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Montfranc

Montfranc est une commune française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie.

Montfranc
Montfranc
Mairie de Montfranc.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Aveyron
Arrondissement Millau
Intercommunalité Communauté de communes Monts, Rance et Rougier
Maire
Mandat
Michelle Fontanilles
2020-2026
Code postal 12380
Code commune 12152
Démographie
Gentilé Montfrancain(e)
Population
municipale
128 hab. (2020 en augmentation de 2,4 % par rapport à 2014)
Densité 21 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 50′ 39″ nord, 2° 34′ 05″ est
Altitude Min. 595 m
Max. 834 m
Superficie 6,2 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton des Causses-Rougiers
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Montfranc

    Géographie

    Localisation

    Située dans le sud du département de l'Aveyron, la commune est limitrophe du Tarn.

    Communes limitrophes

    Les communes limitrophes sont Pousthomy, Le Masnau-Massuguiès, Massals et Miolles.

    Communes limitrophes de Montfranc[1]
    Miolles
    (Tarn)
    Pousthomy
    Massals
    (Tarn)
    Montfranc
    Le Masnau-Massuguiès
    (Tarn)

    Géologie et relief

    Montfranc se trouve dans le parc naturel régional des grands causses, sur les monts d'Alban.

    Hydrographie

    Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
    Réseaux hydrographique et routier de Montfranc.

    La commune est drainée par l'Ambiasselle, le Vernobre, le ruisseau de Ternis et par divers petits cours d'eau[2].

    L'Ambiasselle, d'une longueur totale de 13,4 km, prend sa source dans la commune de Montfranc et se jette dans l'Ambias à Saint-Jean-de-Jeannes (Paulinet), après avoir arrosé 3 communes[3].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1970-2000
    • Moyenne annuelle de température : 9,6 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 5,2 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 0,9 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 1] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 1 480 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 12,5 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,4 j

    La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l'Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an)[4].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[4]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[6]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Albi-Le Séquestre, qui se trouve à 37 km à vol d'oiseau de la commune[7], où la température moyenne annuelle évolue de 13,8 °C pour la période 1971-2000[8], à 13,4 °C pour 1981-2010[9], puis à 13,8 °C pour 1991-2020[10].

    Milieux naturels et biodiversité

    La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[11]. Dans ce cadre, la commune fait partie d'un espace protégé, le Parc naturel régional des Grands Causses, créé en 1995 et d'une superficie de 327 937 ha, s'étend sur 97 communes. Ce territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte valeur patrimoniale et paysagère, s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine[12] - [13] - [14].

    Urbanisme

    Typologie

    Montfranc est une commune rurale[Note 3] - [15]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 1] - [16]. La commune est en outre hors attraction des villes[I 2] - [I 3].

    Infrastructures et occupation des sols de la commune de Montfranc.

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (86,9 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (87 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (86 %), forêts (13 %), prairies (0,9 %)[17].

    Planification

    La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Parc naturel régional des Grands Causses, approuvé le vendredi par le comité syndical et mis à l’enquête publique en décembre 2019. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural du PNR des Grands Causses, qui associe huit communautés de communes, notamment la communauté de communes Monts, Rance et Rougier, dont la commune est membre[18].

    La commune, en 2017, avait engagé l'élaboration d'un plan local d'urbanisme[19].

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Montfranc est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier, le risque radon[20] - [21].

    Risques naturels

    Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[22].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Montfranc est classée à risque faible avec facteurs géologiques[23]. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[24] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 2, à savoir zone à potentiel radon faible mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments[25].

    Histoire

    La paroisse Saint-Léonard de Carme[27] dite aussi de Montfranc a appartenu aux Hospitaliers jusqu'à la révolution française. La chapelle de Montfranc était une annexe du membre de Saint-Pierre de Combejac rattaché à la commanderie de Rayssac[28] - [29] tout comme le Mas-Dieu[30] à l'est du village[Note 4].

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de Montfranc est membre de la communauté de communes Monts, Rance et Rougier[I 4], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Belmont-sur-Rance. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[31].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Millau, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[I 4]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton des Causses-Rougiers pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 4], et de la troisième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[32].

    Élections de 2020

    Le conseil municipal de Montfranc, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[33] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[34]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. Sur les dix candidats en lice[35], dix sont élus dès le premier tour, le , correspondant à la totalité des sièges à pourvoir, avec un taux de participation de 48,05 %[36]. Michelle Fontanilles, maire sortante, est réélue pour un nouveau mandat le [37].

    Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[38]. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes Monts, Rance et Rougier[39].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 Marin Nicouleau
    mars 2001 mars 2008 Denise Galonnier
    mars 2008 Michèle Fontanilles DVD Salariée du secteur médical
    mars 2014 en cours Michelle Fontanilles[40] - [41] Personne sans activité professionnelle de 60 ans et plus (non retraitée)
    Les données manquantes sont à compléter.

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[42]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[43].

    En 2020, la commune comptait 128 habitants[Note 5], en augmentation de 2,4 % par rapport à 2014 (Aveyron : +0,33 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

    Évolution de la population [ modifier ]
    1793 1800 1851 1856 1861 1866 1872 1876 1881
    260249319304283281270282294
    1886 1891 1896 1901 1906 1911 1921 1926 1931
    277271278255280268202246260
    1936 1946 1954 1962 1968 1975 1982 1990 1999
    264233190188181154168158135
    2005 2006 2010 2015 2020 - - - -
    130131128126128----
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[44] puis Insee à partir de 2006[45].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Emploi

    Taux de chômage
    Division200820132018
    Commune[I 5]8,6 %2,6 %1,6 %
    Département[I 6]5,4 %7,1 %7,1 %
    France entière[I 7]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 Ã  64 ans s'élève à 63 personnes, parmi lesquelles on compte 84,4 % d'actifs (82,8 % ayant un emploi et 1,6 % de chômeurs) et 15,6 % d'inactifs[Note 6] - [I 5]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département, alors qu'en 2008 la situation était inverse.

    La commune est hors attraction des villes[Carte 1] - [I 8]. Elle compte 29 emplois en 2018, contre 43 en 2013 et 51 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 54, soit un indicateur de concentration d'emploi de 52,9 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 48,7 %[I 9].

    Sur ces 54 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 19 travaillent dans la commune, soit 35 % des habitants[I 10]. Pour se rendre au travail, 76,4 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 10,9 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 12,7 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 11].

    Activités hors agriculture

    17 établissements[Note 7] sont implantés à Montfranc au [I 12]. Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 35,3 % du nombre total d'établissements de la commune (6 sur les 17 entreprises implantées à Montfranc), contre 17,7 % au niveau départemental[I 13].

    Agriculture

    1988200020102020
    Exploitations17993
    SAU[Note 8] (ha)495533567406

    La commune est dans les Monts de Lacaune, une petite région agricole occupant le sud du département de l'Aveyron[46]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 9] sur la commune est l'élevage d'ovins ou de caprins[Carte 2]. Trois exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 10] (17 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 406 ha[48] - [Carte 3] - [Carte 4].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    Bibliographie

    • (oc + fr) Christian-Pierre Bedel, Sent-Sarnin : Balaguièr, Brasc, Combret, Copiac, La Bastida-Solatges, La Sèrra, La Val-Ròca-Cesièira, Martrinh, Montclar, Montfranc, Plasença, Postòmis, Sant-Jòri / Christian-Pierre Bedel et les habitants del canton de Sent-Sarnin, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », , 232 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-10-6, ISSN 1151-8375, BNF 35529736)

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    2. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[5].
    3. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. 43° 50′ 54″ N, 2° 34′ 57″ E.
    5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
    6. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    7. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    8. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
    9. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    10. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[47].
    • Cartes
    1. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Carte de la commune dans le zonage des aires d'attraction de villes. », sur l'observatoire des territoires (consulté le ).
    2. « Recensement agricole 2020 - Carte de la spécialisation de la production agricole par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
    3. « Recensement agricole 2020 - Carte du nombre d'exploitations et de la surface agricole utilisée (SAU) moyenne par commune », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
    4. « Recensement agricole 2020 - Carte de la surface agricole utilisée (SAU) par commune et de la SAU moyenne », sur stats.agriculture.gouv.fr (consulté le ).

    Site de l'Insee

    1. « Commune urbaine-définition » (consulté le ).
    2. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », (consulté le ).
    3. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », (consulté le ).
    4. « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Montfranc » (consulté le ).
    5. « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 à Montfranc » (consulté le ).
    6. « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans l'Aveyron » (consulté le ).
    7. « Emp T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité en 2018 dans la France entière » (consulté le ).
    8. « Base des aires d'attraction des villes 2020 », sur site de l'Insee (consulté le ).
    9. « Emp T5 - Emploi et activité en 2018 à Montfranc » (consulté le ).
    10. « ACT T4 - Lieu de travail des actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi qui résident dans la commune en 2018 » (consulté le ).
    11. « ACT G2 - Part des moyens de transport utilisés pour se rendre au travail en 2018 » (consulté le ).
    12. « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 à Montfranc » (consulté le ).
    13. « DEN T5 - Nombre d'établissements par secteur d'activité au 31 décembre 2019 dans l'Aveyron » (consulté le ).

    Autres sources

    1. Carte IGN sous Géoportail
    2. « Fiche communale de Montfranc », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le )
    3. Sandre, « l'Ambiasselle »
    4. Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
    5. 2021 : de nouvelles normales pour qualifier le climat en France, Météo-France, 14 janvier 2021.
    6. « Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer », sur https://www.ecologie.gouv.fr/ (consulté le ).
    7. « Orthodromie entre Montfranc et Le Séquestre », sur https://fr.distance.to/ (consulté le ).
    8. « Station météorologique de Albi-Le Séquestre - Normales pour la période 1971-2000 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le )
    9. « Station météorologique de Albi-Le Séquestre - Normales pour la période 1981-2010 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le )
    10. « Station météorologique de Albi-Le Séquestre - Normales pour la période 1991-2020 », sur https://www.infoclimat.fr/ (consulté le )
    11. « Les espaces protégés. », sur le site de l'INPN (consulté le )
    12. « Qu'est-ce qu'un parc naturel régional ? », sur https://www.parc-grands-causses.fr/ (consulté le )
    13. « PNR des Grandes Causses - découverte du patrimoine », sur https://www.parc-grands-causses.fr/ (consulté le )
    14. « PNR des Grandes Causses - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le )
    15. « Zonage rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    16. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    17. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le )
    18. « Le SCOT du PNR des Grands Causses - présentation générale », sur https://www.parc-grands-causses.fr/ (consulté le )
    19. « Etat par commune des POS, PLU et cartes communales », sur https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/ (consulté le )
    20. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Liste des risques par commune », sur http://www.aveyron.gouv.fr/ (consulté le )
    21. « Les risques près de chez moi - commune de Montfranc », sur Géorisques (consulté le )
    22. « Dossier départemental des risques majeurs de l’Aveyron - Le risque feu de forêt », sur le site de la préfecture départementale (consulté le )
    23. [PDF]« Dossier départemental des risques majeurs de l'Aveyron - le risque radon », sur le site de la préfecture de l’Aveyron (consulté le )
    24. « Article R1333-29 du code de la Santé publique », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
    25. « Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français », sur https://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le )
    26. Auguste Vidal, L'ancien diocèse d'Albi, d'après les registres de notaires, A. Picard et fils (Paris), , p. 250-261, lire en ligne sur Gallica
    27. Le village était constitué de deux paroisses attenantes : Saint-Léonard de Carme à l'ouest et Montfranc à l'est, cf. la carte de Cassini. C'est celle de Saint-Léonard de Carme souvent désignée dans les sources en tant que chapelle de Montfranc qui appartenait aux Hospitaliers, cf. acte notarié du 17 mai 1556[26].
    28. Emmanuel-Ferdinand de Grasset, Bouches-du-Rhône : Archives ecclésiastiques -Série H : Inventaire des archives du grand prieuré de Saint-Gilles, Paris, Imp. Paul Dupont, coll. « Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790 », (lire en ligne), p. 44
    29. Abbé C. Nicolas, « Histoire des grands prieurs et du prieuré de Saint-Gilles faisant suite au manuscrit de Jean Raybaud 1751-1806 : tome III », Mémoires de l'Académie de Nîmes, t. XXIX,‎ , p. 119, lire en ligne sur Gallica
    30. Vidal 1913, p. 257, n°1689, lire en ligne sur Gallica
      20 août 1596: Claude de Thézan-Vénasque, commandeur de Rayssac arrente les revenus de Saint-Pierre de Combejac, Roquecezière, Montfranc (Saint-Léonard de Carme), Le Cambajou et le Mas-Dieu. L'auteur indique en note 6 qu'il s'agit du mas-dieu de l'ancienne commune de Marsal or ce serait plutôt le lieu-dit Le Mas-dieu sur la commune de Montfranc car d'un point de vue géographique celui de Marsal est beaucoup plus voire trop éloigné des autres annexes de Saint-Pierre de Combejac.
    31. « communauté de communes Monts, Rance et Rougier - fiche descriptive au 10 octobre 2020 », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le )
    32. « Découpage électoral de l'Aveyron (avant et après la réforme de 2010) », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    33. Article L. 252 du Code électoral
    34. « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur https://www.vie-publique.fr/, (consulté le )
    35. « Candidatures au 1er tour pour Montfranc », sur site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    36. « Résultats du 1er tour pour Montfranc », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    37. « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur https://www.data.gouv.fr/ (consulté le )
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    42. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    43. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
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