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Carte carbone

Une « carte carbone Â» est un dispositif volontaire de paiement, intégrant une dimension « carbone ». Face aux fortes réticences d'une partie du monde industriel, bancaire et politique vis-à-vis des écotaxes, les dispositifs de type « carte-carbone » visent à contribuer à la diminution des émissions de gaz à effet de serre des individus, en orientant le choix des consommateurs vers des objets ou services ayant une moindre empreinte écologique et/ou énergétique.

Depuis 2020, pour aider les citoyens de la Convention citoyenne pour le climat en France, apparaît un principe d'allocation de quota individuel annuel échangeable et rétrécissant (moins 6% chaque année) : il suppose une mise en œuvre égalitaire pour l'ensemble d'un pays et il bénéficie de l'amélioration permanente des informations de contenu carbone par le fait que le commerçant impute des points carbone en répartissant à tous ses clients le carbone qui lui a été nécessaire à ses achats et consommations, il peut réduire sa consommation pour générer un avantage concurrentiel. Chaque entreprise ou structure doit rester neutre en carbone puisque l'ensemble des émissions directes et indirectes sont imputées seulement aux citoyens[1].

En réalité il existe différents types de cartes carbone basées sur des logiques différentes, ciblant pour certaines les émissions personnelles de gaz à effet de serre (GES) (CO2 ou équivalent CO2), avec ou sans logique caritative et/ou de compensation alors que la plupart des « cartes vertes » (appellation faisant référence à la carte bleue) sont plus « généralistes » proposant à leur utilisateur de verser un peu d'argent à une ONG environnementale œuvrant à une meilleure soutenabilité du développement. La logique de décroissance durable est généralement absente de ces approches, et nombre des « cartes vertes » ou « cartes environnementales » n'intègrent pas spécifiquement un objectif spécifique et quantifié de diminution des émissions de GES.

Ces cartes sont le plus souvent conjointement proposée aujourd'hui par une ONG (ou parfois des sociétés de conseil, impliquées dans la consommation éthique) associée à une banque, qui fournit la carte, mais il existe quelques cas d'institutions et même une ville (Belfast) proposant une telle carte. Certaines de ces cartes (Greencard par exemple) compensent le carbone sans coût supplémentaire pour leur porteur qui peut par ailleurs chaque mois choisir dans quel domaine sa compensation carbone sera effectuée (sylviculture, efficacité énergétique, capture et stockage du carbone, projets locaux dans le cas de la Greencard). En l'absence de source de crédit carbone pour les individus, des fonds indépendants et à but non lucratif ont été créés à partir de dispositifs mis en place dans le cadre du protocole de Kyoto pour permettre aux systèmes expérimentaux de démarrer (exemples : The Climate Compensation Fund, Sustainable Travel International, Native Energy...)

Définition et contexte

Le principe est que des crédits carbone sont attribués aux entités économiques et aux individus sur leur compte-carbone. Ces crédits seraient échangeables : ceux qui émettent plus de GES que leur quota autorisé doivent payer pour obtenir le droit d’émettre plus de CO2 ou équivalent-CO2, alors que ceux qui n’utilisent pas tout leur quota peuvent vendre leur excédent de crédits carbone. les crédits non dépensés par les particuliers seraient échangés entre banques spécialisées pour le compte des particuliers, ou directement de particulier à particulier (par exemple sur un marché national ou international, avec une chambre de compensation gouvernementale ou une plate-forme virtuelle de vente aux enchères. Une autre possibilité est que quand un compte carbone est épuisé, des crédits supplémentaires soient achetés par le commerçant qui intégreraient ainsi leur prix dans le prix d'achat du bien ou service acheté ou loué, ce qui équivaut à introduire dans le marché une écotaxe sur les émissions excédentaires de CO2 (cette dernière option dite « pay as you go » pouvant aussi concerner un visiteur étranger ou quelqu'un ayant oublié ou perdu sa carte. Une question se pose pour les moins de 16 ou 18 ans qui n'auraient pas de cartes personnelles ; qui doit payer leur contribution au système ?.

Le contexte est celui des quotas cadrant un marché naissant d'achat de « droits à polluer » qui peuvent être achetés à des acteurs au comportement vertueux n'ayant pas épuisé leur quota. Ce marché s'est développé depuis les années 1990, en s'inspirant des mécanismes « classiques » de l'économie de marché. Des programmes de « cartes individuelles » sont à l'étude ou testés localement[2], consistant à mesurer l’impact environnemental des individus, pour les inciter à l’atténuer ou à le réduire totalement (pour ce qui est du bilan global) via des mesures compensatoires. Ces cartes visent généralement à comptabiliser (quantitativement et éventuellement qualitativement les émissions personnelles, pour inciter l'individu, par des outils financière (récompense, bonus, malus à hauteur de la part des émissions de Gaz à effet de serre dans l'empreinte écologique individuelle. En 2009 plusieurs dizaines de cartes de crédit permettent un suivi plus détaillé des émissions, avec donations volontaires compensatoires à des ONG, des compensations volontaires, des dons soutenant une consommation et des comportements plus durables, voire une allocation de crédits carbone, un sous-objectif affiché étant toujours d'aider les porteurs de carte à diminuer leur impact écologique individuel.

Historique des propositions

Propositions britanniques
À travers l'action de David Miliband (ici en 2007), le Royaume-Uni est le premier État à avoir envisagé l'instauration d'une carte carbone.

Les chercheurs britanniques David Fleming (en) et Mayer Hillman (en) font émerger la notion de carte carbone dans les années 1990[3]. David Fleming propose une version de la carte carbone sous le nom de Tradable Energy Quotas[4]. Leurs propositions suscitent l'intérêt des universitaires, puis « une attention politique soutenue au cours des années 2000 »[4]. Selon Audrey Berry, ingénieure-économiste, « une majorité des travaux ont été produits sur le sol britannique du fait de sa position pionnière »[3].

Audrey Berry indique que le Royaume-Uni est « l'unique pays ayant à ce jour envisagé l'instauration d'une carte carbone à l'échelle politique »[3]. Une première proposition de loi en ce sens est rejetée en 2004 au Parlement britannique, puis David Miliband, secrétaire d'État à l'Environnement du 3e gouvernement Blair, commande des études de pré-faisabilité, mais son changement de ministère affaiblit le projet et en 2008, un rapport de synthèse du département de l'Environnement, de l'Alimentation et des Affaires rurales (DEFRA) conduit à l'arrêt du financement des travaux le concernant et à son abandon par le gouvernement Brown[3] - [4]. Dans la foulée du rapport du DEFRA, l'Environmental Audit Select Committee (en) publie un rapport de contre-expertise et demande au gouvernement de revenir sur sa décision[5]. Alors que la méthodologie et les résultats du rapport sont contestés au sein de la communauté des chercheurs et think tanks, le gouvernement Brown répond aux critiques jusqu'en 2009 en maintenant sa position[5]. Selon l'universitaire Mathilde Szuba, cet épisode a « contribué à déradicaliser la carte carbone. L'étude de pré-faisabilité de 2008 est particulièrement révélatrice de la distance qui s'est creusée entre le cadre cognitif des inventeurs de la carte carbone, profondément structuré par la finitude écologique, et celui de l'administration du DEFRA, à la recherche d'un instrument de politique publique bon marché permettant d'inciter les consommateurs à faire des économies de gaz à effet de serre indolores »[5].

Audrey Berry décrit ainsi ce que ce projet prévoyait : « Chaque personne reçoit en début d'année un quota carbone individuel, stocké sous forme de points carbone sur une carte électronique. La carte électronique doit être présentée lors de chaque achat d'énergie domestique (gaz, fioul, électricité), de carburant pour ses déplacements privés, ou de billets d'avion afin de déduire le nombre de points carbone correspondant aux émissions de gaz à effet de serre associées. Chaque année, un budget carbone global est constitué par le gouvernement et indique la quantité maximale d'émissions de gaz à effet de serre que le pays s'autorise à émettre. Ce budget carbone suit une trajectoire qui diminue au cours du temps en accord avec les engagements climatiques nationaux. Il est divisé en parts égales entre les habitants pour constituer les points carbone individuels »[3].

La carte carbone fait partie du programme du Parti vert de l'Angleterre et du pays de Galles, et compte des soutiens parmi les parlementaires, ONG et think tanks britanniques[4].

Selon Mathilde Szuba, « ce n'est pas un hasard si le projet de carte carbone s'est d'abord développé au Royaume-Uni. La culture britannique entretient vis-à-vis de son passé des années 1940-1950 un rapport bien différent du nôtre. Cette période, connue sous le nom de « Austerity Britain », est aujourd'hui évoquée comme un épisode difficile, mais aussi comme un moment de cohésion sociale face à l'adversité, et le rationnement fait partie de ce récit »[4]. Ainsi, tandis que les partisans français de la carte carbone évitent généralement d'utiliser le terme de rationnement, ses défenseurs britanniques « n'hésitent pas à présenter leur proposition comme une politique de rationnement, ni à faire des rapprochements avec la période de la Seconde Guerre mondiale »[4].

Proposition de Pierre Calame

En 2009 est proposé le principe de quotas individuels échangeables par Pierre Calame dans son "essai pour l'oeconomie"[6] en page 276. Il propose un système européen de quanta qui soit vendable et réduit d'année en année. Michel Rocard a beaucoup appuyé cette proposition jusqu'à l'article de 2015 dans le Monde[7] avec Michel Aglietta. En 2018 Pierre Calame affine sa proposition dans le "petit traité d'oeconomie"[8] en spécifiant que les émissions de gaz à effet de serre (dont le gaz carbonique majoritaire, l'ensemble étant spécifié en équivalent-CO2) proviennent aussi du béton, de l'acier, du plastique, du transport. Il intègre l'énergie grise importée, en effet depuis 2000 les pays occidentaux délocalisent en Asie les fabrications très énergivores, qui représentent par l'import près de 40% des GES dont la France est responsable : 480 millions de tonnes CO2 émises par la France, 270 contenues dans nos importations. Ce travail donne lieu en 2020 à la description détaillée d'un dispositif décrit comme Compte Carbone : il suppose la création d'une agence carbone (ou Bercy du carbone) qui attribue un quota à chaque citoyen par son foyer fiscal un quota démarrant à 10t CO2 la première année (dont moitié pour les enfants de moins de 18 ans à l'image des demi-parts fiscales) à réduire à 9,5t la seconde année puis 9t la 3eme année etc pour atteindre 6t en 2030 et 3t en 2050.

Perspectives européennes

Depuis les années 2000, l'Europe évoque le besoin d'un outil économique plus efficace pour modifier les comportements individuels. Le Parlement européen a demandé en 2005 à la Commission européenne d’étudier un système de quotas individuels négociables d’émission et son intérêt du point de vue de l'écocitoyenneté et de la modification des habitudes individuelles de consommation[9], et en 2006, Struan Stevenson a proposé un « système communautaire de quotas domestiques échangeables » portant sur toute l'économie lors des discussions sur le Livre Vert de la Commission européenne sur le développement d’une politique commune de l’énergie[10]. Günter Verheugen, alors vice-président de la Commission européenne chargé des entreprises et de l’industrie, a proposé d’inclure clairement dans ce dispositif les conducteurs de voitures, tout en évitant la multiplication des systèmes ce qui selon lui implique d’étendre le Système communautaire d'échange de quotas d'émission (en anglais, European Union Emission Trading Scheme ou EU ETS[12])[13]. La proposition d'inclure les conducteurs automobiles en priorité (pour les individus) est retenue par un document de travail qui accompagne la proposition de directive visant à améliorer et étendre le système communautaire d’échange de quotas d’émission, dans le Paquet énergie climat adopté en par l'Europe (UE-27). Deux possibilités sont considérées : faire payer le client à la pompe selon ses quotas, ou taxer plus en amont le distributeur de carburant (qui devrait alors détenir des quotas pour les émissions correspondant au tonnage de carburant qu'il veut vendre --ce qui n'est pas prévu par l’EU ETS).

Premiers tests

Quelques aspects d'un système de quotas individuels associés à la consommation de carburants ont été testés par un programme anglais dit « CarbonLimited Â» par la RSA (Royal Society for the encouragement of Arts, Manufactures & Commerce) de 2006 à 2008, puis par le LGiU (ou Local Government Information Unit) qui est un think tank visant à améliorer la gouvernance dans les administrations locales.

Début 2009, les dispositifs testés sont tous encore basés sur l'échange de droits d’émission entre particuliers sur un marché virtuel, avec calcul par carte des émissions de CO2 associées.

Carbon Trading Yorkshire est une des expériences du Carbon Action Yorkshire, qui associe une cinquantaine de partenaires volontaires pour anticiper la mise en œuvre du Carbon Reduction Commitment, notamment en participant à une simulation d'échange de droits d’émission de janvier à . Cette expérience pourrait préfigurer un cadre légal pour l’échange de droits d’émission et la compensation au Royaume-Uni.
Dans ce cas, le calcul des budgets carbone, l’achat de quotas aux enchères et les échanges seront réels, mais sans transfert d’argent.

Des expériences similaires mais portant sur des quotas ou échanges individuels sont en cours depuis 2005 avec une trentaine de groupes du réseau anglais CRAG (Carbon Rationing Action Group). Dans ce cas, des volontaires décident collaborativement de réduire leur impact carbone dans une démarche à la fois collective et individuelle, se fixant un objectif annuel de réduction de leurs émissions personnelles.
L'originalité du dispositif réside dans un calcul des principales émissions (basé sur la consommation d’énergie pour l’habitat et le transport personnel (voiture et avion), une pénalité à payer (taux déterminé par le groupe par kg d'équivalent-CO2 émis) joue le rôle d'une écotaxe qui alimente un fonds carbone utilisé selon des priorités décidées par le groupe (il y avait une trentaine de ces groupes actifs en 2008 au Royaume-Uni).

Même si des collectivités s'impliquent ou montrent leur intérêt (le Carbon Action Yorkshire est par exemple un programme qui vise à créer une économie sobre en carbone dans le Yorkshire et Humber), des freins à une extension au pays ou à l'Europe sont notamment :

  • le manque de précision ou de transparence des méthodes de calcul (par exemple, les fonctions de puits de carbone des mers ou forêts dégradées par les activités humaines sont majeures, mais mal prises en compte). Les impacts de l'aviation et du transport maritime, ou de modes de déplacements tels que les deux roues motorisés sont mal évalués. Le méthane est bien moins pris en compte que le CO2 alors que l'urgence de sa prise en compte est critique pour les dérèglements climatiques.
  • une double comptabilité des émissions (à ce jour, faute d'outils et de cadastres précis des émissions de GES, prenant en compte les impacts différés dans le temps et dans l'espace, y compris donc ceux de la délocalisation de la production des biens : la Chine est devenue en 2008 le premier émetteur de GES, mais essentiellement en raison du fait qu'elle produit (à bas prix) des biens de consommation pour les pays riches) ;
  • le scepticisme ou manque de confiance de l’opinion face aux solutions par le marché, ou au sujet de l’équité du dispositif (les riches ont en quelque sorte un droit à polluer plus)[14] ;
  • un intérêt mitigé de la part des banques.

Les cartes carbones restent donc des dispositifs de participation volontaire, qui semblent cependant intéresser un nombre croissant de chercheurs, mais aussi d'ONG, d'entreprises, de collectivités locales (dans le cadre de leurs Agenda 21 ou Plan climat...

Un système de quotas individuels d’émission de CO2 a aussi été étudié en Suède par le Stockholm Environment Institute[15]

Objectifs

On peut distinguer deux objectifs qui se rejoignent plus ou moins :

  • celui du consommateur éco-citoyen volontaire (à ce jour ces cartes sont toutes basées sur le volontariat)
  • l'objectif éthique, plus ou moins affiché selon la carte : cet objectif est celui de contribuer à la sensibilisation, l'éducation et la formation de tous et chacun, avec l'objectif d'un comportement énergétiquement plus sobre et plus rationnel, moins nuisant à l'égard de la planète et des ressources pas, peu, difficilement, coûteusement ou lentement renouvelables, ainsi éventuellement que de proposer des moyens concrets de réduire ou compenser ces impacts.
  • l'objectif du fournisseur de la carte (Banque, institution financière, ville..) ; des enjeux d'image et des intérêts commerciaux et publicitaires peuvent exister, mais les objectifs affichés sont généralement de contribuer à développer des outils et comportements permettant de respecter les objectifs du Protocole de Kyoto ou dans certains cas et toujours au niveau individuel, de les dépasser en visant la neutralité carbone.

Contexte

Le cadre global est celui d'une approche économique visant à donner une valeur à la « tonne de carbone non émise Â» et un coût à la tonne émise. Pour ce qui est des objectifs quantitatifs et spatiaux-temporels, le contexte a d'abord été celui d'une moindre contribution des pays les plus producteurs de GES (Protocole de Kyoto), certains étant plus ambitieux et visant une neutralité carbone (par exemple sur la base d'une proposition du Costa Rica reprise par le Programme des Nations unies pour l'environnement, le 21 février 2008, cinq pays — Costa Rica, Islande, Monaco, Norvège et Nouvelle-Zélande — se sont engagés à orienter leur économie vers une neutralité carbone en réduisant fortement leurs rejets de CO2 pour devenir « climatiquement neutre » d'ici 2021[16].

L'écoéligibilité et les subventions, l'obligation ou les systèmes volontaires de mesures compensatoires, restauratoires ou mesure conservatoires, éventuellement fondées sur des systèmes écotaxes sont des outils plus ou moins développés dans les années 1990 à 2005. Les approches varient : donation, compensation carbone volontaire, soutien à la consommation et aux comportements durables, allocation de crédits carbone (système de quotas).

La carte carbone est généralement basée sur la valeur (plus ou moins consensuelle) du carbone non-émis.. Une telle carte figurait parmi les nombreuses propositions faites en France lors du Grenelle de l'environnement, notamment par Dominique Perben, ministre des transports alors en poste[17], qui a retenu que « tous les grands projets publics devraient être arbitrés en intégrant leur coût pour le climat, leur coût en carbone ». Un Centre d'analyse stratégique a été chargé de calculer « la valeur tutélaire du carbone ». En 2001, l'économiste Marcel Boiteux avait fixé à 27 euros le prix de la tonne de CO2 et le voyait évoluer au même rythme que l'inflation, soit 58 euros à l'horizon 2030. En 2008, les modèles de calcul s'étant affinés et les objectifs de réduction s'étant durcis, la valeur d'une tonne de CO2 a été estimée à 32 euros pour 2010, 56 euros pour 2020, 100 euros pour 2030 et 200 euros pour 2050. La carte carbone vise à décliner ce mécanisme à l'échelle d'individus volontaires.

Exemples de cartes

Certaines cartes sont basées sur le principe d'un versement, en quelque sorte « compensatoire Â» à une ONG qui contribue à aider des acteurs à diminuer leurs émissions de gaz à effet de serre, à restaurer ou protéger des puits ou stock de carbone (biomasse des forêts tropicales, tourbières, récifs coralliens, etc. Le principe est en quelque sorte celui d'une écotaxe volontaire. Ces cartes permettent aussi à l'individu d'évaluer grossièrement ses impacts via le suivi de ses achats par carte bancaire. En réalité ces cartes ne sont pas de véritables cartes carbone et elles sont aujourd'hui souvent considérées comme des opérations de communication (voire d'un « verdissement de façade ») qui n'aident que peu les ONG environnementales à travailler et qui n'ont pas fait la preuve d'un bilan global environnementalement positif[2].

  • Carte Visa Agir (Crédit coopératif, France) (intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • RSPB Card (Co-operative Bank, Royaume-Uni)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Breathe Credit Card (Barclaycard, Royaume-Uni)
  • Sierra Club Platinum Plus, Visa, Nature Conservancy Platinum Plus Visa (Bank of America, USA)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Nature Conservancy Platinum Plus Visa (Bank of America) (intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • WWF Visa, Audubon Nature Institute Visa) (JP Morgan Chase, USA) (intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Platinum Visa Union (Bank of California)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • American Express Rewards (American Express)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Eco Rewards Visa Card (UMB Bank)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Wells Fargo Rewards Programs (Wells Fargo)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Ecosmart MasterCard (HSBC USA)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Green credit card (HSBC, HongKong)(intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)

D'autres cartes sont plus directement basées sur une compensation carbone

  • Carte Visa triodos (Triodos Bank, Espagne)
  • GreenPay MasterCard (Fintura Corporation – Metabank, USA)
  • Earth Rewards Master Card (GE Money USA)
  • Brighter Planet Card (Brighter Planet & Bank of America, USA)
  • ReDirect Guide Visa (Shore Bank Pacific USA)

Dans cette même catégorie, en 2008, seules trois cartes offraient un suivi plus détaillé et précis de la contribution des achats aux émissions de GES et/ou en matière d'objectif de neutralité carbone. Ces cartes calculent la quantité d’émissions de GES à compenser en fonction des achats faits (carburant, voyages..) :

  • Greencard Repay International Pays-Bas
  • Rabocard Rabobank Pays-Bas
  • Carte Verte Lynce Conseil France EP

D'autres cartes encore étaient (fin 2008) présentées comme visant spécifiquement à soutenir et développer une consommation et un comportement plus durable

  • Citi ThankYou Points reward card Citibank USA (intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Wachovia Possibilities Rewards program Wachovia USA (intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)
  • Defenders of Wildlife Worldpoints Platinum Plus Visa, National Wildlife Federation Rewards (American Express Bank of America USA)
  • CarbonCred Card (CarbonCred UK) (intègre un objectif carbone, mais non quantifiable)

Dans cette même catégorie, en 2008, trois cartes offraient un suivi plus détaillé et précis de la contribution des achats aux émissions de GES et/ou en matière de consommation soutenable :

  • De e-portemonnee (Bond BeterLeefmilieu – Limburg.net Belgique)
  • Ice Card (The Ice Organisation UK)
  • City Carbon Card (Ville de Belfast Europe) (Carte proposée par une ville)
  • Carte du consommateur citoyen (Mouvement vraiment durable)

Quelques cartes, non conçues par des banques, intègrent(fin 2008) un système plus précis d'allocation de crédits carbone (quotas).

  • Personal Carbon Trading (Organismes recherche et institutions politiques UK)
  • Carbon Limited (RSA – LGiU UK)
  • Quotas personnels de carbone (organismes de recherche France)
  • Personal Carbon Trading (Stockholm Environment Institute Suède)
  • Personal Carbon Trading (Institutions communautaires Europe)

Une carte a été proposée par un groupe incluant un fabricant automobile (pour la Smart) ; De 2006 à 2008, Smart a testé une sorte de carte carbone (Mastercard associant DaimlerChrysler Financial Services et HBos Card Services) avec comme partenaire environnemental le Woodland Trust pour l’application d'une compensation carbone activée par les utilisations de la carte de crédit (cinq arbres plantés à l'activation de la carte, supposés compenser l’équivalent de 6 000 miles parcourus en Smart fortwo coupé (1 091 kg de CO2)[2], hors émissions liées à la construction et entretien de la voiture et des infrastructures routières).

En Suède, un système de carte de bancaire, développé par la start-up Doconomy, indique les émissions attachées à chaque produit acheté et alerte son porteur lorsque celui-ci dépasse son quota carbone individuel[18].

Conversions

Il faut traduire les émissions induites par chaque source d'énergie en équivalent d'une unité commune. Il est généralement proposé de le faire à partir du « potentiel de réchauffement global » (PRG) de cette source (en équivalent GES ou équivalent CO2 produits par la production et la combustion des carburants).

À titre d'exemple[19], si 1 kg d'équivalent CO2 1 unité de carbone, on obtient par exemple les ratios suivant :

  • Gaz naturel 0,2 par kWh consommé
  • Essence 2,3 par litre d'essence brûlé
  • Gazole 2,4 par litre de fuel brûlé
  • charbon 2,9 par kg de charbon brûlé
  • Électricité du réseau public 0,6 par kWh consommé la nuit, et 0,7 par kWh consommé le jour.

Notes et références
  1. « Revue de presse Compte carbone »
  2. État des lieux international des programmes de ‘carte carbone’ pour les particuliers (Europe et États-Unis) - Étude faite par Sandrine Rousseaux (CNRS, Présidente de CLIMATER, spécialiste du Droit et du Changement Social, UMR 3128) pour le compte de l'ADEME et du Ministère de l'Écologie français, mars 2009, 69 pages [PDF].
  3. Audrey Berry, « La carte carbone, limiter les émissions individuelles pour respecter notre budget carbone », dans Aline Aurias, Roland Lehoucq, Daniel Suchet et Jérôme Vincent (dir.), Nos futurs : imaginer les possibles du changement climatique, ActuSF, , p. 255-256.
  4. Mathilde Szuba, « Régimes de justice énergétique », dans Agnès Sinaï (dir.), Penser la décroissance : politiques de l'anthropocène, Paris, Presses de Sciences Po, (lire en ligne).
  5. Mathilde Szuba, « Quotas individuels (carbone) », dans Dominique Bourg et Alain Papaux (dir.), Dictionnaire de la pensée écologique, Paris, Presses Universitaires de France, (lire en ligne).
  6. Editions ECLM, 2009
  7. https://www.lemonde.fr/idees/article/2015/07/08/une-nouvelle-monnaie-pour-le-climat_4675915_3232.html
  8. éditions ECLM Paris 2018
  9. Source Europarlement
  10. ‘Facing the truth : EU energy policy in the age of shortage of supply’
  11. (en) « Emission Trading Scheme (EU ETS) » [archive du ]
  12. Le Système communautaire d’échange de quotas d’émission (EU ETS pour European Union Emission Trading Scheme) a été adopté en 2005 via la directive 2003/87/CE[11], et il s'applique aux entreprises, en commençant par les plus émettrices d'équivalent CO2.
  13. Article de The Independant relatif à cette proposition
  14. Prescott, 2008
  15. Page relative à l'étude d'un système de quotas individuels d’émission de CO2 par le Stockholm Environment Institute, 2008
  16. Le Figaro, 22 février 2008
  17. Le manifeste de L'Express pour préserver la planète
  18. Audrey Berry, « La carte carbone, limiter les émissions individuelles pour respecter notre budget carbone », dans Aline Aurias, Roland Lehoucq, Daniel Suchet et Jérôme Vincent (dir.), Nos futurs : imaginer les possibles du changement climatique, ActuSF, , p. 267.
  19. (en) Fleming, Energy and the Common purpose. Descending the energy staircase with tradable energy quotas, The lean economy connection, 3e édition ; Londres, 2007

Voir aussi

Articles connexes

Bibliographie
  • L. Owen, L. Edgar, S. Prince, C. Doble, Personal carbon trading: Public acceptability. A report to the Department for Environment, Food and Rural Affairs, Opinion Leader & Enviros Consulting, Londres, 2008
  • Y. Parag, The effect of carbon ‘budget’ on demand reduction: Personal Carbon Allowances, labelling and information, International Energy Agency Workshop, Paris, 2008
  • S. Roberts et J. Thumim, A rough guide to individual carbon trading. The ideas, the issues and the next steps, Report to Defra, 2006
  • O. Rousse, Should the regulator allow citizens to participate in tradable permits markets?, Cahiers de recherche CREDEN, no 08.03.75, 2008
  • RSA Carbon Limited, Personal Carbon Trading: The idea, its development and design, Interim Recommendations, 2007
  • J. Thumim et V. White, Distributional impacts of personal carbon trading: A report to the Department for Environment, Food and Rural Affairs, Centre for Sustainable Energy, 2008

Liens externes


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