Haute-Corrèze Communauté

La communauté de communes de Haute-Corrèze Communauté est situé au nord-est du département de la Corrèze et au sud du département de la Creuse. Elle se situe près de 45 min de Tulle, 30 minutes d'Égletons et près d'une heure de Clermont-Ferrand. La communauté de communes est la plus grande intercommunalité des départements de la Corrèze et de la Creuse et la quatrième plus grande en France avec 1 815,68 km²[4]. Le territoire s’étend du sud de la Creuse jusqu'aux gorges de la Dordogne.

La communauté de communes de Haute-Corrèze Communauté se situe à l'est du Limousin et se déploie jusqu'à 976 m d'altitude qui correspond au mont Bessou, sommet le plus haut de la Corrèze. Le territoire communautaire est traversé par plusieurs rivières comme la Diège, la Creuse, la Dordogne ou encore la Triouzoune.

• 
  Communes de la Creuse membres de Haute-Corrèze Communauté.
• 
  Communes de la Corrèze membres de Haute-Corrèze Communauté.

Entre 2017 et 2022, la communauté de commues comprend 71 communes. Le 1^er janvier 2023, le périmètre de la communauté de communes est réduit à 70 communes à la suite du retrait de la commune de Bugeat[3].

La communauté de communes est composée des 70 communes suivantes :

Selon l'étude de l'Insee de 2017, la communauté de communes compte 13 683 emplois concentrés dans le bassin d'Ussel[6].

Les 71 communes sont toutes à proximité du réseau autoroutier de l'A89 offrant ainsi, une bonne accessibilité régionale et interrégionale : liaisons avec Bordeaux et Clermont-Ferrand et Lyon. L'A 89 traverse le territoire de part en part et comporte deux sorties : Ussel-Est et Ussel-Ouest. Les RD 1089, 979 et 982 permettent un maillage efficace du territoire. La communauté de communes est aussi à proximité des dessertes aériennes : l'aéroport de Clermont-Ferrand à 1 h 15 (100 km), l'aéroport de Brive-Souillac à 1 h 15 (114 km) et l'aéroport de Limoges à 2 h (162 km). L'aérodrome d'Ussel - Thalamy permet une petite activité aérienne sur le territoire communautaire.

Le territoire offre aussi des dessertes ferroviaires nationales avec la ligne Bordeaux/Lyon par la gare d'Ussel ou celle de Meymac. Les services routiers et ferroviaires du réseau express régional (TER) gérés par la région Nouvelle-Aquitaine assurent les transports collectifs régionaux. Il existe trois lignes TER qui desservent le territoire : la ligne 26 « Limoges-Meymac-Ussel », la ligne 27 « Ussel-Tulle-Brive » et la ligne 32 « Bordeaux-Brive-Tulle-Ussel »[7].

En 2017, la communauté de communes comptait 25 292 logements. La majorité d'entre eux sont des résidences principales, où la part s'élève à 63 %. Les résidences secondaires ne concernent que 24 % des logements et les logements vacants 13 %[6].

Le siège de Haute-Corrèze Communauté, qui comprend une pépinière et un hôtel d'entreprises, est implanté dans le parc d'activité du Bois-Saint-Michel, à Ussel, au carrefour de la RD1089 (reliant Clermont-Ferrand à Tulle et Brive-la-Gaillarde) et de l'A89 (sortie Ussel-Ouest). Les anciens sièges des autres collectivités ont été conservés comme points d'ancrage sur le territoire[8].

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé à compter de 2023 de 101 conseillers municipaux représentant les 70 communes membres, répartis comme suit :

Le bureau communautaire est composé du président, des 14 vice-présidents et de 6 autres membres qui sont désignés lors d’un conseil communautaire[9].

1. Aménagement de l’espace :
   • Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ;
   • Plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale.
2. Actions de développement économique dans les conditions prévues à l’article L4251-17 du CGCT :
   • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ;
   • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ;
   • Promotion du tourisme dont la création d’office de tourisme.
3. Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage.
4. Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.
5. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.

1. Protection et mise en valeur de l’environnement :
   • Aménagement des plans d’eau communaux qui auront fait l’objet, au préalable, d’une délégation de maîtrise d’ouvrage des communes concernées ;
   • Mise en place d’un programme d’actions et d’animations visant à sensibiliser les publics aux enjeux environnementaux identifiés sur le territoire ;
   • Soutien financier aux acteurs locaux œuvrant pour la protection et la mise en valeur de l’environnement ;
   • Mise en œuvre d’un programme d’objectifs environnementaux pour la communauté de communes.
2. Politique du logement social d’intérêt communautaire et action, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes défavorisées :
   • Études globales sur la politique de l’habitat ;
   • Élaboration, modification et actions de mise en œuvre d’un programme local de l’habitat ;
   • Mise en place, suivi et mise en œuvre d’opérations visant à l’amélioration de l’habitat.
3. Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire.
4. Action sociale d’intérêt communautaire :
   • Création, aménagement, entretien, gestion des Ehpad d’intérêt communautaire : Ehpad Le Chabanou à la Courtine ;
   • Gestion et soutien financier aux relais d’assistantes maternelles du territoire ;
   • Crèche et micro crèche d’intérêt communautaire : micro crèche l’Amusette à Sornac ;
   • Accueil de loisirs d’intérêt communautaire ;
   • Garderie d’intérêt communautaire ;
   • Coordination, développement et animation des activités pour la jeunesse : espaces-jeunes – Points Information Jeunesse (Neuvic, Bugeat, Sornac, Merlines), accueils de loisirs (Neuvic, Monestier-Merlines) ;
   • Mise en œuvre d’une animation globale et d’une coordination du territoire dans le cadre de l’agrément Caf “centre social” et soutien financier aux actions définies dans le cadre de cet agrément ;
   • Soutien financier à des structures favorisant l’insertion sociale des jeunes et des personnes en difficulté et âgées.
5. Création et gestion des maisons de services au public (hors maisons de services au public départementales).

1. Aménagement numérique – communications électroniques (article L1425-1) dont la politique de développement des usages du numérique.
2. Aménagement de plateformes forestières sur les communes de Veyrières, Thalamy et Monestier-Port-Dieu.
3. Autres actions : environnementale, culture, loisirs, santé et patrimoine.

La Haute-Corrèze Communauté compte 10 syndicats mixtes[10] :

• Syndicat mixte de Méouze
• Sivom de La Courtine
• Syndicat mixte départemental pour le transport et le traitement des ordures ménagères SYTTOM 19
• Syndicat mixte du Pays Haute-Corrèze Ventadour
• Syndicat départemental des Énergies de la Creuse
• Syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Millevaches en Limousin
• Syndicat mixte de développement économique SYMA A89 - Haute Corrèze
• Syndicat mixte d'études pour la gestion des déchets ménagers en Creuse
• Syndicat de ramassage et de traitement des ordures ménagères d'Egletons
• Syndicat mixte de stockage des ordures ménagères de Bort-Artense

Haute-Corrèze Communauté dispose d'un budget total de 29,5 millions d'euros, selon les éléments du débat d'orientation budgétaire 2018[11]. En 2019, le budget de la communauté de communes s’établit à 36,13 millions d'euros[12].

Les ménages et les entreprises des 71 communes assure 13,16 millions d'euros, plus l’argent en provenance d’un fonds national de péréquation, diverses dotations et quelques recettes propres[11].

Dans le rapport sur le budget en 2019, il est indiqué que les recettes réel de fonctionnement s'établit à 24,17 millions d'euros[12].

La dette de la Haute-Corrèze Communauté atteint 12,37 millions d'euros, en 2017[11].

• Intercommunalités de la Corrèze
• Intercommunalités de la Creuse

• Site officiel