Directeur (Directoire)

Les directeurs sont choisis par le Conseil des Anciens, au sein de listes proposées par le Conseil des Cinq-Cents.

Les institutions du Directoire sont mises en place par la Constitution de l'an III, établie par une commission de onze membres dont le plus notable est Boissy d'Anglas. Leur objectif durant la rédaction de cette constitution est de créer un régime favorable aux propriétaires, sachant se tenir à l'écart de l'agitation populaire sans pour autant favoriser une réaction royaliste[1]. La crainte de la dictature et une certaine méfiance vis-à-vis d'un pouvoir exécutif trop puissant poussent les constituants à créer une forme d'exécutif collégial formé de cinq directeurs[2]. L'article 133 de la constitution indique que ces directeurs sont choisis par le corps législatif. Le Conseil des Cinq-Cents forme, au scrutin secret, une liste de dix noms de candidats au poste, et la présente au Conseil des Anciens, qui choisit un nom dans cette liste. Dans les faits, le Conseil des Cinq-Cents peut aisément guider le choix des Anciens vers le candidat qui a sa faveur en proposant neuf candidats médiocres en opposition à leur favori[3].

Afin d'éviter une monopolisation du pouvoir, les directeurs sont remplacés au bout de cinq ans, à raison d'un directeur chaque année. Aussi, selon l'article 137, les quatre premières années, un directeur tiré au sort est remplacé avant le terme de ses cinq années. Un membre sortant peut ensuite être réélu, après un intervalle de cinq ans, selon l'article 138. Pour être éligibles, il faut être âgé de quarante ans au moins. Les membres des conseils législatifs et ministre ne peuvent intégrer le Directoire ; en revanche, la Constitution prévoit que, lorsque le régime aura un âge suffisant (neuf ans), tout directeur devra avoir été membre d'un des conseils ou ministre par le passé. Il est également prévu, enfin, pour éviter tout monopole du pouvoir, que des membres d'une même famille ne peuvent siéger au sein du Directoire en même temps, et qu'un délai de cinq ans doit séparer le départ de l'un et l'élection de l'autre[4].

La méfiance à l'égard de l'exécutif pousse à prévoir un certain nombre de garde-fous. Ainsi, les membres du Directoire sont assignés à résidence au palais du Luxembourg et ne peuvent s'en éloigner pour une durée prolongée sans autorisation. Ils y vivent dans le faste et sont protégés par une garde prétorienne, mais peuvent être traduits devant la Haute Cour[5]. Pour s'assurer qu'ils rendent des comptes à la Nation, la Constitution interdit aux directeurs de quitter le pays dans les deux ans suivant la fin de leur mandat[4]. Ils sont également tenus de porter un costume distinctif lors de toutes leurs apparitions publiques. Celui-ci, inspiré par l'Antiquité et orné de nombreuses plumes et broderies, décline les couleurs de la République, bleu, blanc et rouge, et a été conçu par plusieurs artistes renommés (Jacques-Louis David, Moreau le Jeune, Léonor Mérimée)[6]. Par crainte de coups d’État menés contre les conseils, enfin, les directeurs n'ont pas le droit de faire approcher les armées à moins de soixante kilomètres des lieux où siègent les assemblées[7].

• Minute d’arrêté du Directoire exécutif rapportant un arrêté du 27 nivôse an IV
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  Page n^o 1 de cet arrêté du 27 nivôse an IV (17 janvier 1796) qui ordonnait l’ouverture, dans les bureaux de poste, des lettres venant des communes sous la domination des Chouans, Paris, 22 juin 1797. Archives nationales de France.
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  Page n^o 2 du même arrêté.

Chaque membre préside le conseil sur une période de trois mois, et les décisions ne peuvent être prises qu'en présence de trois membres au minimum[8]. Les directeurs ont d'importantes fonctions : ils nomment les fonctionnaires, généraux et diplomates mais peuvent également désigner les personnes élues en temps normal lorsque la place est vacante, en particulier les juges[9]. Ils disposent également de commissaires envoyés en province. Aussi, s'ils ne peuvent définir l'orientation politique, ils peuvent malgré tout contrôler l'application des lois par le biais de leurs commissaires, et prendre des arrêtés[10]. Ils n'ont en revanche aucun regard sur la Trésorerie[5]. Celle-ci est confiée à cinq commissaires élus de façon similaire aux directeurs. Enfin, le Directoire peut nommer et révoquer des ministres, entre six et huit, qui l'assistent et assurent le fonctionnement de l'administration[9].

Les directeurs sont systématiquement séparés des conseils, et ne peuvent assister à la tenue de ceux-ci ni les convoquer ou les dissoudre. Inversement, les conseils ne peuvent révoquer les directeurs. Aucun système n'est prévu en cas de blocage entre les pouvoirs législatif et exécutif, ni en cas de crise, notamment militaire. Ce point, alors que la France est constamment en guerre, se révèle être un des gros handicaps du régime[6]. Ce handicap est renforcé par les dispositions prises pour faire en sorte que la Constitution ne puisse être révisée en moins de neuf ans[11]. Si, sous cette forme, le pouvoir exécutif reste limité, il s'agit malgré tout d'une très notable évolution par rapport au régime précédent, qui permet peu à peu d'ouvrir la voie au Consulat et à son exécutif fort[10].

• Directoire
• Ministres du Directoire
• Conseil des Anciens
• Conseil des Cinq-Cents

• Jean-Paul Bertaud, La Révolution française, Paris, Perrin, 2004, 371 p. (ISBN 978-2-262-02305-8).
• Michel Biard, Philippe Bourdin et Silvia Marzagalli, Révolution, Consulat, Empire, Paris, Belin, coll. « Histoire de France », 2009, 716 p. (ISBN 978-2-7011-3366-9).
• Christine Le Bozec, La Première République, 1792 - 1799, Paris, Perrin, 2014, 366 p. (ISBN 978-2-262-04091-8).
• Georges Lefebvre, La France sous le Directoire, 1795-1799, Messidor, 1983.
• Jean-Clément Martin, Nouvelle histoire de la Révolution française, Paris, Perrin, 2012, 636 p. (ISBN 978-2-262-02596-0).
• Albert Soboul, Le Directoire et le Consulat, Paris, Presses universitaires de France, coll. « « Que sais-je ? » », 1972, 128 p..
• Jean Tulard, Le Directoire et le Consulat, Paris, Presses universitaires de France, coll. « « Que sais-je ? » », 1991, 128 p. (ISBN 978-2-13-043980-6).
• Denis Woronoff, Nouvelle histoire de la France contemporaine, vol. 3 : La République bourgeoise : de Thermidor à Brumaire, 1794-1799, Paris, Éditions du Seuil, coll. « Points. Histoire » (n^o 3), 1972, 246 p. (ISBN 2-02-000654-5, présentation en ligne).

• Constitution du Directoire sur le site du Conseil constitutionnel