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Paragraphe 175

Le paragraphe 175 est l'article 175[1] du Code pĂ©nal allemand (Strafgesetzbuch), qui criminalisait l'homosexualitĂ© masculine, de 1871 Ă  1994. C'est en application de ce paragraphe qu'environ 50 000 personnes ont Ă©tĂ© poursuivies et pour certaines envoyĂ©es dans les camps de concentration sous le Troisième Reich. Ce mĂŞme paragraphe a Ă©galement permis, avant 1933 et encore longtemps après la Seconde Guerre mondiale (dans la pratique, jusqu'aux annĂ©es 1970), de poursuivre les homosexuels devant la justice et de les condamner parfois Ă  des peines de prison.

Manifeste contre le paragraphe 175, publié en 1922 par Kurt Hiller.

Condamnations prononcées de 1871 à 1945

Condamnations au titre du paragraphe 175 de 1871 Ă  1945[2]
PĂ©riode Condamnations Moyennes annuelles
1871-1919 (Empire) 9 769 208 par an
1920-1932 (RĂ©publique de Weimar) 7 957 612 par an
1933-1935 (IIIe Reich, civils) 2 698 53 480 4 456 par an
1935-1945 (IIIe Reich, civils) 42 649
1933-1945 (IIIe Reich, militaires) 8 133

Sous l'Empire et la RĂ©publique de Weimar (1871-1933)

La Bavière indépendante avait depuis 1813, sous l'influence du Code pénal français, adopté le modèle juridique français de non-criminalisation de l'homosexualité dans le cadre privé[3]. Le grand-duché de Bade et le Wurtemberg le firent après 1815, le royaume de Hanovre et le duché de Brunswick après 1820, tandis que les pays allemands du Nord étaient répressifs (Prusse, royaume de Saxe et villes-États de Hambourg et Brême) et criminalisaient les actes homosexuels entre hommes, même pour des actes dans le cadre privé. Le statut de l'empire d'Autriche était unique en Europe centrale comme il pénalisait les actes sexuels dans le cadre privé, non seulement entre hommes, mais aussi entre femmes.

La décennie 1860 est marquée par de nombreuses rencontres de juristes allemands qui préparent le processus d'unification allemande en harmonisant les règles de droit des différents États au sein d'un nouveau code pénal unique[3]. Des juristes (faisant eux-mêmes appel à des médecins), comme Karl Heinrich Ulrichs, ou des écrivains comme le Hongrois Karl-Maria Kertbeny (qui invente à cette occasion les mots allemands homosexuell et Homosexualität), essaient de s'opposer à l'extension des règles répressives de la Prusse contre les homosexuels masculins[3]. Mais, lors de l'unification allemande, en 1871, le gouvernement du chancelier Otto von Bismarck choisit de reprendre une vieille loi prussienne datant de 1794[4], qui condamne les « actes sexuels contre nature » (widernatürliche Unzucht), c'est-à-dire, dans la jurisprudence, le coït anal pratiqué entre deux hommes, et impose son extension à tout l'Empire :

« § 175 Les actes sexuels contre nature qui sont perpétrés, que ce soit entre personnes de sexe masculin ou entre hommes et animaux, sont passibles de prison ; il peut aussi être prononcé la perte des droits civiques[5]. »

On relève 9 769 condamnations sous l'Empire (1871-1918), puis 7 957 sous la RĂ©publique de Weimar (1919-1932)[6]. Les homosexuels allemands bĂ©nĂ©ficient en fait d'une relative tolĂ©rance au dĂ©but du XXe siècle, la rĂ©pression se cantonnant Ă  la surveillance des lieux de rencontre publics (parcs, urinoirs), Ă©pargnant en partie les bars, dancings et clubs, ainsi que les lieux privĂ©s. Une « scène homosexuelle » florissante se dĂ©veloppe en particulier Ă  Berlin, qui acquiert dans les annĂ©es 1920 la rĂ©putation d'ĂŞtre la « capitale homosexuelle » de l'Europe. Des tentatives d'obtenir l'abolition du paragraphe 175 sont menĂ©es par les militants homosexuels allemands, avec le soutien des partis de gauche, mais sans succès[4].

Sous le régime nazi (1933-1945)

Sous le rĂ©gime nazi, « l'orientation homosexuelle n'est pas considĂ©rĂ©e comme un dĂ©lit, c'est le comportement qu'elle induit nĂ©cessairement qui est rĂ©primĂ© »[7]. Pour Himmler, qui a Ă©tĂ© le partisan le plus radical de la lutte contre l'homosexualitĂ©, les homosexuels constituent en raison de leur mode de vie une atteinte Ă  l'utopie nationale-socialiste (un État dans l'État) ; leur « fĂ©minitĂ© Â» est une menace pour l'idĂ©al de « l'État viril » (Männerstaat) ; leur comportement est enfin une atteinte Ă  la natalitĂ© menaçant la survie de la race aryenne alors que celle-ci lutte pour la conquĂŞte de son espace vital[8]. Ils sont perçus comme une menace qui serait le rĂ©sultat de l'influence juive sur les comportements : « l'homosexuel, dĂ©crit comme lâche, menteur, irresponsable, dĂ©loyal, constituerait, selon lui, un « objet idĂ©al de pression », facilement manipulable par les ennemis de l'Allemagne, d'oĂą son inquiĂ©tude particulière pour les manifestations homosexuelles dans la SS, Ă©lite de la nation allemande, destinĂ©e Ă  rĂ©gĂ©nĂ©rer le pays »[9].

Cependant, comme le souligne l'historien Burkhard Jellonek, « la phraséologie éliminationiste de Himmler visait la liquidation de l'homosexualité comme phénomène de — selon lui — dégénérescence de la vie sociale, mais non le meurtre de chaque personnalité homosexuelle ou de chaque homosexuel actif »[10]. Selon les théories médicales en vigueur, la « prédisposition homosexuelle » (homosexuelle Veranlagung) pouvait en effet être corrigée[11]. On différenciait donc les cas minoritaires d'homosexualité supposée innée et définitive de la majorité de ceux qui pouvaient être ramenés à la normalité hétérosexuelle par divers « traitements » (emprisonnement, internement, travaux forcés, traitement hormonal, castration)[9].

Dès la prise du pouvoir en 1933, une première vague de rĂ©pression visant les prostituĂ©s et travestis, les lieux de rencontre et la presse homosexuelle est lancĂ©e. Les premiers mois du rĂ©gime voient la disparition rapide de la « scène homosexuelle » publique allemande. Avec la Nuit des Longs Couteaux en , l'Ă©limination d'Ernst Röhm, homosexuel notoire, met fin Ă  l'illusion d'une Ă©ventuelle tolĂ©rance au sein du rĂ©gime ; elle est suivie de la mise en place en au sein de la Gestapo d'un bureau spĂ©cial chargĂ© de traiter les affaires homosexuelles (Sonderdezernat Homosexualität), qui se consacre notamment au fichage, et d'une nouvelle intensification de la persĂ©cution[12]. Les inculpations au titre du paragraphe 175 sont alors multipliĂ©es par 5 entre 1934 et 1935, atteignant un total de 2 698 pour les seules annĂ©es 1933-1935[13].

L'aggravation du paragraphe 175 (1935)

Le , le paragraphe 175 est amendé et aggravé ; il devient en effet :

« § 175 Un homme qui commet un acte sexuel avec un autre homme ou qui se laisse utiliser par lui dans ce but est puni de prison. Dans le cas d'un participant qui, au moment des faits, n'avait pas encore 21 ans, le tribunal peut renoncer, dans les cas les plus lĂ©gers, Ă  punir.

§ 175a Est puni d'une peine de travaux forcés pouvant s'élever jusqu'à dix ans, en cas de circonstances atténuantes d'une peine de prison ne pouvant être inférieure à trois mois :

  1. un homme qui oblige un autre homme, par la force ou par une menace mettant présentement en danger son corps ou sa vie, à commettre un acte sexuel avec lui ou à se laisser utiliser par lui dans ce but ;
  2. un homme qui décide un autre homme, en usant d'une dépendance fondée sur une relation d'autorité, de travail ou de subordination, à commettre un acte sexuel avec lui ou à se laisser utiliser par lui dans ce but ;
  3. un homme de plus de 21 ans qui sĂ©duit un mineur masculin de moins de 21 ans, afin qu'il commette avec lui un acte sexuel ou qu'il se laisse utiliser par des hommes en vue d'un tel acte ou qui s'offre dans ce but ;

§ 175b Un acte sexuel contre nature qui est commis par un homme avec un animal est puni de prison ; la perte des droits civiques peut être également prononcée[14]. »

Le premier changement majeur est le passage de la restriction « actes sexuels contre nature » (widernatürliche Unzucht) à tout « acte sexuel » (Unzucht), qu'il y ait ou non pénétration ou éjaculation. Le second est la faculté laissé au juge, en tenant compte des « principes de base du droit pénal », du « sentiment général sain » et des « sources non écrites du droit », de condamner tout acte qu'il estime contraire à la morale[15].

Condamnations, emprisonnement et internement dans les camps

Après la crĂ©ation de l'Office central du Reich pour la lutte contre l'homosexualitĂ© et l'avortement (Reichszentrale zur Bekämpfung der Homosexualität und der Abtreibung) au sein de la police criminelle, en , la rĂ©pression s'intensifie encore. Le nombre de condamnations s'accroĂ®t et atteint un total de 42 649 civils entre 1935 et 1945[16]. Ă€ l'issue de leur peine, ceux des condamnĂ©s qui sont rĂ©cidivistes sont envoyĂ©s en camp de travail, afin d'y ĂŞtre « rĂ©Ă©duquĂ©s »[17]. En l'Ă©tat actuel des recherches, on estime qu'entre 5 000 et 15 000 homosexuels ont Ă©tĂ© internĂ©s sur les 50 000 hommes poursuivis pour homosexualitĂ© sur l'ensemble de la pĂ©riode 1933-1945[18].

Ces statistiques ne couvrent cependant pas l'ensemble des cas, les « corrupteurs de la jeunesse », les prostituĂ©s et les rĂ©cidivistes pouvant ĂŞtre directement internĂ©s en camp de travail sans jugement[9]. L'« Ă©masculation volontaire » est Ă©galement « proposĂ©e » par la police aux homosexuels poursuivis au titre du paragraphe 175. Quant Ă  la castration forcĂ©e, elle n'est imposĂ©e que dans certains cas, cette fois au titre de la loi de prĂ©vention des maladies hĂ©rĂ©ditaires modifiĂ©e en , ou de celle sur les crimes sexuels de [19], sans qu'il soit possible de diffĂ©rencier les homosexuels parmi ceux qui en ont Ă©tĂ© victimes ; le recours Ă  la castration systĂ©matique a Ă©tĂ© proposĂ© Ă  plusieurs reprises par Himmler, notamment en 1939 puis en 1942, mais n'a pas Ă©tĂ© retenu[20]. Sans cependant donner la source de ses propres statistiques, l'historienne Dagmar Herzog (en) affirme quant Ă  elle qu'entre 46 000 et 50 000 homosexuels auraient Ă©tĂ© indistinctement emprisonnĂ©s ou internĂ©s, et qu'entre 5 000 et 10 000 y seraient morts[21].

Le joueur de tennis Gottfried von Cramm est condamné à un an de prison ferme en 1938-1939 pour homosexualité[22].

Dans l'armée et la SS

Le nombre global de condamnations diminue en 1940 avec l'entrĂ©e en guerre (de 8562 en 1937 Ă  3773 en 1940)[9], reflet probable du passage Ă  d'autres prioritĂ©s. Pour l'ensemble de la pĂ©riode 1935-1945, 8 133 militaires sont condamnĂ©s au titre du paragraphe 175. Dans la SS, les homosexuels sont, Ă  partir de 1937, dĂ©gradĂ©s et exclus, traduits devant un tribunal, puis internĂ©s en camp de concentration Ă  l'expiration de leur peine. Selon la gravitĂ© du cas, mesurĂ©e au risque de rĂ©cidive, les tribunaux SS affectent une partie des condamnĂ©s dans des unitĂ©s spĂ©ciales (brigade Dirlewanger), puis au sein de la Wehrmacht Ă  partir de la fin 1943. Celle-ci procède de mĂŞme avec ses propres condamnĂ©s pour homosexualitĂ©, affectĂ©s dans des bataillons disciplinaires (Bewährungstruppe 500 (de)). L'incorporation dans l'armĂ©e rĂ©pond Ă©galement Ă  l'idĂ©e que ces hommes sont « rĂ©Ă©ducables » et au souci de ne pas leur autoriser, avec l'internement dans les camps, un sort considĂ©rĂ© comme plus enviable que le Front[23].

L'homosexualité féminine

Bien que cela ait Ă©tĂ© envisagĂ© Ă  plusieurs reprises, l'homosexualitĂ© fĂ©minine n'a pas Ă©tĂ© criminalisĂ©e dans l'Allemagne nazie. Il est difficile de dĂ©terminer combien de femmes ont Ă©tĂ© poursuivies sous d'autres motifs. On ne trouve enfin que des traces sporadiques de leur internement dans les camps. En revanche, en Autriche, une lĂ©gislation antĂ©rieure (paragraphes 129 et 130 du Code pĂ©nal, 1852), maintenue après l'Anschluss, rendait l'homosexualitĂ© fĂ©minine, aussi bien que masculine, passible d'une peine maximale de 5 ans d'emprisonnement. RĂ©gis Schlagdenhauffen estime que le nombre de condamnĂ©es pour homosexualitĂ© en Autriche aurait Ă©tĂ© vingt fois infĂ©rieur Ă  celui des hommes[24]. On estime que la plupart des lesbiennes dĂ©portĂ©es auraient Ă©tĂ© enregistrĂ©es sous le Triangle rouge (opposantes politiques), le Triangle noir (inadaptĂ©es sociales) ou le triangle vert (criminelles)[25].

Dans les territoires annexés et les pays occupés

En dehors du territoire allemand, le paragraphe 175 n'a été appliqué que dans les territoires annexés des Sudètes et de l'Alsace-Lorraine[26]. Une ordonnance militaire promulguée en reproduit dans les Pays-Bas occupés une législation similaire, dont l'application n'a suscité qu'une coopération réduite de la part de la police néerlandaise[27]. En revanche, aucune mesure de cet ordre n'apparaît en France occupée, ni en Pologne[28].

Condamnations prononcées après 1945

Condamnations sous § 175, 175a (1946-1994).
Année Nombre Année Nombre
1946(~1 152)1971372
1947(~1 344)1972362
1948(~1 536)1973373
1949(~1 728)1974235
19502 1581975160
19512 3591976200
19522 6561977191
19532 5921978177
19542 8011979148
19552 9041980164
19562 9931981147
19573 4031982163
1958~3 4861983178
1959~3 5301984153
1960~3 4061985123
19613 1961986118
19623 0981987117
19632 803198895
19642 907198995
19652 538199096
19662 261199186
19671 783199277
19681 727199376
1969 894199444
1970 340
Source : Rainer Hoffschildt 2002[29]
  • 1946–1949 estimation
    basée sur le nombre d'arrestations pendant la guerre
  • Berlin Ouest et Sarre inclus
    avant 1962 et 1961 respectivement
    (jamais considéré auparavant dans les sources !).
  • 1958–1960 Sarre (Land) estimĂ© (~59)

Les homosexuels sont la seule catégorie de victimes du nazisme qui continuent à être poursuivis en Allemagne après 1945, au titre de la même législation. Régis Schlagdenhauffen souligne même que « de manière générale, les "homosexuels" qui ont survécu aux camps ont été emprisonnés après 1945, puisque l'homosexualité a continué à être condamnée par le Code pénal allemand après la guerre »[30].

En Allemagne de l'Ouest, la lĂ©galitĂ© de la rĂ©pression de l'homosexualitĂ© par le rĂ©gime nazi est confirmĂ©e par la Cour fĂ©dĂ©rale constitutionnelle en 1957 ; environ 45 000 condamnations sont prononcĂ©es Ă  ce titre entre 1950 et 1966. Les dispositions aggravĂ©es en 1935 du paragraphe 175 ne sont abolies qu'en 1969, et le paragraphe 175 lui-mĂŞme qu'en 1994[31]. De mĂŞme, en RĂ©publique dĂ©mocratique allemande, le paragraphe 175, rĂ©tabli dans sa version initiale d'avant 1935, reste en vigueur jusqu'en 1968[32].

RĂ©habilitation des victimes

Finalement, dans l'Allemagne réunifiée, la réhabilitation des condamnés de la période nazie est votée en 2002[4].

En , le gouvernement fĂ©dĂ©ral allemand dĂ©cide de rĂ©habiliter les 50 000 personnes poursuivies pour homosexualitĂ© en RFA après la Seconde Guerre mondiale. Le texte, nĂ©cessitant une approbation du Bundestag, prĂ©voit l'annulation des condamnations prononcĂ©es, 3 000 euros d'indemnisation par personne et 1 500 euros par annĂ©e de dĂ©tention. Le ministre de la Justice Heiko Maas annonce Ă©galement l'allocation de 500 000 euros pour une fondation chargĂ©e du travail de mĂ©moire[33].

Bibliographie

Travaux

  • (en) Robert Beachy, Gay Berlin : Birthplace of a Modern Identity, Knopf, , 305 p. (ISBN 978-0-307-27210-2)
  • (en) Dagmar Herzog, Sexuality in Europe : A Twentieth-Century History, Cambridge University Press, , 238 p. (ISBN 978-0-521-69143-7) [EPUB]
  • Florence Tamagne, Histoire de l'homosexualitĂ© en Europe : Berlin, Londres, Paris. 1919-1939, Seuil, , 692 p. (ISBN 978-2-02-034884-3).
  • Florence Tamagne, « La dĂ©portation des homosexuels durant la Seconde Guerre mondiale », Revue d'Ă©thique et de thĂ©ologie morale, no 239,‎ , p. 77-104 (DOI 10.3917/retm.239.0077).
  • RĂ©gis Schlagdenhauffen, Triangle rose : La persĂ©cution nazie des homosexuels et sa mĂ©moire, Paris, Autrement, , 314 p. (ISBN 978-2-7467-1485-4), [EPUB] (ISBN 978-2-7467-2045-9).
  • FrĂ©dĂ©ric Stroh, « ĂŠtre homosexuel en Alsace et Moselle annexĂ©es de fait 1940-1945 », dans RĂ©gis Schlagdenhauffen, Homosexuel·le·s en Europe pendant la Seconde Guerre mondiale, Paris, Éditions Nouveau Monde, (ISBN 978-2-36942-556-4), p. 85-104.
  • Dominique Vidal, Les Historiens allemands relisent la Shoah, Complexe, , 287 p. (ISBN 978-2-87027-909-0, lire en ligne).

Sources primaires

  • (de) Richard Lange et Eduard Kohlrausch, Strafgesetzbuch mit Nebengesetzen und Erläuterungen, Berlin, , p. 319-321.

TĂ©moignages

Dans la fiction

  • DiffĂ©rent des autres (Anders als die Andern), film rĂ©alisĂ© en 1919 par Richard Oswald et dĂ©nonçant ouvertement le paragraphe 175. Il fut le premier film de l'histoire du cinĂ©ma ayant pour thème l'homosexualitĂ©, abordĂ©e de façon positive et sans ambiguĂŻtĂ©[34]. Maintes fois censurĂ© et dĂ©truit par le gouvernement, qui dĂ©fendait le paragraphe 175, le film devint inaccessible, mais une copie fut retrouvĂ©e en Ukraine dans les annĂ©es 1970 et fut exposĂ©e au musĂ©e de Munich.
  • Dans plusieurs de ses histoires, les bandes dessinĂ©es de Ralf König font allusion au paragraphe 175, en gĂ©nĂ©ral Ă  l'occasion d'un conflit de gĂ©nĂ©rations : un homosexuel âgĂ© critique la lĂ©gèretĂ© et la bĂŞtise d'homosexuels plus jeunes, qui ne le croient pas lorsqu'il raconte qu'il a subi autrefois les persĂ©cutions de la police.

Notes et références

  1. Un article de loi ou de code est en allemand un Paragraph ; la traduction en français par paragraphe, bien qu'inexacte, est la plus répandue.
  2. D'après Schlagdenhauffen 2011, emplacement 5 149 sur 6 260.
  3. Beachy 2014.
  4. Tamagne 2006.
  5. Traduction française par Florence Tamagne. Voir Tamagne 2000, p. 628. Le texte original est : « Die widernatürliche Unzucht, welche zwischen Personen männlichen Geschlechts oder von Menschen mit Thieren begangen wird, ist mit Gefängniß zu bestrafen; auch kann auf Verlust der bürgerlichen Ehrenrechte erkannt werden ». Voir Lange et Kohlrausch 1938.
  6. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 5149 sur 6 260.
  7. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 164 sur 6 260.
  8. Schlagdenhauffen 2011, emplacements 320 et suiv. sur 6 260.
  9. Tamagne 2000, p. 631.
  10. Burkhard Jellonek, cité par Vidal 2002, p. 121.
  11. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 320 sur 6 260.
  12. Tamagne 2000, p. 631 et Vidal 2002, p. 123.
  13. Schlagdenhauffen 2011, emplacements 257 et 5 149 sur 6 260.
  14. Traduction française par Florence Tamagne. Voir Tamagne 2000, p. 631.
  15. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 278 sur 6 260.
  16. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 291 et 5149 sur 6 260.
  17. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 394 sur 6 260.
  18. Les chiffres issus des recherches menées sous la direction de Rüdiger Lautmann sont les plus souvent retenus en l'état de la recherche, voir Tamagne 2000, p. 631 et (de) Rüdiger Lautmann, Seminar : Gesellschaft und Homosexualität, Berlin, Suhrkamp, (ISBN 978-3-518-07800-6).
    RĂ©gis Schlagdenhauffen retient pour sa part une fourchette plus rĂ©duite, de 5 000 Ă  10 000. Voir Schlagdenhauffen 2011, emplacement 163 sur 6 260.
  19. Burkhard Jellonek, cité par Vidal 2002, p. 125.
  20. Vidal 2002, p. 125-126, ainsi que Schlagdenhauffen 2011, emplacement 397 sur 6 260.
  21. Herzog 2011, p. 73-74, emplacement 1 537 sur 5 883.
  22. Will Magee, « La vie, la mort, le tennis et les Nazis : Gottfried von Cramm, l'oublié de Wimbledon », sur Vice, (consulté le ).
  23. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 617 et suiv. sur 6 260.
  24. Tamagne 2000, p. 631, ainsi que Schlagdenhauffen 2011, emplacement 402 et 440 sur 6 260.
  25. (de) Claudia Shoppman, Nationalsozialistische Sexualpolitik und weibliche Homosexualität, Centaurus, , 2e éd. (1re éd. 1991), 286 p. (ISBN 978-3-89085-538-7).
  26. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 451 et 472 sur 6 260.
  27. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 519 sur 6 260.
  28. Schlagdenhauffen 2011, emplacements 457 et 538 sur 6 260.
  29. (de) Rainer Hoffschildt, « 140.000 Verurteilungen nach '§ 175' », Invertito, no 4,‎ , p. 140–149.
  30. Schlagdenhauffen 2011, emplacement 370 sur 6 260.
  31. Vidal 2002, p. 126, ainsi que Schlagdenhauffen 2011, emplacements 1785-1791 sur 6 260.
  32. Isabelle Ernot, « Mickaël Bertrand (dir.), La déportation pour motif d’homosexualité en France. Débats d’histoire et enjeux de mémoire, Dijon, Mémoire active, 2011, 176 p. », sur Genre & Histoire n°8, (consulté le ).
  33. Manon Dognin, « CondamnĂ©s pour leur homosexualitĂ©, 50 000 Allemands vont ĂŞtre indemnisĂ©s », Marianne,‎ (lire en ligne).
  34. (en) Richard Dyer, Now You See It : Historical Studies on Lesbian and Gay Film, Londres, Routledge, , 2e Ă©d. (1re Ă©d. 1990), 339 p. (ISBN 978-0-415-25499-1, lire en ligne).

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