial et le grand-père de l'épouse de Georges L'Hopital.

Il est l'oncle du général-baron Annet-Antoine Couloumy.

Les papiers personnels de Jean-Baptiste Treilhard sont conservés aux Archives nationales sous la cote 117AP [1]