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Courtacon

Courtacon est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Courtacon
Courtacon
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion ĂŽle-de-France
DĂ©partement Seine-et-Marne
Arrondissement Provins
Intercommunalité Communauté de communes du Provinois
Maire
Mandat
Didier Agnus
2020-2026
Code postal 77560
Code commune 77137
DĂ©mographie
Gentilé Courtaconnais
Population
municipale
240 hab. (2020 en diminution de 4,76 % par rapport Ă  2014)
DensitĂ© 20 hab./km2
GĂ©ographie
CoordonnĂ©es 48° 41′ 46″ nord, 3° 17′ 33″ est
Altitude Min. 132 m
Max. 184 m
Superficie 11,88 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
DĂ©partementales Canton de Provins
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Courtacon
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Courtacon
Liens
Site web courtacon.com

    GĂ©ographie

    Localisation

    Courtacon est situĂ©e dans la Brie, Ă  11 km au sud de La FertĂ©-Gaucher et Ă  16 km au nord de Provins.

    Communes limitrophes

    GĂ©ologie et relief

    L'altitude de la commune varie de 132 mètres Ă  184 mètres pour le point le plus haut, le centre du bourg se situant Ă  environ 131 mètres d'altitude (mairie)[1]. Elle est classĂ©e en zone de sismicitĂ© 1, correspondant Ă  une sismicitĂ© très faible[2].

    RĂ©seau hydrographique

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Carte des réseaux hydrographique et routier de Courtacon.

    Le réseau hydrographique de la commune se compose de six cours d'eau référencés :

    • le ru de Vannetin ou ru de Pietree, long de 18,63 km[3], en limite nord de la commune ;
    • la rivière l’Aubetin, longue de 61,15 km[4], affluent du Grand Morin ;
      • le fossĂ© 01 de la Commune de Cerneux, canal de 1,65 km[5], qui conflue avec l'Aubetin ;
      • le cours d'eau 01 du Bois Narel, 1,73 km[6], et ;
      • le bras de l'Etang, 3,24 km[7], et ;
      • le ruisseau des Rieux, 3,11 km[8], affluents de l’Aubetin.

    La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 7,93 km[9].

    Gestion des cours d'eau

    Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles : le SDAGE, à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE, à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Le département de Seine-et-Marne est couvert par six SAGE, au sein du bassin Seine-Normandie[10].

    La commune fait partie du SAGE « Petit et Grand Morin », approuvĂ© le . Le territoire de ce SAGE comprend les bassins du Petit Morin (630 km2) et du Grand Morin (1 185 km2)[11]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurĂ©s par le syndicat Mixte d'AmĂ©nagement et de Gestion des Eaux (SMAGE) des 2 Morin, qualifiĂ© de « structure porteuse »[12].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1971-2000

    - Moyenne annuelle de température : 10,5 °C
    - Nombre de jours avec une température inférieure à -5°C : 3,5 j
    - Nombre de jours avec une température supérieure à 30°C : 4 j
    - Amplitude thermique annuelle[Note 1] : 15,3 °C
    - Cumuls annuels de précipitation : 753 mm
    - Nombre de jours de précipitation en janvier : -2,2 j
    - Nombre de jours de précipitation en juillet : -2,9 j

    La commune bénéficie d’un « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes de Seine-et-Marne[13].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les tempĂ©ratures et huit pour les prĂ©cipitations, dont les valeurs correspondent aux donnĂ©es mensuelles sur la normale 1971-2000[14]. Les sept principales variables caractĂ©risant la commune sont prĂ©sentĂ©es dans l'encadrĂ© ci-contre[13]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis Ă©voluer. Une Ă©tude rĂ©alisĂ©e en 2014 par la Direction gĂ©nĂ©rale de l'Énergie et du Climat prĂ©voit en effet que la tempĂ©rature moyenne devrait croĂ®tre et la pluviomĂ©trie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations rĂ©gionales[15]. Cette Ă©volution peut ĂŞtre constatĂ©e sur la station mĂ©tĂ©orologique historique de MĂ©tĂ©o-France la plus proche, Melun - Villaroche , qui se trouve Ă  46 km Ă  vol d'oiseau[16], oĂą la tempĂ©rature moyenne annuelle Ă©volue de 11,2 °C pour 1981-2010[17] Ă  11,6 °C pour 1991-2020[18].

    RĂ©seau Natura 2000

    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[19].

    Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[20] : la « Rivière du Vannetin », d'une superficie de 63,3 ha, une rivière de première catégorie piscicole située dans un contexte agricole encore varié et extensif mais qui a conservé des écosystèmes naturels particulièrement riches pour la région Île-de-France. Ce cours d’eau accueille des populations de Lamproie de Planer et de Chabot. La Loche de rivière a aussi été observée sur le site[21] - [22].

    Urbanisme

    Typologie

    Courtacon est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2] - [23] - [24] - [25].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire regroupe 1 929 communes[26] - [27].

    Lieux-dits et Ă©carts

    La commune compte 55 lieux-dits administratifs[Note 4] répertoriés consultables ici[28] (source : le fichier Fantoir) dont Courbouzon.

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (96,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (96,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (89,2% ), zones agricoles hétérogènes (7% ), forêts (2,9% ), zones humides intérieures (0,9 %)[29].

    Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[30] - [31] - [Carte 1]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 2].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
      Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
    • Carte orhophotogrammĂ©trique de la commune.
      Carte orhophotogrammétrique de la commune.

    Planification

    La loi SRU du a incitĂ© les communes Ă  se regrouper au sein d’un Ă©tablissement public, pour dĂ©terminer les partis d’amĂ©nagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratĂ©gique des politiques publiques Ă  une grande Ă©chelle et Ă  un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Grand Provinois, dont le projet a Ă©tĂ© arrĂŞtĂ© le , portĂ© par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) du Grand Provinois, qui regroupe les CommunautĂ©s de Communes du Provinois et de BassĂ©e-Montois, soit 82 communes[32].

    La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme en révision[33]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 3].

    Logement

    En 2017, le nombre total de logements dans la commune Ă©tait de 110 dont 95,4 % de maisons (maisons de ville, corps de ferme, pavillons, etc.) et 1,9 % d'appartements[Note 5].

    Parmi ces logements, 83,3 % étaient des résidences principales, 6,7 % des résidences secondaires et 10 % des logements vacants.

    La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s'élevait à 91 % contre 7,9 % de locataires et 1,1 % logés gratuitement[34].

    Voies de communication et transports

    Toponymie

    • Courtaconium - Cortotacon - Cort-tacon - Courtacon-en-Brie[35].

    Histoire

    Description faite au XIXe siècle

    « Courtacon est située au nord des Marêts, sur la route de Pont-sur-Yonne à la Ferté-sous-Jouarre, et près de celle de Paris à Sézanne, dans la vallée, sur la rive droite de l'Aubetin ; à l'est est la maison dite de l'abbé de Flaix, qui se distingue des autres habitations du village ; on trouve dans la même vallée le hameau du Mez. D'autres dépendances se rencontrent dans la plaine qui se développe au nord et que traversent les deux routes : ce sont les hameaux des Héaux, de Courtin, marqués sur plusieurs cartes Courtiat les fermes de la Mardelle, de Champ-Fétu ; le domaine de l'Orme ou Monferrat, érigé en fief il y a environ cinquante ans, mais que le niveau de la révolution fit rentrer peu de temps après dans la catégorie des habitations particulières. Il se compose d'une agréable maison avec un parc fort bien dessiné ; enfin le hameau de Courbouzon, sur une éminence qui domine la vallée de l'Aubetin et à l'occident du bois des Marêts ; et celui de Ligne, plus bas, plus à l'ouest, sur la gauche de celle petite rivière.

    La population de Courtacon est de 250 habitants. Son territoire se compose de terres de labour et de très-belles prairies. Il est, à deux lieues et demie nord-ouest de Villiers-Saint-Georges, à quatre lieues nord de Provins, et à treize lieues nord-est de Melun »[36].

    Époque contemporaine

    • Durant la Première Guerre mondiale, Courtacon fut occupĂ©e, le , par les troupes allemandes qui y mirent feu. Ils arrĂŞtèrent ensuite six otages, dont le maire, et après avoir fait le simulacre de les fusiller, ils les renvoyèrent Ă  l'exception d'un conscrit de la classe 1914 qui fut fusillĂ©[37] - [38].

    Politique et administration

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    avant 1988 ? Claude Bontour
    juin 1995 2014 Daniel Fadin
    2014 En cours Didier Agnus

    Équipements et services

    Eau et assainissement

    L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [39] - [40].

    Assainissement des eaux usées

    En 2020, la commune de Courtacon ne dispose pas d'assainissement collectif[41] - [42].

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[43]. La communauté de communes du Provinois assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[41] - [44].

    Eau potable

    En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par le syndicat de l'Eau de l'Est seine-et-marnais (S2E77) qui gère le service en régie[41] - [45] - [46].

    Population et société

    DĂ©mographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[47]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[48].

    En 2020, la commune comptait 240 habitants[Note 6], en diminution de 4,76 % par rapport Ă  2014 (Seine-et-Marne : +3,69 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    223104213235209234250268289
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    307332339336348320297306284
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    271268291272283271220241242
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    205177144146155179188191248
    2018 2020 - - - - - - -
    235240-------
    De 1962 Ă  1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[49] puis Insee Ă  partir de 2006[50].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Revenus de la population et fiscalité

    En 2018, le nombre de mĂ©nages fiscaux de la commune Ă©tait de 88, reprĂ©sentant 252 personnes et la mĂ©diane du revenu disponible par unitĂ© de consommation de 19 930 euros[51].

    Emploi

    En 2018, le nombre total d’emplois dans la zone Ă©tait de 39, occupant 98 actifs rĂ©sidants (dont 16,3 % dans la commune de rĂ©sidence et 83,7 % dans une commune autre que la commune de rĂ©sidence).

    Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 70,9 % contre un taux de chômage de 9 %. Les 20,1 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 8,2 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 5,2 % de retraités ou préretraités et 6,7 % pour les autres inactifs[52].

    Secteurs d'activité

    En 2018, la commune était classée en zone de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif visant à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent également. Le classement des communes en ZRR était valable jusqu’au [53] - [54].

    Entreprises et commerces

    Au 31 décembre 2019, le nombre d’unités légales et d’établissements (activités marchandes hors agriculture) par secteur d'activité était de 15 dont 2 dans l’industrie manufacturière, industries extractives et autres, 7 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration, 1 dans les activités immobilières et 5 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien, [55].

    En 2020, une entreprise individuelle a été créée sur le territoire de la commune.

    Au , la commune ne disposait pas d’hôtel et de terrain de camping[56].

    Agriculture

    Courtacon est dans la petite région agricole dénommée la « Brie est », une partie de la Brie[Carte 4]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 7] de l'agriculture sur la commune est la polyculture et le polyélevage[57].

    Si la productivitĂ© agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tĂŞte des dĂ©partements français, le dĂ©partement enregistre un double phĂ©nomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les annĂ©es 1980, moins dans les annĂ©es 2000) et de rĂ©duction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les annĂ©es 2010[58]. Cette tendance se retrouve au niveau de la commune oĂą le nombre d’exploitations est passĂ© de 9 en 1988 Ă  8 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 112 ha en 1988 Ă  136 ha en 2010[57]. Le tableau ci-dessous prĂ©sente les principales caractĂ©ristiques des exploitations agricoles de Courtacon, observĂ©es sur une pĂ©riode de 22 ans :

    Évolution de l’agriculture à Courtacon entre 1988 et 2010.
    1988 2000 2010
    Dimension Ă©conomique[57] - [Note 8]
    Nombre d’exploitations (u) 9 8 8
    Travail (UTA) 26 25 24
    Surface agricole utilisĂ©e (ha) 1 005 875 1 086
    Cultures[59]
    Terres labourables (ha) 981 834 1 035
    Céréales (ha) 604 516 636
    dont blé tendre (ha) 434 380 503
    dont maĂŻs-grain et maĂŻs-semence (ha) 101 47 57
    Tournesol (ha) 84
    Colza et navette (ha) 105 90 136
    Élevage[57]
    Cheptel (UGBTA[Note 9]) 147 151 149

    Culture locale et patrimoine

    L'Ă©glise Saint-Martin.

    Lieux et monuments

    • L'Ă©glise Saint-Martin, XIIe et XIIIe siècles.

    Patrimoine naturel

    • Le « site Natura 2000 de la rivière du Vannetin »[60]

    Voir aussi

    Bibliographie

    • Le patrimoine des communes de la Seine-et-Marne - tome 2, Paris, Editions Flohic, , 1507 p. (ISBN 2-84234-100-7), « Courtacon », p. 1472–1474

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Contrairement au hameau ou écart qui est un groupe d’habitations , un lieu-dit n'est pas forcément un lieu habité, il peut être un champ, un carrefour ou un bois...
    5. En raison des arrondis, la somme des pourcentages n’est pas toujours égale à 100 %.
    6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    7. L'orientation technico-économique d'une exploitation est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    8. L'indicateur s signifie que la donnée n'est pas diffusée par respect du secret statistique.
    9. L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
    • Cartes
    1. « Courtacon - Occupation simplifiée 2017 », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le ).
    2. IAU Île-de-France, « Évolution de l'occupation des sols de la commune vue par photo aérienne (1949-2018) », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le ).
    3. « Géoportail de l’urbanisme », sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (consulté le ).
    4. [PDF]« Carte des petites régions agricoles en Seine-et-Marne », sur driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr (consulté le ).

    Références

    1. « Courtacon » sur Géoportail. Carte IGN classique.
    2. « Plan séisme consulté le 26 novembre 2021 ».
    3. Sandre, « Fiche cours d'eau - Ru de vannetin ou Ru de Pietree (F6537000) ».
    4. Sandre, « Fiche cours d'eau - L’ Aubetin (F65-0410) ».
    5. Sandre, « Fiche cours d'eau - Fossé 01 de la Commune de Cerneux (F6564500) ».
    6. Sandre, « Fiche cours d'eau - Cours d'Eau 01 du Bois Narel (F6564700) ».
    7. Sandre, « Fiche cours d'eau - Bras de l'Etang (F6562001) ».
    8. Sandre, « Fiche cours d'eau - Ruisseau des Rieux (F6565000) ».
    9. Site SIGES – Seine-Normandie (Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie), consulté le 15 mai 2019
    10. « SAGE dans le département de Seine-et-Marne », sur le site de la préfecture de Seine-et-Marne (consulté le ).
    11. « SAGE Petit et Grand Morin - Documents », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le ).
    12. site officiel du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SMAGE) des 2 Morin
    13. Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le ).
    14. « Définition d’une normale climatologique », sur http://www.meteofrance.fr/ (consulté le ).
    15. « Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer », sur https://www.ecologie.gouv.fr/ (consulté le ).
    16. « Orthodromie entre Courtacon et Melun-Villaroche », sur fr.distance.to (consulté le ).
    17. « Station météorologique de Melun - Villaroche - Normales pour la période 1981-2010 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le ).
    18. « Station météorologique de Melun - Villaroche - Normales pour la période 1991-2020 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le ).
    19. « Réseau européen Natura 2000 », sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    20. « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Courtacon », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    21. « Rivière du Vannetin - ZSC - FR1102007 », sur www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr, (consulté le ).
    22. « site Natura 2000 FR1102007 - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    23. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    24. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    25. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    26. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Paris », sur insee.fr (consulté le ).
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    28. « Liste des lieux-dits français », sur MémorialGenWeb, (consulté en )
    29. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
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