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RĂ©seau routier de la Haute-Garonne

Cet article présente l'histoire, les caractéristiques et les événements significatifs ayant marqué le réseau routier du département de la Haute-Garonne en France.

RĂ©seau routier de la Haute-Garonne
Carte du réseau routier national (autoroutes et routes nationales) dans le département de la Haute-Garonne
Carte du réseau routier national (autoroutes et routes nationales) dans le département de la Haute-Garonne
GĂ©ographie
Pays France
RĂ©gion Occitanie
DĂ©partement Haute-Garonne
Superficie 6 309 km2
Population 1 415 757 hab. (2020)
Caractéristiques générales
Longueur totale 16 019 km (2017) [1]
Densité de réseau 2.5 km/km2
DensitĂ© de rĂ©seau 2 11 km/1 000 hab.
Consistance
Autoroutes 260 km (2017)
Routes nationales 73 km (2017)
Routes dĂ©partementales 6 138 km (2017)
Voies communales 9 548 km (2017)
Accidentalité routière
Nombre d'accidents 996 (2017) [2] - [alpha 1]
dont mortels 51 (2017)
Tués 53 (2017)
-20 % (2017/2010)
(France : - 14 %)
Blessés hospitalisés 399 (2017)
Blessés légers 819 (2017)

Au , la longueur totale du rĂ©seau routier du dĂ©partement de la Haute-Garonne est de 16 019 kilomètres, se rĂ©partissant en 260 kilomètres d'autoroutes, 73 kilomètres de routes nationales, 6 138 kilomètres de routes dĂ©partementales et 9 548 kilomètres de voies communales.

Avec 6138 kilomètres de routes départementales dont 500 se trouvent en montagne, le réseau est en 2018 le quatrième le plus long du pays[3].

Histoire

Carte Levasseur du département de la Haute_Garonne (1847)

XVIIIe siècle

De 1750 à 1784, l’ensemble du réseau routier est pour la première fois cartographié à grande échelle (au 86400e) et de manière complète par Cassini de Thury[4], à la demande de Louis XV. Ces cartes sont d’une grande richesse toponymique, mais d’une grande pauvreté quant à la figuration du relief et de l’altimétrie. De même, les chemins secondaires sont rarement représentés, du fait d’une part de leur état médiocre, d’autre part de leur faible importance économique.

XIXe siècle

L’Atlas national illustré réalisé par Victor Levasseur[5] est un précieux témoignage du XIXe siècle, les cartes coloriées à la main sont entourées de gravures indiquant statistiques, notes historiques et illustrations caractéristiques des départements. Sur ces cartes sont représentées les routes, voies ferrées et voies d'eau. Par ailleurs, les départements sont divisés en arrondissements, cantons et communes.

RĂ©forme de 1930

Devant l'Ă©tat très dĂ©gradĂ© du rĂ©seau routier au lendemain de la Première Guerre mondiale et l'explosion de l'industrie automobile, l'État, constatant l'incapacitĂ© des collectivitĂ©s territoriales Ă  remettre en Ă©tat le rĂ©seau routier pour rĂ©pondre aux attentes des usagers, dĂ©cide d'en prendre en charge une partie. L'article 146 de la loi de finances du prĂ©voit ainsi le classement d'une longueur de l'ordre de 40 000 kilomètres de routes dĂ©partementales dans le domaine public routier national[6].

En ce qui concerne le département de la Haute-Garonne, ce classement devient effectif à la suite du décret du [7].

RĂ©forme de 1972

En 1972, un mouvement inverse est dĂ©cidĂ© par l'État. La loi de finances du prĂ©voit le transfert dans la voirie dĂ©partementale de près de 53 000 kilomètres de routes nationales[8]. Le but poursuivi est[9] :

  • d'obtenir une meilleure responsabilitĂ© entre l'État et les collectivitĂ©s locales en fonction de l'intĂ©rĂŞt Ă©conomique des diffĂ©rents rĂ©seaux,
  • de permettre Ă  l'État de concentrer ses efforts sur les principales liaisons d'intĂ©rĂŞt national,
  • d'accroĂ®tre les responsabilitĂ©s des assemblĂ©es dĂ©partementales dans le sens de la dĂ©centralisation souhaitĂ©e par le gouvernement,
  • d'assurer une meilleure gestion et une meilleure programmation de l'ensemble des voies.

Le transfert s'est opéré par vagues et par l'intermédiaire de plusieurs décrets publiés au Journal officiel. Après concertation, la très grande majorité des départements a accepté le transfert qui s'est opéré dès 1972. En ce qui concerne le département de la Haute-Garonne, le transfert est acté avec un arrêté interministériel publié au journal officiel le [10].

RĂ©forme de 2005

Une nouvelle vague de transferts de routes nationales vers les départements intervient avec la loi du relative aux libertés et responsabilités locales, un des actes législatifs entrant dans le cadre des actes II de la décentralisation où un grand nombre de compétences de l'État ont été transférées aux collectivités locales. Dans le domaine des transports, certaines parties des routes nationales sont transférées aux départements et, pour une infime partie, aux communes (les routes n'assurant des liaisons d'intérêt départemental)[11].

Le dĂ©cret en Conseil d’État dĂ©finissant le domaine routier national[12] prĂ©voit ainsi que l’État conserve la propriĂ©tĂ© de 8 000 kilomètres d’autoroutes concĂ©dĂ©es et de 11 800 kilomètres de routes nationales et autoroutes non concĂ©dĂ©es et qu'il cède aux dĂ©partements un rĂ©seau de 18 000 kilomètres[13].

Dans le dĂ©partement de la Haute-Garonne, le transfert est dĂ©cidĂ© par arrĂŞtĂ© prĂ©fectoral signĂ© le [14]. 224 kilomètres de routes nationales sont dĂ©classĂ©es. La longueur du rĂ©seau routier national dans le dĂ©partement passe ainsi de 283 kilomètres en 2004 Ă  72 en 2006 pendant que celle du rĂ©seau dĂ©partemental s'accroĂ®t de 6 433 Ă  6 658 kilomètres.

DĂ©classement de 2017

En 2017, 500 kilomètres de routes départementales sont déclassées et deviennent routes métropolitaines[15].

Caractéristiques

Consistance du réseau

Le réseau routier comprend cinq catégories de voies : les autoroutes et routes nationales appartenant au domaine public routier national et gérées par l'État[16], les routes départementales appartenant au domaine public routier départemental et gérées par le Conseil général de la Haute-Garonne[17] et les voies communales[18] et chemins ruraux[19] appartenant respectivement aux domaines public et privé des communes et gérées par les municipalités. Le linéaire de routes par catégories peut évoluer avec la création de routes nouvelles ou par transferts de domanialité entre catégories par classement ou déclassement, lorsque les fonctionnalités de la route ne correspondent plus à celle attendues d'une route de la catégorie dans laquelle elle est classée. Ces transferts peuvent aussi résulter d'une démarche globale de transfert de compétences d'une collectivité vers une autre.

Au , la longueur totale du rĂ©seau routier du dĂ©partement de la Haute-Garonne est de 15 869 kilomètres, se rĂ©partissant en 260 kilomètres d'autoroutes, 73 kilomètres de routes nationales, 6 631 kilomètres de routes dĂ©partementales et 8 905 kilomètres de voies communales. Il occupe ainsi le 15e rang au niveau national sur les 96 dĂ©partements mĂ©tropolitains quant Ă  sa longueur et le 15e quant Ă  sa densitĂ© avec 2,5 kilomètres par km2 de territoire[20].

Trois grandes réformes ont contribué à faire évoluer notablement cette répartition : 1930, 1972 et 2005.

L'évolution du réseau routier entre 2002 et 2017 est présentée dans le tableau ci-après.

Évolution du réseau routier entre 2002 et 2017[1]
2002200320042005200620072008200920102011201220132014201520162017
Autoroutes 256256262261262263261261261260260260260260260260
Routes nationales 28228228372726359747473737373737373
Routes dĂ©partementales 6 3926 3776 4336 4286 6586 6636 6466 6466 6466 6316 6316 6106 6106 6106 6066 138
Voies communales 8 0318 1478 1778 3268 4628 6328 6328 8728 9058 9059 0679 1799 1799 2809 4479 548
TOTAL 14 96115 06215 15515 08715 45415 62115 59815 85315 88615 86916 03116 12216 12216 22316 38616 019

Autoroutes

  • A61, du pĂ©riphĂ©rique Est de Toulouse (fin de la A62 et Ă©changeur avec la A68), au dĂ©partement de l'Aude, sur 46 km.
  • A62, du pĂ©riphĂ©rique Est de Toulouse (fin de la A61 et Ă©changeur avec la A68), au dĂ©partement de Tarn-et-Garonne, sur 30 km.
  • A64, du pĂ©riphĂ©rique Ouest de Toulouse, au dĂ©partement des Hautes-PyrĂ©nĂ©es, sur 99 km.
  • A66, de la A61 au niveau de Montesquieu-Lauragais, au dĂ©partement de l'Ariège, sur 26 km.
  • A68, du pĂ©riphĂ©rique Est de Toulouse (jonction des A61 et A62), au dĂ©partement du Tarn, sur 46 km.

Autres voies rapides

Périphérique de Toulouse :

  • A620, le pĂ©riphĂ©rique Ouest de Toulouse, qui se raccorde au Nord Ă  la A62 et au Sud Ă  la A61, et est long de 19 km.
  • A621, du pĂ©riphĂ©rique Ouest (A620) Ă  l'aĂ©roport de Blagnac, sur 3,5 km. Constitue une partie du Fil d'Ariane.
  • A623, du pĂ©riphĂ©rique Ouest (A620) Ă  la ex-RN113 au niveau de Ramonville-St-Agne, sur 1,5 km.
  • A624, du pĂ©riphĂ©rique Ouest (A620) Ă  la RN124 au niveau de Colomiers, sur 6,5 km.
  • D901, tronçon d'un kilomètre et demi entre la A624 et la A621, constitue l'autre partie du fil d'Ariane en direction de l'aĂ©roport.
  • D980, dite rocade Arc-en-Ciel, du nom du logo du conseil gĂ©nĂ©ral qui l'a financĂ©e. Cette seconde rocade au Sud-Ouest de Toulouse relie la A624 Ă  la A64, sur une longueur de km, dont seuls les 5 premiers sont amĂ©nagĂ©s en voie rapide. Le tronçon manquant nommĂ© Boulevard Eisenhower ne sera finalement pas amĂ©nagĂ© en voie rapide[21]. En 2017, avec le passage en responsabilitĂ© de Toulouse MĂ©tropole, ces cinq kilomètres de voie rapide voient la vitesse maximale harmonisĂ©e avec le reste du pĂ©riphĂ©rique toulousain, Ă  90 km/h, afin de rĂ©duire la pollution aux particules fines, et l'accidentologie pour seulement 37 secondes de temps de parcours supplĂ©mentaire[22].

Autres :

Routes nationales

Depuis la réorganisation du réseau routier national en 2006, les routes nationales se limitent à la portion nécessaire :

  • N124, route Ă  chaussĂ©es sĂ©parĂ©es de type voie express ou autoroute, de Colomiers (fin de la A624), au dĂ©partement du Gers, sur 10 km.
  • N125, route bidirectionnelle, de l' A645 (Seilhan) Ă  l'Espagne (Pont du Roi), sur 31 km, le rĂ©seau national Ă©tant crĂ©Ă© avec une portion de dĂ©partementale 33 devant ĂŞtre reclassĂ©e dans le domaine public routier national[23].
  • N224, route bidirectionnelle, de la D902 au niveau de Beauzelle, au dĂ©partement du Gers. Ce tronçon de l'ItinĂ©raire Ă  Grand Gabarit, destinĂ© au transport des pièces de l'Airbus A380, mesure 21 km.

Routes départementales

En 2020, la Haute-Garonne, compte 6 148 kilomètres de routes départementales bidirectionnelles; les deux tiers de ce réseau sont constitués de routes assez peu fréquentées, relativement étroites, dont les caractéristiques techniques et les multiples accès, agricoles, ou domestiques, les arrêts de transport scolaire ne sont pas compatibles avec une limitation de vitesse de 90 km/h[24]. 1 600 km du réseau structurant et de maillage sont des routes plus larges et plus fréquentées avec 373 kilomètres de sections de plus de 5 kilomètres. Ces sections ne peuvent pas être limitées à 90 km/h en raison de transports en commun, de carrefours non aménagés ou d'accès riverains, ou de glissières de sécurité "non compatibles" [24].

Anciennes Nationales

Ces routes nationales ont été déclassées vu leur nature secondaire dans le réseau moderne.

  • ex-RN20, arrivant de Tarn-et-Garonne au Nord, traversant Toulouse, pour aboutir en Ariège au Sud après 70 km. Son dĂ©classement s'explique par le doublement de son itinĂ©raire au Nord de Toulouse par la A62, et au Sud par les A61 puis A66 en direction de Pamiers.
  • ex-RN88, partant de Toulouse pour aboutir au Nord-Est au dĂ©partement du Tarn après 27 km. DĂ©classĂ©e car longeant la A68.
  • D112, ancien tronçon de la RN112 dĂ©classĂ© en 1972, et reliant Toulouse au Tarn sur 26 km.
  • D117, ancien tronçon de la RN117 dĂ©classĂ© en 1972, lorsque le tracĂ© de cette dernière a Ă©tĂ© modifiĂ© pour se diriger vers Toulouse. Elle relie Saint-Martory Ă  l'Ariège en 14 km.
  • ex-RN113, partant de Toulouse pour aboutir dans l'Aude après 42 km, au Seuil de Naurouze. Son dĂ©classement s'explique par le doublement de son itinĂ©raire par la A61.
  • ex-RN117, partant de l'ex-RN20 Ă  Pinsaguel, traversant Muret et Saint-Gaudens pour aboutir dans les Hautes-PyrĂ©nĂ©es 97 km plus tard. 35 km font partie intĂ©grante de la A64, qu'elle longe sur le reste de son trajet, expliquant son dĂ©classement.
  • ex-RN126, partant de Toulouse pour aboutir Ă  l'Est au dĂ©partement du Tarn après 31 km. Le tronçon haut-garonnais a Ă©tĂ© dĂ©classĂ© pour ĂŞtre remplacĂ© Ă  terme par le prolongement de la A680 en direction de Castres. La A680 rejoindra alors la RN126, restĂ©e nationale dans sa partie tarnaise.
  • D618, ancienne RN618 dĂ©classĂ©e en 1972. Traversant les PyrĂ©nĂ©es d'Ouest en Est, elle est constituĂ©e de deux tronçons en Haute-Garonne:
    - Col de Peyresourde → Col du Portillon (frontière espagnole) via Bagnères-de-Luchon en 25 km;
    - Chaum (RN125) → Ariège peu après le Col de Portet-d'Aspet en 31 km.
  • D622, ancienne RN622 dĂ©classĂ©e en 1972. Relie la A64 (Capens) au Tarn via Auterive, Nailloux, Villefranche-de-Lauragais et Revel en 80 km.
  • D624, ancienne RN624 dĂ©classĂ©e en 1972. Relie la D622, Ă  quelques kilomètres de Revel, au dĂ©partement de l'Aude en km.
  • D626, ancienne RN626 dĂ©classĂ©e en 1972. Traverse la Haute-Garonne d'Ouest en Est, depuis le Gers jusqu'en Ariège, via Carbonne, en 32 km. Sur certains tronçons, porte le N° D626B.
  • D627, ancienne RN627 dĂ©classĂ©e en 1972. Son parcours, de la A64 (Carbonne) Ă  l'Ariège via Rieux et Montesquieu-Volvestre, mesure 26 km.
  • D628, ancienne RN628 dĂ©classĂ©e en 1972. Son parcours de Montesquieu-Volvestre Ă  l'Ariège ne mesure que km.
  • D629, ancienne RN629 dĂ©classĂ©e en 1972, relie Revel au Tarn en seulement km.
  • D630, ancienne RN630 dĂ©classĂ©e en 1972, joint le Tarn-et-Garonne au Tarn après Buzet-sur-Tarn en 21 km.
  • D632, ancienne RN632 dĂ©classĂ©e en 1972, et reliant Toulouse au Gers sur un premier tronçon de 35 km, puis le Gers aux Hautes-PyrĂ©nĂ©es sur un second tronçon de 20 km, peu après Boulogne-sur-Gesse.
  • D633, ancienne RN633 dĂ©classĂ©e en 1972, et intĂ©gralement situĂ©e en Haute-Garonne. Relie l'ex-RN117 (MontrĂ©jeau) Ă  Boulogne-sur-Gesse en 29 km.
  • D635, ancienne RN635 dĂ©classĂ©e en 1972, et intĂ©gralement situĂ©e en Haute-Garonne. Relie l'ex-RN117 (Boussens) Ă  Boulogne-sur-Gesse via Aurignac en 32 km.
  • D638, ancienne RN638 dĂ©classĂ©e en 1972, relie l'ex-RN117 MontrĂ©jeau aux Hautes-PyrĂ©nĂ©es en seulement km.
  • D999, ancienne RN99 dĂ©classĂ©e, relie le Tarn-et-Garonne au Tarn en seulement 2 km, au niveau de la commune de Le Born.

Autres DĂ©partementales principales

Numéro Type De Dessert A Longueur
D2 Bidirectionnelle D622 Ă  Vaux Labastide-Beauvoir, Saint-Orens-de-Gameville, Toulouse, Blagnac, Grenade D26 Ă  Aucamville (Tarn-et-Garonne) 64 km
D4 Bidirectionnelle D13 Ă  Orgueil (Tarn-et-Garonne) Fronton, Bruguières, Toulouse, Lacroix-Falgarde, Saint-Sulpice-sur-Lèze D919 Ă  LĂ©zat-sur-Lèze (Ariège) 70 km
D5 Bidirectionnelle D618 Ă  Sengouagnet Aspet, Miramont de Comminges, Saint-Gaudens, Boulogne sur Gesse (par D635) D635 Ă  Montgaillard-sur-Save 42 km
D8 Bidirectionnelle D10 Ă  Saint-Julien-sur-Garonne Le Fousseret, Aurignac, Saint-Gaudens A645/N125/D8á´´ Ă  Seilhan 63 km
D9 Bidirectionnelle D618 Ă  Antichan-de-Frontignes Valentine, Saint-Gaudens, Blajan (par D633), Boulogne sur Gesse D128 Ă  Mont-d'Astarac (Gers) 42 km
D14 Bidirectionnelle D4 Ă  Saint-Alban Gratentour, CĂ©pet, Villemur-sur-Tarn D999 Ă  Le Born 35 km
D17 Bidirectionnelle D49 Ă  Grisolles (Tarn-et-Garonne) Grenade, N224, Gers (D9), L'Isle-en-Dodon, Blajan D24 Ă  Uglas (Hautes-PyrĂ©nĂ©es) 25+47 km
D20 Bidirectionnelle D29 Ă  Ondes Saint-Jory, Gragnague, Verfeil RN126 Ă  Teulat (Tarn) 40+km
D33 Bidirectionnelle N125 Ă  Valcabrère Rive droite de la Garonne N125 Ă  Chaum 14 km
D45 Bidirectionnelle D29 Ă  Castelnau-d'EstrĂ©tefonds Les alentours de Villeneuve-lès-Bouloc, CĂ©pet, Gargas, Bazus D32 Ă  Gragnague 21 km
D125 Bidirectionnelle N125 Ă  Chaum Bagnères-de-Luchon Hospice de France (Bagnères-de-Luchon) 29 km
D902 ou
(Voie Lactée)
Autoroutière A621 (Fil d'Ariane) Ă  Blagnac AĂ©roConstellation D2 Ă  Beauzelle 5,5 km

Routes de montagnes

La Haute-Garonne dispose du quatrième réseau routier départemental national, constitué de 6 700 km de routes départementales dont 500 kilomètres de montagne[25].

Réalisations ou événements récents

Cette section a pour objet de recenser les événements marquants concernant le domaine de la Route dans le département de la Haute-Garonne depuis 1990. Seront ainsi citées les déclarations d’utilité publique, les débuts de travaux et les mises en service. Seuls les ouvrages les plus importants soit par leur coût soit par leur impact (déviation de bourgs) seront pris en compte. De même il est souhaitable de ne pas recenser les projets qui n’ont pas encore fait l’objet d’une déclaration d’utilité publique.

Le tunnel de Saint-Béat, situé en Haute-Garonne a été creusé à l'occasion des travaux de déviation entre Saint-Béat et Arlos[26]. Le tunnel a une longueur de 1000 mètres (1011 creusé, 1100 couverte[27]); le pont d’Arlos est un ouvrage d'une longueur de 270 mètres ; ces travaux sont financés par l’Etat, le Conseil régional Midi-Pyrénées et le Conseil général de la Haute-Garonne[28].

Une fois le tunnel est achevé, il sera possible de le connecter à des routes en deux fois deux-voies pour le relier à la RN 125 de manière à fournir un itinéraire aux voitures et poids-lourds qui servira de déviation des villages de Saint-Béat et d'Arlos[26].

Ces travaux s'inscrivent dans l'axe Toulouse-Saragosse-Madrid par le Val d'Aran[29].

Sécurité et accidents

L'accidentalité moyenne en Haute-Garonne est issue d'une composition composite:

  • la mortalitĂ© en mĂ©tropole est comme dans les autres mĂ©tropoles françaises relativement plus faible;
  • la mortalitĂ© hors mĂ©tropole est plus Ă©levĂ©e, Ă  la manière des dĂ©partements avoisinants.
Tués sur le réseau routier
Zone Année Population Tués Tués/population
Haute-Garonne 2012-2016 1,3 million 51 37
MĂ©tropole de Toulouse 2012-2016 760 127 12 17
Hors métropole toulousaine 2016 588 000 49 66
Haute-Garonne 2017 53[30]
Haute-Garonne 2018 53[30]
Haute-Garonne (provisoire) 2019 63[31]
MĂ©tropole de Toulouse 2015-2019 794 293 6 Ă  18 16 (dont 36% de 2RM)[32]
Haute-Garonne 2020 53[32]. 39
Routes départementales, hors métropole toulousaine 2020 23 [32]
Hors routes départementales, hors métropole toulousaine 2020 12 [32]

Type d'usagers accidentés

Source gouvernementale[33].

Type d'usagers tués

Source gouvernementale pour 2012 et 2014[33].
Source départementale pour 2019[34]

Usagers motorisés tués

Source gouvernementale pour 2012 et 2014[33].
Source départementale pour 2019[34]

Sur 18 motards tués, 16 concernent une moto de plus de 125 cm3 et 2 concernent un scooter entre 50 et 125 cm3. Parmi les causes d'accidents, la vitesse excessive intervient dans 7 accidents; 6 motards se sont tués seuls; 3 accidents sont liés à une manœuvre dangereuse effectuée par le motard; 3 sont liées à l’absorption d'alcool par le motard; un motard n'avait pas attaché son casque[33].

Usagers vulnérables tués

Source gouvernementale pour 2012 et 2014[33].
Source départementale pour 2019[34]

L'année 2018 se solde par le décès de 14 piétons et 8 cyclistes (soit 22 sur 12 mois, presque 2 par mois), l'année 2019 s'achève avec un bilan de 10 piétons et 5 cyclistes tués (environ 1,25 tués par mois).

Dans les deux derniers mois de 2019, il est recensé au moins trois accidents mortels de piétons (Cazères[35], Villefrance-de-Lauragais[36] ou Auterive[37]).

A la date du , il est décompté au moins quatre décès de personnes vulnérables sur le réseau.

Usagers blessés

Source gouvernementale[33].

Liens internes

Sources

Notes et références

  1. Les statistiques d'accidents recensent les accidents s'étant produits sur les réseaux publics (autoroutes, routes nationales, routes départementales et voies communales) mais aussi hors réseau public, sur les parkings publics et sur les autres voies.
  1. Ministère de la transition écologique et solidaire, « Mémento des transports urbains et routiers 2017 », sur https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/ (consulté le )
  2. Ministère de la transition écologique et solidaire, « Les accidents corporels de la circulation 2017 - Recueil de données brutes », sur http://www.securite-routiere.gouv.fr/ (consulté le )
  3. Anthony Assemat, « Baisse de la vitesse à 80 km/h. À Toulouse, nos routes secondaires sont-elles en bon état ? », sur Actu.fr, (consulté le ).
  4. Pour la zone de Toulouse et pour la zone de Saint-Gaudens sur Gallica
  5. Carte Levasseur du département de la Haute-Garonne sur Wikimedia Commons
  6. Jacques Borredon, Code de la voirie routière et textes annexes : explicitations et commentaires, Editions du Papyrus, , 645 p. (lire en ligne), p. 22-23-87
  7. Fac-simile du décret signé par le Président de la République Gaston Doumergue, publié au Journal officiel en date du , classant une partie du réseau routier national dans le domaine public routier départemental, sur le site de Wikisara
  8. « Projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités locales - Chapitre 1 - la voirie », sur le site du Sénat (consulté le )
  9. Rapport sur le transfert du réseau de la voirie nationale secondaire dans la voirie départementale, Conseil général du Loiret, séance du 6 décembre 1972
  10. Fac-simile de l'arrêté interministériel publié au Journal officiel en date du , déclassant une partie du réseau routier national dans le domaine public routier départemental, sur le site de Wikisara
  11. « La décentralisation : acte II », sur www.vie-publique.fr, (consulté le )
  12. Décret no 2005-1499 du 5 décembre 2005 relatif à la consistance du réseau routier national
  13. « Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. », sur le site de l'Assemblée nationale, (consulté le ) p. 42
  14. Fac-simile de l'arrêté préfectoral signé le , déclassant une partie du réseau routier national dans le domaine public routier départemental, sur le site du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire
  15. Cy.B., « À quoi servent ces nouveaux panneaux routiers bleus marqués de la lettre M ? », La Dépêche,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  16. Art. 123-1 du Code de la voirie routière
  17. Art. 131-1 du Code de la voirie routière
  18. Art. 141-1 du Code de la voirie routière
  19. Art. 161-1 du Code de la voirie routière
  20. « Mémento de statistiques des transports, Chapitre 3 : Transports urbains et routiers, 1re partie : 3.3 Réseaux », sur le site Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire / Économie et statistiques. (consulté le )
  21. « Toulouse. Un projet pour prolonger la rocade Arc-en-Ciel mais pas par l'endroit qui était attendu », sur actu.fr (consulté le )
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