Montsalès
Montsalès est une commune française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie.
Montsalès | |
La mairie et la tour. | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Occitanie |
Département | Aveyron |
Arrondissement | Villefranche-de-Rouergue |
Intercommunalité | Ouest Aveyron Communauté |
Maire Mandat |
Benoît Marty 2020-2026 |
Code postal | 12260 |
Code commune | 12158 |
Démographie | |
Gentilé | Montsalisien(ne) |
Population municipale |
326 hab. (2020 ) |
Densité | 26 hab./km2 |
Géographie | |
Coordonnées | 44° 29′ 30″ nord, 1° 57′ 50″ est |
Altitude | Min. 178 m Max. 369 m |
Superficie | 12,47 km2 |
Unité urbaine | Commune rurale |
Aire d'attraction | Villefranche-de-Rouergue (commune de la couronne) |
Élections | |
Départementales | Canton de Villeneuvois et Villefranchois |
Législatives | Deuxième circonscription |
Localisation | |
Géographie
Localisation
Situé sur le rebord du plateau calcaire, à la frontière naturelle du Rouergue Occidental, le village domine la vallée du Lot. Formant une terrasse sur le haut d'une falaise, ce site était naturellement tout indiqué pour l'implantation d'un fort.
Communes limitrophes
Les communes limitrophes sont Ambeyrac, Balaguier-d'Olt, Foissac, Ols-et-Rinhodes et Villeneuve.
Ambeyrac | Balaguier-d'Olt | Foissac | ||
N | ||||
O Montsalès E | ||||
S | ||||
Ols-et-Rinhodes | Villeneuve |
Réseau hydrographique
La commune est drainée par le Ruisseau de Flaucou, le ruisseau de Coulièves et par divers petits cours d'eau[1].
Le Ruisseau de Flaucou, d'une longueur totale de 13,8 km, prend sa source dans la commune de Sainte-Croix et se jette dans le Lot à Ambeyrac, après avoir arrosé 6 communes[2].
Gestion des cours d'eau
La gestion des cours d’eau situés dans le bassin de l’Aveyron est assurée par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) Aveyron amont, créé le , en remplacement du syndicat mixte du bassin versant Aveyron amont[3] - [4] - [5].
Climat
Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1970-2000
|
La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l'Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an)[6].
Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[6]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[8]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Rodez-Marcillac, qui se trouve à 51 km à vol d'oiseau de la commune[9], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000[10], à 10,7 °C pour 1981-2010[11], puis à 11,1 °C pour 1991-2020[12].
Milieux naturels et biodiversité
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Le territoire communal de Montsalès comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 3] - [13], les « Bois et prairies de Montsales » (203,1 ha), couvrant 2 communes du département[14] et la « Tourbière basse alcaline du pradal de Montsalès et Villeneuve » (28,1 ha), couvrant 2 communes du département[15].
Urbanisme
Typologie
Montsalès est une commune rurale[Note 4] - [16]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 1] - [17].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Villefranche-de-Rouergue, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 34 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[I 2] - [I 3].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (52,7 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (49 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (45,7 %), forêts (26,6 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (20,7 %), prairies (7 %)[18].
Planification
La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Centre Ouest Aveyron approuvé en février 2020. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural Centre Ouest Aveyron, qui associe neuf EPCI, notamment Ouest Aveyron Communauté, dont la commune est membre[19].
La commune disposait en 2017 d'une carte communale approuvée et un plan local d'urbanisme était en élaboration[20].
Risques majeurs
Le territoire de la commune de Montsalès est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier, le risque radon[21] - [22].
Risques naturels
Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité forte[23].
Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles, soit des effondrements liés à des cavités souterraines[21]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[24]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Géorisques[25]. Une autre carte permet de prendre connaissance des cavités souterraines localisées sur la commune[26] - [27].
Risque particulier
Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Montsalès est classée à risque faible[28]. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[29] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 1, à savoir zone à potentiel radon faible[30].
Histoire
Le village est un ancien castrum. L'agglomération fortifiée a gardé les traces d'un vaste couderc[Note 6] autour duquel elle était autrefois organisée : c'est la place actuelle. Le château aurait été construit vers 1260 par Géraud de Cardailhac, puis occupé par la puissante famille Balaguier qui en fit le centre de ses seigneuries. Plus tard, en 1601, il passa, par mariage, entre les mains des Crussol d'Uzès. Du château il ne reste que le donjon carré, sans doute rabaissé, considéré comme l'un des plus anciens du Rouergue et dont les murs ont une épaisseur record de 2,35 mètres. Contre ce dernier s'appuie un logis du XVIIe siècle. Mais l'histoire de Montsalès remonte loin dans le temps à une époque préhistorique où les hommes qui s'établirent sur le causse dressèrent de nombreux monuments mégalithiques.
Politique et administration
Découpage territorial
La commune de Montsalès est membre de la Ouest Aveyron Communauté[I 4], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Villefranche-de-Rouergue. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[31].
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[I 4]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Villeneuvois et Villefranchois pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 4], et de la deuxième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[32].
- Montsalès dans l'intercommunalité en 2020.
- Montsalès dans le canton de Villeneuvois et Villefranchois en 2020.
- Montsalès dans l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue en 2020.
Élections de 2020
Le conseil municipal de Montsalès, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[33] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[34]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. La totalité des onze candidats en lice[35] est élue dès le premier tour, le , avec un taux de participation de 74,9 %[36]. Benoît Marty, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le [37].
Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[38]. Un siège est attribué à la commune au sein de la Ouest Aveyron Communauté[39].
Liste des maires
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[42]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[43].
En 2020, la commune comptait 326 habitants[Note 7], en augmentation de 11,26 % par rapport à 2014 (Aveyron : +0,33 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Économie
Revenus
En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 140 ménages fiscaux[Note 8], regroupant 311 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 21 030 €[I 5] (20 640 € dans le département[I 6]).
Emploi
Division | 2008 | 2013 | 2018 |
---|---|---|---|
Commune[I 7] | 3,7 % | 7,5 % | 6 % |
Département[I 8] | 5,4 % | 7,1 % | 7,1 % |
France entière[I 9] | 8,3 % | 10 % | 10 % |
En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 184 personnes, parmi lesquelles on compte 85,8 % d'actifs (79,8 % ayant un emploi et 6 % de chômeurs) et 14,2 % d'inactifs[Note 9] - [I 7]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.
La commune fait partie de la couronne de l'aire d'attraction de Villefranche-de-Rouergue, du fait qu'au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle[Carte 1] - [I 10]. Elle compte 39 emplois en 2018, contre 31 en 2013 et 43 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 152, soit un indicateur de concentration d'emploi de 25,7 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 58,9 %[I 11].
Sur ces 152 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 22 travaillent dans la commune, soit 15 % des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 94 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 2 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 4 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].
Activités hors agriculture
35 établissements[Note 10] sont implantés à Montsalès au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 11] - [I 14].
Secteur d'activité | Commune | Département | |
---|---|---|---|
Nombre | % | % | |
Ensemble | 35 | 100 % | (100 %) |
Industrie manufacturière, industries extractives et autres | 10 | 28,6 % | (17,7 %) |
Construction | 8 | 22,9 % | (13 %) |
Commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration | 5 | 14,3 % | (27,5 %) |
Information et communication | 1 | 2,9 % | (1,5 %) |
Activités financières et d'assurance | 1 | 2,9 % | (3,4 %) |
Activités immobilières | 2 | 5,7 % | (4,2 %) |
Activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien | 5 | 14,3 % | (12,4 %) |
Administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale | 1 | 2,9 % | (12,7 %) |
Autres activités de services | 2 | 5,7 % | (7,8 %) |
Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 28,6 % du nombre total d'établissements de la commune (10 sur les 35 entreprises implantées à Montsalès), contre 17,7 % au niveau départemental[I 15].
Agriculture
La commune est dans le Bas Quercy, une petite région agricole occupant l'extrême-ouest du département de l'Aveyron[46]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 12] sur la commune est l'élevage de bovins, pour la viande[Carte 2].
Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 34 lors du recensement agricole de 1988[Note 14] à 20 en 2000 puis à 16 en 2010[48] et enfin à 10 en 2020[Carte 3], soit une baisse de 71 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 51 % de ses exploitations[49] - [Carte 4]. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de 643 ha en 1988 à 389 ha en 2020[Carte 5]. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 19 à 39 ha[48].
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
Le plus ancien monument de la commune est un dolmen, quelques kilomètres au nord-est du bourg, appelé le dolmen de Foissac. Chose rare, il n'a pas été saccagé. La commune possède également une grotte préhistorique dite la grotte de la Gleio de Maou où ont été retrouvés des restes néolithiques.
Le village ne garde pas de monuments importants, il est très riche en petit patrimoine de pays : murets et cayrous, cabanes, abris et cazelles, les croix (de pierre, de fer de bois de fonte et de ciment), les pigeonniers, les fontaines et bassins...
La tour fut construite au XIVe siècle pendant la guerre de Cent Ans, pour servir de poste d'observation des troupes et brigands anglais qui passaient par la vallée du Lot. Elle est restaurée depuis peu et sert aujourd'hui de lieu d'exposition.
L'église Notre-Dame-de-l'Assomption restaurée au clocher-porche du XIXe siècle orné de statues, clocheton octogonal.
Le territoire de la commune s'étend sur deux zones bien distinctes : causse d'un côté et terrefort de l'autre. Depuis les différents points de vue on peut observer l'entaille faite sur les bords du plateau calcaire. Le « Saut éternel » offre un magnifique panorama sur la vallée du Lot accessible depuis la place du village.
En empruntant un petit sentier qui passe sous le village, la « source du Flancou » où l'on peut tremper le pied (si l'on ne craint pas l'eau froide) se dérobe à flanc de colline. On croirait que l'eau sort directement de la roche pour atterrir dans un lavoir.
Alimentés par une source, l'eau d'une résurgence, les lavoirs sont implantés au plus près du village. Lieux exclusivement fréquentés par les femmes, ils sont aussi lieux d'échanges et de convivialité. Les lavoirs sont des constructions assez récentes issus de la volonté d'amélioration de l'hygiène publique au XIXe siècle. Le lavoir de Brignole porte l'inscription « don de Cibiel député de l'Aveyron 1881 ». Les planches à laver sont d'un seul tenant de pierre.
Personnalités liées à la commune
- Émile Bessière (1860-1944), parolier et auteur dramatique, y est né.
Bibliographie
- (oc + fr) Christian-Pierre Bedel (préf. Raymond Audouard), Vilanòva : Ambairac, La Capèla, Montsalés, Òls, Sanch-Igèst, Santa-Crotz, Sent-Remèsi, Sauvanhac, Saujac / Christian-Pierre Bedel e los estatjants del canton de Vilanòva, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », , 247 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-23-8, ISSN 1151-8375, BNF 36688568)
Articles connexes
Liens externes
- Ressources relatives à la géographie :
- Ressource relative à plusieurs domaines :
- Ressource relative à la musique :
- Ressource relative aux organisations :
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
- Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[7].
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Couderc viendrait du bas-latin codercum ("petit pré") et serait de source gauloise. Dans le dialecte languedocien couderc peut tour à tour signifier « pelouse », « préau », « petit jardin (attenant au logis) », etc.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
- Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
- Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
- L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
- Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
- L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
- Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
- Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[47].
- Cartes
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Carte de la commune dans le zonage des aires d'attraction de villes. », sur l'observatoire des territoires (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte de la spécialisation de la production agricole par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée (SAU) moyenne par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée par département », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Recensement agricole 2020 - Carte de la surface agricole utilisée (SAU) par commune et de la SAU moyenne », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
Site de l'Insee
- « Commune urbaine-définition » (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », (consulté le ).
- « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Montsalès » (consulté le ).
- « REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2018 à Montsalès » (consulté le ).
- « REV T1 - Ménages fiscaux de l'année 2018 dans l'Aveyron » (consulté le ).
- « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 à Montsalès » (consulté le ).
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- « Base des aires d'attraction des villes 2020 », sur site de l'Insee (consulté le ).
- « Emp T5 - Emploi et activité en 2018 à Montsalès » (consulté le ).
- « ACT T4 - Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la commune en 2018 » (consulté le ).
- « ACT G2 - Part des moyens de transport utilisés pour se rendre au travail en 2018 » (consulté le ).
- « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 à Montsalès » (consulté le ).
- « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 dans l'Aveyron » (consulté le ).
Autres sources
- « Fiche communale de Montsalès », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le )
- Sandre, « le ruisseau de Flaucou »
- « EPAGE Aveyron amont », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le )
- « Aveyron amont », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le )
- site officiel du SMB2
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- 2021 : de nouvelles normales pour qualifier le climat en France, Météo-France, 14 janvier 2021.
- « Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer », sur https://www.ecologie.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre Montsalès et Rodez », sur https://fr.distance.to/ (consulté le ).
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- « ZNIEFF les « Bois et prairies de Montsales » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le )
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- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
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- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Risque mouvement de terrain », sur http://www.aveyron.gouv.fr/ (consulté le )
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- « Article R1333-29 du code de la Santé publique », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
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