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Communauté de communes du Pays de Valois

communauté de communes française

Communauté de communes du Pays de Valois
Blason de Communauté de communes du Pays de Valois
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Hauts-de-France
DĂ©partement Oise
Forme Communauté de communes
SiÚge Crépy-en-Valois
Communes 62
Président Didier Doucet (LR)
Date de création
Code SIREN 246000871
DĂ©mographie
Population 55 673 hab. (2018)
Densité 91 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 614,40 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Pays de Valois
Liens
Site web http://www.cc-paysdevalois.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Pays de Valois (CCPV) est une communauté de communes française située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Histoire

La coopération intercommunale dans le Valois a été engagée par la mise en place de SIVOM pour les cantons de Betz et de Nanteuil-le-Haudouin, et de plusieurs syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU) dans le canton de Crépy-en-Valois.

Les communes des trois cantons se regroupÚrent le 20 mai 1988 en créant l'association Valois Développement, organisme de réflexion et de partenariat avec la région de Picardie et les autres collectivités.

L'association a Ă©tĂ© transformĂ©e en SEP Valois DĂ©veloppement, un Syndicat d'Ă©tudes et de programmation (SIEP), structure juridique plus appropriĂ©e le 15 novembre 1990, ce qui permettait de pouvoir bĂ©nĂ©ficier de subventions d'État et de pouvoir organiser certains dispositifs Ă  l'Ă©chelle intercommunale de certaines procĂ©dures comme une opĂ©ration programmĂ©e d'amĂ©lioration de l'habitat (OPAH) ou un schĂ©ma directeur.

Le schĂ©ma directeur, dont le pĂ©rimĂštre avait Ă©tĂ© dĂ©fini par un arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral du 18 janvier 1993, a Ă©tĂ© arrĂȘtĂ© par le SEP Valois DĂ©veloppement le 25 octobre 1994 puis approuvĂ© le 10 mai 1995 et a maintenant valeur de schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT)[1].

Les communes des trois cantons se regroupÚrent ensuite pour former la communauté de communes du Pays de Valois au 1er janvier 1997, qui absorba SEP Valois Développement[2].

Territoire communautaire

GĂ©ographie

La communauté regroupe les communes des anciens cantons de Betz, Crépy-en-Valois et Nanteuil-le-Haudouin dans le département picard de l'Oise et constitue un territoire de 614,4 km2 situé au nord de Paris, au centre du Bassin parisien, entre l'Oise, l'Ourcq, le Pays de France et le Soissonnais.

Elle est traversée par l'Automne, la Sainte-Marie, la Nonette et l'Ourcq.

Sa population est en croissance, passant de 30 448 habitants en 1968 à 53 458 en 2011[3].

Composition

La communauté de communes est composée des 62 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalitĂ©
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(derniÚre pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Crépy-en-Valois
(siÚge) 		Crépynois (2018) 909
Acy-en-Multien Acéens (2018) 75
Antilly Antillais (2018) 71
Auger-Saint-Vincent Augerois (2018) 38
Autheuil-en-Valois (2018) 29
Bargny (2018) 44
Baron (2018) 36
BĂ©thancourt-en-Valois BĂ©thancourtois (2018) 51
Betz Bessins (2018) 74
Boissy-Fresnoy (2018) 62
Bonneuil-en-Valois Bonneuillois (2018) 79
Bouillancy (2018) 29
Boullarre (2018) 29
Boursonne Boursonnois (2018) 90
Brégy Brégiciens (2018) 49
ChÚvreville Caprévilliens (2018) 40
Cuvergnon (2018) 40
Duvy Duvisiens (2018) 51
ÉmĂ©ville ÉmĂ©villois (2018) 157
Ermenonville Ermenonvillois (2018) 61
Étavigny Étavignanais (2018) 21
Ève (2018) 40
Feigneux FĂ©linois (2018) 37
Fresnoy-la-RiviĂšre (2018) 98
Fresnoy-le-Luat (2018) 44
Gilocourt Gilocourtois (2018) 93
Glaignes Glaignois (2018) 69
Gondreville (2018) 29
Ivors (2018) 31
Lagny-le-Sec Latiniciens (2018) 183
LĂ©vignen LĂ©vignennais (2018) 72
Mareuil-sur-Ourcq Mareuillois (2018) 159
Marolles (2018) 51
Montagny-Sainte-Félicité Montaféliciens (2018) 73
Morienval Morienvalois (2018) 42
Nanteuil-le-Haudouin Nanteuillais (2018) 203
Neufchelles Neufchellois (2018) 59
Ognes (2018) 43
Ormoy-le-Davien (2018) 88
Ormoy-Villers Ormoysiens (2018) 64
Orrouy Oratoriens (2018) 37
Péroy-les-Gombries Prélots (2018) 103
Le Plessis-Belleville (2018) 528
RĂ©ez-Fosse-Martin (2018) 21
Rocquemont Rocquemontois (2018) 19
RosiĂšres (2018) 15
Rosoy-en-Multien Rosales (2018) 71
Rouville Rouvillais (2018) 36
Rouvres-en-Multien (2018) 58
Russy-BĂ©mont Rusciens (2018) 20
SĂ©ry-Magneval (2018) 47
Silly-le-Long Silliciens (2018) 102
Thury-en-Valois (2018) 45
Trumilly Trumillois (2018) 41
Varinfroy (2018) 97
Vauciennes (2018) 108
Vaumoise Vaumoisiens (2018) 315
Ver-sur-Launette (2018) 87
Versigny (2018) 26
Vez Vadais (2018) 25
La Villeneuve-sous-Thury (2018) 37
Villers-Saint-Genest (2018) 41

DĂ©mographie

Évolution dĂ©mographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
30 44834 35539 77546 18450 10051 59453 45855 570
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmÚtre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2016[4])


Politique et administration

SiĂšge

La communauté de communes a son siÚge depuis 2015 à Crépy-en-Valois, 62 rue de Soissons[5]

Élus

Article dĂ©taillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé de conseillers municipaux représentant les 62 communes membres.

En raison des élections municipales partielles complétant le conseil municipal d'Ermenonville[6] et en application des dispositions de la loi du 9 mars 2015[7], le préfet a déterminé la nouvelle composition du conseil communautaire à compter du 28 juin 2015. Composé désormais de 94 membres répartis de la maniÚre suivante[8] :
- 22 siÚges pour Crépy-en-Valois ;
- 5 siÚges pour Le Plessis-Belleville et Nanteuil-le-Haudoin ;
- 3 siÚges pour Lagny-le-Sec  ;
- 2 siÚges pour Mareuil-sur-Ourcq  ;
- 1 siÚge pour les autres communes, toutes de moins de 1 500 habitants.

Afin de tenir compte des évolutions démographiques, cette répartition est modifiée pour la mandature 2020-2026 et devient[9] :
- 22 siÚges pour Crépy-en-Valois ;
- 6 siÚges pour Nanteuil-le-Haudoin ;
- 4 siÚges pour Le Plessis-Belleville ;
- 3 siÚges pour Lagny-le-Sec  ;
- 2 siÚges pour Mareuil-sur-Ourcq  ;
- 1 siĂšge pour les autres communes.

À la suite des Élections municipales de 2020 dans l'Oise, le conseil communautaire du 9 juillet 2020 a Ă©lu son nouveau prĂ©sident, Didier Doucet, maire de Lagny-le-Sec, ainsi que 7 vice-prĂ©sidents. Ceux-ci, ainsi que 13 autres membres, forment le bureau communautaire pour le mandat 2020-2026. Il s'agit de :

Vice-présidents
  1. Bruno Fortier, maire de Crépy-en-Valois, chargé du tourisme ;
  2. Benoßt Proffit, maire de Mareuil-sur-Ourcq, chargé du pÎle environnement - eau - assainissement ;
  3. Guy-Pierre de Kersaint, maire de Versigny, chargé de la culture de la culture et du patrimoine ;
  4. Daniel Gage, maire d'Orrouy, chargé du pÎle environnements - déchets ;
  5. Cécile Pottier, adjointe au maire de Marolles, chargée des services aux communes et à la population ;
  6. Gilles Laveur, maire de Bonneuil-en-Valois, chargé de l'aménagement du territoire et du suivi des travaux ;
  7. Louis Sicard, adjoint au maire de Nanteuil-le-Haudouin, chargé du développement économique.
Autres membres
Les autres membres du bureau sont Alain Bizouard élu de Gondreville, Hubert Briatte élu de Morienval, Richard Kubisz élu de Péroy-les-Gombries, Thierry Tavernier élu de Villers-Saint-Genest, Dominique Danneel élue de Béthancourt-en-Valois, Michel Cassa élu de Gilocourt, Stéphane Peters élu de Fresnoy-le-Luat, Jean-Pierre Haudrechy élu de Rouville, Adeline Clergot élue de La Villeneuve-sous-Thury, Yann Leyris élu de Cuvergnon, François Philipon Russy-Bémont, Yves Chéron élu de Ver-sur-Launette et Gilles Sellier élu de Nanteuil-le-Haudouin et conseiller départemental de l'Oise[10].


Liste des présidents

Les présidents successifs
PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
1997 avril 1998 Charles de Kersaint   Maire de Versigny
Conseiller GĂ©nĂ©ral de Nanteuil-le-Haudouin (1994 → 1998)
Décédé en fonctions
mai 1998[11] avril 2008 Philippe Drillet DVD[12] Maire de Bonneuil-en-Valois (1995 → 2008)
avril 2008[13] avril 2014 Arnaud Foubert UMP Maire de CrĂ©py-en-Valois (2008 → 2014)
avril 2014[14] juillet 2020 Benoßt Haquin   Agriculteur
Maire de BrĂ©gy (1989 → )
juillet 2020 En cours
(au 28 août 2020) 		Didier Doucet   Maire de Lagny-le-Sec

Compétences

La communauté exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit de[15] :

  • amĂ©nagement de l’espace ;
  • dĂ©veloppement Ă©conomique et emploi ;
  • protection et mise en valeur de l’environnement ;
  • construction, entretien, fonctionnement d’équipements et de services culturels et sportifs en liaison avec les collĂšges ;
  • secours incendie et sĂ©curité ;
  • animation socioculturelle ;
  • insertion professionnelle ;
  • tourisme ;
  • Ă©tudes et mise en Ɠuvre d’actions contribuant Ă  l’amĂ©lioration des services Ă  la population.

RĂ©gime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compĂ©tences, l'intercommunalitĂ© perçoit la fiscalitĂ© professionnelle unique[5] (FPU) – qui a succĂ©dĂ© Ă  la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une pĂ©rĂ©quation de ressources entre les communes rĂ©sidentielles et celles dotĂ©es de zones d'activitĂ©.

Elle perçoit également une taxe d'enlÚvement des ordures ménagÚres[5] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public, et ne verse pas de dotation de solidarité communautaire[16] (DSC) à ses communes membres[5].

Projets et réalisations

DĂ©placements doux

La communauté a aménagé en 2017 une voie verte destinée aux vélos, rollers, cavaliers, piétons et personnes handicapées longue de 18 km entre Mareuil-sur-Ourcq à Ormoy-Villers (avec un cheminement pour les cavaliers, qui sera disponible en 2019) comprenant comprendra trois ambiances paysagÚres différente : une séquence forestiÚre entre Ormoy-Villers et Macquelines, une séquence agraire entre Macquelines et Antilly et une séquence fraßcheur entre Antilly et Mareuil-sur-Ourcq. Cet aménagement en bitume et terre battue, étudié depuis 2005, a été réalisé pour un coût évalué à 3,2 millions d'euros sur l'emprise de l'ancienne ligne d'Ormoy-Villers à Mareuil-sur-Ourcq[17],[18],[19]. Son manque d'entretien est critiqué en 2018[20].

Tourisme

La CCPV a décidé en 2018 de renforcer l'attractivité touristique de son territoire, en coopération avec les intercommunalités voisines, en développant notamment l'offre hoteliÚre[21].

Collecte des déchets ménagers

La CCPV a confiĂ© Ă  Veolia la collecte des dĂ©chets mĂ©nagers, qui sont valorisĂ©s par le Syndicat Mixte du DĂ©partement de l’Oise (SMDO). En 2018, la collecte est desormais assurĂ©e de maniĂšre mĂ©canisĂ©e, c'est-Ă -dire que les containers sont vidĂ©s directement dans les camions-bennes grĂące Ă  des bras articulĂ©s, sans ĂȘtre manipulĂ©s par des salariĂ©s[22],[23]. Le passage Ă  cette collecte articulĂ©e est dĂ©licat et amĂšne de nombreuses critiques[24].

Notes et références

  1. « Schéma directeur et projet de territoire », La Communauté de communes, CCPV (consulté le ).
  2. « Historique de la CCPV », La Communauté de communes, CCPV (consulté le ).
  3. INSEE, Évolution et structure de la population tableau POP T1M, op. cit. en lien externe, page 1.
  4. INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
  5. « CC du Pays de Valois (N° SIREN : 246000871) », Fiche signalétique BANATIC, MinistÚre de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  6. R.O., « Nouvelles Ă©lections municipales dimanche », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne) .
  7. LOI n° 2015-264 du 9 mars 2015 autorisant l'accord local de répartition des siÚges de conseiller communautaire.
  8. « ArrĂȘtĂ© du 3 juin 2015 portant nouvelle composition du conseil communautaire de la communautĂ© de communes du Pays de Valois Ă  compter du 28 juin 2015 », Recueil des actes administratifs de la prĂ©fecture de l'Oise,‎ , p. 12-14 (lire en ligne [PDF]) .
  9. « ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral portant composition du conseil communautaire de la CommunautĂ© de communes du Pays de Valois corrĂ©lative au renouvellement gĂ©nĂ©ral des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la prĂ©fecture de l'Oise, no 11,‎ , p. 19-20 (lire en ligne [PDF], consultĂ© le ) .
  10. « Le Bureau communautaire : Le Bureau communautaire est compĂ©tent pour dĂ©libĂ©rer par dĂ©lĂ©gation du Conseil communautaire. Les membres du Bureau dĂ©libĂšrent avec le prĂ©sident et les vice-prĂ©sidents pour prĂ©parer, Ă  l’intention du Conseil, des projets de dĂ©libĂ©rations et des propositions d’orientations pour l’amĂ©nagement et le dĂ©veloppement du territoire. », Votre communautĂ© de communes, sur https://www.cc-paysdevalois.fr (consultĂ© le ).
  11. D. P., « Philippe Drillet prĂ©sident du Pays de Valois : Election Ă  la communautĂ© de communes », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) « Élection sans surprise mercredi soir, du nouveau prĂ©sident de la communautĂ© de communes Pays de Valois Philippe Drillet, maire de Bonneuil-en-Valois, en succession Ă  Charles de Kersaint, dĂ©cĂ©dĂ© le 1er avril dernier. PrĂ©cĂ©demment membre du bureau, rapporteur du budget, Philippe Drillet Ă©tait seul Ă  se prĂ©senter ».
  12. EIP, Annuaire des Mairies de l'Oise (60), Cannes, Les Éditions CĂ©line, coll. « Annuaire des maires de France », , 254 p. (ISBN 978-2-35258-160-4, lire en ligne), p. 44
  13. FrĂ©dĂ©ric Normand, « Arnaud Foubert remporte le Pays de Valois », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) « LE FAVORI a gagnĂ©. Certes. Mais l'Ă©lection d'Arnaud Foubert Ă  la prĂ©sidence de la communautĂ© de communes du Pays de Valois (CCPV) a Ă©tĂ© beaucoup moins nette que prĂ©vu. La faute Ă  un certain Jean Bernini, l'un des adjoints au maire de Rosoy-en-Multien, un village qui, au dernier recensement, ne comptait que 399 habitants. Car c'est bien ce parfait inconnu que le maire de CrĂ©py-en-Valois (14 436 habitants) a dĂ» affronter au second tour de cette Ă©lection marathon.
    Jean-Paul Douet, l'adversaire désigné d'Arnaud Foubert, n'a en effet pas convaincu grand monde puisque seuls 21 délégués (sur 98 votants) ont voté pour lui au premier tour, tandis que 33 élus faisaient confiance à Jean Bernini et 44 à Arnaud Foubert »    .
  14. « BenoĂźt Haquin nouveau prĂ©sident », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) « Lundi soir, Ă  LĂ©vignen, les nouveaux Ă©lus de la communautĂ© de communes du Pays de Valois ont Ă©lu BenoĂźt Haquin comme prĂ©sident. Le maire de BrĂ©gy Ă©tait le seul candidat au poste, Ă  la surprise d'une grande partie de la salle ».
  15. Rapport d'activité des services 2014, référencé en liens externes, p. 5.
  16. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
  17. Cindy Belhomme, « Le projet de coulĂ©e verte enfin sur les rails », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  18. Cindy Belhomme, « DĂ©jĂ  prisĂ©e, la voie verte pourrait bientĂŽt ouvrir », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  19. Cindy Belhomme, « La voie verte du Pays de Valois officiellement ouverte : Ce lieu de promenade de 18 km de long vient d’ĂȘtre inaugurĂ©. Il relie Mareuil-sur-Ourcq Ă  Ormoy-Villers par une ancienne voie ferrĂ©e. Des amĂ©nagements doivent encore ĂȘtre rĂ©alisĂ©s », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  20. Cindy Belhomme, « Valois : la voie verte critiquĂ©e pour son manque d’entretien : Cette coulĂ©e rĂ©servĂ©e aux dĂ©placements doux a Ă©tĂ© inaugurĂ©e il y a moins d’un an. Mais dĂ©jĂ , les usagers dĂ©noncent un « abandon » des lieux », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  21. Cindy Belhomme, « Le pays de Valois veut amĂ©liorer son attractivité : Destination de court sĂ©jour, le Valois peine Ă  trouver son identitĂ©. Les Ă©lus veulent dĂ©velopper le tourisme d’affaires et de loisirs en crĂ©ant notamment un parc de sculptures monumentales », La Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  22. « Gestion des dĂ©chets : Pour la gestion des dĂ©chets, la CommunautĂ© de Communes du Pays de Valois fait appel Ă  3 entitĂ©s : VĂ©olia, ECT Collecte et le Syndicat Mixte du DĂ©partement de l’Oise (SMDO) », Vivre au quotidien, sur https://www.cc-paysdevalois.fr (consultĂ© le ).
  23. Cindy Belhomme, « Le Valois opte pour le ramassage mĂ©canisĂ© des ordures mĂ©nagĂšres : La mise en Ɠuvre de cette nouvelle collecte sera progressive Ă  compter d’avril 2018. Les ripeurs seront amenĂ©s Ă  exercer d’autres fonctions. », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  24. Cindy Belhomme, « Valois : les couacs Ă  rĂ©pĂ©tition de la collecte mĂ©canisĂ©e : Depuis le 4 juin, les dĂ©chets sont ramassĂ©s par un camion Ă©quipĂ© d’un bras latĂ©ral. Cette robotisation n’est pas du goĂ»t de tous. Le prestataire doit prochainement rencontrer les Ă©lus des 62 communes », Le Parisien, Ă©dition de l'Oise,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes