Crédit-carbone

Un crédit-carbone (ou URCE pour « unité de réduction certifiée des émissions ») correspond à l’émission d’une tonne d'équivalent dioxyde de carbone, mise sur le marché du carbone.

À la fin des années 1990, plusieurs scénarios et modélisations numériques ont porté sur les incertitudes d'un marché de titres carbone échangeables, dont par exemple pour évaluer le poids administratif du MDP (notamment dans les pays manquant d'expertise, d'infrastructure ou de moyens d'évaluation), et/ou l'effet du retrait des États-Unis du marché du carbone (qui a selon Eyckmans et al. (2002) significativement affaibli le protocole de Kyoto[2].

Après un premier travail, par Ellerman & Decaux en 1998[3], diverses études ont été produites, dont van der Mensbrugghe (1998)[4], Zhang (1999)[5], van Rooijen & al. (2000)[6], Manne et Richels (2001)[7], Bernard et al. (2002)[8], Blanchard et al. (2002)[9], Den Elzen et de Moor (2002), Eyckmans et al. (2002)[10], Jotzo et Michaelowa (2002)[11], Löschel et Zhang (2002)[12], plus ou moins reprises par les grands pays préparant alors le protocole de Kyoto. En 2004, Grandjean a cherché à préciser les bases méthodologiques de ces modèles[13].

Remarque : dans les modèles on parle parfois d'« air chaud » pour désigner les crédits à valeur environnementale nulle[13]. La durabilité des puits de carbone a une grande importance, et peut être incertaine[13].

Le Bourse du carbone concerne potentiellement tous les gaz à effet de serre, et pas seulement le dioxyde de carbone : on peut transposer tout type d'émission de gaz à effet de serre en équivalent CO₂. Sachant que chaque type de gaz à effet de serre possède un potentiel de réchauffement global plus ou moins important, afin de connaître l'équivalence d'une tonne de GES en crédits carbone il faut appliquer au gaz en question un coefficient spécifique pour convertir la tonne en tonne d'équivalent CO₂.

Pour diminuer l'émission mondiale de gaz à effet de serre (CO₂ et méthane notamment), un système de quotas carbone (droit à polluer) échangeables sur le marché a été instauré dans le cadre du protocole de Kyoto. Les URCE sont supposés pouvoir aider les pays industrialisés à atteindre plus facilement leurs objectifs globaux de réduction d'émissions de CO2, en aidant des projets d'investissements propres dans des pays en développement.

La forêt, y compris urbaine ou périurbaine peut ainsi être incluse, de même que l'arbre urbain[14] dans le marché du carbone apparu à la fin du XX^e siècle, à la suite du Protocole de Kyoto, comme l'une des solutions proposées par les économistes au problème du gaspillage d'énergie et de l'émission croissante de gaz à effet de serre[14].

L'aviation internationale reste épargnée par les écotaxes et obligations concernant le climat, mais le mécanisme de marché mondial du carbone pourrait bientôt fixer un prix international, pour les émissions de carbone des transports aériens internationaux.

Une directive européenne (2003/87/CE) impose[15] qu'en Europe, le produit de la mise aux enchères des quotas pour l’aviation serve à lutter contre le changement climatique, dont en réduisant les émissions de gaz à effet de serre et en finançant l'adaptation au changement climatique ; dans l’Union européenne et les pays tiers (pays en développement notamment). Cet argent doit aussi « financer des travaux de recherche et développement sur la mitigation et l’adaptation », en particulier dans l’aéronautique et le transport aérien (transports à faibles émissions). Il doit aussi couvrir les « coûts de gestion du système communautaire » et contribuer au Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables, et à des mesures visant à éviter la déforestation.

Les États-membres doivent informer la Commission européenne de la manière dont ils ont utilisé le produit de la mise aux enchères des quotas aviation Cf. Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l’Union, avec des rapports publics permettant à la Commission de publier des données agrégées pour l'Union « sous une forme aisément accessible »[16].

Certaines voix se sont élevées pour contester ou critiquer la pertinence du système de crédit carbone pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre :

• Divers auteurs comme Pico, L., & Daniel, L. en 2018 font le constat d'une dérive vers la spéculation, et des fraudes, nombreuses, ont été mises en évidence[17] ;
• Alors que de nombreux projets sont basés sur la séquestration de carbone par le reboisement dans d'autres régions ou pays[18], divers auteurs constatent que les relations homme-nature n'avaient pas été suffisamment prises en compte, notamment concernant les émissions de carbone dues aux incendies (de plus en plus graves et fréquents, globalement depuis l'époque du protocole de Kyoto), à la déforestation volontaire et à la dégradation des sols forestiers et de certaines forêts avaient été ignorées ou sous-estimées, ce qui pose un problème pour la crédibilité de certains concepts de neutralité carbone, de compensation carbone et donc du marché du carbone[19] ;
• Le pape François dans son encyclique Laudato si’ pointe du doigt le risque de spéculation (sur le prix du crédit carbone) qui « ne servirait pas à réduire l’émission globale des gaz polluants ». Il note également que « ce système semble être une solution rapide et facile, sous l’apparence d’un certain engagement pour l’environnement, mais qui n’implique, en aucune manière, de changement radical à la hauteur des circonstances. Au contraire, il peut devenir un expédient qui permet de soutenir la sur-consommation de certains pays et secteurs (économiques) »[20].